Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 02 PV 9 avril 2024
Déliberation - liste delibs 9 avril 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 9 AVRIL 2024
Déliberation - liste des deliberations decembre 2024
Déliberation - 02 liste des deliberations 25 juin 2024
Déliberation - 04 liste des deliberations 5 novembre 2024
Déliberation - 03 liste ddes deliberations 10 septembre 2024
Déliberation - liste des délibérations du 9 avril 2024
Déliberation - liste des délibérations du 9 avril 2024
Déliberation - liste des délibérations du 9 avril 2024 CCAS
Déliberation - 01 liste des deliberations 9 avril 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Coinces.
Lien du pdf (Déliberation - 01 liste des deliberations 9 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
COINCES
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Président de séance : Alban PAILLET, Maire
Secrétaire de séance : Stéphanie DOUSSET
Décision | Sens des
Numéro Objet du Votes
Conseil
2024/04/01 Fangibiité des crédits en section de fonctionnement et Approuvée | À :
d'investissement exercice 2024 l'unanimité
2024/04/02 | Détermination des subventions locales Approuvée | , A ne l'unanimité
2024/04/03 | Vote des taux des impôts directs locaux Approuvée | , À pe l'unanimité
: à : A 2024/04/04 | Approbation du compte de gestion 2023 Rejetée l'unanimité
: sn ; j A 2024/04/05 | Approbation du compte administratif 2023 Approuvée lünanimtéé
2024/04/06 | Affectation du résultat 2023 approuvée | , À l'unanimité
& ii g A 2024/04/07 | Vote du budget primitif 2024 Approuvée Dinaniité
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Alban PAILLET Stéphanie DOUSSET
6, rue de la gare 45310 COINCES - 02 38 80 84 08 — mairie.coinces@wanadoo.fr