Conseil Municipal - CM 02 DECEMBRE 2021

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Conseil Municipal - CM 02 DECEMBRE 2021 Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Rousset-Marizy. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 02 DECEMBRE 2021)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Pêche et métiers de la mer, REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

du 02 DECEMBRE 2021

Présents : Monsieur Emmanuel REY, Madame Sylviane BONNOT, Monsieur Jean-Pierre BERTRAND, Monsieur Florent TISSIER, Madame Nathalie BUCHILLET, Monsieur Fabrice PLANCHON, Monsieur Albert DESPINS, Madame Annick BAILLY, Madame Annick LAPRAY, Monsieur Christophe BOYER, Madame Françoise BUCHILLET, Monsieur Vincent DUMOUX, Monsieur Alain MALBEC, Monsieur Mickaël SARRAZIN, Monsieur Patrick PROTHIAU.

Excusés :

Madame Marie-Claire BERTHIER qui a donné pouvoir à Madame Sylviane BONNOT. Monsieur David BORDES qui a donné pouvoir à Monsieur Emmanuel REY. Monsieur Benoît HUGUES présent partiellement en liaison audio

Absents :

Néant

Secrétaire : Monsieur Albert DESPINS

Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 24 novembre 2021 s'est réuni en session ordinaire le 02 décembre 2021, à 20 h 00, à la Salle des Fêtes de Marizy (afin de respecter les mesures de distanciation demandées en cette période de crise sanitaire liée à la Covid 19), sous la présidence de Monsieur Emmanuel REY, Maire.

Approbation du compte-rendu de la précédente séance

Le Conseil Municipal du 04 novembre 2021 est approuvé à l’unanimité.

Bail pour l’Etang Neuf

Monsieur le Maire rappelle que le bail de l’Etang Neuf à l’association Le Gardon Noir fait l’objet d’une location en commun avec la commune de La Guiche.

Considérant que ce bail arrivera à échéance le 31 décembre 2021, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- décide de le reconduire au bénéfice de la même association et pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 2022, moyennant un loyer annuel de 1 500 euros révisable chaque année selon l’indice de référence en vigueur au 1er octobre,

- prend acte que la même somme sera demandée par la commune de La Guiche, - autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en ce sens et à signer tous les documents afférents.

Cession de biens communaux

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il rencontrera prochai- nement les personnes intéressées par l’achat de l’ancien local technique et leur fera, conformé- ment à la délibération prise lors de la séance du 4 novembre dernier, une contre-proposition à leur offre d’achat de 6 000 euros comprise entre 7 000 et 10 000 euros.

Pour la parcelle de bois située à Noireux, après estimation, le Conseil Municipal, à l’una- nimité, décide qu’elle pourrait être cédée au prix de 500 euros. Monsieur le Maire est chargé d’indiquer ce montant à l’acheteur potentiel.En vue d’un échange de terrain boisé au niveau du Lac du Rousset, des démarches seront relancées auprès d’un office notarial de Chalon Sur Saône afin de retrouver en plus du proprié- taire identifié, l’autre ayant-droit.

Adressage

Monsieur Albert DESPINS signale qu’il visitera à Sarras l’unité de production des plaques de rues et d’habitations le 7 décembre.

Les supports pour les plaques de rues ont été posés par les employés communaux. Ceux présents en bordure des routes départementales feront l’objet d’une vérification d’implantation par les services de la Direction des Routes et Infrastructures le 9 décembre.

Les courriers informant les habitants de leur nouvelle adresse seront distribués lorsque la pose des plaques de rues sera effective.

Le projet de prolongation du chemin du Louet pour déboucher sur la route de Montceau est abandonné du fait de la présence d’un panneau « sens interdit sauf riverains » à cet endroit. L’objectif est de continuer à limiter le trafic des véhicules sur cet embranchement.

Voirie

Il sera demandé à la Direction des Routes et Infrastructures si des entrées bateaux peuvent être mises en place devant la boulangerie et le magasin Vival.

Suite à la réunion du 9 novembre avec la D.R .I. Il s’avère que le tracé des virages de la route départementale au niveau du lieu-dit Le Pont ne devait pas être modifié. Seul l’aménage- ment des bas-côtés est prévu (d’où les propositions d’achat faites aux propriétaires des parcelles concernées).

Les services de la Communauté de Communes Le Grand Charolais ont fait une estimation prévisionnelle des travaux qu’ils prendront en charge financièrement au titre de l’année 2022. Il appartient à la commune de leur lister les priorités d’intervention d’ici au 31 décembre.

Bulletin municipal

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte le devis relatif aux 450 bulletins municipaux établi par Alpha Numériq’ de Paray le Monial se chiffrant à 900.00 euros pour la partie graphique et à 1 086.00 euros pour l’impression.

La commission communication est chargée de procéder à la rédaction des différents ar- ticles.

Questions et informations diverses

Une demande de devis sera faite en vue de l’électrification du portail de service de l’école de Marizy.

La prochaine période de pêche au Lac du Rousset s’étendra du 2 avril au 4 décembre 2022. Un nouveau règlement sera rédigé. Les prix des cartes à l’année sont fixés, à l’unanimité, par le Conseil Municipal à 110 euros pour 3 lignes et le nombre de brochets est plafonné à 2 par journée de pêche.

A l’ouverture, un empoissonnement sera effectué avec un lâcher de 300 kilogrammes de truites. L ’aérateur sera changé.Au regard de l’état actuel de la situation sanitaire, le repas de Noël à destination des enfants scolarisés à l’école communale est maintenu et aura lieu à la salle des fêtes de Marizy le vendredi 17 décembre sauf si éléments nouveaux au niveau des règles sanitaires.

La commission en charge de l’action sociale se réunira le 6 décembre en vue de la préparation des colis de Noël pour les personnes âgées de 70 ans et plus de la commune résidant en EHPAD. Les bons d’achat pour les personnes toujours domiciliées sur la commune seront quant à eux distribués en début de semaine prochaine.

Suite à une demande du gérant du restaurant L’Imprévu, il sera vu si celui-ci peut réaliser un sas d’entrée en tenant compte de l’accès pour les personnes à mobilité réduite et des déclarations d’urbanisme à effectuer.

La séance est levée à 22 h 49.