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Compte-Rendu - CR Sommaire 20170427
Compte-Rendu - CR Sommaire 18 01 2018
Document publié le Jeudi 18 janvier 2018 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Sommaire 18 01 2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Loisirs,
CU: verRiëèRes ent Actu
__________________________________________________________________________________________________________ Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18/01/2018 1/4
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2018
Présents : Mesdames COMTE Christine, GLAMEAU Martine, BEDUNEAU Renée, GUITTARD Evelyne, CHAUVIGNÉ Marie-Laure, JOULAIN Amandine, BENARD Leïla, RENOU Mélanie, STALL Geneviève, DEMAIN Claire, LAMIRAULT Danielle, CHARDON Isabelle, REGNIER Barbara, LETOURNEL Catherine, NOURY Christelle, LEBREC Sylvie, CHAUVET Colette, DRILLOT Isabelle, AUBRY Catherine, GOSSELIN Marie-Claire, MARC Christine, PAGERIE Maryse
Messieurs GERNIGON François, BOUGUÉ Henri, CLATOT Joël, TAVERNIER Thibault, ROUGER Pascal, PERDEREAU Eric, GUILLON Serge, POIRIER Dominique, CLEMENT Jacky, MIGNOT Jean-Pierre, MARAIS Gabriel, DUJARDIN Jacques, MATHIEU Gérard, HONORE Michel, VINCENT Claude, SORTANT Stéphane, BELANGER Thierry, MICHAUD Eric, HUCHON Pierre, THOMMERET Jean Marc, GABORIT Frédéric, PICOL Eric, SAINT JALMES Nicolas
Absents :
Mesdames MARC Christine donne pouvoir à Joël CLATOT, CHARDON Isabelle donne pouvoir à Stéphane SORTANT, PAGERIE Maryse DRILLOT Isabelle, GOSSELIN Marie-Claire donne pouvoir à Christelle NOURY, JOULAIN Amandine donne pouvoir à Mélanie RENOU, AUBRY Catherine
Messieurs BELANGER Thierry, TAVERNIER Thibault donne pouvoir à Geneviève STALL, MATHIEU Gérard, SAINT JALMES Nicolas, PICOL Eric, GABORIT Frédéric
Décisions du Maire prises par délégation :
Néant
1. DCM 2018 001 : Election d’un nouvel adjoint suite à démission
Pour faire suite à la démission de Monsieur CLATOT de ses fonctions d’adjoint au maire, le Conseil Municipal, avec :
• 3 voix pour Sylvie LEBREC
• 2 voix pour Christine MARC
• 25 voix pour Barbara REGNIER
Proclame Madame Barbara REGNIER 14ème adjointe.
2. DCM 2018 002 : Indemnités de fonction des élus
Pour faire suite à la démission de Monsieur CLATOT de ses fonctions d’adjoint au maire, et à la nomination de Madame REGNIER en tant qu’adjointe au maire, le Conseil Municipal, avec 32 voix pour, 2 abstentions et 3 voix contre, décide de modifier les indemnités de fonction comme suit :
• Madame REGNIER : 10,56 % de l’indice brut 1022 en tant qu’adjointe
• Monsieur CLATOT : 2,95 % de l’indice brut 1022 en tant que conseiller sans délégation
3. DCM 2018 003 : Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Petit Poucet
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Petit Poucet. Cette convention définit les engagements des deux parties pour la gestion de la structure multi-accueil située sur le territoire de la commune déléguée de Pellouailles les Vignes pour les années 2018 et 2019. CU: verRiëèRes ent Actu
__________________________________________________________________________________________________________ Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18/01/2018 2/4
4. DCM 2018 004 : Convention de mise à disposition de locaux à l’association Petit Poucet
En complément de la convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’association, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la convention de mise à disposition des locaux afférente.
5. DCM 2018 005 : Acompte sur participation 2018 au profit de l’Association Petit Poucet
VU la délibération 2018-003 approuvant la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2018-2019 entre la commune de Verrières en Anjou et l’association Petit Poucet et considérant que cette convention prévoit notamment une garantie minimale de financement et que l’association Petit Poucet doit procéder au paiement des charges de fonctionnement et aux rémunérations du personnel de l’association avant le vote du budget, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le versement d’un acompte de 23 000 euros.
6. DCM 2018 006 : Approbation de l’opération Aménagement, restructuration et
réhabilitation des équipements sportifs
Dans un souci de maintenir et performer le patrimoine sportif et poursuivre la politique volontariste pour promouvoir l'activité physique et sportive, une première étude a été réalisée dans le souci de restructurer et réhabiliter les équipements sportifs.
Les projets de travaux suivants pourraient ainsi être réalisés :
• Extension de la salle des Troubadours,
• Jonction entre le dojo et la salle des Joutes et réaménagement des vestiaires et des locaux annexes de la salle des Joutes,
• Réalisation de deux courts de tennis extérieurs,
• Remplacement du revêtement du terrain multi-jeux du centre bourg
• Pose d’une main courante autour de la piste d’athlétisme
• Aménagement parcours running Parc André Delibes
La réalisation d’un terrain multisports (type city-stade) à proximité du complexe sportif René Boublin viendrait compléter l’offre de sites sportifs et de loisirs de proximité et en accès libre.
Vu les conditions d’éligibilité à diverses subventions et considérant l’intérêt des travaux envisagés, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’opération précitée et autorise le Maire ou son représentant à signer tout acte participant à la mise en œuvre de cette délibération et notamment les demandes de subventions.
