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Conseil Municipal - Liste délibérations examinées conseil municipal 14102022
Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune d'Isola.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations examinées conseil municipal 14102022)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNIIPAL
DU VENDREDI 14 OCTOBRE 2022
- Procès-verbal de la séance du 18 août 2022 – APPROUVE
- Délibération n°097/22 : Réhabilitation de la micro-crèche d’Isola Village – Demande de subventions - APPROUVE
- Délibération n°098/22 : Création de toilettes publiques à Isola 2000 – Demande de subvention - APPROUVE
- Délibération n°099/22 : Festival culturel 2023 – Demande de subventions - APPROUVE
- Délibération n°100/22 : Création d’un Pumptrack à Isola 2000 – Demande de subventions - APPROUVE
- Délibération n°101/22 : Attribution du marché de surveillance et de sécurité de la galerie du front de
neige à Isola 2000 - APPROUVE
- Délibération n°102/22 : Avenant du lot n°6 « flotte automobile » pour le marché de « services d’assurances pour la commune d’Isola » - APPROUVE
- Délibération n°103/22 : Avenant n°1 au contrat pour l’exploitation du parcours en hauteur sur Isola 2000 - APPROUVE
- Délibération n°104/22 : Cinéma d’Isola 2000 – Modalités de la gestion directe – APPROUVE
- Délibération n°105/22 : Modification du volume horaire d’un poste d’adjoint administratif territorial - APPROUVE
- Délibération n°106/22 : Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal 2ème classe - APPROUVE
- Délibération n°107/22 : Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation - APPROUVE
- Délibération n°108/22 : Modification d’un poste d’infirmière territoriale – APPROUVE
- Délibération n°109/22 : Acquisition de parcelles de bois par l’intermédiaire des Domaines – APPROUVE
- Délibération n°110/22 : Hébergements touristiques marchands – dépôt de permis de construire et de demande d’autorisation de défrichement - APPROUVE
- Délibération n°111/22 : Décision modificative - APPROUVE
- Délibération n°112/22 : Compte-rendu des décisions du Maire – APPROUVE
Les actes sont tenus à la disposition du public en Mairie Principale, de
manière permanente et gratuite.