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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 27 02 25 signee)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
rÈs-sANT-cr.AlJ0E
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COM MUNE DE LAVANS-LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 27 févrler2025
Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
15 (+6)
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept février à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT, Maire.
Présents : Annie AROURI, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Emmanuel MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE et Guillaume SAILLARD.
Absents excusés : Véronique ASNAR (pouvoir à Rachel DA SILVA TEIXEIRA), Alain DURAFFOURG (pouvoir à Laurent PLAUT), Aline LACROIX (pouvoir à Emilia BRULE), Magali LAHU (pouvoir à Annie AROURI), Nathalie MICHAUD (pouvoir à Emmanuel MICHAUD) et Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT).
Absente : Anai's OVERNAY.
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
25 FEV A
25 FEV B
25 FEV C
25 FEV D
25 FEV E
25 FEV F
25 FEV G
25 FEV H
25 FEV I
Budget Principal : Approbation du Compte de Gestion 2025
Budget Principal : Vote du Compte Administratif202S
Budget Principal : Affectation du résultat 2025
Budget Assainissement : Approbation du Compte de Gestion 2025 Budget Assainissement : Vote du Compte Administratif 2025
Budget Assainissement : Affectation du résultat 2025
Budget Lotissement du Crêt du Bief : Approbation du Compte de Gestion 2025 Budget Lotissement du Crêt du Bief : Vote du Compte Administrati'f 2025 Budget Lotissement du Crêt du Bief : Affectation du résultat 2025
25 FEV 01 PERSONNEL - Suppression d'un emploi au grade d'attaché, catégorie A, à 35 heures hebdomadaires et création d'un emploi au grade d'attaché principal, catégorie A, à 35 heures hebdomadaires, au 1er marc 2025 - Approuvée
25 FEV 02 PERSONNEL - Mise à jour du RIFSEEP (Régime lndemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de I'Expertise et de I'Engagement Professionnel) - Approuvée
25 FEV 03 ASSAINISSEMENT - Majoration de la redevance assainissement pour absence ou mauvais raccordement des eaux usées - Approuvée
25 FEV 04 FORÊT - BOIS - Assiette, dévolution et destination des coupes pour l'exercice 2025 - Approuvée
25 FEV 05 GENDARMERIE - Choix d'un Mandataire pour l'opération création des locaux de services et techniques d'une Gendarmerie - Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura)-- Liste ders délibérations du Conseil Municipal du 27 f$rrier 202.5