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Compte-Rendu - informatique@mairie heninbeaumont.fr 20151007 1729
Compte-Rendu - CM 21 DEC 2017 COMPTE RENDU 1
Déliberation - DCM 2021 050 ANNEXE
Document publié le Lundi 4 janvier 2021 par la commune d'Hénin-Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2021 050 ANNEXE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Banque,
Ville d'Hénin-Beaumont
Direction Générale des Services
Vu pour être annexé |
à la délibération 2c24.©
LE MAIRE, STEEVE BRIOIS
Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en préfecture le 16/04/2021
Affiché le 16/04/2021 montent
ID : 062-216204271-20210416-DCM_2021_050-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE
dont la population est de 3500 habitants et plus
VILLE D'HENIN-BEAUMONT
COMMUNE
Numéro SIRET : 21620427100011
POSTE COMPTABLE DE TRESORERIE MUNICIPALE DE HENIN BEAUMONT
Mi4
COMPTE ADMINISTRATIF
voté par nature
BUDGET : VILLE
ANNEE 2020
Page 1 VILLE D'HENIN-BÉAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
SOMMAIRE
Pages
L- Informations générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
Il: Présentation générale du budget
A1- Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1- Balance générale du budget - Dépenses
B2- Balance générale du budget - Recettes
IIL- Vote du budget
A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1- Section d'investissement - Détail des dépenses
B2- Section d'investissement - Détail des recettes
B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles
B3- Opérations d'équipement pour information - Détail chapitres, articles
TIME A - Eléments du bilan
Af- Présentation croisée par fonction
A1.1- Présentation croisée par fonction - fonctionnement
A1.2- Présentation croisée par fonction - investissement
A2- Etat de la dette
2.1- Détail des crédits de trésorerie
2.2- Répartition par nature de dette
2.3- Répartition des emprunts par structure de taux
2.4- Typologie de la répartition de l'encours
2.5- Détail des opérations de couverture
2.6- Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement
2.7- Emprunts renégociés au cours de l'année N
2.8- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
2.9- Autres dettes
A3- Méthodes utilisées pour les amortissements
A4- Etat des provisions
A5- Etalement des provisions
A6.1- Equilibre des opérations financières - Dépenses
A6.2- Equilibre des opérations financières - Recettes
AT.1.1- Etat des dépenses, recettes services eau assainissement - Fonctionnement AT.1.2- Etat des dépenses, recettes services eau assainissement - Investissement AT.2.1- Etat des dépenses, recettes services assujettis à TVA - Fonctionnement AT.2.2- Etat des dépenses, recettes services assujettis à TVA - Investissement A7.3.1- Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
A7.3.2- Etat de la répartition de la TEOM - Investissément
A8- Etat des charges transférées
A9- Détail des opérations pour le compte de tiers
A10.1- Variation du patrimoine (art. R. 2313-3 du CGCT) - Entrées
A10.2- Variation du patrimoine (art. R. 2313-3 du CGCT} - Sorties
A10.3- Opérations liées aux cessions
A10.4- Variation du patrimoine (art. L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées A10.5- Variation du patrimoine (art. L. 300-5 du code de l'urbanisme - Sorties A11- Etat des travaux en régie
A12- Emploi crédits communautaires (dans subvention globale)
Page 2 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES
Env
Rec:
ID : 062 04271-2021041
B - Engagements hors bilan
B1.1- Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement
B1.2- Calcul du ratio d'endettement
B1.3- Etat des contrats de crédit - bail
B1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé
B1.5- Etat des autres engagements donnés
B1.6- Etat des engagements reçus
B1.7- Liste des concours atiribués à des tiers (subventions)
B2.1- Etat des autorisations de programmes et des crédits de paiement afférents
B2.2- Etat des autorisations d'engagements et de crédits de paiement afférents
B3- Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'information
C1.1- Etat du personnel
C12- Actions de formation des élus
C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris
C3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissement
C3.2- Liste des établissements publics créés
C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget annexe
C3.5- Présentation agrégée budget principal, budgets annexes
C3:6- Identification des flux croisés
D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures
D1- Décisions en matière de taux de contributions directes
D2- Arrêté et signatures
Page 3 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R:
04/2024
16204271-20210418-DCM 202
e le 16/04/2021
[62427 VILLE
l- INFORMATIONS GENERALES
Nornbre de résidences secondaires {article R2313-1'in fine)
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 26289
46
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab Moyennes nationales du
{population DGF} potentiel financier par fiscal financier
[habitants de la strate
1 080.22 1 182.88
Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes
communales |nationales
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 346.75 1 275.00
2 Produit des impositions directes / population 714.61 641.00 3 Recettes réelles de fonctionnement population 1 747.58 1473.00
4 Dépenses d'équipement brut / population 396.41 394.00
5 Encours de dette / population 1 474.22 1 013.00
6 DGF / population 312.87 200.00
7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 67.74% 59.66 %
8 | Dépenses de fonct. et remboursement de la dette en capital 83.98 % 91.66 %
l'recettes réelles de fonctionnement
9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonct. 22.68 % 21.40
% 10 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement
84.36% 76.00 %
Page 4 Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en p ire le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Affiché te 16/04/2081 5 # ID : 062-216204271-202104
1 - INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE
1 - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement (1).
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement (1).
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III-B-3 (2) - sans vote formel sur chacun des chapitres (2}
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
IL - En l'absence de mention au paragraphe | ci - dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
Ill - Les provisions sont (2) :
- semi - budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
{1} À compléter par "du chapitre" ou ‘de l'article”.
(2) Mention complétée ou Rayer la mention inutile
Page 5 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE« Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
04/2024
16204271-20210418-DCM 202
Il: PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLE Al
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
RÉALISATIONS Section de fonctionnement a 39701 469.46 |g 45 942 002.95
DE L'EXERCICE
{mandats et litres) Section d'investissement b 16037 143.26 |h 19 672 858.04
+ +
Report en section de 2 569 853.52
REPORTS fonctionnement (002) c i
DE L'EXERCICE
N1 Report en section 7 323 908.52
d'investissement (001) j
TOTAL 63 062 521.24 68 18471451
(réalisations + reports) satb+c+d =g#h#it
Section de fonctionnement e k
RESTES A REALISER
ÀREFORTER Section d'investissement f 2841 379.86 || 1193 001.87
EN NH
TOTAL des restes à réaliser 2841 379.86 1193 001.87
à reporter en N+f =etf =ktl
Section de fonctionnement 39 701 469.46 48 511 856.47
satcte eg#itk
RESULTAT Section d'investissement 26 202 431.64 20 865 859.91
CUMULE =b+d+f =htj#
TOTAL CUMULE 65 903 901.10 69 377 716.38
satb+ctdretf sgthtftkl
DETAIL DES RESTES À REALISER
ChaplArt. Libellé Dépenses engagées | Titres
non mandatées restant à émettre
SECTION D'INVESTISSEMENT 2841 370.86 1193 001.87
11-INFORMATISATION 30 669.80
15-PERCHE / GARE 148 364.91
16- COMPLEXE LEO LAGRANGE 556 768.47
17- VIDEO PROTECTION 6781497 152 654.00
19-RESERVE FONCIERE 33 818.40
20 - ECLAIRAGE PUBLIC 865 001.22 567 350.00
21 - SERVICE DES SPORTS 69 579.56 50 000.00
22 - TRAVAUX DE VOIRIE 186 055.81 264 658.12
23 - EQUIPEMENTS DE VOIRIE 194 438.20
24 - CULTURE 6 685.80
29 + BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 67 993.36
30- BATIMENTS COMMUNAUX 201 904.13
31- VILLE - JARDIN 59 164.87
34 -CIMETIERES 28 486.96
35 - EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 98 190.79
39 - REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 226 452.61 158 339.75
Page 6 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai €
I- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF n Lin:
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts | Mandats émis Rattachements | Restes à Crédits féaliser annulés
11 DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 8641 650.32 6 143 825.08 949 612.17 1548 213.07 012 | DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 24 730 000.00 23 977 854.55 428848 747 856.97 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 555 694.79 2 498 400.31 8400 5721048
Total des dépenses de gestion courante 35 927 345.11 32 620 079.94 953 984.65 2 353 280.52
66 CHARGES FINANCIERES 1 598 740.68 1599 690.96 49.72 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 346 748.00 2661205 | 423463 | 15 901.32 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS Su L
Total des dépenses réelles de fonctionnement 37 873 833.79 34 446 382.95 958 219.28 2469 231.56
023 | VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4 555 053.39 E SECURITE #7] 042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 4296 867.23 | :: EE Pere . -1 296 867.23
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 7 555 053.39 4 296 867.23 = 3258 186.16
TOTAL 45 428 887.18 38 743 250.18 | 958 219.28 | | 5727 417.72 |
Pour information L
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Ubellé Crédits Ouverts | Titres émis Rattachements | Restes à Crédits réaliser annulés
013 | ATTENUATIONS DE CHARGES 916 698.00 82341365 99 284.35 10 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 1 045 639.92 944 635.47 8 546.00 92 458.45 73 IMPOTS ET TAXES 30 125 590.00 30 330 768.70 103 331.12 -308 509.82 T4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9 701 071.00 10 141 503.33 440 432.33 15 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 242775.00 232 588.94 1115987 -973.81
Total des recettes de gestion courante 4203177392 42 472 910.09 123 036.99 -564 173.16
76 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 559 061.33 1 PRODUITS EXCEPTIONNELS 23068341 2 749 479.54 L -2518 796.13 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 37 515.00 37 515.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 42 859 033.68 45 818 965.96 123 036.99 -3 082 969.29
Total des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL 42 859 033.66 45 818 965.96 123 036.99 -3 082 969.29
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 2 569 853.52
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Reçu en p re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-SEAUMONT - VILLE «Exercice : 2020 Ai
ID : (62 IL+ PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF I
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES 43
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chp. Libellé Crédits Ouverts | Mandats émis Restes à Crédits annulés
réaliser
PAS DE CHAPITRE
204 | SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSÉES
Total des opérations d'équipement 13 696 240.65 10 424 626.39 2841 379.86 430 234.40
Total des dépenses d'équipement 13696 240.65 10 424 626.39 2841 379.86 430 234.40
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 18 087.21 16277.00 1810.21 3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 558 500.16 5 548 672.93 9827.23
Total des dépenses financières 5577 376.37 5 565 738.93 11 637.44
45xi | Total des opérations pour compte de tiers 210 436.98 16 458.00 193 978.98
Total des dépenses réelles d'investissement 19 484 054.00 16 006 823.32 2841 379.86 635 850.82
041 | OPERATIONS PATRIMONIALES 3 000 000.00 30 319.94 | LT 2969 680.06
Total des dépenses d'ordre d'investissement 3000 000,00 3031994 | 2969 680.06
TOTAL 22 484 054.00 16 037 143.26 2841 379.86 3605 530.88
Pour information
D 004 Solde d'exécution négatif reporté de N:1 7 323 808.52 2 2
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Üibellé Crédits Ouverts | Titres émis Restes à Crédits annulés
réaliser
PAS DE CHAPITRE
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (hors 138) 2531 998.16 1476 312.61 1193 001.87 -137 316.32
18 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES {hors 185) 3 000 000.00 3 000 000.00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Total des recettes d'équipement 5 531 908.18 4476 31261 1193 001.87 -137 316.32
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1612 042.14 1440 124.13 171 918.01
1068 | Excédents de fonct capitalisés 9428 434.13 8 428 434.43
165 | Dépôts et cautionnements reçus L 800.00 1600.00
024 | PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2469 997.72 ue
Total des recettes financières 1351047399 10 869 358.26 26411573
46x2 | Total des opérations pour compte de tiers 210 436.98 210436.98
Total des recettes réelles d'investissement 19252 908.13 15 345 870.87 1193 001.87 2714236.39
021 | MREWENT DELA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4555 053.39 LT : LT
040 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 4 296 867.23 |... -1 296 867.23
041 | OPERATIONS PATRIMONIALES 3000 600.00 30 319.94 . 2969 680.06
Total des recettes d'ordre d'investissement 10 555 053.39 4327 187.17 : 6227 866.22
TOTAL 29 807 962.52 19 672 858.04 1183 001.87 8 942 10261
Pour information
R 901 Solde d'exécution positif reporté de NA
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
ID : 0622 JM 208 JDE
Il - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1- Mandats émis {y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
o11 DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE 7 093 437.25 PRE RAT 7 093 437.25 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 982 143.03 23 982 143.03 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2498 484.31 2 2 498 484.31 66 CHARGES FINANCIÈRES 1 599 690.96 1 599 690.96 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 230 846.68 2 537 753.72 2 768 600.40 68 Dotations aux amortissements et provisions 1759 113.51 1759 113.51
Dépenses de fonctionnement - Total 35 404 602.23 4 296 867.23 39 701 469.46
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 6277.00 16 277.00 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 548 672.93 5 548 672.93 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES (hors opérations)
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES {hors opérations) 30 319.94 30 319.94 45x-1 Total des opérations pour compte de tiers 16 458.00 16 458.00 Total des opérations d'équipement 10 424 626.39 î. 10 424 626.39
Dépenses d'investissement - Total 16 006 823.32 30 319.94 16 037 143.26
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 7 323 908.52
Page 9 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
Il- PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2- Titres émis {y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 823 413.65 823 413.65
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 953 181.47 953 181.47
73 IMPOTS ET TAXES 30 434 099.82 30 434
099.82 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 10141 503.33
10 141 503,33 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 243 748.81
243 748,81 76 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33
559 061.33 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 749 479.54
2 749 479.54 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 37
515.00 37 515.00
Recettes de fonctionnement - Total 45 942 002.95 45 942 002.95
Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-
2 569 853.52
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1 440 124.13 1 440 124.13
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 9428 434.13 9 428 434.13 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1476 312.61
1476 312.61 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000
800.00 3 000 800.00 19 DIFFERENCES SUR REALISATION
D'IMMOBILISATIONS DHRESUET 1 800.85 1800.85
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 16 721.00 16721.00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES L 2 535 952.87 2 535
952.87 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
13 598,94 13 598.94 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
1 066 534,40 1 066 534.40 45x-2 Total des opérations pour compte de tiers
481 CHARGES À REPARTIR 692 579.11 692
579.11
Recettes d'investissement - Total 15 345 670.87 4327 187.17 19 672 858.04
Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
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MILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
SECTION DE FONCTIONNEMENT |
IIL- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF (ll
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
ChapJArt. Libellé Crédits Ouverts |Mandats émis Rattachements |Restes à Crédits réaliser annulés
oi DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 8 641 650.32 6443825.08 949 612.17 1548 213.07
-60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 4078 988.11 2 752 665.32 396 291.30 930 031.49
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR. AMENAG.) 552 781.68 479 980.80 412427 28 876.61
ACHATS NON STOCKES DE MATIÈRES & FOURAITURES
FOURAITURES NON STOCKABLES
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 150 000.00 92 74578 57 254.22 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 1088 777.81 581 625.72 98 514.53 418 637.56 60613 CHAUFFAGE URBAIN 879 254.19 601 114.89 55 000.00 223 139.30
FOURNITURES NON STOCKÉES
60622 CARBURANTS 187 483.06 141 446.07 21 695.18 24 341.80 60623 ALIMENTATION 110 246.37 69 266.91 3827.54 37 151.92 60624 PRODUITS DE TRAITEMENT 3 329.27 1809.57 178.64 1241.06 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 5709.65 3864.06 159.60 + 685.90
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 48 544.59 30 081.89 2116448 -2 701.78 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 501 529.68 4770410 89 061.22 54 764.36 60633 FOURNITURES DE VOIRIE 106 904.72 56 24201 25 348.10 25 313.71 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 46 911.74 15 74091 13 150.49 18 020.34
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 32 251.97 2100311 2670.51 2578.35 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MEDIATHEQUE) 23 807.27 20 460.61 2778.01 268.65 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 152 160.40 11133563 17 637.52 2387.25 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 72 144.87 7194271 119.00 83.16
ACHATS DE MARCHANDISES
6078 AUTRES MARCHANDISES 17 450.84 198.65 862.20 16 388.99
-51- SERVICES EXTERIEURS 2 656 629.06 1 604 594.92 460 707.62 290 326.52 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 143 766.26 71 940.13 4486273 26 963.40
LOCATIONS
6192 LOCATIONS IMMOBILIERS 25 000.00 211079 2889.21 6135 LOCATIONS MOBILIERES 458 534.90 31875349 46 513.63 93 267.78
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 000.00 4969.17 1030.83
ENTRETIEN ET RÉPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 297 441.99 208 743.65 84 013.33 4685.01 615221 BATIMENTS PUBLICS 246 277.17 167 663.38 61 159.69 745410 615228 AUTRES BATIMENTS 111 943.82 89 362.00 11 676.78 10 905.04 615231 VOIRIES 271 884.58 254 944.21 7619.04 931.3 615232 RESEAUX 112 269.77 4775716 32 023.45 32 489.16 61524 BOIS ET FORETS 37 060.98 19 93200 11 092.80 6036.19
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61551 MATERIEL ROULANT 62 087.31 27 657.99 24 537.85 9891.47 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 90 007.38 76 462.20 14 947.34 -140216
6156 MAINTENANCE 399 363.88 297 548.87 74 567.65 27 247.36
6161 MULTIRISQUES 166 22201 185 094.95 1127.06 617 ETUDES ET RECHERCHES 96 276.22 63 652.42 24 420.00 8203.80
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Reçu en pi
Ai
re le 16/04/2021
lil - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A
ChapJant. Libellé Crédits Ouverts |Mandats émis Rattachements {Restes à
Crédits
réaliser annulés
DIVERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 41 619.03 39 28419 804.31
1430.53 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION
90 873.75 28 718.32 22 369.02 48 786.41
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 766 180.23 1352 006.47 91 930.07 322 234.69
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES:
6225 INDEMNITÉS AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 8 200.00 2493.00 6707.00
6226 HONORAIRES 10 134.75 10 194.57
018 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 207 429.41 202 108.72
4500.00 820.68 6228 DIVERS
129 340.58 36 318.74 281.00 92 740.84
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
623 ANNONCES ET INSERTIONS 59 824.92 5977279 52,13
6232 FETES ET CEREMONIES 9 500.00 15 625.00 -2125.00
6233 FOIRES ET EXPOSITIONS
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 114191.23 87 470.39 1157943
1514141 6238 DIVERS
40 417.98 40 288.98 129.00
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 5 000.00 6 609.78 -1 609.78
6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 154 726.59 122 445.13 15 840.00 1644146
DÉPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 1996.00 1057.57 938.43
6257 RECEPTIONS 9411.17 2701.07 6710.10
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6251 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 82 173.68 79 106.29
3 067.39 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 52 637.95 45 248.98
4684.13 2704.84
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 5 879.60 4204.78 64.98 1 609.93
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..) 78 804.02 28 657.93 51 146.09
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS } 32 000.00 32 000.00
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 763 512.26 611 762.75 54 989.53 96 758.98
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 140 852.92 134 558.37 67418 5 620.37
AUTRES IMPOTS, TAKES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.)
