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Déliberation - tampon tdt 2024 068
Déliberation - tampon tdt 2024 031
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2024 031)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2024
DELIBERATION N°2024_031
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
18 AVRIL 2024
Date de la convocation : 12/04/2024 Date d’affichage : 12/04/2024 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 30
Représentés régulièrement convoqués : 3
Absents : 0
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Melanie VAUCHEL,Michel PHILIPPE,Patricia RENAULT,Jérôme ROBERT,Margaux VANTHOURNOUT,Aurélien BEHENGARAY,Marie MABILLE,Hervé ADEUX,Christine LEROY,Yannick OLIVÉRI-DUPUIS,Grégory DEREN,Basile BERNARD,Hélène SOLER,Jean-Marie LÉGUILLON,Gaëlle RICHET,Stéphane BERTOLETTI,Grégoire POUPON,Vincent BOURGES,Marie-Laure PATOUX,Bruno COLESSE,Marie-Françoise GUGUIN,Nicole BERCES,Marie-Josèphe LEROUX- SOSTÈNES,Gildas QUÉRÉ,Lionel ANSELMO,Philippe COUVREUR,Isabelle SAINT BONNET,Frédéric ABRAHAM
Absents excusés régulièrement convoqués :
Mme Isabelle HERBERT pouvoir à Mme Patricia RENAULT,Mme Karen YVAN pouvoir à M Philippe Emmanuel CAILLÉ,Mme Claire PEREZ pouvoir à M Basile BERNARD
Secrétaire de séance : Mme Christine LEROY
12 - OBJET : EVENEMENTS ET MANIFESTATIONS – SEMI-MARATHON ET « 10 KM » 2024 ET JOËLETTES – ORGANISATION ET MODALITES - REGLEMENT DE L’EPREUVE - AUTORISATION DE PERCEVOIR LES CONCOURS FINANCIERS DE PARTENAIRES
Rapporteur : Patricia RENAULT au nom du Conseil de la Municipalité
2024_031
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
Vu l’avis de la commission concernée,
Vu l’intérêt communal de renouveler l’organisation du Semi-Marathon et du « 10 km »,
Vu le souhait de proposer une participation aux équipages Joëlettes,
Considérant qu’il convient de fixer le montant des récompenses,
Considérant qu’il convient d’autoriser la perception de concours financiers de partenaires et/ou de mécènes, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2024
DELIBERATION N°2024_031
Considérant que le règlement des épreuves qui fixe les modalités d’inscription et d’organisation doit être accepté par tous les participants selon leur catégorie lors de leur engagement,
Après en avoir délibéré,
DECLARE la ville comme organisatrice des épreuves du semi-marathon et du « 10km » en octobre 2024,
APPROUVE le règlement des épreuves, joint à la présente délibération,
AUTORISE la perception de ces concours et de ces mécénats,
ACCEPTE les concours financiers proposés en fixant leur montant unitaire minimum à 100€ par partenaire, les concours en nature et les mécénats,
AUTORISE le Maire ou la 4ème Adjointe au Maire chargée des sports à signer les conventions nécessaires à cette organisation,
FIXE de la façon suivante les montants des inscriptions en ligne :
- 10 km : 14 €
- Semi-Marathon : 19 €
- Joëlettes : 29 €
Tarifs préférentiels pour les licenciés FFA :
- 10 km : 12 €
- Semi-marathon : 17 €
Gratuité :
- 10 Agents de la Ville
FIXE LES PRIX ATTRIBUES AUX PARTICIPANTS ARRIVES DANS LES PREMIERS AUX CLASSEMENTS HOMMES ET FEMMES COMME SUIT :
POUR L’EPREUVE DE SEMI-MARATHON :
PRIX DANS L‘ORDRE D’ARRIVEE TOUTES CATEGORIES CONFONDUES : 1er prix 300 € 2èmeprix 200 € 3ème prix 150 € 4ème prix 110 € 5ème prix 90 € 6ème prix 70 € 7ème prix 60 € 8ème prix 50 € 9ème prix 40 € 10ème prix 30 €
PRIX DANS L’ORDRE D’ARRIVEE PAR EQUIPE DE 5 (Toutes catégories confondues) :
-1ère équipe « licenciés FFA » 50 € -1ère équipe « amateurs non licenciés 50 € FFA »
POUR L’EPREUVE DES « 10 KM » :
1er prix 180 € 2ème prix 100 € 3ème prix 80 € 4ème prix 60 € VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2024
DELIBERATION N°2024_031
5ème prix 50 € 6ème prix 30 €
Il n’y aura pas de cumul ni de glissement dans les primes.
Un athlète concerné par deux récompenses percevra la plus avantageuse des deux. Un trophée sera remis à la première Bois-Guillaumaise et au premier Bois-Guillaumais du semi-marathon et du 10 km.
PRIX DANS L’ORDRE D’ARRIVEE PAR EQUIPE DE 5 (Toutes catégories confondues) :
-1ère équipe « licenciés FFA » 50 € -1ère équipe « amateurs non licenciés FFA » 50 €
Les primes ne seront pas cumulables.
Un trophée ou une médaille sera remis à chaque équipage de joëlette participant.
AUTORISE le Maire ou la 4ème Adjointe au Maire chargée des Sports, à prendre toutes dispositions nécessaires à l’organisation de cette manifestation.
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PJ : Règlement de l’épreuve
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :
Pour : 33 Contre : 0 Abstention : 0
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr