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Ordre du Jour - odj 18 sept cm
Déliberation - cm 2025 12 18 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Martin-de-Londres.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2025 12 18 liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Département
de
l'Hérault
Mairie
de
Saint-Martin-de-Londres
34380
tà
CR
+
L) ,
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-MARTIN-DE-LONDRES
DU
18
DECEMBRE
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
dix-huit
décembre,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT-MARTIN-
DE-LONDRES,
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
sous
la Présidence
de Monsieur
Gérard
BRUNEL,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Présents
: 16
Votants
: 18
Présents : Absents :
Gérard
BRUNEL,
Luc
MAUREL,
Dominique
POUDEVIGNE,
Christophe
LACROIX,
Corinne
COBOS,
Bernard
MAZEL,
Jean-Pierre
CAMPANA,
Christophe
CUFFY,
Séverine
LEBAS,
Denis
REYNARD,
Michel
GUICHE,
Marianne
ALBERTINI,
Catherine
CHALIER-BRUNEL,
Bénédicte
PIVOT,
Michel
PRUNET,
Benoit
JOUANDON
Sandrine
BANAL
a donné
procuration
à Jean-Pierre
CAMPANA
Nelly
GOHIER
à donné
procuration
à Luc
MAUREL
Guy
GINER-LACROIX,
absent
sans
procuration
Cédric
ROECKEL,
absent
sans
procuration
Emmanuel
DUPIN,
absent
sans
procuration
Emeline
SEBERT,
absente
sans
procuration
Joël
VEILLET,
absent
sans
procuration
Secrétaire
de
séance
: Marianne
ALBERTINI.
N°
de
délibération
Objet
Décision
du
Conseil
municipal
2025-41
Présentation
du
rapport
annuel
du
Président
de
la Communauté
de
communes
du
Grand
Pic
Saint-Loup
sur
le
prix
et
la
qualité
du
A
PRIS
ACTE
service
public
d’Alimentation
en
Eau
Potable
— Année
2024
2025-42
Présentation
du
rapport
annuel
du
Président
de
la Communauté
de
communes
du
Grand
Pic
Saint-Loup
sur
le
prix
et
la
qualité
du
À
PRIS
ACTE
service
public
d’Assainissement
Collectif —
Année
2024
2025-43
Présentation
du
rapport
annuel
du
Président
de
la Communauté
de
communes
du
Grand
Pic
Saint-Loup
sur
le
prix
et
la
qualité
du
A
PRIS
ACTE
service
public
d’assainissement
non
collectif — Année
2024.
2025-44
Logement
- Conférence
intercommunale
du
logement
-
Convention
intercommunale
Unanimité
d'attribution:
autorisation
de
signer
la
Pour
répondre
à
la
règlementation
en
vigueur
depuis
le
1° juillet
2022,
concernant
la gestion
des
actes
et
des
assemblées,
la
liste des
délibérations
examinées
et les procès-verbaux
validés
en
séance
sont
consultables
en
mairie,
de
manière
permanente
et
gratuite. convention
intercommunale
d’attribution
(CIA)
2025-45
Finances
-
Budget
communal
2026
—
Autorisation
d’engager
un
quart
des
dépenses
d’investissement
Unanimité
2025-46
Finances
-
Attribution
de
subvention
aux
associations
—
OCCE
Unanimité
2025-47
Ressources
humaines
-
Convention
d’adhésion
médecine
préventive
—- CDG34
Unanimité
2025-48
Ressources
humaines
-
Protection
sociale
complémentaire
—
Convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
frais
de
sante
des
agents
17
voix
POUR,
1 abstention
(M.
Bernard
MAZEL)
2025-49
Ressources
humaines
- Adhésion
au
contrat
d’assurance
des
risques
statutaires
retenu
par
le
Centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
l’ Hérault
(CDG
34)
pour
la
période
du
01/01/2026
au
31/12/2029
Unanimité
2025-50
Ressources
humaines
— Protocole
du
temps
de
travail
— Approbation
Unanimité
2025-51
Ressources
humaines
—
Création
d’un
emploi
non
permanent
à
la
suite
d’un
accroissement
temporaire
d’activité
Unanimité
2025-52
Ressources
humaines
—
Adhésion
a
la
mission
signalement
des
actes
de
violence,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d’agissements
sexistes
propose
par
le
CDG34
Unanimité
2025-53
Foncier
- Convention
de
chasse
domaine
départemental
de
Roussières
commune
de
Saint-Martin-de-Londres
Unanimité
2025-54
Foncier
- Convention
de
passage
d’un
itinéraire
de
randonnée
: Département
de
l'Hérault —- Commune
de
Saint Martin-de-
Londres
Unanimité
2025-55
Administration
générale
- Mise
à
disposition
de
salles
communales
pour
la
campagne
électorale
des
élections
municipales
Unanimité
Le
Maire,
Pour
répondre
à
la
règlementation
en
vigueur
depuis
le
1° juillet
2022,
concernant
la gestion
des
actes
et
des
assemblées,
la
liste
des
délibérations
examinées
et les procès-verbaux
validés
en
séance
sont
consultables
en
mairie,
de
manière
permanente
et
gratuite.