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Procès Verbal - 2026 39 d signation des membres des commisions capi pref
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eclose-Badinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 39 d signation des membres des commisions capi pref)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 24/07/2026
Reçu en préfecture le 24/07/2026
Fu e Es
ID : 038-200049815-20260720-26072089-DE
DEPARTEMENT Rép)
DE L’ISERE
COMMUNE D’ECLOSE-BADINIERES
Arrondissement de —————
La Tour du Pin EXTRAIT DU REGISTRE
— — DES Canton de DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Bourgoin-Jallieu Délibération n° 26/07.20/39 Nombre de membres ‘19 Séance du 20 juillet 2026 En exercice :19 Procès-verbal affiché le 27 juillet 2026 Présents : 18 Convocation du Conseil Municipal le 15 juillet 2026 Pouvoirs : De VACHER Florence à GAYAT Nombre de conseillers municipaux en exercice au Nathalie |jour de la séance : 19
Absentfesjou exeusés : 0 Maire : FROMENTOUX Cyril Pour : 18
Contre : 0 Secrétaire de séance : MENTIGAZZI Christelle Abstention : 0
Membres présents : FROMENTOUX Cyril, GIRARD
Sophie, BUTTIN Gérard, CUSIN Cécile, JOLY
Bernard, COUTURIER Alban, MORIN Elodie,
Objet GIRARD Tanguy, DOLEAN Laurence, BARRAL Désignation des membres des commission | Simon, GAYAT Nathalie, MICHON Davy, VALLIN CAPI Coralie, PERRIN Fabien, SIGAUD Monique,
VIGNERON Arnaud, MENTIGAZZI Christelle,
BADIN-GIROUD Jérôme,
Monsieur le Maire expose à l’assemblée,
À la suite de la création des commissions permanentes et de l'approbation de leur composition par le conseil
communautaire de la CAPI, il appartient au conseil de procéder à la désignation, pour chacune de ces
commissions, d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant.
Commissions
Stratégie territoriale d'aménagement, développement économique, tourisme, agriculture et mobilités
Voirie, espaces publics et éclairages publics
Immobilier (bâtiments, énergie et usages)
Habitat, politique de la Ville, emploi, insertion et santé
Cycle de l'eau (eau et assainissement)
Cadre de vie : environnement, espaces naturels, grands cycles de l'eau, déchets, Transition
énergétique, lutte contre les pollutions)
Stratégie financière et patrimoniale, mutualisation, affaires juridiques
Petite enfance
Culture
Equipements sportifs
Stratégie numérique, usages et relations aux usagers
Gestion des risques, sécurité (lien avec la cellule de crise) Envoyé en préfecture le 24/07/2026
Reçu en préfecture le 24/07/2026
Publié le
ID : 038-200043815-20260720-26072039-DE
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que Tanguy ne prendra pas part au vote de cette
délibération.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
> DESIGNE, les membres des commissions de la CAPI,
Commissions Représentant Titulaire Représentant Suppléant
Stratégie territoriale d'aménagement, développement
crise)
4 : . : es Arnaud VIGNERON Jérôme BADIN-GIROUD économique, tourisme, agriculture et mobilités
Voirie, espaces publics et éclairages publics Gérard BUTTIN Davy MICHON
Immobilier (bâtiments, énergie et usages) Jérôme BADIN-GIROUD Fabien PERRIN
Habitat, politique de la Ville, emploi, insertion et santé Cécile CUSIN Bernard JOLY
Cycle de l'eau (eau et assainissement) Monique SIGAUD Alban COUTURIER
Cadre de vie : environnement, espaces naturels, grands
cycles de l'eau, déchets, Transition énergétique, lutte Simon BARRAL Coralie VALLIN
contre les pollutions)
Stratégie financière et patrimoniale, mutualisation, Sophie GIRARD Cyril FROMENTOUX affaires juridiques
Petite enfance Cyril FROMENTOUX Cécile CUSIN
Culture Nathalie GAYAT Laurence DOLEAN
Equipements sportifs Fabien PERRIN Alban COUTURIER
Stratégie numérique, usages et relations aux usagers Sophie GIRARD Arnaud VIGNERON
Gestion des risques, sécurité (lien avec la cellule de Gérard BUTTIN Nathalie GAYAT
> D’AUTORISER, Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Rendu exécutoire après envoi
en Sous-préfecture le 20 juillet 2026
Cyril FROMENTOUX,