IMPOTS DIRECTS
63512 TAXES FONCIERES 122 046.73 122 046.73
63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 100.00 11.00 89.00
6355 TAXES ET IMPOTS SURLES VEHICULES 2 500.00 400.60 248.00 1 852.00
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 16 206.19 12 100.64 426.18 3670.37
012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 24 730 000.00 23 977 854,55 4288.48 747 856.97
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 45 901.88 39 348.22 6 553.64
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 45 901.86 39 348.22 6 559.64
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 555 491.07 51344477
42 046.30
IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRES ORGANIS
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 223 808.61 213 305.00 10 503.61
6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.ALL. 61 661.56 59 255.00 2406.56
6333 PART, EMPLOYEURS FORMATION PROFESS. CONTINUE 537.06 82.16 454.90 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 269 483.84 240 802.61 28 681.23
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT » VILLE - Exercice : 2020 Ai
ID : 082
Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF IL
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Al
ChapJArt. Libellé Crédits Ouverts [Mandats émis Rattachements |Restes à Crédits réaliser annulés
-64- CHARGES DE PERSONNEL 24 128 607.07 23 425 061.56 4 288.48 699 257.03
REMUNERATIONS OU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
4114 REMUNERATION PRINCIPALE 1118715.37 10 912 380.87 206 334.50 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 422 494.80 414 953.49 7541.31
64118 AUTRES INDEMNITES 3 569 518.95 3 561 494.20 8024.75
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1237 608.95 1177 326.50 60 282.45
EMPLOIS D'INSERTION
64162 EMPLOIS D'AVENIR 17 081.35 1315294 3928.41
64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION 216 820.84 128 541.70 88 279.14
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 8472.51 8436.16 36.3
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451 COTISATIONS A L'UR.S.S.AF. 2121 61426 2015 158.00 106 456.26
6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 3615 194.18 3 472 264.37 142 929.81
644 COTISATIONS AUX AS.S.E.D.I.C. 63 045.33 53 44862 10.496,71
6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 1 347 039.19 13352109 11 828.28
6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILIAL
6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 266 901.48 266 901.48
AUTRES CHARGES SOCIALES
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT 13 702.57 32 799.79 19 097.22
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 9 520.35 5198.47 4288.48 3340
6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 83 900.63 18 260.36 85 730.27
AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
6488 AUTRES CHARGES 15 986.31 9 533.70 6452.61
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 555 694.79 2498 400.31 84.00 57 210.48
-65- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 555 694.79 2 498 400.3 8400 57 210.48
651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES... 29 587.7 28 736.93 8400 766.78
INDEMN, FRAIS DE MISSION ET DE FORM. MAIRES ET ADJ
6531 IMDEMNITES 256 089.76 249 796.49 6203.27
6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 218.30 13 623.34 2 594.96
6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 58 235.49 37 803.00 20 432.49
6535 FORMATION 10 600.00 10 000.00
COMPENSATIONS POUR PERTE CE REVENUS
65372 COTISAT. AU FONDS DE FINAN. ALLOC. DE FIN MANDAT
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 24 727.34 24 707.31
6542 CREANCES ÉTEINTES 6615.62 661562
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES
SUB. FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657362 CCAS 1 096 331.00 1096 331.00
6574 SUBV. FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES 1057 889.60 1040 766.00 17 123.60
65888 AUTRES 0.62 -0.62
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Affi
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re le 16/04/2021
I + VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DÉPENSES A1
Chapitre / Article Libellé Crédits Ouverts [Mandats émis Raftachements |Restes à Crédits
réaliser annulés
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 35 927 345.11 32 620 079.94 953 984.65 2 353 280.52
(aj=011+0124014465+656
66 CHARGES FINANCIERES À 599 740.68 1 599 690.96 49.72
-66- CHARGES FINANCIERES 1599 740.68 1 599 690.96 4972
CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
66111 INTERETS REGLES À ECHEANCE 1 654 424.00 1654 42233 1.67
66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -54 683.32 -54 731.37 48.05
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 346 748.00 228 612.05 4234.63 115901.32
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES 346 748.00 226 612.05 4234.63 116 901.32
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION
6711 INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 17 000.00 17 000.00
6712 AMENDES FISCALES ET PENALES 500.00 85.00 415.00
6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR GPE DE GESTION 52 665.15 50 720.52 4234.63 -2 390.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 48 212.94 4791294 300.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
6745 SUBVENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 5 730.00 5 580.00 150.00
6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 132 480.20 108 000.00 24 480.20
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 90 259.71 14 313.59 75 946.12
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6817 DAP - POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS
TOTAL DES DEPENSES REELLES {1}={a}+66+67+68+022 37 873 833.79 34 446 382.95 958 219.28 2469 231.56
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice ; 2020 Ai
ID : 62
IL VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Ill
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Aî
ChapJArt, Libellé Crédits Ouverts [Mandats émis Rattachements |Restes à Crédits réaliser annulés
023 MREMENTA LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4 585 059,39 LUN RENNONU RTE 4 555 052.30
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4 555 053.39 LLC 4 555 053.39
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 4 296 867.23 |. : LU : -1 296 867.23
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES 25377532 | | L -2 597 753.72
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES 2595 95287 ° -2 535 952.87
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT (POSITIVES) TRANSF.EN INV 1800.85 7: 7 : 5 «1 800.85
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3 000 000.00 1739 113.51 1 240 886.49
DAP. CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT .
6811 DAP «IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES 2 307 420.89 1066 594.40 L “ 1 240 886.49
DAP - CHARGES FINANCIERES
6862 DOT. AUX AMORT. DES CHARGES FINANCIERES À REPARTIR 692579.11 692 570.11
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 7555 053.39 4 296 867.23 3258 186.16
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 7 555 053,39 4 296 867.23 3258 186.16
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)} 45428 887.18 38 743 250.18 958 219.28 5727 17.72
Pour information : D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
ID : 62
I - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/Art. Libellé Crédits Ouverts [Titres émis Rattachements Restes à Crédits
réaliser annulés
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 916 698.00 823 413.65 93 284.35
-64- CHARGES DE PERSONNEL 916 698.00 823 413.65 93 284.35
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 905 000.00 820 313.34 84 686.66
AUTRES CHARGES SOCIALES
6478 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES 11 608.00 3100.31 8 597.69
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 1045 639.92 944 635.47 8 546.00 92 458.45
-70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 1045 639.92 944 635.47 8 546.00 92 458.45
VENTES DE RECOLTES ET DE PRODUITS FORESTIERS
7021 VENTES DE RECOLTES 35.40 -35.40
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES {PRODUIT NET) 40 000.00 37 229.12 4553.00 -1782.12 70312 REDEVANCES FUNERAIRES
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT. SUR VOIE PU
70321 DROITS DE STATIONNEMENT ET LOCATION VOIE PUBLIQUE 5 000.00 3810.90 1189.10
70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 68 164.00 81 940.90 -13776.90
PRESTATIONS DE SERVICES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE 15 500.00 13 708.00 1792.00
REDEV. ET DROITS DES SERVICES À CAR. SPORTIF ET LO
70631 A CARACTERE SPORTIF 27 369.00 2 556.00 +29 925.00
70632 À CARACTERE DE LOISIRS 18 500.00 57 358.60 -38 858.60
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARACT. SOCIAL 120 000.00 89 070.52 30 929.48
7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG 486 000.00 366 497.00 1437.00 128 066.00
AUTRES PRODUITS
7083 LOCATIONS DIVERSES {AUTRES QU'IMMEUBLES} 263.00 963.40 -700.40
MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE
70848 AUX AUTRES ORGANISMES 254 637.76 254 646.00 -824
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70878 PAR D'AUTRES REDEVABLES 17 575.16 1681663 768.53
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES 20 000.00 5 190.00 14 810.00
7 IMPOTS ET TAXES 30 125 590.00 30 330 768.70 103 331.12 -308 509.82
-73- IMPOTS ET TAXES 30 125 590.00 30 330 768.70 103 331.12 -308 500.82
IMPOTS LOCAUX
CONTRIBUTIONS DIRECTES
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 18745 113.04 18 786 365.00 41 251.96
FISCALITE REVERSEE
H211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 8075 396.43 9 075 306.44 01
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 507 132.00 522 432.00 -15 300.00
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2020 Ai
ID : 62
Hl- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
ChapJArt. Libellé Crédits Ouverts |Titres émis Rattachements |Restes à Crédits
réaliser annulés
73221 FNGIR 3 850.00 33 845.00 5.00
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS COMMUNALES ET INTERC 331 598.53 390 798.00 -59 169.47
7328 AUTRES REVERSEMENTS DE FISCALITE
TAXES PR UTILISAT. SERVICES PUBLICS ET DU DOMAINE
7333 TAXES FUNERAIRES 7 500.00 2278308 3331.52 -18 614.20
136 DROITS DE PLACE 50 000.00 19 147,50 30 852.50
1337 DROITS DE STATIONNEMENT
TAXES ET PARTICIPAT. LIEES À L'URBANISAT. ET L'ENV
7443 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 20 000.00 20 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES À LA PRODUCT, ENERG. ET INDUS
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE 450 000.00 4581364 100 000.00 4186.36
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE 405 000.00 368 096.61 36 903.39
AUTRES TAXES
7381 TAXE ADDIT, DROITS MUTATION OÙ PUB FONCIERE 500 000.00 766 091.43 -266 091.43
7 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9 701 071.00 40 441 503.33 -440 432.33
-4- DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9 701 071.00 10 141 503.33 -440 432.33
OGF.
