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Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipal du 08.10.24
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Theizé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees au Conseil Municipal du 08.10.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
THEIZE EN DATE DU 8 OCTOBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES EN SÉANCE
N°
Délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
2024-34 Présentation du rapport annuel de gestion du service public
d'assainissement collectif et non collectif au titre de l’année Prend acte 2023 du Syndicat Mixte d'Assainissement du Pont Sollières
2024-35 Présentation du rapport d'activité 2023 de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées Prend acte
2024-36 Renouvellement de l'adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés et Approuvée autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et à l'unanimité marchés subséquents
2024-37 Autorisation d'attribution et de signature du marché de maîtrise
d'œuvre relative à la conservation et la valorisation du château Approuvée de Rochebonne et de ses abords à l'unanimité
Publication en ligne le 1©/1©/24 Le Maire,
Affichage en mairiele 1©/1© /à Christian VIVIER MERLE
Le secrétaire de Séar
_
L K
Mairie — 7 rue Saint Antoine — 69620 THEIZÉ
Tél. 04 74 71 22 27 - Courriel : secretariat@theize-en-beaujolais.com wwW.theize-en-beaujolais.com