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Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 05 25 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
LÈS-SAI}IT-CIAUDE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES-SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du 17 illet 2025 Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
1g (+3)
L an deux mille vl ngt-ci nq, le dix-sept Ju let, a d ix-h uit heu res trente m n utes.
Le Conseil M unicipal de cette comm une régulièrement convoqué, s'est reunt au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsi eur Philippe PASSOT Maire.
présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, A|ain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, A|ain JEANNIER, AI|NC LACROIX, EMMANUEI MICHAUD' NAthAIiC MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Antoine PULICE et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Anaïs OVERNAY, Laurent PLAUT (pouvoir à Philippe PASSOT) et Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT).
Rachel DA SILVA TEIXEIRA a été nommée secrétaire de séance.
DELIBERATIONS
25 JU|L 01
25 JUIL02
25 JU|L 03
25 JU|L 04
25 JUIL 05
25 JUIL 06
25 JUIL 07
25 JU|L 08
25 JUIL 09
COMPTABTLTTE - FINANCES - Budget principal - Souscription d'un emprunt de 480 000 € euros auprès de la Caisse d'Epargne pour la réhabilitation de la salle polyvalente de Pratz - Approuvée
FORÊT - BOIS - Vente des 5 lots restants de bois façonnés par soumission secteur Grange de Coinans - Attribution des lots après négociation - Approuvée
COMPTABILITE - FINANCES - Participation au raccordement électrique de la ferme caprine créée par Mme Lucie CABANIOLS - Site Roche de Lézan - Approuvée
DOMAINE - PATRIMOINE - Désaffectation des locaux scolaires de la commune déléguée de Pratz- Bâtiment < Ecole dePralz > - Approuvée
URBANISME - TRAVAUX - Ancienne usine électrique de Lizon - Reconnaissance du droit d'eau - Approuvée
SYNDICATS - SIEG - Syndicat lntercommunal des Eaux du Grandvaux - Approbation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de I'eau potable - Approuvée
SYNDICATS - SICTOM du Haut-Jura - Syndicat lntercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés - Approuvée
pETtTE ENFANCE - ENFANCE - JEUNES - Modification du règlement intérieur de la crèche < La
Rainette > selon les préconisations de la CAF - Approuvée
CoMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE - Recomposition du conseil Communautaire pour la mandature à venir (2026), dans le cadre d'un accord local - Approuvée
Philippe Rachel DA SILVA TEIXEIRA Secrétaire de séance
ANS
o r-
À
Comnrune de LAVANS-LES
ASSOT
Ë (Jura) - Délibéraiions du Conseil Municipal du l71t-tillet 2025