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Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 09.12.2025 1
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au conseil Municipal du 09.12.2025 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZÉ EN DATE DU 9 DECEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération
Objet de la délibération Décision du
Conseil
2025-33 Transfert de la compétence PLUi à la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
Approuvé à la
majorité
2025-34 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le cdg69
Approuvé à
l’unanimité
2025-35 Recrutement de vacataires pour l’année 2026 Approuvé à l’unanimité
2025-36 Remboursement de notes de frais achat de matériel par un élu Approuvé à l’unanimité
2025-37 Renouvellement du contrat d’utilisation de la balayeuse et de la convention de mise à disposition d’un agent communal de la commune du Val d’Oingt
Approuvé à
l’unanimité
2025-38 Délégation de service public – Gestion de la bibliothèque municipale de Theizé
Approuvé à
l’unanimité
2025-39 Convention-cadre de partenariat interbibliothèques des communes de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres dorées
Approuvé à la
majorité
2025-40 Mise à disposition au public du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
Approuvé à
l’unanimité
2025-41 Modification du tracé d’un chemin rural au Lieu-dit « Ruissel » par échange de terrains entre M. DEPAGNEUX et la Commune
Approuvé à
l’unanimité Mairie – 7 rue Saint Antoine – 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 – Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com www.theize-en-beaujolais.com
2025-42 Modification du tracé d’un chemin rural au Lieu-dit « Ruissel » - Acquisition de terrain
Approuvé à
l’unanimité
2025-43 Convention cadre relative à l’offre d’ingénierie publique aux communes dans la cadre de l’Agence Technique Départementale
Approuvé à
l’unanimité
Publication en ligne le 11/12/2025
Affichage en mairie le 11/12/2025
Le Secrétaire de séance, Le Maire, Clarisse SCUILLER Christian VIVIER MERLE