ait DOTATION FORFAITAIRE 3398 218.00 3308 218.00
DOTATION D'AMENAGEMENT
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 4613 607.00 4 613 997.00
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 212 914.00 21291400
PARTICIPATIONS
ETAT
F4712 EMPLOIS D'AVENIR 9 000.00 9 668.47 -668.47
TAB AUTRES 3200.00 45 563.95 42 363.95
42 REGIONS
LÉTE) DEPARTEMENTS 66 140.11 -66 140.11
T4A COMMUNES MEMBRES DU GFP 7 500.00 8250.00 -750.00
74748 AUTRES COMMUNES 1000.00 990.00 10.00
74751 GFP DE RATTACHEMENT 106 000.00 66 528.29 39 471.71
74758 AUTRES GROUPEMENTS 1611200 -16 112.00
F478 AUTRES ORGANISMES 724 417.00 1029 949.33 -305 532.33
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FONCIERES 95 000.00 95 000.00
14835 ETAT - COMPENSAT, EXONERATIONS TAXE HABITATION 510 000.00 631 409.00 -121 409.00
748372 DOTATION DE DEVELOPPEMENT URBAIN
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4825.00 4825.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 15 000.00 40 207.50 -25 207.50
7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS 1 555.68 -1 555.68
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 242775.00 232 588.94 1159.87 -973.81
-75- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 24271500 232 588.4 1115087 -973.81 752 REVENUS DES IMMEUBLES 204 440.00 211 977.59 8 470.84 -16 008.43
757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION. 20 000.00 853666 11 463.34
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 18 335.00 1207469 2689.03 3571.28
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IL. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chapitre / Article Libellé Crédits Quverts {Titres émis Rattachements |Restes à Crédits
réaliser annulés
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 42031 773.92 42 472 910.09 123 036.99 -564 173.16
{a)=70+738744754013
76 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 359 061.33
-78- PRODUITS FINANCIERS 659 061.33 350 061.33
AUTRES PRODUITS FINANCIERS
76811 SORTIE DES EMPRUNTS À RISQUES AVEC IRA CAPITALISEE 559 061.33 569 061.33
17 PRODUITS EXCEPTIONNELS 230 683,41 2749 479.54 -2518 796.13
-77- PRODUITS EXCEPTIONNELS 230 683.41 2749 470.54 -2518796.13
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
71 DEDITS ET PENALITES PERCUES
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 24137 241.37
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. DE GEST. 62.00 1383.50 -1 321.50
173 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 536.00 2 156.00 -1620.00 T5 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2 537 753.72 -2537 753.72
1788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 230 085.41 207 944.95 22 140.46
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 37 545.00 37 515.00 :
-78- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 37 515.00 37 51500
REP. SUR PROVISIONS - PRODUITS FINANCIERS
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS 37 515.00 37 515.00
TOTAL DES RECETTES REELLES {r}={a}+76+77+78 42859 033.66 45 818 965.96 123 036.99 3 082 969.29
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres)| 42 859 033.66 | 45 818 965.95 123 036.99 -3 082 969.29
|Pour information : R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 2 569 853.52 |
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
= Différence ICNE N -ICNE N-1
Montant des ICNE de l'exercice N-t
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[ SECTION D'INVESTISSEMENT
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
]
IL. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF I
SECTION D'INVESTISSEMENT - DÉTAIL DES DEPENSES B1
ChapJArt. Libellé Crédits Ouverts [Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
PAS DE CHAPITRE
-45- COMPTABILITÉ DISTINCTE RATTACHEE
TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS
4541 DEPENSES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
2041511 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
10 EGLISE ST MARTIN
11 INFORMATISATION 70 686.48 48 38408 30 669.80 632.60
15 PERCHE / GARE 4 441 533.06 1218 588.46 148 364.91 74 579.69
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 85344375 285 445.28 556 768.47 11 230.00
17 VIDÉO PROTECTION 568 651.00 493 527.56 67 81497 730847
19 RESERVE FONCIERE 297 434.06 257 333.33 33 818.40 62823
20 ECLAIRAGE PUBLIC 1962 305.96 1092 61504 865 001.22 4689.70
21 SERVICE DES SPORTS 1 109 993.78 1038 392.18 69 579.56 202204
22 TRAVAUX DE VOIRIE 2 404 370.63 2104449659 186 055.81 113 865.17
23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 21546425 18 821.50 194 438.20 2204.55
24 CULTURE 49 690.40 4253254 6 685.80 47206
26 MEDIATHEQUE
29 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 803 129.00 825 243.58 67 993.36 9 892.06
30 BATIMENTS COMMUNAUX 494 930.71 276 495.74 201 904.13 1653084
31 VILLE - JARDIN 237 658.42 156 341.77 59 154.87 2261.78
32 PROPRETE URBAÏNE 67 000.00 87 000.00
33 MATERIEL DE TRANSPORT
34 CIMETIERES 51 345.39 19 521.30 28 486.96 3337.18
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 272 680.80 157 597.20 98 190.78 1689281
38 COMMERCES 3796.29 3796.29
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 2 683 126.67 2 39 337.18 226 452.61 67 336.88
TOTAL DES DÉPENSES D'EQUIPEMENT 13 696 240.65 10 424 626.39 2841379.86 430 234.40
40 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 18 087.2 16 277,00 1810.21
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 18 087.21 18277.00 181021
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10226 TAXE D'AMENAGEMENT 18 087.21 16 277.00 181021
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 ul
ID : 062
IL- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
ChapfArt. Libellé Crédits Ouverts |Mandats émis Restes à Crédits annulés
réaliser
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANSFERABLES
1311 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX 789.00 788.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSYMILEES 5 558 500.16 5 548 672.93 9827.23
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 558 500.16 5 548 672.93 9827.23
EMPRUNTS AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS DE CREDIT
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 178 502.44 3 178 675.21 17277
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 10 000.00 10 000.00
EMPRUNTS ET DETTES ASSORTIS DE CONDITIONS PARTICUL
1676 DETTES ENVERS LOCATAIRES-ACQUEREURS 2 369 997.72 2 369 907.72
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 5 577 316.37 5 565 738.93 11 637.44
4541 DÉPENSES 210 436.98 16 458.00 193 978.98
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 210 436.98 16 458.00 193 978.98
TOTAL DES DEPENSES REELLES 19 484 054.00 16 006 823.32 2841 379.86 635 850.82
Page 20 VILLE D'RENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Reçu en pi
Affi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IL. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
ChapfArt. Libellé Crédits Ouverts [Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
041 OPERATIONS PATRIMOMIALES 3 000 000.00 30 319.94 2969 680.06
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 000 000.00 30 319.94 2969 680.06
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 1 000 000.00 9 930.42 990 069,58 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 1 000 000.00 6790.58 993 209.42
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151 RESEAUX DE VOIRIE 3 465.00 Û -3 465.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 1 000 000.00 1 000 000.00
RESEAUX DIVERS L 21538 AUTRES RESEAUX 1013384 0132.94
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3 000 000.00 30 319.94 2969 680.06
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 22 484 054.00 16 037 143.26 2841 379.86 3605 530.88
Pour information : O 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 7 223 908.52
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Reçu en pi re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUHONT VILLE Exercice 2020 Ai
ID : 062
IL - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapJArt. Libellé Crédits Ouverts [Titres émis Restes à Crédits annulés
réaliser
PAS DE CHAPITRE
-45- COMPTABILITÉ DISTINCTE RATTACHEE
TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS
4542 RECETTES
43 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2531 998.16 1476 412.61 1193 001.87 -137 316.32
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2531 908.16 1476 312.61 1193 001.87 -137 31632
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1321 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX 299 325.89 28 131.68 151 666.67 119 527.54 1322 REGIONS 310812.20 545 670.81 310 993.75 -545 852.36 1323 DÉPARTEMENTS 55 218.96 100 294.12 45 075.16 13251 GFP DE RATTACHEMENT 89 776.02 248 322.00 50 000.00 -208 545.98 1326 AUTRES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX 896 730.00 806 730.00 1328 AUTRES 880 135.09 275 302.00 680 341.45 -75 508.36
FONDS AFFECTES À L'ÉQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1342 AMENDES DE POLICE 278 592.00 -278 592.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 000.00 3 000 000.00
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 000.00 3 000 000.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 000 000.00 3 000 000.00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-2t- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 5 531 998.16 4476 312.61 1593 001.87 4137 316.32
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 11 040 476.27 10 868 558.26 17191801
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 11040 476.27 10 868 558.26 17191801
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10222 FCTVA. 1151204214 1360 017.89 162 024.25
10226 TAXE D'AMENAGEMENT 100 000.00 80 106.24 8893.76
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 9 428 434.13 9 428 434.13
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IIL- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/Art. Libellé Crédits Ouverts |Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
165 Dépôts et cautionnements reçus 800.00 800.00
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 800.00 -800.00 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 800.00 -800.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2 469 997,72 _.
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2 469 907.72 2
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 13 510 473.90 40 869 358.26 2684111573
4542 RECETTES 210 436.98 210 436.98
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 210 436.98 210 436.98
TOTAL DES RECETTES REELLES 19 252 909.13 15 345 670.87 1193001.87 2714 236.39
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Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE DHENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice: 2020 Ai
ID : 062
Il- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF (il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapArt. Libellé Crédits Ouverts [Titres émis Restes à Crédits annulés
réaliser
021 VREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4 555 053.39
021 VIREMENT À LA SECTION FONCTIONNEMENT 4 555 053.39
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 4 296 867.23 : . -1 296 867.23
DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS
192 PLUS OUMOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION 1800.85 |". -1 800.85
-1- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2535 952.87 “2535 952.87
TERRAINS
A1 TERRAINS NUS 412215 412215
CONSTRUCTIONS .
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 2591 830.72 ï -2531 830.72
-28- AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 2 307 420.89 1 066 534,40 1 240 886.49
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2802 FRAIS LIES À LA REALDES DOCS D'URBA NUM DU CADAST 12 685.52 8 926.00 ‘ 3759.52
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 15 953.49 644300 8 510.49
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS.LICENCES Le
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 209 562.68 72 930.42 13663226
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENT DE TERRAINS
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 4218257 14416.00 27 766.57
CONSTRUCTIONS
28132 IMMEUBLES DE RAPPORT 1670.51 549.00 : 112151
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES |
281571 MATERIEL ROULANT 305 497,56 7824151 ‘ 227 256.05
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 61 647.48 30 061.00 31 586.48
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 300 456.89 148 734,80 15172209
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES …
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 328 173.49 132 687.36 195 486.13
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 232 796.81 177 618.81 35 178.00
28184 MOBILIER 229 126.47 153 078.95 76 047,52
28185 CHEPTEL 750.00 ‘ -750.00
28188 AUTRES IHMOBILISATIONS CORPORELLES 567 667.42 242 097.55 ° 325 569.87
-48- COMPTES DE REGULARISATION 692 579.11 692 579.11
CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE 692 579.11 692 578.11
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 7 555 053.39 4 206 867.23 3258 186.16
041 OPERATIONS PATRIMOMIALES 3 000 000.00 30 319.94 2969 680.06
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1750 000.00 16 721.00 1733 279.00
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
HL- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chapitre / Article Libellé Crédits Ouverts [Titres émis Restes à Crédits anaulés réaliser
2031 FRAIS D'ETUDES 1250 000.00 16721,00 ? 1233 279.00 2033 FRAIS D'INSERTION 500 000.00 : _ 500 000.00
-23« IMMOBILISATIONS EN COURS 1250 000.00 13 598.94 1296 401.06
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 1250 000.00 1 250 000.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 13 598.94 L : -13 598,94
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 10 555 059.39 4327 187.17 6 227 866.22
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE {=total réelles + ordres) | 28 807 962.52 19 672 858.04 4193 001.87 8942 10261
Pour information : R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 |
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Reçu en pi
Ai
re le 16/04/2021
IIL- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 10 Libellé : EGLISE ST MARTIN
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 1821 68275
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 32 502.05
2031 FRAIS D'ÉTUDES 31 638.05
2033 FRAIS D'INSERTION 864,00
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 41419713
213 CONSTRUCTIONS
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 398 597.13
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 15 600.00
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1374 883.57
2313 CONSTRUCTIONS 1 374 883.57
TOTAL RECETTES AFFECTEES 1 129 834.48
# SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1129 83448
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 646 54243
1322 REGIONS 125 226.56
1323 DEPARTEMENTS 358 065.49
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 000 0.00 0.00 -691 748.27
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e 16/04/2021
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ill - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 105 Libellé : MEDIATHEQUE
POUR VOTE {chapitre}
At. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Resles à Crédis annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 248 141.04
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 248 141.04 2313 CONSTRUCTIONS 248 141.04
Sokle du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 ui] 0.00 0.00 -248 141.04
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VILLE D'HENIBEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Bi ID : 62
IH. VOTE DU BUDGET (Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPÉRATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 11 Libellé : INFORMATISATION
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 79 686.48 48 384.08 30 668.80 632.60 808 506.67
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 38 192.93 7269.13 30 669.80 254.00 298 560.18 2033 FRAIS D'INSERTION 864.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 38 192.93 7268.13 30 669.80 254.00 297 696.18 2t IMMOBILISATIONS CORPORELLES 41 493.55 4111495 378.60 509 946.49
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST
21533 RESEAUX CABLES
2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 159205 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 39 663.25 39 284.65 378.60 50412211 2184 MOBILIER
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1830.30 1 830.30 423233
L Soïde du financement (Recettes - Dépenses) -19 686.48 -48 384.08 -30 669.80 -632.60 -808 506.67
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NL - VOTE DU BUDGET IR
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 12 Libellé : MICHELET RESTRUCTURATION
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 4771 481.04
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 CONSTRUCTIONS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES
215 RESEAUX DE VOIRIE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2 IMMOBILISATIONS EN COURS 4774 481.04 233 CONSTRUCTIONS 4771481.04
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 4771481.04
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I - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 125 Libellé : CENTRE SPORTIF LEO LAGRANGE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réañisat
TOTAL DEPENSES 82 603.94
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1481367
2031 FRAIS D'ETUDES 7481367
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7790.27
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 7790.27
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
TOTAL RECETTES AFFECTEES 1 000 006.00
qi OPERATIONS PATRIMONIALES
138 DEPARTEMENTS
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1000 000.00
1323 DÉPARTEMENTS 1 000 000.00
[ Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.60 0.00 917
396.06
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1H - VOTE DU BUDGET Ii
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 128 Libellé : RESERVES FONCIERES
POUR VOTE {chapitre)
At LISELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 1082811.32
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 45 136.04 2031 FRAIS D'ETUDES 315.00 208 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 4542104 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1037 07528 A1 TERRAINS NUS 32 099.38 215 TERRAINS BATIS 461 610.14 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 543365.76
TOTAL RECETTES AFFECTEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.09 0.00 -1 082 811.32
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IL: VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 13 Libellé : MICHÈLET RELOCALISATION
POUR VOTE {chapitre}
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
Soïde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
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NL - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 14 Libellé : MICHELET PARVIS
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 981 184.44
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2410747 2031 FRAIS D'ETUDES 2324347 2033 FRAIS D'INSERTION 854.00 AI IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3900.00 213 CONSTRUCTIONS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 3 900.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2 IMMOBILISATIONS EN COURS 953 176.97 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 928 349.10 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES (IMMO. CORP. 24 827.87
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 40 163.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 40 163.00 1328 AUTRES 40 163.00
Solde du financement {Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -941 021.44
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VILLE D'HENLBEAUMONT VILLE - Exercice: 2020 Ai ID : 062
ill: VOTE DU BUDGET I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT Bi
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 15 Libellé : PERCHE / GARE
POUR VOTE {chapitre)
Añ. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Resles à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DÉPENSES 1441 533.06 1218 588.46 148 364.91 74 579.69 1547 249.13
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 114 891.37 66 483.88 48 407.49 138 591.26 202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM DU CADAS,
5431.50 2031 FRAIS D'ETUDES 113 163.37 64 755.88 48 407.49 131 323.76 2033 FRAIS D'INSERTION 1728.00 1728.00 1836.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 164 000.00 52 000.00 88 200.00 23 800.00 52 000.00 20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 164 000.00 52 000.00 88 200.00 23 800.00 52 000.06 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1086 158.22 1 024 149.12 60 164.91 18419 1280 70241 213 CONSTRUCTIONS
2151 RESEAUX DE VOIRIE 1086 158.22 1024 149.12 60 164.91 184418 1060 110.74 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
220 591.87 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1648347 75 965.46 528.01 15 95546 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 76 483.47 76 955.46 528.01 75 955.46
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 80 000.00 -80 000.00 99 000.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 90 000.00 -80 000.00 80 000.00 1322 REGIONS
13251 GFP DE RATTACHEMENT 90 000.00 -90 000.00 90 000.00
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -1 441 533.06 -1 128 588.46 -148 364.91 -164 579.69 -1457 249.13
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Reçu en pi
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re le 16/04/2021
IL. VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 16 Libellé : COMPLEXE LEO LAGRANGE
POUR VOTE {chapitre)
A. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 85344375 286 445.28 566 768.47 11 230.00 647 950.81
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 657 043.75 285 445.28 371 598.47 647 950.81 202 FRAISLIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 3511.50 204 FRAIS D'ETUDES 655 963.75 284 365.28 371 598.47 64217131 2083 FRAIS D'INSERTION 1 080.00 1080.00 2 268.00 a IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 196 400.00 185 170.00 11 230.00 2313 CONSTRUCTIONS 196 400.00 185 170.00 11 230.00
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 67 017.12 -67 017.12 67 017.12
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 67 017.12 -67 017.12 67 017.12 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX
1322 REGIONS
1323 DÉPARTEMENTS 67 017.12 -67 017.12 67 017.12 13251 GFP DE RATTACHEMENT
1328 AUTRES
Sole du financement (Recettes - Dépenses) -853 443.75 -218 428.16 -556 768.47 -18 247.12 -580 933.69
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IL- VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 17 Libellé : VIDEO PROTECTION
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 568 651.00 493 527.56 6781497 7308.47 1866 618.57
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1353.60 1353.60 14 580.00
2031 FRAIS D'ETUDES 1353.60 1353.60 14 580.00
2033 FRAIS D'NSERTION
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 567 297.40 493 527.56 66 461.37 7308.47 1852 038.57
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL. 3097.73
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 567 297.40 493 527.56 66 461.37 7308.47 1848 940.84
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 167 307.70 152 654.00 4653.70 151 652.00
n SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 157 307.70 152 654.00 4653.70 151 652.00
1321 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX 422 123.00 122 123.00 149 652.00
1322 REGIONS 35 18470 152 654.00 -117 460.30
1323 DÉPARTEMENTS 2000.00
Sokie du financement (Recettes - Dépenses) 411 343.30 -493 527.56 84 839.03 -2654.77 -1714 966.57
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
NL - VOTE DU BUDGET I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 17516 Libellé : ECLAIRAGE PUBLIC
POUR VOTE {chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 213211.88
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1024.00 2031 FRAIS D'ETUDES
2033 FRAIS D'INSERTION 102400 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 901.15 2135 INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 4714457 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2151 RESEAUX DE VOIRIE 94 252.36 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 9172.14 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 61 332.08 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 286.44 2315 ISTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 286.44
Soëde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -21321159
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Ai
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IL- VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 18 Libellé : PLAN LED
POUR VOTE {chapitre)
At. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisalions Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réafisat.
