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Procès Verbal - 68h8pyh1p8qllvh
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune d'Apremont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 68h8pyh1p8qllvh)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
APREMONT Page N° 2024/28
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le douze décembre à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire sous la présidence du Maire et sur sa convocation.
MEMBRES PRESENTS :
Michel DAGNIAUX, Roger POTIN-VESPERAS, Annie VAN HOLLEBEKE, Françoise DUBREUCQ, Valérie KEH, Véronique DANZEL, Laurent DECOSTER, Frédéric DUROSOY, Nathalie BOUSSICAUD, Didier HAMART, Pierre MACIEJEWSKI.
MEMBRES ABSENTS REPRESENTES :
MEMBRES ABSENTS NON REPRESENTES : Annick BLOCK, Philippe PERRIER, Eric AGUETTANT.
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de conseillers présents : 11
Nombre d’absents représentés : 00
Nombre d’absents non représentés : 03
Nombre de votants : 11
Monsieur DAGNIAUX ouvre la séance à 20h30 et fait lecture des procurations et de l’ordre du jour.
1. Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2024,
2. Décisions modificatives,
3. Demande de subventions 2025,
4. Déclassement de voirie,
5. Questions diverses.
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Les membres du Conseil Municipal sont appelés à désigner leur secrétaire de séance.
Madame Annie VAN HOLLEBEKE est désignée secrétaire de séance.
1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 21 NOVEMBRE 2024
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024.
2. DECISIONS MODIFICATIVES
DCM N° DM-01/2024
Un virement de crédits est nécessaire et s’établit comme suit :
Diminution de crédits Augmentation de crédits
FONCTIONNEMENT DEPENSES
D 60612 : Energie – Electricité 200.00 € D 6068 : Fournitures non stockées - Autres 5 000.00 € D 615232 : Entretien et réparations sur réseaux 5 000.00 € D 622 : Rémunérations d'intermédiaires et 4 000.00 € TOTAL D 011 : Charges à caractère général 4 200.00 €
D 739221 : FNGIR 200.00 € TOTAL D 014 : Atténuations de produits 200.00 €
D 65314 : Cotisations de sécurité sociale – part patronale 14 000.00 € TOTAL D 65 : Autres charges de gestion courante 14 000.00 €
La décision modificative est acceptée à l’unanimité. APREMONT Page N° 2024/29
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
3. DEMANDES DE SUBVENTIONS 2025
Monsieur le Maire présente aux Conseillers Municipaux les travaux de reprise de concessions au cimetière.
Le devis de 64 360 € TTC jugé trop élevé, un nouveau devis avec une diminution des reprises sera demandé et cette demande sera reportée au prochain conseil muncipal.
4. DECLASSEMENT DE VOIRIE
Nous avons pris connaissance qu’une sente dite « ruelle du Puits Saint Martin » traversait un terrain cadastré D 224-226-228. Cette sente n’existe plus et nous prenons acte de sa désaffectation et de son déclassement.
5. QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe qu’à la demande de plusieurs personnes, les câbles de recharge de voitures électriques ne doivent pas empiéter sur les trottoirs pour risque de chutes d’autant plus lorsqu’il fait nuit.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.
Le Maire, Le Secrétaire, Michel DAGNIAUX