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Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Coursan.
Lien du pdf (Déliberation - 831)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023
28 MEMBRES
Présents : 24 / Représentés : 3 Î Absents : 2
N° délibérätion_ | Domaine ‘|Sous‘domaine| ‘°° ::. "OBJET
Domaine: 7. |Sous domaine : 5 éciei Le Conseil nel DT €: |Budget de la com - Exer 2023 - s
N° 73-2023 Finances 7.1 Décisions 9e € 1 0 mure sie Décision Joe approuve à Locales budgétaires modificative budgétaire N°4 XPTIMÉS | lUnanimité
Domaine: 7. | domaine : |Débat sur les Orientations Générales du Budget Le Conseil N° 74-2023 Finances Sous domaine : 9 27 votants approuve à 7.10 Divers 2023 27 Exprimés| a Locales l'unanimité
Domaine : 7. |Sous domaine : 27 votants Le Conseil
N° 75-2023 Finances 7.1 Décisions Relèvement tarif droits de place marché couvert 27 Exprimés | PProUvE à Locales budgétaires XPTIMÉS | KUnanimité
Domaine: 7. |Sous domaine : 27 votants | L° Conseil N° 76-2023 Finances 7.1 Décisions Droit de place sur la voie publique 27 Exprimés | PProuve à Locales budgétaires XPIIMÉS | Unanimité
Domaine: 7. |Sous domaine : > ï ñ imeti Le Conseil TEE SELS MEME + |Relèvement tarif concessions aux cimetières N° 77-2023 Finances 7.1 Décisions Joe approuve à Locales budgétaires communaux p l'unanimité
Domaine; 7. |Sous domaine : 27 votants Le Conseil
N° 78-2023 Finances 7.1 Décisions Relèvement tarif concession columbarium 27 Exprimés | 2PPrOuvE à Locales budgétaires XPTIMÉS EUnanimité
Domaine: 7. |Sous domaine : 27 votants Le Conseil
N° 79-2023 Finances 7.1 Décisions Redevance relèvement dépositoire communal 27 Exprimés | 2PPrOUVE à Locales budgétaires P l'unanimité
Domaine: 7. |Sous domaine: 27 votants Le Conseil N° 80-2023 Finances 7.1 Décisions Location salle Miro 27 Exprimés | 2PProuve à
Locales budgétaires XPTIMÉS | Unanimité
Domaine: 7. |Sous domaine : 27 votants Le Conseil N° 81-2023 Finances 7.1 Décisions |Relèvement tarif location salle Polyvalente | approuve à PR 27 Exprimés} , a Locales budgétaires l'unanimité
Domaine; 7, |Sous domaine: 27 votants Le Conseil N° 82-2023 Finances 71 Décisions |Tarifs école municipale de Musique : approuve à Les 27 Exprimés| , ou
Locales budgétaires l'unanimité
Domaine: 7. |Sous domaine : 27 votants Le Conseil N° 83-2023 Finances 7.1 Décisions Tarifs service périscolaire +. | approuve à Le 27 Exprimés! , ua Locales budgétaires l'unanimité
Domaine: 7. |Sous domaine : 27 votants | 2 Conseil N° 84-2023 Finances 7.1 Décisions [Droit de place sur la voie publique nr. | approuve à re 27 Exprimés| , Us Locales budgétaires l'unanimité Attribution d'une subvention exceptionnelle au
Comité d'Animation de la Vigne et du Vin pour
Domaine: 7. Sous domaine : 27 votants Le Gonseil N° 85-2023 Finances 7.5 Subventions l'organisation du vide-greniers organisé dans le 27 | approuve à Locales .5 Subventions à . . . Exprimés l'unanimité
cadre de la Fête de la Vigne et du Vin, le dimanche
22 octobre 2023
Rénovation de l'éclairage public Rue des Arcades, .