TOTAL DÉPENSES 49118573
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
2033 FRAIS D'INSERTION
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 251 383.85 2135 INSTAL. GEN.. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES COST. 49 995.00 2182 INSTALLATIONS DE VOIRIE 52 908.79 21584 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 46 553.78 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 70 251.58 21758 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 31 584.70 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 239 801.88 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 239 801.88
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -491 185.73
Page 38 VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE - Exercice : 2020
HL- VOTE DU BUDGET 1
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 187 Libellé : COMPLEXE SOCIAL PLACE CARNOT
POUR VOTE {chapitre)
At UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Resles à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
Solde du financement (Recetes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00
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VILLE D'HENINBEAUMONT VILLE «Exercice: 2020 Ai ID : 062
IL: VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 19 Libellé : RESERVE FONCIERE
POUR VOTE {chapitre}
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 297 434.06 257 333.33 33 818.40 628233 3 006 424.03
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 55 015.20 25 978.80 33 818.40 4782.00 83 44200 202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA/NUM DU CADAS 55 015.20 25 978.80 33 81840 4782.00 47 136.00 2031 FRAIS D'ETUDES 36 306.00 2033 FRAIS D'INSERTION
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 10 000.00 5 866.66 414334 935666 20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 10 000.00 5856.66 41434 8 356.66 a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 23241886 225 497.87 6920.99 2913 625.37 2111 TERRAINS NUS 1162.88 1185.18 -2232 31404225 2115 TERRAINS BATIS 144 650.00 137 729.01 6920.98 1807 494.63 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 45 900.00 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 29 295.12 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 78 699.15 78 676.83 2.32 597 558.89 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 333206 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 7 906.85 7906.85 26 00242 2% IMMOBILISATIONS EN COURS
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
Soïde du financement (Recettes - Dépenses) -297 434.06 -257 333.33 -33 818.40 -6 28233 -3 006 so]
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e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
Ill VOTE DU BUDGET Ii
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 195 Libellé : SERVICE DES SPORTS
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 56 230.01
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 56 23001 13% INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 212207 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 14 990.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 39 117.94
Soide du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -66 230.01
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MILLE D'HENIN-BEAUMONT VILLE -Exercice : 2020 Bi ID : 062
Ill VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 19610 Libellé : GROSSES REPARATIONS VOIRIE
POUR VOTE {chapitre}
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Resies à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 4 695 406.93
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 9460.07 2031 FRAIS D'ETUDES 2064.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1396.07
208 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 522 070.82 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 3297747 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 4329 758.64 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 236220 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 388291 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL | 26 241.57 21578 AUTRE MATÉRIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 76 451.32 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 50 437.01 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 163876.04 2313 CONSTRUCTIONS 85 610.94 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 471729 2318 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 3547.81
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 7471310
4 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 147130 1323 DEPARTEMENTS 14 000.00 1328 AUTRES 6071310
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -4 620 693.83
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Reçu en pi
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re le 16/04/2021
Ill: VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 20 Libellé : ECLAIRAGE PUBLIC
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 1962 305.96 1092 615.04 885 001.22 4 689.70 4 286 061.85
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 440.00 440.00 47 682.00 2031 FRAIS D'ETUDES 440.00 440.00 42 870.00 2033 FRAIS D'INSERTION 421200 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1961 865.96 1082 615.04 864 561.22 4 689.70 4211897985 2151 RESEAUX DE VOIRIE 1133532 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 97 925.04 21534 RÉSEAUX D'ELECTRIFICATION 1961 865.96 1092 615.4 864 561.22 4 689.70 3 899 048.63 21571 MATERIEL ROULANT 83 400.00 21878 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 33 584.60 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 10 332.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 83 35426 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 1333 288.49 409 624.00 567 360.00 356 314.49 811 576.60
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1333 288.49 409 624.00 567 350.00 356 314.49 811 576.60 133 DEPARTEMENTS 72 225.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 158 322.00 -158 322.00 169 159.60 1326 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX 896 730.00 896 730.00 318 890.00 1328 AUTRES 436 558.49 251 302.00 567 350.00 -382 093.51 251 302.00
Soie du financement (Recettes - Dépenses) -629 017.47 -682 991.04 -297 651.22 351 624.79 -3 45448525
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VILLE D'HENINLBEAUMONT VILLE -Exerice : 2020 Ai
ID : 62
Ill VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT Bi
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 21 Libellé : SERVICE DES SPORTS
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DÉPENSES 1109 903.78 3038 392.18 69 578.56 202204 3316 705.82
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 49 615.86 4531229 3303.67 169418.55 202 FRAIS LIES À LA REAL DES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 2256.00 2034 FRAIS D'ETUDES 48 643.96 45 340.29 3303.67 157 550.55 2033 FRAIS D'INSERTION 97200 972.00 6480.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 332.00 1 IMMOBILISATIONS CORPORELLES +060 377.82 292 079.89 69 579.56 -1 281.63 3065 323.40 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 258 126.96 258 126.14 0.8 938 180.29 213 CONSTRUCTIONS
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 606 937.35 455 492.44 52 645.60 -1 200.69 1041 254.58 2135 INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST| 216 850.32 216 850.32 304 142.34 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 63 257.30 2151 RESEAUX DE VOIRIE 228 228 29 508.50 215 INSTALLATIONS DE VOIRIE 1.24 124 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 807290 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 53 175.14 36 564.11 16 608.09 294 13247127 21538 AUTRES RESEAUX 36 038.28 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 5593.66 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 4 800.00 4587.04 325.87 -112.91 378 864.50
21758 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 1682441 2184 MOBILIER 7270.91 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 20 484.53 20 459.84 24.69 103 835.46 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 81 963.87 2313 CONSTRUCTIONS
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 81 963.87
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 191 442.46 170 874.92 30 000.00 -29 432.46 540 208.48
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 19 442,46 170 874.92 59 000.00 -29 432.46 540 208.48 1321 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX 40 200.00 1322 REGIONS 140 644.50 137 597.92 3046.58 376 837.48 1323 DEPARTEMENTS 50 797.96 33277.00 17 520.96 97 671.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 50 000.00 -50 000.00
1326 AUTRES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX
1328 AUTRES 25 500.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
215 TERRAINS BATIS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -918 551.32 -867 517.26 -19 579.56 -31 454.50 -2 716 497.34
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VILLE D'HENIN:BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IIL- VOTE DU BUDGET (il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'ÉQUIPEMENT N° : 22 Libellé : TRAVAUX DE VOIRIE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 2404 370.63 2 104 449.65 186 055.81 113 865.17 10 381 31829
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 267 117.67 153 082.58 39 336.50 74 698.59 468 380.36 202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAS 24 537.30 24 183.30 354.00 86 702.90 2031 FRAIS D'ETUDES 240 204.37 126 523.28 39 336.50 74 344.59 359 473.46 2033 FRAIS D'INSERTION 2376.00 2376.00 12 204.60 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 7 554.00 1 554.00 7 554.00 2041511 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 7 564.00 ? 554.00 7554.00 A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 679 399.14 527 290.66 123 935.89 28 172.59 6 600 530.78 2115 TERRAINS BATIS 243 842.53 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 129.17 129.17 83 612.32 2918 AUTRES BÂTIMENTS PUBLICS
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 7171.20 717720 7177.20 2151 RESEAUX DE VOIRIE 202 286.98 129 852.71 54 535.08 17 869.19 4052 687.10 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 146 057.20 117 837.01 22 074.58 6 145.61 1 683 795.44 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 9137.74 21533 RESEAUX CABLES 21 288.48 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 54 953.97 41 829.01 8 523.66 4601.10 4182901 21538 AUTRES RESEAUX 82 176.46 69 582.46 5040.00 7 554.00 23341466 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENOIE DEFENSE CIVIL 26 375.58 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 186 618.16 161012.27 3376237 -8 156.48 173 549.27 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 23 821.46 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1450 299.82 1416 52241 2278342 10 993.99 3304 853.15 2313 CONSTRUCTIONS 262 521.25 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 1446 834.82 1413 057.41 2278342 10 993.99 3014 393.92 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 3465.00 3466.00 27 987.98
TOTAL RECETTES AFFECTEES 685 019.29 24 000.00 264 658.12 396 361.17 286 220.69
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 686 019.29 24 000.00 264 658.12 386 361.17 286 220.69 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 151 666.67 151 666.67 65 000.00 1322 REGIONS 94 536.99 1323 DEPARTEMENTS 2609.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 89 776.02 89 776.02 58 986.70 1328 AUTRES 443 576.60 24 000.00 112 991.45 306 585.15 64 088.00
Sotde du financement (Recettes - Dépenses) -1719 351.34 -2080 449.65 78 602.31 282 496.00 -10 095 097.60
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VILLE D'HENN BEAUMONT - VILLE - Exercice: 2020 Ai ID : 62
Ill VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 23 Libellé : EQUIPEMENTS DE VOIRIE
POUR VOTE (chapitre)
A. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DÉPENSES 215 464.25 18 821.50 194 438.20 2204.55 869 662.73
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 756.00 756.00 11183.60 2031 FRAIS D'ETUDES 756.00 756.00 8571.60 2033 FRAIS D'INSERTION 2 592.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 214708.25 18 821.50 194 438.20 1448.55 853 898.02 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 1260.00 2151 RESEAUX DE VOIRIE 9 301.02 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 197 959.45 3516.00 194 438.20 6.25 407 838.06 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 78 353.70 21538 AUTRES RESEAUX
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 6 785.90 21571 MATERIEL ROULANT 8736.00 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 13 775.20 12 331.90 1443.30 252 574.97 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 2973.60 2973.60 40 402.58
21757 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 48 645.79 3 IMMOBILISATIONS EN COURS 4601.11 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 4601.11
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -215 464.25 -18 821.50 -194 438.20 -2204.55 -869 662.73
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Reçu en pr re le 16/04/2021
IL- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 236 Libellé : C.A.C. L'ESCAPADE
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 304 800.58
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 215280 2031 FRAIS D'ETUDES 215280 A IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2 IMMOBILISATIONS EN COURS 302 647.78 2313 CONSTRUCTIONS 302 647.78
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 17 577.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 17 577.00 1322 REGIONS 17 577.00
Sokde du financement (Receties - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -287 223.58
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Reçu en p re le 16/04/2021
VLLE D'HENN-BEAUMONT VILLE - Exercice: 2020 Ai ID : 062-
IIL- VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 24 Libellé : CULTURE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémaire
émises féaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 49 690.40 42 532.54 6 686.80 472.06 332 239.51
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 25 118.40 23 892.00 97200 254.40 68 849.40 202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 23 892.00 23 892.00 23 892 00 2031 FRAIS D'ETUDES 1226.40 972.00 25440 4408340 2033 FRAIS D'INSERTION 864.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 24 572.00 18 640.54 571380 217.66 263 390.11 213 CONSTRUCTIONS
2148 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 136 628.21 2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 7 836.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 273720 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 1572.00 571380 4141.80 2181 OEUVRES ET OBJETS D'ART 3207.43 2400.00 807.43 1441800
2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 71748 2184 MOBILIER 1224416 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 19 792.57 16 240.54 3552.03 88 808.06
Sole du financement (Recettes - Dépenses) -49 690.40 -42 532.54 -6 685.80 472.06 -332 239.51
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
ID : 62
IL - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 25 Libellé : MEDIATHEQUE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 13 080.46
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 465.00 2031 FRAIS D'ETUDES 465.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 615.46 2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST.
