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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste délibérations CC du 28.02.2023
Document publié le Mardi 28 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Liste délibérations CC du 28.02.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Démocratie,
A CŒUR DE CHARTREUSE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
1
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
----------
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire - ZI Chartreuse Guiers – 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
OBJET :
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-huit février à 19h,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire - Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence d’Anne LENFANT.
Date de la convocation : mercredi 22 février 2023
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Présents : 26
Pouvoirs : 6
Votants : 32
Présents les délégués avec voix délibérative :
Hervé BUTTARD (Corbel) ; Pierre BAFFERT, Birgitta RENAUDIN, Raphael MAISONNIER (Entre-deux-Guiers) ; Anne LENFANT, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Gilles GENOVESE (La Bauche) ; Myriam CATTANEO, Bruno STASIAK, Pierre FAYARD (Les Echelles) ; Williams DUFOUR, Bruno GUIOL, Marie José SEGUIN (Miribel les Echelles) ; Claude COUX, Eric L’HERITIER (Saint Christophe sur Guiers) ; Laurette BOTTA (Saint-Christophe la Grotte) ; Marylène GUIJARRO, Martine MACHON, Roger JOURNET (Saint Joseph de Rivière) ; Christiane BROTTO SIMON (Saint-Franc) ; Stéphane GUSMEROLI, Cécile LASIO (Saint-Pierre-de-Chartreuse) ; Jean Claude SARTER, Véronique MOREL, Céline BOURSIER, Bertrand PICHON-MARTIN, Cédric MOREL, Jean-Paul SIRAND PUGNET, Nathalie HENNER, Mathias LAVOLÉ (Saint-Laurent du Pont) ; Christine SOURIS (Saint Pierre de Genebroz) ;
Murielle GIRAUD (Saint-Jean de Couz) ; Denis BLANQUET, Maryline ZANNA (Saint-Thibaud de Couz) ; Wilfried
TISSOT (Saint Pierre d’Entremont 73), Pascal SERVAIS (Saint Pierre d’Entremont 38)
Pouvoirs : Nathalie HENNER à Jean-Claude SARTER, Véronique MOREL à Céline BOURSIER, Pierre FAYARD à Christine SOURIS, Bruno STASIAK à Myriam CATTANEO, Denis BLANQUET à Maryline ZANNA, Birgitta RENAUDIN à Raphaël MAISONNIER, Evelyne LABRUDE à Gilles GENOVESE
Désignation d’un(e) secrétaire de séance : Bertrand PICHON-MARTIN
N° Objet de la délibération Rapporteur Résultat du vote POUR CONTRE ABSTENTION NPAV
23_023 Rapport d’Orientation Budgétaire Jean-Claude SARTER 31 0 0 0
23_024
Délégation de service public
des remontées mécaniques et
du domaine skiable de la
station de Saint-Pierre-de-
Chartreuse – Le Planolet :
Approbation du principe de
délégation
Anne LENFANT 29
1
Marie José
SEGUIN
2
Williams
DUFOUR
Bruno GUIOL
0
23_025
Création d’un poste de
rédacteur territorial pour les
missions Tourisme
Anne LENFANT 32 0 0 0
23_026
Convention tripartite
d’objectifs et de financement
en faveur de la transition
énergétique pour l’année 2023
avec l’ASDER et l’AGEDEN
Anne LENFANT 32 0 0 0
23_027 Convention de partenariat avec la SAFER AuRA Anne LENFANT 32 0 0 0
23_028 Convention La Fabrique des Transitions Cécile LASIO 30 0
2
Christiane
BROTO SIMON
Eric l’HERITIER
0
23_029
Renouvellement de la
convention de mise à
disposition à titre précaire et
révocable du « Snack de la
cascade » situé au Cirque de
Saint Même
Laurette BOTTA 32 0 0 0 2
Fin du conseil à 21h15.
Anne LENFANT
Présidente
Bertrand PICHON-MARTIN
Secrétaire de séance