o Bomaine: 7. |$us domaine: ÎRue Suzanne Valadon et Rue Toulouse Lautrec - 27 votants Le Gonseil N° 86-2023 Finances 7.5 Subventions ier N° i ion|27 Exprimés | APP'OUVE à Locales : dossier N°21-GNLT-061- Convention de subvention pl r'unanimité
à passer avec le SYADEN
Sous domaine : . Le
Domaine: 4 [4,1 Personnel [Renouvellement d'une convention de mise à 27 votants Le Conseil
N° 87-2023 Fonction titulaires et disposition partielle d'un agent au Centre Communal 27 Exprimés approuve à
Publique segeies dela |d'Action Sociale pour la gestion de l'aide sociale. l'unanimité
: Domaine: 7. |S domaine: |Autorisation d'engager des dépenses 27 votants | Le Conseil N° 88-2023 Finances Z4toOivers — lai . 27 Exprimés | SPPTOUVE à Locales - d'investissement avant le vote du budget 2024 p l'unanimité
Domaine : 7. . Convention à passer avec le Grand Narbonne Le Conseil ° Lanrenc Sous domaine : 3 PS su 27 votants à N° 89-2023 Finances à Communauté d'Agglomération - Redevance Spéciale N approuve à 7.10 Divers 27 Exprimés| , ue Locales 2022 l'unanimité
Fourniture et livraison de repas en liaison froide
Domaine : 1. Sous domaine : : : 3 Le Conseil EE Sous COMaME. pour la restauration scolaire et la crèche - avenant
N° 90-2023 Commande 4.1 Marchés P o pu Le Jean approuve à Publique publics N°1 portant révision des prix à passer avec Sud Est p l'unanimité
Traiteurs (34 130 Mudaison)
Domaine : 1. Sous domaine : ï ; Le Conseil RTE SOUS COMEMS | Assurances de la Ville de Coursan - approbation des
N° 91-2023 Commande 1.1 Marchés À ea SPP Leg approuve à Publique publies marchés P l'unanimité
Domaine : 7. Versement d'un acompte de la subvention au Le Conseil o Éranrae Sous domaine : : : 27 votants N° 92-2023 Finances = Syndicat Intercommunal de Travaux et de Gestion :.:_|approuve à 7.10 Divers 27 Exprimés! , ea Locales du CES de Coursan l'unanimité
e Domaine . 7. Sous domaine : |Versement d'un acompte de la subvention au Centre] 27 votants Le Conseil N°93-2023 Finances 740 Divers Divers ia: . . 27 Exprimés approuve à
Locales - Communal d'Action Sociale de la Ville de Coursan XP! l'unanimité
Domaine : 4 Sous domaine — Approbation de la convention d'adhésion au service 27 votants Le Conseil
N° 94-2023 Fonction : ; « Missions temporaires » du Centre de Gestion de la 8 | approuve à Publique catégories de | . . , 27 Exprimés l'unanimité
ubliq personnels Fonction Publique Territoriale de l'Aude
Sous domaine : | Signature d'une convention de mise en œuvre de la
Domaine : 4 4.1 Personnel épi â ; Le Conseil EE ériode de préparation au reclassement Centre de
N° 95-2023 Fonction titulaires et P . Prép À . RE approuve à Publique stagiaires de la Gestion de la Fonction Publique Territoriale de p l'unanimité
F.PT. l'Aude
Sous domaine :
Domaine : 4 4.1 Personnel 26 votants Le Conseil
N°96-2023 Fonction titulaires et Modification du tableau des effectifs LL | approuve à ï Li 26 Exprimés|,, A Publique stagiaires de la l'unanimité F.PT.
Présents : 23 / Représentés : 2 Î Absents : 4
Domaine:3, [S2uS domaine: Etablissement d'une servitude pour le passage des Le Conseil ° ain 3.6 Autres actes : PT he 25 votants = N° 97-2023 Domaine et . eaux pluviales dans le cadre de la création d'une F | approuve à on de gestion du 25 Exprimés| , Loue
Patrimoine l'unanimité domaine privé serre photovoltaïque sur la parcelle CH 28 Sous domaine : Domaine : 3. Convention de délégation de maîtrise d'œuvre pour Le Conseil
ss RTS 3.6 Autres actes ï ï GE 25 votants £ N° 98-2023 Domaine et de gestion du le ravalement obligatoire de la façade de l'immeuble 25 Exprimés approuve à
Patrimoine domaine privé |24 Place Auguste Tailhades l'unanimité
Domaine : 5. [Sous domaine : [Désignation des représentants de la Commune au 25 votants | L° Conseil N° 99-2023 Institutions et |5.3 Désignation |sein de Conseil Syndical du Syndicat Intercommunal 25 Exprimés approuve à
vie politique de représentants |de Travaux et de Gestion du Collège de COURSAN l'unanimité
les délibérations sont disponibles sur le site internet de la Ville
Publié sur le site le 28/12/2023
Edouard ROCHER
Maire de Coursan