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 4800.00 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 4 556.60 2184 MOBILIER 3258.86 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Solde du financement {Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -43 080.46
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IL. VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 26 Libellé : ECOLE D ARTS PLASTIQUES
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises féaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 2 869.99
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2869.99
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 2 869.99
Solde du financement (Receites - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.0 -2 869.99
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Reçu en pi re le 16/04/2021
Ill- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 27 Libellé : ECOLE DE MUSIQUE
POUR VOTE {chapitre)
A. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 25 414.83
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
AI IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2541483 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 157200 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
2184 MOBILIER 1591.20 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 22 251.63
Sotde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -25 414.83
Page 51 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Ill VOTE DU BUDGET (Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 272 Libellé : RESORPTION HABITATS INSALUBRES
POUR VOTE (chapitre)
A. UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2413 CONSTRUCTIONS
Soïde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00
0.00
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Ill - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 28 Libellé : RESORPTION HABITATS INSALUBRES
POUR VOTE {chapitre}
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 CONSTRUCTIONS
Solde du financement {Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
Ill- VOTE DU BUDGET (I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 29 Libellé : BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 903 129.00 825 243.58 67 993.36 9 892.06 2 864 620.84
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 22 062.42 11 258.82 10 731.60 72.00 8991876
202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 5730.00
2031 FRAIS D'ETUDES 22 062.42 11 258.82 10 731.60 72.00
8127276 2033 FRAIS D'INSERTION
2916.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 2254.80 2254.80 20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 2254.80
2254.80 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 85127178
786 444.76 5726176 565.26 244371829 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS
DE TERRAINS 887.76 887.76 22 556.76
213 CONSTRUCTIONS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 678 782.07 626 638.01 48 577.64 3 566.42 1336 11124
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 56 495.52 56 431.84 63.68 41374959
2151 RESEAUX DE VOIRIE 385.20 385.20 129 239.80
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 288440
21533 RESEAUX CABLES
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 40 771.72 40 771.72 76 700.62
21538 AUTRES RESEAUX 5314.56 3516.00 1798.56 123 054.44
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL! 13207.44
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 38 070.81 33 026.36 5588.05 -543.60 126 353.81
2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 1413.60 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 1304955
2184 MOBILIER 12 439.98 1243995 00 58 169.26
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 18 124.16 12 347.92 1233.83 45424 127 227.78
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 27 540.00 27 540.00 330 983.79
2313 CONSTRUCTIONS 303 443.79
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 27 540.00 27 540.00 27 540.00
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 922 694.76
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 922 668.11
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 94 98429
1322 REGIONS 765 529.07
1323 DEPARTEMENTS
2400.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT
37 382.75 1328 AUTRES
22 39200 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
21312 BATIMENTS SCOLAIRES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 26.65
2313 CONSTRUCTIONS 26.65
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -903 129.00 -825 243.58 -67 993.36 -5 892.06 -1941926.08
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Reçu en pi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IL. VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 30 Libellé : BATIMENTS COMMUNAUX
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 494 930.71 276 495.74 201 904.13 16 530.84 5 370 593.54
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 26 228.00 11 400.00 20 278.56 -5 450.56 125 580.45 202 FRAIS LIES À LA REALDES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 8916.00 8916.00 8916.00 2031 FRAIS D'ETUDES 17 312.00 2 484.00 1126200 3 566.00 76 667.01 2033 FRAIS D'INSERTION 3 888.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 9016.56 -8016.56 36 109.44 A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 440 472.90 237 058.86 181 625.57 21 78847 2859 471.83 ati TERRAINS NUS 16 065.75 2115 TERRAINS BATIS
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 3334.80 3334.80 1860761 213 CONSTRUCTIONS
21311 HOTEL DE VILLE 2419.20 32 083.20 -34 502.40 94 985.99 21312 BATIMENTS SCOLAIRES 13474445 nñ8 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 35 726.03 1778.00 33 948.03 1110 353.49 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 14 838.32 14 836.44 188 14 836.44 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 100 213.66 39 868.19 4122780 19 127.67 856 036.20 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 15 892.80 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 094 0.94 7640.82 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 14461141 100 778,15 57 078.18 324.9 234 970.89 21538 AUTRES RESEAUX 21 645.32 21 64447 0.85 21 644,47 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 19 098.38 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 21 786.60 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 110 593.62 52 409.61 41 840.45 16 343.56 228 889.27 2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 11 554.62 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 9 508.80 8 395.94 112.86 52 355.05 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 28 229.81 28 036.88 19283 2385 541.26 2313 CONSTRUCTIONS 28 229.81 28 036.88 192.93 2174 195.98 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 172 380.08 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 38 965.20
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 23 436.22 19 206.05 4230.17 459 028.57
13 SUBVENTIONS D'INVESFISSEMENT 23 436.22 19 206.05 4230.47 459 028.57 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 23 436.22 19 206.05 4230.17 120 371.57 1328 AUTRES 338 657.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
243 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -471 494.49 -257 289.69 -201 904.13 -12 300.67 4911 564.97
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 ai
ID : 62
Ill- VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 31 Libellé : VILLE - JARDIN
POUR VOTE (chapitre)
At. UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises téaliser cumul Réaïisat
TOTAL DÉPENSES 237 658.42 156 341.77 3915487 2216178 2208 759.84
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 7245.00 7245.00 4133994 202 FRAIS LIES À LA REALDES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 1485.00 1485.00 1485.00 2031 FRAIS D'ETUDES 5760.00 5760.00 38 666.94 2033 FRAIS D'INSERTION 1188.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 230 413.42 149 096.77 58 154.87 2161.78 2167 419.90 27 BOIS ET FORETS
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 6971017 35 597.45 31 935.40 2177.32 298 076.27 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 56 981.30 25 984.84 30 996.46 1089 254.91 2135 INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEHENTS DES CONST
2151 RESEAUX DE VOIRIE 38 726.16 218 INSTALLATIONS DE VOIRIE 19 484.40 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 12 617.87 12617.87 1660.20 21571 MATERIEL ROULANT 40 296.00 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 12 164.40 12 164.40 37 285.58 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 3 605.68 1664.26 14 601.60 -12 660.00 260 694.91 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 39 504.00 39 504.00 44 892.00 2185 CHEPTEL 726.80 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 35 829.82 34 181.82 1 648.00 336 314.57
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 4421.00 4421.00 166 379.11
8 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 4421.00 4421.00 166 379.11 1322 REGIONS 139 121.04 1323 DEPARTEMENTS 4421.00 4421.00 1328 AUTRES 2725807
Sole du financement (Recettes - Dépenses) -233 237.42 -156 341.77 -59 154.87 -17 740.78 -2 042 380.73
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Ilk- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 32 Libellé : PROPRETE URBAÏNE
POUR VOTE {chapitre}
At. UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 67 000.00 67 000.00 158 445.68
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2033 FRAIS D'INSERTION
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 67 000.00 67 000.00 158 445.68 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 20 996.00 20 996.00 13971001 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 39 504.00 39 504.00 18217.27 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 500.00 6 500.00 518.40
Solde du financement {Recettes - Dépenses) -67 000.00 0.00 0.00 -67 000.00 -158 445.68
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VILLE D'HEMN-BEAUONT- VILLE Exercice: 2029 Ai
ID : 62
ill VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 33 Libellé : MATERIEL DE TRANSPORT
POUR VOTE (chapitre)
Aï. UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises téaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 993 521.18
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 248400 2031 FRAIS D'ETUDES 864.00 2033 FRAIS D'INSERTION 1620.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 991 037.18 21571 MATERIEL ROULANT 212 880.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 3817.70 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 714 338.48
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
Sole du financement (Recettes - Dépenses) 000 0.00 0.00 0.00 -993 521.18
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J-DE
IL. VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DÉS CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 33410 Libellé : ENTRETIEN PATRIMOINE IMMOBILIER
POUR VOTE {chapitre}
At UBELLE Crédits Ouvert Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 3075 639.82
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 282 597.80 2091 FRAIS D'ETUDES 238 333.19 2033 FRAIS D'INSERTION 1426461 A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2757 51544 2131 BATIMENTS PUBLICS
23 HOTEL DE VILLE 52 446.58 21312 BÂTIMENTS SCOLAIRES 11834251 21316 EQUIPEMENTS DU CIMETIÈRE PALRÉE 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 75231537 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 10 303.53 235 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 3043419 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 51394829 2184 MOBILIER 311294 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 64 785.32 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 65 525.58 2313 CONSTRUCTIONS 65 525.58
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 88 97242
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 88 07242 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 68 972.42 1328 AUTRES 20 000.00
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 000 0.00 0.00 -2 986 667.40
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Reçu en pi
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re le 16/04/2021
IL. VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 34 Libellé : CIMETIERES
POUR VOTE {chapitre}
At UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 51 345.39 19 521.30 28 486.96 3337.13 310735.3
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 108.00 108.00 9 566.88
202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAS 5175.60
2031 FRAIS D'ETUDES 864.00
2033 FRAIS D'INSERTION 108.00 108.00 3527.28
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 51 237.39 1941330 28 486.96 3337.13 301 168.48
2116 CIMETIERES 29 892.00 28 198.80 1 693.20
22 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
212 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 2434.39 244.39 12203424
213 CONSTRUCTIONS
21316 EQUIPEMENTS OU CIMETIÈRE 1276180 16 604.10 -3 842.30 166 800.70
213% INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST| 9319.14
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6 149.20 2 809.20 288.16 3051.84 3014.40
Sole du financement (Recettes - Dépenses) -51 345.39 -19 521.30 -28 486.96 -3337.13 -310 735.36
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Reçu en pi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IL. VOTE DU BUDGET Hl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT Bj
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 35 Libellé : EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 272 680.80 157 597.20 98 190.79 16 892.81 1558 563.69
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 19 443.60 15 822.00 3968.60 -348.00 78 567.09 2031 FRAIS D'ETUDES 3700.00 2033 FRAIS D'INSERTION 7344.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 19 443.60 15 822.00 3 869.60 -348.00 67 513.09 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 253 237.20 141775.20 9422119 1724081 1471 913.68 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 1650.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 10 100.67 2135 INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 1722289 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 12 046.48 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21532 RESEAUX D'ASSAINISSEMENT 2178.00 21533 RESEAUX CABLES
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 63 849.98 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 5 397.50 21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 1678.40 1178.90 491.31 8.19 114351.57 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 118913.53 83 540.84 50 792.51 4 580.18 207 214.94 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 105.00 2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 8686.28 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 21 624.12 18 568.72 3055.40 99 645.38 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 875.88 875.88 116 056.39 2184 MOBILIER 24 977.02 15731.79 701447 2230.76 210 545.95 2185 CHEPTEL 1800.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 85 168.25 61 323.67 1647830 7 366.28 601 062.55 2 IMMOBILISATIONS EN COURS 8092.82 2915 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 809282
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 2100.00 8925.63 -6 825.63 46 076.74
n SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2300.00 8 925.63 -6 825.63 46 076.74 1311 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 789.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 2100.00 8 925.63 -6 825.63 1921560 132 REGIONS 12 007.97 1323 DÉPARTEMENTS 1973.00 1328 AUTRES 12091.17
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -270 580.80 -148 671.57 -88 190.79 -23718.44 -1 512 486.95
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Affi VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE » Exercice : 2020
ID : 62
Il - VOTE DU BUDGET I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 36 Libellé : CITOYENNETE
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 8722573
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 18 813.84 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 35 196.60 2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 1101594 213 AUTRES CONSTRUCTIONS 27 57360 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL. 229800 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 272970 2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ETAMENAG. DIVERS
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 841189 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 8411.89
[ Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.09 0.00 0.00 -87 225.73
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e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
Ill. VOTE DU BUDGET WE
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 37 Libellé : TERRILS
POUR VOTE (chapitre)
M LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 23 850.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 23 85000 2031 FRAIS D'ETUDES 23 860.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
an TERRAINS NUS
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
Solde du financement {Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -23 850.00
Page 63 VILLE D'HENIN-BEAUMONT VILLE - Exercice : 2020
IR - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 378 Libellé : GYMNASE LEO LAGRANGE
POUR VOTE (chapitre)
A LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire éraises
réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 000 0.00 0.00 on]
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IlL- VOTE DU BUDGET (I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 379 Libellé : ESPACE LUMIERE C.A.J. PERMANENT
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DÉPENSES 28 913.80
2% IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 29 913.80 2031 FRAIS D'ETUDES 29 913.80 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 67 004.00
3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 67 004.00 1322 REGIONS 67 004.00
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 37 090.20
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VILLE D'HENIN-BEAUHONT «VILLE Exercice : 2020 Bi
ID : 62
IH - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 38 Libellé : COMMERCES
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 3 796.20 3 796.29 1 072 636.78
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 3644333 20422 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS 3644333 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3796.29 3 706.29 1036 193.45 2115 TERRAINS BATIS 3 796.29 3 796.29 755 149.67 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST| 9183547 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 97 643.71 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 91 564.60
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 407 74490
#3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 407 74490 13251 GFP DE RATTACHEMENT 407 744.00
Solde du financement (Recettes - Dépenses) -3796.29 0.00 0.00 -3 796.29 -664 891.88
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2020
H- VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 39 Libellé : REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
POUR VOTE {chapitre}
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisalions Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 2683 126.67 2389 337.18 226 452.61 67 336.88 4572 123.20
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 5981.57 4571.09 14 100.48 82 697.53 202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAS 5 595.00 2031 FRAIS D'ETUDES 59 811.57 45 711.09 14 100.48 17 042.53 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2581 293.20 2 305 095.84 226 452.61 4974475 4450 955.42 2115 TERRAINS BATIS 191 780.00 180 466.60 1131340 180 466.60 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 20 053.04 19 848.32 104.72 25 523.32 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 389 498.31 374 447.49 13 698.52 1351.30 445 576.46 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 3921.60 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 255 000.00 221 900.00 33 100.00 221 900.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 1313 409.26 1247 747.19 61 786.74 3875.33 3 309 597.49 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 405 063.70 256 752.55 148 311.15 256 752.55 21538 AUTRES RESEAUX 6488.89 3 833.69 2 655.20 3833.69 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3383.71 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 42 021.90 88 530.25 3491.65 38 530.25 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO, CORP. 42 021.90 38 530.25 3491.65 38 530.25
TOTAL RECETTES AFFECTEES 134 983.00 408 072.89 158 330.75 -431 429.64 408 072.89
1% SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 134 983.00 408 072.89 158 339.75 -431 429.64 408 072.89 1322 REGIONS 134 983.00 408 072.89 158 330.75 -431 429.64 408 072.89
Sokle du financement (Recettes - Dépenses) -2 548 143.67 -1 981 264.29 -68 112.86 -498 766.52 4164 050.31
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e 16/04/2021
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IN - VOTE DU BUDGET (
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 456 Libellé : ENVIRONNEMENT
POUR VOTE (chapitre)
At LiBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 31147368
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 31147368
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 31147368
[ Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.09 0.0 0.00 | -311 mo]
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e 16/04/2021
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NE- VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 467 Libellé : MAISON DE QUARTIER DELABRE
POUR VOTE (chapitre}
Añ. LISELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 995 890.66
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 25 313.34 2031 FRAIS D'ETUDES 25 313.34 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 970 586.32 2h15 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 970 586.32
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 84 809.36
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 84 809.36 1322 REGIONS 20 000.00 1323 DÉPARTEMENTS 30 24255 1328 AUTRES 34 566.81
Sotde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -911 090.30
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e 16/04/2021
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IH- VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 470 Libellé : SALLE DE SPORT BIREMBAUT
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouvens Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
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Ill. VOTE DU BUDGET jll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 472 Libellé : EGLISE SAINT MARTIN HENIN
POUR VOTE (chapitre)
A LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Resies à Crédis annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DÉPENSES 1186 773.37
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 93 605.83 2031 FRAIS D'ETUDES 90 614.33 2033 FRAIS D'INSERTION 2891.50 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1093 167.54 2313 CONSTRUCTIONS 1086 949.04 216 RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART 6218.50
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 605 336.66
#3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 605 336.66 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 576 216.50 1323 DEPARTEMENTS 29 120.16
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 00 -581 436.71
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Iil- VOTE DU BUDGET Nil
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 473 Libellé : SEM ET CREMATORIUM
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 17 34200
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 17 34200
2031 FRAIS D'ETUDES 1734200
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 | +17 342.00
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e 16/04/2021
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Il VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT Bi
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 55 Libellé: ESPACE FRANCOIS MITTERRAND
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat
TOTAL DEPENSES 47354804
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1132941 2031 FRAIS D'ETUDES 1132941 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 462219.63 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 48221963 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 225 850.06
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 225 850.06 1322 REGIONS 210 850.06 1328 AUTRES 15 000.00
Sokde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -247 698.98
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e 16/04/2021
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lil VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 550 Libellé : TERRAIN SYNTHETIQUE EFM
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire
émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DEPENSES 1035 237.99
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 21 447.52
2081 FRAIS D'ETUDES 21 447.52
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 1013 790.47
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 1 006 696.97
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 7093.50
Soïde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 0.00 0.00 -1035237.99
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
Hl- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 39 Libellé : REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
POUR INFORMATION
At LIBELLE Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits annulés Pour mémoire émises réaliser cumul Réalisat.
