Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations du CM du 17 09 26 signees
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 05 25 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM du 07 05 26 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 08 04 26 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM du 12 02 26 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 20 03 26 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 16 07 26 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 11 06 26 signee
Déliberation - Liste des delib CM du 19 09 24 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 01 26 signee
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 09 26 signee
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 17 09 26 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Sécurité publique,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Jura
Commune nouvelle
LËS-SAINT-CLAUDE
Lavans.Ponthoux.Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Nombres de membres Séance du jeudi 17 septembre 2026
Afférents En Qui ont pris | L'an deux mille vingt-six, le dix-sept septembre, à dix-neuf heures.
au Conseil | exercice part à la Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni
Municipal délibération | au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe
23 23 20 (+2) PASSOT, Maire.
Présents : Véronique ASNAR, Emilia BRÛLÉ, Dominique COULAIS, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Fatima EL ABBOUNI, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Magali LAHU, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Gaëtan PATIN, Bruno PERRIER, Laurent PLAUT, Guillaume SAILLARD et Elodie SINGEY.
Absents excusés : Sylvia CLOTILDE (pouvoir à Magali LAHU), Osman ESEN et Vanessa ROY (pouvoir à Emilia
BRÛLÉ).
Aline LACROIX a été nommée secrétaire de séance.
26 SEP 01
26 SEP 02
26 SEP 03
26 SEP 04
26 SEP 05
26 SEP 06
DELIBERATIONS
SYNDICATS -— Syndicat Mixte d'Energies, d'Equipements et de e-Communication (SIDEC du Jura)
Présentation du Rapport d'activité 2025 du Service e-lum pour l'éclairage public — Approuvée
PATRIMOINE -— Acquisition des parcelles cadastrées 438 B 279 (434 m2), B 282 (1201 m2) et B
283 (185 m2), lieudit « A l'Epine » à Ponthoux — Approuvée
AFFAIRES SCOLAIRES — Convention avec la commune de SAINT-CLAUDE pour le prêt de
matériel scolaire (tables et chaises) pour la 5èe classe de l'école élémentaire — Approuvée
ASSSAINISSEMENT — Présentation du Rapport annuel 2025 sur le Prix et la Qualité du Service
(RPQS) du Service Public d'Assainissement Collectif par le délégataire SOGEDO -— Approuvée
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUT-JURA SAINT-CLAUDE -— Présentation du Rapport annuel
2025 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du Service Public d’Assainissement Non Collectif
(SPANC) — Approuvée
SOLIDARITE — Soutien financier en faveur des communes sinistrées par les incendies de cet été,
par un don à la Protection Civile — Approuvée
Philippe PASSOT Aline LACROIX
Maire Secrétaire de séance