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Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024
28 MEMBRES
Présents : 20 / Représenté : 5 l Absents : 3
Le Conseil o Domaine vf Sous domaine d omaine : 7.1 Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2023| 25 votants ,
N°92-2024 Finances Décisions . | approuve à ci: de la Commune 25 Exprimés! , 7 Locales Budgétaires l'unanimité
Le Conseil
approuve à la
majorité avec 20
| ine : IX 1 o Domaine 1 Sous domaine : omaine : 7.1 Présentation et approbation du Compte Administratif| 24 votants contre (M. N°93-2024 Finances Décisions sel A 3 en 2023 de la commune 24 Exprimés| Aguzou) et Locales Budgétaires abstentions
(Mmes Izard,
Bousquet, M.
Durand)
o Domaine. 7 Sous domaine d omaine : 7.1 Affectation du résultat 2023 de la section de| 25 votants Le Conseil N°94-2024 Finances Décisions . _, | approuve à
vie fonctionnement 25 Exprimés! , us Locales Budgétaires l'unanimité
Domaine : 7 Sous domaine : 7.1}. . ue Le Conseil o Le Bilan annuel des cessions et des acquisitions! 25 votants x N°95-2024 Finances Décisions L à . | approuve à eu: immobilières pour l'exercice 2023 25 Exprimés! , nr Locales Budgétaires l'unanimité
Domaine : 5. Sous domaine : 5.6|., . , 1 Le Conseil o NT Débat annuel sur la formation des élus pour l’'année| 25 votants s N°96-2024 Institutions et Exercice des | approuve à . 2023 25 Exprimés| , us vie politique mandats locaux l'unanimité
Domaine : 7 Bilan annuel 2023 et clôture de l'autorisation de Le Conseil o ne Sous domaine : programme/crédits de paiement (AP/CP) N°2020-01| 25 votants , N°97-2024 Finances os .. | approuve à
7.10 Divers relative à la construction d'un ensemble sportif sur le|25 Exprimés! , nn Locales L l'unanimité site Marcel Faure
. Bilan annuel 2023 et révision clôture de . Domaine : 7 . ee 2 . Le Conseil
N°98-2024 Finances Sous domaine : l'autorisation de programme/crédits de paiement| 25 votants approuve à
7.10 Divers (AP/CP) N°2021-01 relative à l'aménagement de|25 Exprimés! , 7 Locales , . l'unanimité l'Avenue Michel Flanzy
Domaine : 7 . Attribution d’une subvention d'équilibre à la Maison Le Conseil o Sous domaine : 7.5 25 votants \
N°99-2024 Finances Subventions des Jeunes et de la Culture (MJC) au titre du Centre 25 Exprimés | 2PPrOUvE à Locales de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) P l'unanimité
. Sous domaine : 3.6 {Projet de création d’une extension du centre médical Domaine : 3. L . s . Le Conseil o Autres actes de la |Les Seignes — Point d'étape et autorisations de! 25 votants x N°100-2024 Domaine et L . x . | approuve à
. gestion du lancement du projet et d’une consultation relative à|25 Exprimés| , nn patrimoine Le "R l'unanimité domaine privé la maîtrise d'œuvre
Domaine : 7 Sous domaine : Mise en œuvre d'une autorisation de 25 votants Le Conseil
N°101-2024 Finances anne. |programme/crédits de paiement (AP/CP) N°2024-02 . _, | approuve à 7.10 Divers L , . 25 Exprimés! , ue Locales portant extension du centre médical Les Seignes l'unanimité
o Domaine 7 Sous domaine domaine 71 Budget de la commune — Exercice 2023 - Décision! 25 votants Le Conseil N°102-2024 Finances Décisions eu: Vs co .._ | approuve à
eu modificative budgétaire n°2 25 Exprimés! , Le Locales Budgétaires l'unanimité Domaine : 7 Fiesta y bandas des 28 et 29 juin 2024 - Subvention Le Conseil o Sous domaine : 7.5 . 25 votants , N°103-2024 Finances AL exceptionnelle aux associations pour la confection . , [approuve à Subventions ou 25 Exprimés! , ue Locales des repas et la distribution des boissons l'unanimité
Domaine : 7 . Fiesta y bandas des 28 et 29 juin 2024 — Fixation à a majoré eve 21 o Sous domaine : . L L . . | 25 votants | voix pour 4 contre
N°104-2024 Finances d'un droit d'occupation du domaine public oo, (Mmes Izard 7.10 Divers 25 Exprimés \ Locales communal js guzou, Durand).
Domaine : 7 Fiesta y bandas des 28 et 29 juin 2024 : Convention Le Conseil ° Sous domaine : , L 25 votants ,
N°105-2024 Finances avec « la Chanteuse et ses ZICOSS », déclaration . , | approuve à 7.10 Divers 25 Exprimés| , ue Locales GUSO l'unanimité
Délégation de compétences du Conseil Municipal au Le Conso . , , . e Consei
Domaine : 5. Sous domaine : 5.4 Maire pour procéder, dans les limites fixées par approuve à la o ETES Dcrane de le conseil municipal au dépôt des demandes] 25 votants |majorité avec 24 N°106-2024 Institutions et Délégation de l ue , , , , Le , . 1 . d'autorisations d'urbanisme relatives à la démolition, |25 Exprimés] Voixpour vie politique fonction , . pee ne L contre ( M. à la transformation ou à l'édification des biens Aguzou).
municipaux
Le Conseil
approuve à la
Domaine : 3. s d | .32 25 tant majorité avec 21
N°107-2024 Domaine et [PSM : “
Domaine "8. . Signature de la charte d'engagement contre Le Conseil ° Domines de Sous domaine : 8.2 |. . e 25 votants ,
N°108-2024 / . l'isolement social des séniors des acteurs du . _, [approuve à compétence par [Aide Sociale ! L 25 Exprimés! , ic , département de l'Aude l'unanimité thème
Domaine : 9. Sous domaine : 9.1 Le Conseil
° Autres Autres domaines |Avis sur le Schéma Départemental de la Solidarité| 25 votants , N°109-2024 , nn . . _, [approuve à domaines de de compétences |Territoriale de l'Aude 25 Exprimés| , ue , l'unanimité
compétences |des communes
. Sous domaine : 3.6 |... . . ns . Domaine : 3. Signature d’une convention avec ENEDIS de mise à Le Conseil
o Autres actes de . ae , . 25 votants , N°110-2024 Domaine et disposition d’une parcelle de terrain pour la . , | approuve à ._ gestion du . , , . 25 Exprimés! , nn patrimoine e construction d'un poste de raccordement électrique l'unanimité
domaine privé
Sous domaine : 4.1
Domaine : 4. Personnel 25 votants Le Conseil
N°111-2024 Fonction Titulaires et Création d'emplois non permanents . _, | approuve à _. 25 Exprimés! , ue publique stagiaires de la l'unanimité
F.P.T.
Sous domaine : 4.1
Domaine : 4. Personnel 25 votants Le Conseil
N°112-2024 Fonction Titulaires et Modification du tableau des effectifs de la Commune . _, | approuve à __. 25 Exprimés! , ne publique stagiaires de la l'unanimité
F.P.T.
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Publié sur le site le 28/06 /2024
Edouard ROCHER
Maire de Coursagn