Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 05 25 signee
Déliberation - Liste deliberations CM du 11 12 25 signee
Procès Verbal - PV du CM du 13 11 25 signe approuve
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 15 05 25 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 02 25 signee
Déliberation - Deliberations du CM du 11 12 25 signees
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 03 25 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 11 24 signee
Déliberation - Liste des deliberations du 30 01 25 signee
Déliberation - Deliberations du CM du 13 11 25 site internet
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 11 25 signee
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 11 25 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
rÈs-sRrilt-cuu0r
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS-LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du jeudi13 novembre2025 Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
16 (+3)
L'an deux mille vingt-cinq, le treize novembre, à dix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT Maire
Présents : Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, A|ain DÙRAFFOURG, Sandrine DUTOIT, A|ain JEANNIER, AI|NC LACROIX, EMMANUEI MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Annie AROURI (pouvoir à Sandrine DUTOIT), Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), AnaÏs OVERNAY, Virginie REYBIER (pouvoir à Guillaume SAILLARD)'
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
DELIBE ONS
25 NOV 01
25 NOV 02
25 NOV 03
25 NOV 04
25 NOV 05
25 NOV 06
URBANISME - TRAVAUX - Validation d'avenants du marché public pour la réhabilitation de la salle polyvalente de Pralz'. avenant n" 1, du lot n" 6 < Chauffage-Ventilation > attribué à Ia société BOURCÊT (AUG|SEY 39270) et avenant n" 1, du lot n" 7 < Electricité > attribué à la société PORTIGLIATTI (SAINT-CLAUDE 39200) - Approuvée
URBANISME - TRAVAUX = Travaux supplémentaires sur les bâtiments de la mairie annexe de Pratz - Approuvée
ENFANCE - JEUNESSE - Convention avec le club Jura Sud Foot pour l'organisation du remplacement des agents de I'ALSH < Les Fariboles > en congés ou en arrêt maladie - Approuvée
ASSAINISSEMENT - Rapport sur le prix et la qualité du service public (RPOS) d'assainissement collectif 2024 - Approuvée
SIVU DE GENDARMERIE - Convention de mise à disposition de locaux et de matériels auprès de la Commune de Lavans-lès-Saint-Claude - Approuvée
SIVU DE GENDARMERIE - Convention de mise à disposition d'agents des Communes de Lavans-lès-Saint-Claude et Coteaux du Lizon - Approuvée
25 NOV 07 COMMERCE - Relocalisation du marché hebdomadaire - Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
'lLRÀ\
*