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Procès Verbal - PV+CM+du+10+JUILLET+2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Pierre-Bellevue.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+du+10+JUILLET+2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
MAIRIE
23460 SAINT PIERRE BELLEVUE
05.55.64.95.31
Saint Pierre Bellevue, le 10 juillet 2020.
COMPTE-RENDU
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 Juillet 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Pierre-Marie NOURRISSEAU, Maire - Jean-Louis BINETTE - Fabrice BAYLE – Frédéric FOUCAULT – Thibault BREDIER – Patrice POLLA – Philippe DUBOIS - Mesdames Catherine BRUSSON – Herminia COUDERT – Eugénia CALVET étaient présents.
Ordre du jour :
1 ) formation des délégués aux commissions communales et intercommunales 2) délégations au maire et aux adjoints
3) indemnités maire et adjoints
4) autorisation de poursuites par le comptable public
5) questions diverses
En début de séance Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur Manetti par lequel il présente sa démission.
1)
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil qu’il convient de désigner les délégués communaux aux organismes communaux et inter communaux, le conseil municipal décide pour ces nominations de ne pas voter à bulletin secret.
Communauté de communes : P M NOURRISSEAU titulaire / E CALVET suppléante
SDEC (Syndicat Départemental des énergies de la Creuse) E CALVET et JL BINETTE titulaires/ F FOUCAULT et C BRUSSON suppléants
Délégué Santé Pôle Gérontologie : H COUDERT titulaire / P DUBOIS suppléante
Correspondant Défense Nationale : P M NOURRISSEAU
Comité National d’Action Sociale : E CALVET
FDAEC : P M NOURRISSEAU
SDIC 23 (syndicat départemental d’informatisation des communes) : C BRUSSON titulaire / H COUDERT suppléante
Chambre des Métiers : T BREDIER et P POLLA
Chambre Agriculture : J L BINETTE et F BAYLE
Natura 2000 : F FOUCAULT / C BRUSSON 2
CCID (commission communale des impôts directs) : Le directeur départemental des finances publiques procédera à la désignation des membres parmi les 24 noms pris sur la liste des électeurs.
Commission appel d’offres : T BREDIER / F FOUCAULT / P POLLA titulaires JL BINETTE / F BAYLE / H COUDERT suppléants
Commission travaux et ouverture des plis : T BREDIER / F FOUCAULT / P POLLA / H COUDERT / F BAYLE / J L BINETTE
Chemins de randonnée et Patrimoine : E CALVET / P POLLA / T BREDIER / F FOUCAULT
Culture – Associations – Loisirs : E CALVET / P DUBOIS / H COUDERT / C BRUSSON
2 et 3)
Délégations au maire et aux adjoints ainsi que les indemnités :
Monsieur le maire expose les délégations données aux adjoints.
les deux points ont été voté à l’unanimité
4) autorisation de poursuites par le comptable public
vote à l’unanimité
5) Questions diverses :
- ralentisseur au Compeix
- enfouissement de lignes
- dysfonctionnement du téléphone sur certains hameaux de la commune
- boulangerie du Compeix
Séance levée à 20h