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Procès Verbal - Liste des délibérations examinées 13122022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations examinées 13122022)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNIIPAL
DU MARDI 13 DECEMBRE 2022
- Procès-verbal de la séance du 18 novembre 2022 – APPROUVE
- Délibération n°0142/22 : Cinéma d’Isola 2000 – Modification de l’acte de création de la sous-régie de recettes – APPROUVE
- Délibération n°0143/22 : Cinéma d’Isola 2000 – contrat de dématérialisation de la billetterie et encaissement - APPROUVE
- Délibération n°0144/22 : Cinéma d’Isola 2000 – Approbation du règlement intérieur - APPROUVE
- Délibération n°0145/22 : Convention de location d’une partie de la parcelle cadastrée section AA n°6, La Genisserie, à la société VALOCÎMES SAS - APPROUVE
- Délibération n°0146/22 : Convention de location d’une partie de la parcelle cadastrée section G n°1216, Tête de Pelevos, à la société VALOCÎMES SAS - APPROUVE
- Délibération n°0147/22 : Convention de location d’une partie de la parcelle cadastrée section G n°1245, Le Planet, à la société VALOCÎMES SAS - APPROUVE
- Délibération n°0148/22 : Convention de location d’une partie de la parcelle cadastrée section G n°694, Chastellar, à la société VALOCÎMES SAS - APPROUVE
- Délibération n°0149/22 : Convention de location d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°46, Piscine Isola 2000, à la société VALOCÎMES SAS - APPROUVE
- Délibération n°0150/22 : Convention de location d’une partie de la parcelle cadastrée section G n°700, Cime de Méné, à la société VALOCÎMES SAS - APPROUVE
- Délibération n°0151/22 : Candidature de Nice au titre de Capitale Européenne de la culture 2028 : Charte d’adhésion des communes membres de la Métropole - APPROUVE
- Délibération n°0152/22 : Dissolution du budget annexe Camping et reprise du résultat au sein du budget principal - APPROUVE
- Approbation du compte de gestion du Trésorier – Budget annexe Camping - REPORTE
- Approbation du Compte administratif 2022 - Budget annexe Camping – REPORTE
- Délibération n°0153/22 : Vente de la parcelle C 0919 sur le quartier « SAS EST » par l’intermédiaire de la Safer - APPROUVE
- Délibération n°0154A/22 : Décision modificative - APPROUVE
- Délibération n°0155/22 : Compte-rendu des décisions du Maire - APPROUVE