TOTAL DÉPENSES 548 311.15 -148 311.15
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 148311.15 14831115 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 14831115 -148 311.15
Solde du financement (Recettes - Dépenses) 0.00 0.00 148 311.15 14831115 0.00
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Reçu en pi
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re le 16/04/2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non venilables |SCESGENERAUX [SECURITE ET ENSEIGNEMENT - [CULTURE (il ADMPUBLIQUES | SALUBRITE PUBLIQUE [FORMATION
LOCALES
REALISATIONS {de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles 15 890 365.32) 5 564 49.93 43105611 487 524.23 222 437.86 4263254 Equipements municipaux 10 369 215.73 431 056.11 486 735.23 222 437.85 42 532.54 Equip. non municipaux 65 410.66
Opérations financières 5 565 738.93) 5564 49931: Dépenses d'ordre 30 319.94
Sole d'exécution reporté de N-1 7 323 908.52 7323 908.52 :
Total dépenses 23 361 051.78) 12 888 868.45 447 514.1 487 524,23 232 368.27 42 532.54
Total recettes 19 672 858.04 15627 671.77 297 798.05 8925.63 9930.42
Soïde d'investissement +3 688 193.74 2738 819.32 149 716.06 -478 598.60 -222 437.85] 42 532.54
RESTES À REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses 2841 379.86 291 395.16 67 814.97 54 298.86 11 087.62)
Total RAR recettes 1193 001.87 152 654.00
Solde RAR investissement -1648 377.99 -291 395.16 84 839.03 -54 298.86; -11 087.62
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Reçu en pr re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS [FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET |ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATION {de l'exercice + restes à réaliser N-1}
Dépenses réelles 1331 096.85 626 385.24 389 112.90 6658 517.54 236 752.13 Equipements municipaux 1331 096.85 626 385.24 389 11290 6598 963.54 230 895.47 ÆEquip. non municipaux 59 554.00 5 856.66 Opérations financières
Dépenses d'ordre
Solde d'exécution reporté de N-1
Total dépenses 1351 486.37 626 385.24 389 112.90 6658 517.54 23675213
Total recettes 258 281.56 2538 553.72 931 696.89
Solde d'investissement 1093 204.81 -626 385.24 2149 440.82 -5726 820.65 -236 752.13]
RESTES A REALISER au 31/42N
Total RAR dépenses 616 545.85 4342207 11 607.06 1739 208.27
Total RAR recettes 50 000.00 890 347.87
Solde RAR investissement +566 545.85 -49 422.07 +11 607.06 -148 860.40
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
J-DE
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Ai
FONCTIONNEMENT
U 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventlables SCES GENERAUX |SECURITE ET ENSEIGNEMENT - [CULTURE où ADMPUBLIQUES | SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
REALISATIONS {de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses 39 701 469.46 27 767 349.27 3664 235.43 58 027.39 $07 362.09 441 253.30
Total recettes 48 511 856.47 4299 696.68 40 111 147.46 6830.00 4577372 1370800
Solde de fonctionnement 8810 387.01 -23 467 652.59 36446 912.03 -51 197,39 -851 588.37 -427 545.30
RESTES A REALISER au 31/42/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
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Reçu en pr re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
FONCTIONNEMENT
4 5 6 7 8 9
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE | INTERVENTIONS [FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET |ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS {de l'exercice + restes à réaliser N-1}
Total dépenses 842 010.60 1104 081.00 362 807.57 2741 200.35 1614 085.68 199 056.78
Total recettes 904 326.66 35 000.00 501 381.53 2547 257.12 27 587,80 19 147.50
Solde de fonctionnement 62 316.06 1069 081.00! 138 573.6 4193 943.23 -1 586 497.88 -179 809.28
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
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Reçu en pr re le 16/04/2021
IV - ANNEXES
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Ubelé
TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX [SECURITE ET ENSEIGNEMENT- |CULTURE
ot ADMPUBLIQUES | SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
DEPENSES 26 202 431.64 12 888 858.45 738 909.27 555 339.20 286 667.13] 53 620.16
Dépenses réelles 18 848 203.18) 5 564 949.03 738 909.27 655 339.20 276 136.71 53 620.16
PAS DE CHAPITRE
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 16 277.00 16 277.00)
3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00
16 EMPRUNTS ETDETTES ASSIMILEES 5 548 67293, 5548 67293
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 13 266 006.25 72245127 554 550.20 216 736.71 53 620.16
10 EGLISE ST MARTIN
11 INFORMATISATION 79 053.88 77 095.48 1 958.40)
15 PERCHE / GARE 1366 953.37
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 842 213.75)
17 VIDEO PROTECTION 561 342.53 526 735.66
18 RESERVE FONCIERE 291 151.73] 106 485.68
20 ECLAIRAGE PUBLIC 1957 616.26
21 SERVICE DES SPORTS 1107 971.74
22 TRAVAUX DE VOIRIE 2 290 505.46 7177.20 1320.00
23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 213 259.70
24 CULTURE 49218.4 5713.80 43 504.54
25 MEDIATHEQUE
29 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 893 236.94 230 798.79
30 BATIMENTS COMMUNAUX 478 399.87 317 151.08 40 061.16 10 115.62]
31 VILLE - JARDIN 215 496.64)
a PROPRETE URBAINE
33 MATERIEL DE TRANSPORT
34 CIMETIERES 48 008.26 48 008.26
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 255 787.98] 16081977 27 814.54 2 598.36
33 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 2616 789.79.
Opérations pour compte de tiers 16 458.00 16 458.00
454140 | GESTION DES PERILS DÉPENSES 16 458.00 16 458.00
Dépenses d'ordre 30 319.94 9 930.42
041 | OPERATIONS PATRIMONIALES 30 319.94 9930.42
001 Solde d'exécution reporté de N-1 7 323 908.52 7 323 008.52
RECETTES 20 865 850.94 15 627 671.77 297 798.05 161 579.63 9 930.42
Receltes réelles 16 538 672.74 13 868 558.26 297 798.05 161 579.63
PAS DE CHAPITRE
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 10 868 558.26 10 868 558.26
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2660 314.48 297 798.05 161 579.63
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 800.00 3 000 000.00
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations pour compte de tiers
454240 | GESTION DES PERILS RECETTES
Recettes d'ordre 4327 187.17 1759 113.51 893042
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE| 4 296 867.23 1759 113.51
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
IV « ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
4 5 6 7 8 9
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS [FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES 1968 032.22 675 807.31 400 719.96 8307 725.81 23675213
Dépenses réelles 1647 642.70 675 807.3 400 719.96 8397 725.81 23675213
PAS DE CHAPITRE
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
w SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 1947 642.70 675 807.31 400 718.96 8 397 725.81 236 752.13
10 EGLISE ST MARTIN
ft INFORMATISATION
15 PERCHE / GARE 1366 953.37 16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 84221375
17 VIDEO PROTECTION 34 606.87 19 RESERVE FONCIERE 13891419 39 895.20 5 866.66 20 ECLAIRAGE PUBLIC 1957 616.26 a SERVICE DES SPORTS 1 096 364.68 11 607.06 2 TRAVAUX DE VOIRIE 2 282 008.26 2 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 213 259.70 24 CULTURE
25 MEDIATHEQUE
23 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 662 438.15 30 BATIMENTS COMMUNAUX 4941.68 26 10475 80 025.58 El VILLE - JARDIN 215 496.64 32 PROPRETE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT
34 CIMETIERES
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 4122.59 13369.16 219396 29 047.61 1582200 38 COMMERCES
3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 221 900.00 21342319 180 466.60
Opérations pour compte de tiers
454140 | GESTION DES PERILS DEPENSES
Dépenses d'ordre 20 389.52
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52
001 Soïde d'exécution reporté de N-1
RECETTES 308 281.56 2538 553.72 4922 044.76
Recettes réelles 287 892.04 800.00 1922 044.76
PAS DE CHAPITRE
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
5 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 287 892.04 1922 044.76 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 800.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations pour compte de tiers
454240 | GESTION DES PERILS RECETTES
Recettes d'ordre 20 389.52 2537 753.72
921 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT |
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 2537 753.72
Page 81 VILLE D'HENINBEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Reçu en pi re le 16/04;
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
PAPA
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
Ô Î 2 3 No Libellé
TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX |SECURITE ET ENSEIGNEMENT + |CULTURE
o1 ADMPUBLIQUES |SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
41 OPERATIONS PATRIMONIALES 30 319.94 8930.42
001 Solde d'exécution reporté de N-1
Page 82 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
ID : 082
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
4 5 6 7 8 ÿ
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS | FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET JACTION ECONOMIQUE. SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52
001 Soie d'exécution reporté de N-1
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Reçu en p re le 16/04/2021
Affi VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
ID : 62
IV - ANNEXES M
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Al
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX [SECURITE ET ENSEIGNEMENT- [CULTURE
ot ADM.PUBLIQUES | SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
DÉPENSES 39 701 469.46 27 767 349.27 3664 235.43 58 027,39 907 362.09 441 253.30
Dépenses réelles 35 404 602.23 26 008 235.76 3664 235.43 58 027.39 907 362.09 44125330
oi DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 7 003 437.25 70 447.57 3497 555.64 58 027.39 893 792.09 142 453.30 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 082 143.03 23 082 14303 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2498 484.31 301 22283 98 564.48 13 570.00 298 800.09 66 CHARGES FINANCIERES 1 589 690.96 1 65442233 -54731.37 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 230 846.68 122 846.68 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
Dépenses d'ordre 4206 867.23 1759 113.51
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 4296 867.23 1759 113.51
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES 48 511 856.47 4299 696.68 40 911 147.46 6830.00 4577372 1370800
Recettes réelles 45 942 002.95 1729 843.16 40 111 147.46 6 830.00 4577372 13 708.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 823 413.65 82341365 7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE] 953 181.47 257 298.56 120 283.59 7941665 13 708.00 73 IMPOTS ET TAXES 30 434 099.82) 30 414 952.32 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 10 141 503.33 52 554.62 9 136 680.32 110.00 -33 64293 5 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 24374881 23424541 7 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33] 559 061.33 ñ PRODUITS EXCEPTIONNELS 2749 479.54 205 005 82 6720.00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 37 515.00 3751500
Recettes d'ordre
002 Excédent de fonctionnement reporté 2 569 853.52 2569 853.52
Page 84 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 ô 7 8 9
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE |INTERVENTIONS [FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET _ ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES 842 010.60) 1104 081.00 362 807.57 2741 200.35 1614 085.68 198 056.78
Dépenses réelles 842 010.60 1104 081.00 382 807.57 203 446.63 1614 085.68 199 056.78
oil DEP.AFFÉRENTES À L'EXPLOIT COURANTE 428 310.60 96 261.57 203 446.63 1614 085.68 91 056.78 012 DÉPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 415 700.00 À 104 081.00 266 546.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 108 000.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
Dépenses d'ordre 2537 753.72
023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 2537 75372
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES 904 326.66 35 000.00 501381.53 2547 257.12 27 587.80 19 147.50
Recettes réelles 904 326.66 35 000.00 50138153 2547 257.12 27 587.80 19 147,50
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
T0 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 365 836.36) 89 070.52 27 587.80 F3 IMPOTS ET TAXES 19 147.50 LE) DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 538 490.31 35 000.00 41231101 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 9 503.40 no) PRODUITS FINANCIERS
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2537 75372 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Recettes d'ordre
002 Excédent de fonctionnement reporté
Page 85 VILLE D'HENIN-BEAUMONT VILLE - Exercice : 2020
Reçu en pi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL
Non ventilables SCES GENERAUX [SECURITE ET ENSEIGNEMENT + |CULTURE
ot ADM.PUBLIQUES [SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
REALISATIONS {de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses 39 701 469,46 27 767 349.27 3664 235.43 58 027.39 807 362.09 441 253.30
Total recettes 48 511 856.47) 4299 696.68 40111 147.46 6 830.00 4577372 13 708.00
Solde de fonctionnement 8810 387.01 -23 467 652.59 36 446 912.03 +51 197.39 +61 588.37 427 545.30
RESTES À REALISER au 34/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
Page 86 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
IV: ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Al
FONCTIONNEMENT
4 5 6 7 8 9
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE | INTERVENTIONS [FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET |ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS {de l'exercice + restes à réaliser N°1)
Totai dépenses 842 010.60 1104 081,00 362 807.57 2174120035 1614 085.68 199 056.78
Total recettes 904 326.66 35 000.00 501 381.53 2547 257.42 27 587.80 19 147.50
Solde de fonctionnement 62 6.06 1069 081.00 138573.96 193 943.23) -1 586 497.88 -179 909.28
RESTES À REALISER au 1H12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
Page 87 VILLE D'HEMIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Reçu en pi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
Û { 2 3 No Libellé
TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX |SECURITE ET ENSEIGNEMENT- |CULTURE
oi ADM.PUBLIQUES |SALUBRITE PUBLIQUE |FORMATION
LOCALES
DEPENSES 39 701 469,46) 27 767 349,27 3664 23543 58 027.39 907 362.09 441 253.30
Dépenses réelles 35 404 602.23] 26 008 235.76 3664 235.43 88 027.39 907 362.09 44125330
011 DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 7093 437.25 70 447.57 3497 555.64 58 027.39 893 792.08. 142 453.30
012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 982 143.03 23 982 143.03
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2498 484,31 301 22283 88 564.48 13 570.00 298 800.00
66 CHARGES FINANCIERES 1 599 690.96 1654 422.33 -54 731.37
ô7 CHARGES EXCEPTIONNELLES 230 846.68 12284668
é DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
Dépenses d'ordre 4206 867.23 1759 13.51
02 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE| 4296 867,23 1759 113.51
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES 48 511 856.47) 4299 696.68 40 111 147.46) 6830.00 4577372 13708.00
Recettes réelles 45 942 002.95 1729 843.16 40 111 147.46 6830.00 4577372 13 708.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 823 413.65] 82341365
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 953 181.47 257 298.58 120 263.59 19 416.65 13 708.00!
7 IMPOTS ET TAXES 30 434 099.82 30 414 952.32
A DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 10 141 503.33 52 554.62 9 136 680.32 110.00 -33 64293
5 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 243 748.81 234 245.41
Li PRODUITS FINANCIERS 568 061.33 559 061.33
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2749 470.54 205 005.82 6 720.00
7 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 37 515.00 37 515.00
Recettes d'ordre
002 Excédent de fonctionnement reporté 2 569 853.52 2 569 853.52
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Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Al
FONCTIONNEMENT
4 5 6 7 8 9
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE [INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET |ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES 842 010.60 4104 081.00 362 807.57 2741 200.35 1614 085.68 199 056.78
Dépenses réelles 842 010.60 1 +04 081.00 362 807.57 20 446.63 1614 085.68 199 056.78
oi DEP.AFFÉRENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 426 310.60 96261.57 203 446.63 1614 085.58) 91 056.78 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 415 700.00 1104 081.00 266 546.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 108 000.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
Dépenses d'ordre 2537 753.72
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 2537753.72
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES 904 326.66 35 000.00 501 381.53 2547 257.12 21 587,80 19147.50
Recettes réelles 904 326.66 35 000.00 501 381.53 2 547 257.12 27 587.80 19 147.50
01 ATTENUATIONS DE CHARGES
T0 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 365 836.35 89 070.52 27 587.80 73 IMPOTS ET TAXES 19 147.50 F4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 538 490.31 35 000.00 2311.01 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 8 503.40 LE] PRODUITS FINANCIERS
1 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2537 753.72 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Recettes d'ordre
002 Excédent de fonctionnement reporté
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE » Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISÉE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
ot 02 ü No UBELLE TOTAL OPERATIONS NON JADMINISTRATION | [COOPERATION
VENTILABLES GENERALE DECENTRALISEE,
ACTIONS EURO, ET !
