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Déliberation - liste des delberations
Document publié le Lundi 17 juillet 2023 par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Séance du Conseil Municipal de Jozerand
17 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 17 juillet à 18h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire sous la présidence de Monsieur LANGUILLE André, Maire.
Date de Convocation : 10/07/2023
Présents : Mmes GUEYTON-LAROUDIE Christiane, HUBERT Marie-Françoise, Mme LIGIER Martine, FREVILLE-PARANT Corinne, PORTE Elodie, DUMAS Maryse, Mrs LANGUILLE André, BOURSON Gérard,
DUCLAUX Alain, FAYE, Philippe, COMBRET Patrick, LAGARDE Pierre-Renaud, JEANNIN Steve
Procuration : PORTE Jean-Luc à DUMAS Maryse
Absents :_Josette DERVIN
Secrétaire de séance : DUCLAUX Alain
Liste des délibérations
Date de la
N° | délibération OBJET VOTE
001109/06/2023| _Avenant à la convention du lotissement du
Sagnat Accord à l'unanimité
002 Réseaux pour l'alimentation du lotissement
du Sagnat Accord à l'unanimité
003 Achat de tables pour l'école Accord à l'unanimité
Le Maire,