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Déliberation - 1700152464 99 DE 063 216302042 20230921 33b 23 DE 1 1 1
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Malintrat.
Lien du pdf (Déliberation - 1700152464 99 DE 063 216302042 20230921 33b 23 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Banque,
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 063-216302042-20230921-332 23-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le vingt et un septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de Malintrat dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances en session ordinaire sous la présidence de Monsieur MAGNOUX André, Maire de Malintrat.
Date de convocation : -13 septembre 2023
Membres présents
M. MAGNOUX André, Mme VIALLE Anne-Marie, Mme HANZEL Marie-Josée, M. BARTHELEMY Olivier, Mme RATELADE Valérie, M. CONDEMINE Jérôme, M. SAUSSAC Cyril, M. CHORDA Marco, Mme BARTIN Marie-Elisabeth, M. FAURE Fabrice, M. GIRARD Christian.
Membres absents :
Mme DE VASCONCELOS Stéphanie pouvoir à M. BARTHELEMY Olivier
Mme GIANGRECO-BROC Malory pouvoir à M. MAGNOUX André
M. DA SILVA Carlos pouvoir à Mme VIALLE Anne-Marie
Mme BURIAS Céline pouvoir à Mme HANZEL Marie-Josée
Secrétaire : Madame HANZEL Marie-Josée
Nombre de membres :
En exercice : 15
Présents : 11
Votants : 15
33 bis — 23 DECISION MODIFICATIVE
Monsieur le Maire présente au Conseil municipal un projet de décision modificative, comprenant des virements de crédit.
MAIRIE DE MALINTRAT — a
14, rue de l'Hôtel de Ville- 63510 MALINTRAT » Tél.: 04 73 61 21 15+ Fax : 04 73 60 34 23 - Courriel: mairie@malintrat. fr www.malintrat.fr RECETTES DE FONCTIONNEMENT
73123 Taxe com. Addit./droits mutation
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
023 virement à la section d'investissement
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
RECETTE D'INVESTISSEMENT
021 virement section de fonctionnement
10226 Taxe aménagement
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
2116 Cimetière
212 Agencement et aménagement de terrains
2183 Matériel informatique
2184 matériels de bureau et mobilier
Envoyé en préfecture le 05/10/2023
Reçu en préfecture le 05/10/2023
Publié le
ID : 063-216302042-20230921-332 23-DE
26 625 €
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1133€
2 850 €
2 200 €
2 362 €
20 346 €
Au registre sont les signatures
À Malintrat, le 5 octobre 2023
Le Maire, André MAGNOUX
Certifié exécutoire le :
Publié le :