DEPENSES 31 431 584.70 27 767 349.27 3663 882.63 352.80
Réalisations 31 431 564.70 27 767 349.27 3663 882.63 352.80
11 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 3 568 003.21 7044757 3497 202.84 352.80 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 982 143.03] 23 982 143.03] 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 398 787.31 301 222.83 98 564.48 66 CHARGES FINANCIERES 1599 690.98 1654 42233 474.37 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 122 846.68 122 846.68 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO)
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
42 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE| 1759 113.51 1759 113.51
Restes à réaliser au 34/12
RECETTES 44 410 844.14 4299 696.68 40 077 447.46 34 000.00
Réalisations 44 410 844.14 4299 696.68 40 077 147.46 34 000.00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE 2569 853.52 2 569 853.52] 013 ATTENUATIONS DE CHARGES 82341365 823 413.65 7 PRODUITS DE SERVICES, OU DOMAINE & VENTE] 377 562.15 257 298.56 120 263.59 7 IMPOTS ET TAXES 30 414 952.32 30 414 952.32 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9189 234.94 52 554.82 9 102 680.32 34 000.00 5 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 234 245.41 23424541 % PRODUITS FINANCIERS 569 061.33] 559 061.33 1 PRODUITS EXCEPTIONNELS 205 005.82 205 005.82 7 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 37 515.00 37 515.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 12979 259.44] -23 467 652.59 36 413 264.83 33 647.20
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV « ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
11
No UBELLE TOTAL SECURITES INTERIEURE
DÉPENSES 58 027.39 58 027,39
Réalisations 58 027.39 58 027.39
011 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 58 027.39 58 027.39
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 6 830.00 6 830.00
Réalisations 6 830.00 6 830.00
T8 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 110.00 110.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 720.00) 6 720.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -51 197.39 -51 197.39
Page 91 VILLE D'HENIN-SEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Er:
Reçu en pi
Affi
vové en préfeciure le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction ? ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
20 A 25 No LIBELLE
TOTAL SERVICES COMMUNS [ENSEIGNEMENT DU [SERVICES ANNEXES
PREMIER DEGRÉ [DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 907 362.09! 45 805.30 460 652.06 400 604.73
Réalisations 907 362.09 45 805.30 460 652.06 400 904.73
oi1 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 803 792.09 32 235.30 460 652.06 400 904.73
és AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 13 570.00) 13 570.00
Restes à réaliser au 91/12
RECETTES 4577372 9 240.00 4484.04 32 049.68
Réalisations 45 773.72 9 240.00 4484.04 32 049.68
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 79 416.65 7941665
4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS -33 642.93 9 240.00 448404 -47 366.97
Restes à réaliser au 3142
SOLDE +861 588,37 -36 565.30 -456 168,02 -368 855.05
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Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
30 3 32 3
No LIBELLÉ TOTAL SERVICES COMMUNS | EXPRESSION CONSERVATION ET ACTION CULTURELLE ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES 441 253.30 3562.17 52 748.70 82 357.43 302 595.00
Réalisations 441 253.30 355247 52 748.70 82 367.43 302 595.00
ot1 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 142 453.30 3552.17 62 748.70 82 357.43 3795.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 298 800.00 298 800.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 13 708.00 1223300 1475.00
Réalisations 13708.00 12 233.00 1475.00
7 PRODUITS DE SERVICES, OU DOMAINE & VENTE. 13 708.00 12 233.00 147500 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -427 545.30 8 680.83 -81 273.70 -82 357,43 -302 595.00
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
40 4 4 No
LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 842 010.60 1363.25 690 183.83 150 463.52
Réalisations 842 010.60! 1363.25 690 183.83 150 463.52
otf DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 426 310.60 363.25 27448383 150 463.52
012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
6 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 415 700.00! 41570000
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 904 326.66) 104 538.29 199 788.37
Réalisations 904 326.66) 104 538.29 799 788.37
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 365 836.35) 29 925.00 335 911.35
4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 538 490.31 74 613.29 463 877.02
Restes à réaliser au 31/42
SOLDE 626.06 -1 363.25 -585 645.54 649 324.85
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
51 5
No UBELLE TOTAL SANTE INTERVENTIONS SOCIALES
DÉPENSES 4104 081.00 4103 081.00 1000.00
Réalisations 4104 081.00 4103 081.00 4000.00
ot DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1104 081.00 1103 081.00 1000.00
Restes à réaliser au 3142
RECETTES 35 000.00 35 000.00
Réalisations 35 000.00 35 000.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 35 000.00 35 000.00
Restes à réaliser au 34/12
SOLDE 1 069 081.00 1103 081.00 34 000.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
60 ôt & 64 No LIBELLE
TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES EN ACTIONS EN FAVEUR|CRECHES ET
FAVEUR DES DE LA MATERNITE | GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 362 807.57) -0.50 266 546.00 3436.87 92 825.20
Réalisations 362 807,57] -0.50 266 546.00 3436.87 92 825.20
ot DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE 96 261.57 -0.50 3436.87 92 825.20
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 266 546.00! 266 546.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 501 381.53 176 982.63 324 398.90
Réalisations 801 381.53) 176 982.63 324 398.90
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 89 070.52 89 070.52
4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 41231101 176 982.63 235 328.38
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 138 573.96 0.50: +266 546.00 173 545.76 231 573.70
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Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
f
No UBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 2741200.35 2741 200.35
Réalisations 2741200.35 2741 200.35
o1t DEP AFFERENTÉS À L'EXPLOIT.COURANTE 203 446.63 203 446.63 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE] 2537 753.72 2537 153.72
Restes à réaliser au 31412
RECETTES 2547 257.12 2547 257.12
Réalisations 2547 257.12 2 547 267.12
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 9 503.40 9 503.40 1 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2537 753.72 2537 783.72
Restes à réaliser au 3142
SOLDE 193 943.23 193 943.23
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8
(DÉTAIL DES SOUS-FONCTIONS)
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
No LIBELLE TOTAL seructs URBAINS mue URBAN ERoEMENT
DÉPENSES 1614 085.68 769 613.94 835 416.56 9055.18
Réalisations 1614 085.68 769 613.94 835 416.56 9055.18
ott DEP AFFERENTESÀ L'EXPLOIT.COURANTE 1614 085.68 769 613.94 835 416.56 9055.18
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 27 587.80 21 587.80
Réalisations 27 587.80 27 587,80
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 27 587.80 27 587.80
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 4 586 497.88) -769 643.94 -807 828.76 205518
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VILLE D'HENIN-SEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Bi ID : 082
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Foncéon9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
gi g4
No LIBELLE TOTAL FOIRES ET MARCHE AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 199 056.78 61 086,27 13797051
Réalisations 199 056.78 61 086.27 137 970.51
oi DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 91 056.78 61 086.27 29 970.51 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 108 000.00 108 000.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 19 447.50 19 147.50
Réalisations 49 147.50 19 147.50
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
7 IMPOTS ET TAXES 19 147.50 19 147.50
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 179 909.28 “41 938.77 -137 970.51
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Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENA-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISÉE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM. PUBLIQUES LOCALES
(DÉTAIL DES RUBRIQUES)
oi 020 023 024 025 No LIBELLE
TOTAL OPERATIONS NON |ADMINISTRATION [INFORMATION, FETES ET AIDES AUX
VENTILABLES GENERALE DE LA [COMMUNICATION |CEREMONIES ASSOCIATIONS [NON
COLLECTIVITÉ PUBLICITE CLASSES AILLEURS)
DEPENSES 31 431 584.70 27 767 349.27 3 385 729.39 139 998.60 8141439 49 997.99
Réalisations 31491 584.70 27 767 349.27 3 385 729.39 139 998,60 8 414.39 49 997,99
ofi DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 3 568 003.21 70 447.57 3264 619.00 139 998.60 8141439 6017.98
012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 982 143.03 23 982 143.03
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 399 787.31 301 222.83 60 16448 38 400.00
6 CHARGES FINANCIERES + 599 690.96 1654 422.33 -54 731.37
&7 CHARGES EXCEPTIONNELLES 122 846.68 115 677.28 5 580.00
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO)
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 1759 113.51 1759 113.51
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 44410 844.14 4299 696.68 39 940 755.59 63 354,00 35 141.55
Réalisations 44410 844.14 4299 696.68 39 910 755,59 63 354,00 35 441.55
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE 2 569 853.52 2569 853.52
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 823 413.65 82341365
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 377 562.15 257 298.56 100.92 63 354.00 19 026.55
BB IMPOTS ET TAXES 30 414 952.32 30 388 838.12
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9 189 234.94 52 554.62 9 102 680.32
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 234 245.41 21413041 20 115.00
6 PRODUITS FINANCIERS 599 061.33 559 061.33
1 PRODUITS EXCEPTIONNELS 205 005.82 205 005.82
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION à7 515.00 87 515.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 12979 259.44 -23 467 652.59 36 525 026.20 +16 644.60 46 212.84 -49 997.99
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Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM. PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL DES RUBRIQUES)
026 48
No UBELLE CIMETIERES ET [AUTRES ACTIONS DE POMPES FUNEBRES | COOPERATION
DECENTRALISEE
DEPENSES 6742.26 352.80
Réalisations 6742.26 352.80
of1 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 5 152.86 352.80 072 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 589.40)
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO|
02 VIREMENT4 LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE!
Restes à réaliser au 312
RECETTES 67 896.32 34 000.00
Réalisations 67 896.32 34 000.00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE
o13 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 41 782.12
7 IMPOTS ET TAXES 26 114.20)
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 34 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
76 PRODUITS FINANCIERS
1 PRODUITS EXCEPTIONNELS
38 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 6115406 33 647.20
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
152 114
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE JAUTRES SERVICES
DE PROTECTION
CIVILE
DÉPENSES 58 027.39 30 34541 27 682.28
Réalisations 58 027.39 30 345.11 2768228
011 DEPAFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 58 027.39 30 345.11 27 682.28
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 6 830.00 6 830.00
Réalisations 6 830.00 6830.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 110.00 110.00 ti PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 720.00 6720.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -51 197.39 -23 515.11 -21 682.28
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice: 2020 Bi ID : 062 -DE
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
2 ait 212 213 251
No LIBELLÉ TOTAL SERVICES COMMUNS | ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES |CLASSES REGROUPEES HEBERGEMENT ET RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 907 362.09| 45 805.30 21794041 210 263.38 32 449.27 351 033.27
Réalisations 907 362.09| 45 805.30 217 940.41 210 263.38 32 448.27 381 033.27
oi DEPAFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 893 792 09| 32 235.30 217 94041 210 263.38 32 448.27 361 033.27 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 13 570.00 13 570.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 45773.72 9 240.00 4434.04 14263.68
Réalisations 4577372 9 240.00 448404 1463.68
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 19416.65 61 630.65 4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS -33 642.93 9 240.00 448404 -47 366.97
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -861 588.37 -36 565.30 -217 940.41 -210 263.38 +27 964.23 -346 769.59
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e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
No LIBELLE
254
MEDECINE SCOLAIRE
255
CLASSES DE
DECOUVERTE ET
AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 760.48 39 111.00
Réalisations 760.46 3911100
ot DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
760.46 39 111.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 17 786.00
Réalisations 1778600
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
17 786.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -760.46 -21 325.00
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Affi
ID : 62 IDE
IV « ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
30 31 312 321 324
No UBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS |EXPRESSION ARTS PLASTIQUES |BIBLIOTHEQUES ET |ENTRETIEN DU MUSICALE, LYRIQUE |ET AUTRES MEDIATHEQUES |PATRIMOINE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES ARTISTIQ CULTUREL
DEPENSES 441 253.30 3552.17 45 324.15] 742455 7343927 8918.16
Réalisations 441 253.30 3 552.17 45 32415) 742455 73 439.27 8918.16
oi DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 142 453.30 3552.17 4532415 7424.55 7343927 8918.16 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 298 800.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 13 708.00 1223300 1475.00
Réalisations 13 708.00 12 233.00! 4475.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 13 708.00 1223300 1475.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -427 545.30 8 680.83 -43 849.15 <7 424,55 -73 439.27 -8918.16
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e 16/04/2021
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#4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE +302 595.00
IV - ANNEXES N
PRESENTAMON EROSLE PAR ÉONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL DES RUBRIQUES}
3
No LIBELLE ACTION CULTURELLE.
DEPENSES 302 595.00
Réalisations 302 595.00
oi DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 3 705.00)
5 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 298 800.00!
