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Compte-Rendu - CM du 15.05.2025 Compte rendu sommaire
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Tourtour.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 15.05.2025 Compte rendu sommaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
E EE étét F
Le
16
mai
2025.
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
15
MAI
2025
A
18H
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
salle
du
Conseil
Municipal,
en
présence
de
Monsieur
Fabien
BRIEUGNE,
Maire.
Neufs
conseillers
municipaux
étaient
présents
à l’ouverture
de
la séance.
Quatre
conseillers
absents
Une
procuration
Le
Conseil
Municipal,
|
A
L’UNANIMITE
A
VALIDE
le PV
du
conseil
municipal
du
9 avril
2025
A
MODIFIE
l’ordre
du jour
avec
l’ajout
des
points
6 et 7
A
VALIDE
l’ordre
du jour
A
VALIDE
le projet
de
convention
relative
à l’accès
et l’intervention
des bénévoles
RCSC-
CCFF À
VALIDE
la demande
de
subvention
au
titre des
amendes
de
police
A
VALIDE
la demande
d’un
montant
de
400
000
€ pour
les
travaux
de
réhabilitation
du
réseau
d’eau
A
VALIDE
l'attribution
d’aides
exceptionnelles
dans
le cadre
des
Aides
Sociales
découlant
du
CCAS
A
ADOPTE
la proposition
de
création
d’un
emploi
permanent
et l’actualisation
du
tableau
des
effectifs
A
VALIDE
la
mise
en
place
d’un
fonds
de
concours
au
profit
de
TE83-Symielec
d’un
montant
de
37
990.00€
et
A
VALIDE
que
le
financement
du
reste
de
l’opération
sera
financé
en
section
de
fonctionnement
au
titre d’une
participation
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
de
mise
à disposition
d’un
terrain
communal
au profit
des
ARCHERS
JOYEUX
et A
FIXE
le montant
de
la mise
à disposition
entre
400€
et 600€
pour
la saison
2025,
avec
une
abstention
Fin
de
la
séance
à
19h15
Le
Maire,