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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30 01 25 signee)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
rÈs-sArilT-crAlJDE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 30 ianvier 2025 Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
21ft1\
L'an deux mille vingt-cinq, le trente janvier à dix-neuf heures.
Le Conseil Municipal de cefte commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT, Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Anai's OVERNAY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE, Virginie REYBIER (Arrivée à 19h30) et Guillaume SAILLARD.
Absente excusée : Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR)
Rachel DA SILVA TEIXEIRA a été nommée secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS
25 JAN 01 PERSONNEL - Avancement de grade - Suppression d'un emploi d'adjoint administratif principal 2è'e classe et création d'un emploi d'adjoint administratif principal 1è* classe - Approuvée
25 JAN 02 PERSONNEL - Avancement de grade - Suppression d'un emploi d'agent de maîtrise et création d'un emploi d'agent de maîtrise principal - Approuvée
25 JAN 03 DOMAINE - PATRIMOINE - Vente de la parcelle D3, cadastrée AT 289, au lotissement du Crêt du Bief, d'une contenance de 562 m2 - Approuvée
25 JAN 04 URBANISME - Signature d'un avenant à la convention intitulée < Service mutualisé pour I'instruction des demandes d'autorisation et actes relatifs à I'occupation et à I'utilisation du sol et à I'affichage extérieur > intégrant de nouvelles missions confiées au service A.D.S. de la Communauté de Communes (contrôle des infractions à l'urbanisme et instruction des demandes d'affichage extérieur) - Approuvée
25 JAN 05 ASSAINISSEMENT - Renouvellement de la Délégation de Service Public (DSP) Assainissement avec SOGEDO pour une durée de 8 ans, du 1er mai 2025 au 30 avril 2033 - Approuvée
25 JAN 06 ENERGIES RENOUVELABLES - Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) - Deuxième zonage - Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
Rachel DA SILVA TEIXEIRA
Secrétaire de séance
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Jura) - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 janvier 2025