7. DCM 2018 007 : Approbation de l’opération Aménagements routiers avenue des Carreaux
Les travaux d’aménagements routiers de l’avenue des Carreaux (sur la commune déléguée de Saint-Sylvain d’Anjou) s’avèrent indispensables. Cette voie est aujourd’hui marquée par un caractère uniquement routier et qui ne bénéficie pas d’espaces publics clairement identifiés. La création de cheminements piétons et d’une piste cyclable, la requalification de la voie, la remise en place de l’éclairage public, la création de places de stationnement sont autant de travaux envisagés pour sécuriser le passage des multiples usagers du secteur.
Vu les conditions d’éligibilité à diverses subventions et considérant l’intérêt des travaux envisagés, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’opération précitée et autorise le Maire ou son représentant à signer tout acte participant à la mise en œuvre de cette délibération et notamment les demandes de subventions. CU: verRiëèRes ent Actu
__________________________________________________________________________________________________________ Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18/01/2018 3/4
8. DCM 2018 008 : Ouverture de crédits 2018
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire, à engager avant le vote du budget primitif 2018 un montant de 100 187,06 euros pour la réalisation de travaux de génie civil rue Henriette Brault.
9. DCM 2018 009 : Création d’un comité technique commun entre la commune et le CCAS
Considérant
• qu’il peut être décidé, par délibérations concordantes des organes délibérants d’une collectivité territoriale et d’un ou plusieurs établissements publics rattachés à cette collectivité de créer un Comité Technique unique compétent à l’égard des agents de la collectivité et de l’établissement (CCAS) à condition que l’effectif global concerné soit au moins égal à cinquante agents. • l’intérêt de disposer d’un Comité Technique unique compétent pour l’ensemble des agents de la Commune et du CCAS,
• Considérant que les effectifs d’agents titulaires, stagiaires, non titulaires et contrats aidés au 1er janvier 2018 ( Commune = 111 agents, CCAS = 21 agents) permettent la création d’un Comité Technique commun.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la création d’un Comité Technique unique compétent pour les agents de la Commune et du CCAS.
10. DCM 2018 010 : Politique culturelle de Verrières en Anjou Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les axes de développement de la politique culturelle qui seront mis en œuvre sur le territoire à savoir :
• Une culture pour tous
• Un soutien à la création artistique
• Un soutien à la diffusion culturelle
• Un soutien à la sensibilisation et la médiation culturelle
• Favoriser la mutualisation et l’échange à l’échelle locale
• Favoriser la sauvegarde et la valorisation du patrimoine
• Une attractivité et un rayonnement culturel
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve également la proposition tarifaire répondant à la politique culturelle ainsi déployée (voir page 4)
Fin de séance : 21h40 VeRRIëReS en Q2°u
TARIFS
ÉVÉNEMENTS
CULTURELS
Tarifs
spectacles
à
l’unité
(Carré
des Arts
ou
Château
à
Motte)
Tout
public
Jeune
public
Découverte
Spectacles
des
compagnies
renommées
sur
le territoire
Spectacles
exclusivement
jeune
public
(ne
concerne
pas
le tout public
: à partir de
5-6
ansconçu
pour différents
niveaux
de
lecture)
Spectacles
peu
connus
ou
en
lancement,
jeunes
artistes
prometteurs
Battle
Hip
Hop
Hours
Plein
tarif
10
€
8 €
Tarif
réduit
hors
Hip
Hop
Hours
* sur
présentation
d'unjustificatif
8 €
5 €
6 €
Moins
de
12
ans/
Moins
de
18
ans
pour
Hip
Hop
Hours
5 €
4 €
Tarifs
abonnement
spectacles
(Carré
des
Arts
ou
Château
à
Motte)
Abonnementadulte3
spectacles
18
€
Tarif
réduit
au-delà
de
3 spectacles
Pass
jeune
spectateur3
spectacles
j Valable
uniguementsur
la
programmation
jeune public]
12
€
pour
l'enfant
4
€
par
spectacle
pour
un
accompagnateur
Tarifs
spécifiques
Châteauà
Motte
Particuliers
Adulte
Réduit*
Enfant
(5
à
12
ans
inclus)
Visites
guidées
ethabitées
/ Visites théâtralisées
/ Evénement journée
5€
4€
3 €
Ateliers
familles
3 €
5 €
Enseignants
sur
présentation
du
pass
éducation
Gratuit
(une
fois
par
an)
Enfant
de
moins
de
5
ans
Gratuit
Scolaires
Accompagnateur
Enfant
#
journée
avec
visite
découverte
seulement
Gratuit
3,50
€
#
journée atelier
«
Contes
et musique
»
Gratuit
9,90
€
Journée avec
visite
découverte
+atelier hors
«
Contes
et
musique
»
Gratuit
6 €
Journée avec
visite
découverte
+ atelier « Contes
et musique
»
Gratuit
8 €
Tarifs
animations
Espace
Victor
Hugo
Particuliers
Adulte
Réduit*
Enfant
Tout
type
d’animation
Gratuit
Gratuit
Gratuit
*dermandeurs
d'emploi,
collégiens,
lycéens,
étudiants,
personnes
en
situation
de
handicap,
présentation
du
Pass
Moyen
Age
(uniquement
pour
les
visites
du
Château
à Motte)
________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 18/01/2018
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