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
ID : 62 IDE
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL DES RUBRIQUES)
40 at 4i2 48 5
No UBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS |SALLES DE SPORT, |STADES PISCINES MANIFESTATIONS GYMNASES SPORTIVES
DEPENSES 842 010.60 1 363.25 825722 144 501,33 6441.92 456 668.34
Réalisations 842 010.60) 4 363.25 8257224 144 501.33 6441.92 456 668.34
ot DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 426 310.60 1 363.25] 8257224 144 501.33 6441.92 40 068.34 012 DÉPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 415 700.00 415 700.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 904 326.66 33010.00 66 528.29
Réalisations 904 326.66 38 010.00 66 528.29
T PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 365 836.35 29 925.00
T4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 538 490.31 808500 66 528.29
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 62 316.06 4363.25 44 562.24 -144 501.39 60 086.37 -456 668.34
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL DES RUBRIQUES}
421 42 423
No LIBELLE CENTRES DE LOISIRS|AUTRES ACTIVITÉ |COLONIES DE
POUR LES JEUNES |VACANCES
DEPENSES 102 637.88 37 929.39 9896.25
Réalisations 102 637.88 37 929.39 9896.25
o11 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 102 637.88 37 929.39 9896.25 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 34/12
RECETTES 344 259.42] 450 988.95 4540.00
Réalisations 344 259.42 450 988.95 4540.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 327 559.95) 3811.40 4540.00 7 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 16 699.47 447 177.55
Restes à réaliser au 34/12
SOLDE 241 621.54 413 059.56 5 356.25
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
{DETAIL DES RUBRIQUES)
510 520
No UBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES COMMUNS
DEPENSES 1104 081.00 1103 081.00 1000.00
Réalisations +104 081.00 1103 081.00 1000.00
oi1 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE +104 081.00 1103 081.00) 1000.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 35 000.00 35 000.00
Réalisations 35 000.00 35 000.00
T4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 35 000.00 35 000.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 1069 081.00 41103 081.00 34000.00
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
IV « ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
{DETAIL DES RUBRIQUES)
60 ô 62 & No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES EN ACTIONS EN FAVEUR] CRECHES ET
FAVEUR DES DE LA MATERNITE |GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 362 807.57| +0,50 266 546.00 3436.87 2 825.20
Réalisations 362 807.57 -0.50 266 546,00 3436.87 92 825.20
oi DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 96 261.57 -0.50 343687 92 825.20 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 266 546.00! 266 546.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 501 381.53 176 982.63 324 398.90
Réalisations 501 381.53 176 982.63 324 398.90
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 89 070.52 89 070.52 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 41231101 176 982.63 235 328.38
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 138 573.96| 0.50 -266 546.00 173 545.76 291 579.70
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
{DETAIL DES RUBRIQUES)
71
No LIBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 2 141 200.35 2741 200.35
Réalisations 2741 200.35 2741 200.35
oi DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 203 446.63 203 446.63 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE: 2537 753.72 2537 759.72)
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 2 547 257.12 2547 257.42
Réalisations 2547 257.12 2 547 257.12
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 9 503.40) 8 603.40 1 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2537 753.72 2837 153.72
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 4193 943.23 -193 943.23
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
811 813 814 820 821 No LIBELLE TOTAL EAU ET ASSAINISSE-| PROPRETE URBAINE ECLAIRAGE PUBLIC |SERVICES COMMUNS lEQUIPEMENT DE
MENT VOIRIE
DÉPENSES 1614 085.68 53 561,18 568 753.78 147 298.98 4908.00 175 746.47
Réalisations 1614 085.68 53 561,18 668 753.78 147 298.98 4908.00 175 716.47
oi DEPAFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 4614 085.68 53 561.18 568 753.78 147 298.98 4 908.00 175 716.47
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 27 587,80
Réalisations 27 587.80
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 27 587.80
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 586 497.88 -53 561.18 -569 753.78 -147 298.98 -4 908.00 4175716.47
Page 112 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
822 823 824 832
No UBELLE VOIRIE COMMUNALE [ESPACES VERTS | AUTRES OPERATIONS | ACTIONS ET ROUTES URBAINS D'AMENAGEMENT | SPECIFIQUES DE
URBAIN LUTTE CONTRE LA PC
DÉPENSES 294118.55 356 408.86 4264.68 9 055.18
Réalisations 294118.55 356 408.86 4264.68 9055.18
oi DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 294 118.55 356 408.86 4264.68] 9055.18
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 21 587,80
Réalisations 21 587.80
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 27 587.80
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -266 530.75 -356 408.86 4264.68 405518
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE -Exercice : 2020 Ai
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN PRÉSENTATION
CROÏSEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
gi 9 No UBELLE
TOTAL FOIRES ET MARCHES |AIDES AU COMMERCE
ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 199 056.78 61 086.27 137 970.51
Réalisations 199 056.78 61 086.27 137 970.51
oi DÉP.AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 91 056.78 61 086.27 2997051
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 108 000.00 108 000.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 19 147.50 19 147.50
Réalisations 19 147.50 19 147,50
10 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
7 IMPOTS ET TAXES 19 147.50 19 147.50
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE “179 909.28 -41 938.77 -137 970.51
Page 114 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT + VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
ot 020 023 024 025
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON [ADMINISTRATION |INFORMATION, FETES ET AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA |COMMUNICATION, | CEREMONIES ASSOCIATIONS {NON COLLECTIVITÉ PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 31 431 584,70 27 767 349.27 3 385 729.39 139 998.60 81 414.39 43 997.99
Réalisations 31 431 584.70 27 767 349.27 3 385 729.39 139 998.60 81 414.39 49 997.99
o1 OEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 3 568 003.21 7044757 3264 619.00 139 998.60 8141439 6017.99; 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 982 143.03 23 982 143.03 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 399 787.31 301 222.83 60 164.48 38 400.00 66 CHARGES FINANCIERES 1 599 690.96 1654 42233 -54 731.37 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 122 846.68 115677.28 5 580.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE) 1759 113.51 1759 119.51
Restes à réaliser au 31/42
RECETTES 44 410 844.14 4299 696.68 39 910 756.59 63 354.00 3514155
Réalisations 44410 84414 4299 696.68 39 910 755.59 63 354.00 3514155
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE 2569 853.52 2 569 853.52 013 ATTENUATIONS DE CHARGES 82341365 823 413.65 7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 377 562.15 257 208.56 100.92 63 354.00 15 026.55 B IMPOTS ET TAXES 30 414 952.32 30 388 838.12] 14 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9 189 234.94 52 564.62 9 +02 680.32 5 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 23424541 21413041 20 115.00
7% PRODUITS FINANCIERS 569 061.33 559 061.33 1 PRODUITS EXCEPTIONNELS 205 005.82 205 005.82 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 37 515.00 37 51500
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 12979 259.44 -23 467 652.59 36 525 026.20 -16 644.60 -46 272.84 49 997.99
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV « ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
026 048
No UBELLE CIMETIERES ET AUTRES ACTIONS DE POMPES FUNEBRES |COCPERATION
DECENTRALISEE
DEPENSES 6742.26 352.80
Réalisations 6742.26 352.80
oi DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 5 152.86 352.80 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES À 589.40)
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO)
023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 67 896.32 34 000.00
Réalisations 67 896.32 34 000.00
002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 4178212
73 IMPOTS ET TAXES 26 114.20
14 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 34 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
T6 PRODUITS FINANCIERS
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Restes à réaliser au 31412
SOLDE 6115406 33 647.20
Page 116 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
112 114
No UBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES 58 027.39 30 34511 2168228
Réalisations 58 027.39 30 34541 2768228
o1 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 58 027.39 30345411 27 682.28
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 6 830.00 6 830.00
Réalisations 6 830.00 6 830.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 110.00! 110.00! T PRODUITS EXCEPTIONNELS 6 720.00 6 720.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -51 197.39 -23 515.41 +27 682.28
Page 117 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Reçu en pi
Affi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV -ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
20 21 272 213 251
No LISELLE TOTAL SERVICES COMMUNS |ECOLES MATERNELLES |ECOLES PRIMAIRES |CLASSES REGROUPEES |HEBERGEMENT ET
RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 907 362.09] 45 805.30 297 940.41 20 263,38 32 448.27 361 033.27
Réalisations 907 362.09, 45 805.30 21794041 210 263.38 32 448.27 361 033.27
ot DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 893 792.09 32 235.30 217 94041 210 263.38 3244827 361 033.27
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 13 570.00 13 570.00
Restes à réaliser au 31/42
RECETTES 45 773.72 $ 240.00 4484.04 14 263,68)
Réalisations 45 773.72 9 240.00 448404 14263.68
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE] 79 416.65 61 630.65
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS -33 642.93 8240.00 4484.04 47 366.07
Restes à réaliser au 3142
SOLDE -861 588.37 +36 565.30 -217 940.41 +210 263.38 -27 964.23 -346 769.59
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
254 255
No LIBELLE MEDECINE SCOLAIRE | CLASSES DE DECOUVERTE ET
AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 760.46 33111.00
Réalisations 760.46) 3911100
o11 DEP AFFERENTESÀ L'EXPLOIT COURANTE 760.46 39 111.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 17 786.00
Réalisations 17786.00
10 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 17 786.00 4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -760.46 -21 325.00
Page 119 VILLE D'HENIN-BEAUMONT : VILLE - Exercice : 2620
Reçu en p
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
30 311 312 321 324 No
LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | EXPRESSION ARTS PLASTIQUES |BIBLIOTHEQUES ET JENTRETIEN DU
MUSICALE, LYRIQUE JET AUTRES MEDIATHEQUES |PATRIMOINE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES ARTISTIQ] CULTUREL
DEPENSES 441 253.30) 3 552.17] 4532415 7424.55 73 439,27
8918.16
Réalisations 441 253.30 3552.17 4532415 7424.55, 73 439.27
8918.16
o11 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 142 453.30 3552.17 4532415 742455 7343027 891816 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 298 800.00!
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 13 708.00 1223300 1475.00
Réalisations 13 708.00 1223300 1475.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 13 708.00 12 233.00! 1475.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -427 645,30 8680.83 43 849.15 -7 424,55,
-13 439.27 8 918.16
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IN - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No LIBELLE ACTONQUTUREUE
DEPENSES 302 595.00
Réalisations 302 595.00!
oi DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 3 795.00
& AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 298 800.00!
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -302 595.00
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Reçu en p re le 16/04/2021
Affi VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
ID : 62
IV - ANNEXES NV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DÉTAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
40 ai 412 43 415 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SALLES DE SPORTS, |STADES PISCINES MANISFESTATIONS
GYMNASES SPORTIVES
DEPENSES 842 010.60 1363.25) 82 572.24 444 501.33 6441.92 456 668.34
Réalisations 842 010.60 1363.25 82 572.24 144 501.33 6441.92 456 668.34
oi DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 426 310.60! 1363.25 8267224 144 501.33 644192 40 968.34 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 415 700.00! 415 700.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 904 326.66 38 010.00 66 528.29
Réalisations 904 326.66) 38 010,00 66 528.29
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE | 365 836.35 29 925.00 4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 538 490.31 8085.00 66 52829
Restes à réaliser au 3142
SOLDE 62316.06 1363.25 44 562.24 -144 501,39 60 086.37 -456 668.34)
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Reçu en p re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai ID : 62
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
421 422 423
No LIBELLE CENTRES DE LOISIRS | AUTRES ACTIVITES |COLONIES DE POUR LES JEUNES |VACANCES
DEPENSES 102 637.88: 37 929.39 9896.25
Réalisations 102 637.88 37 929.39 9896.25
on DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 102 637.88 37 929 39 9896.25 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 344 259.42 450 988.95 4540.00
Réalisations 344 259.42 450 988.95 4540.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 327 559.95 3811.40 4540.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 16 699.47 AT 177.55
Restes à réaliser au 31H42
SOLDE 241 621,54 493 059.56 -5356.25
Page 123 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
510 320 No UBELLE
TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES COMMUNS
DEPENSES 1104 081.00 1103 081.00 4000.00
Réalisations 1104 084,00 1103 081,00 000.00
ot DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1104 081.00 1103 081.00 1 000.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 35 000.00 35 000.00
Réalisations 35 009.00 35 000.00
7 DOFATIONS ET PARTICIPATIONS 35 000.00 35 000.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 1069 081.00 1103 081.00 34 000.60
Page 124 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
60 ôt 62 &4
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES EN ACTIONS EN FAVEUR| CRECHES ET FAVEUR DES DE LA MATERNITE |GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 362 807.57 2.50 266 546.00 3436.87 92 825.20
Réalisations 362807.57| . 0.50 266 546.00 3436.87 92 825.20
oi OEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 96 261.57 “050 3436.87 92 825.20 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 266 546.00 266 546.00
Restes à réaliser au 3142
RECETTES 501 381.53 176 982.63 324 398.90
Réalisations 501381.53 176 982.63 324 398.90
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE) 89 070.52 89 070.52 T4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 41231101 176 982.63 235 328.38
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 138 573.96) 0.50 +266 546.00 À73 545.76 231 573.70
Page 125 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE DHENIN-SEAUMONT - VILLE Exercice: 2029
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
7 No LBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA
MLLE
DEPENSES 2120035) 27412003
Réalisations 2142035] 2174120035
oi | DEPAFFERENTESALEXPLOIT COURANTE an4466 20344663 042 | OPERATONSOORDREDETRANSFERTENTRESE) 289776372) — 259775272
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 24725112] 254725742
Réalisations 24725112] 25425742
75 | AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 950340 950340 71 | PRODUITS EXCEPTIONELS 263775872| 253775372
Reste à réaliser au 31/12
SOLDE 49394323 49391323
Page 126 MILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES WV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
ali 813 814 820 821 No LIBELLE TOTAL EAU ET ASSAINISSE- |PROPRETE URBAINE | ECLAIRAGE PUBLIC [SERVICES COMMUNS | EQUIPEMENTS DE MENT {AMENAGEMENT | VOIRIE URBAIN)
DEPENSES 1614 085.68 53 561,18 568 753.78; 147 298.98 4 908.00 17571647
Réalisations 1614 085.68 53 56118 568753.78 147 298.98 4908.00 475 716.47
ot1 DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 1614 085.68 53 561.18 568753.78 147 298.98 4 908.00 175 716.47
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 27 587.80
Réalisations 27 587.80
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 21 587.80
Restes à réaliser au 34/12
SOLDE 1 586 497,88 -53 561.18 -668 753.78. 147 298.98 4 908.00 475 716.47)
Page 127 MILLE D'HÉNIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISÉE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
822 823 824 832 No LIBELLE VOIRIE COMMUNALE |ESPACES VERTS [AUTRES OPERATIONS | ACTIONS
EF ROUTES URBAINS D'AMENAGEMENT | SPECIFIQUES DE
URBAIN LUTTE CONTRE LA PO
DEPENSES 294118.55 356 408.86 4264.68 9055.18
Réalisations 294 118.55 356 408.86 4264.68 9055.18
ot DEPAFFERENTESÀ L'EXPLOIT.COURANTE 204 118.55 366 408.86 4264.68 9055.18
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 27 587,80
Réalisations 27 587.80
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 27 587.80
Restes à réaliser au 34/12
SOLDE -266 530.75 -356 408.86) 4264.68 05518
Page 128 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai ID : 062
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
gi sg
No {BELLE TOTAL FOIRES ET MARCHES JAIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 189 056.78 61 086.27 197970.
Réalisations 189 056.78 61 086.27 137970.
off DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 91 056.78 61 086.27 29 970.51 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 108 000.00! 108 000.00!
Restes à réaliser au 31412
RECETTES 19 147.50 19 147.50
Réalisations 19 147.50 19 147.50
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
73 IMPOTS ET TAXES 19 147.50 19 147.50
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -179 909.28 41 998.77 137 970.51
Page 129 VILLE D'HENN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Reçu en pi re le 16/04/20
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
21
IV -ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
Û 1 2 3 No Ubellé TOTAL
Non ventitables SCES GENERAUX [SECURITE ET ENSEIGNEMENT + |CULTURE
ot ADM PUBLIQUES |SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N:1}
Dépenses réelles 15 990 365.32 5 564 049.93 431 056.11 48752493 222 437.85 4253254
Equipements municipaux 10 359 215.73 431 056.11 486 735.23 222 437.85 4253254
Equip. non municipaux 65 410.66
Opérations financières 5565 738.93 5 664 049.93
Dépenses d'ordre 30 319.94
Sokle d'exécution reporté de N:1 7 323 908.52 7 323 908.521
Total dépenses 23 361 051.78 12 888 858.45) 44751411 487 524.23 232 368.27 42 532.54
Totai recettes 19 672 858.04| 15 627 671.77, 297 798.06 8 925.63 9 930.42
Solde d'investissement -3 688 193.74 2738 819.32 “149 716.06 -478 598.60 +222 437.85 425324
RESTES À REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses 2841 379.86 291 395.16 67 81497 54 298.86 1108762
Total RAR recettes 1193 001.87 152 654.00
Solde RAR investissement -1 648 377.99 -291 395.16 84 839.03 -54 298.86 “11 087.62,
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Opérations financières
Dépenses d'ordre
Solde d'exécution reporté de N-1 ä
x
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
4 6 7 8 8 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE ]FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET |'ACTION ECONOMIQUE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles 1331 096.85 626 385.24 389 112.90 6658 517.54 23675213 Equipements municipaux 1331 096.85 626 385.24 389112.90 6 598 953.54 230 895.47 Equip. non municipaux 59 554.00 5856.66
5 F RE
1351 486.37 389 112.90 6658 517.54 23675213 Total dépenses 626 385.24
Total recettes 258 281.56 2 538 553,72 931 696.89
Solde d'investissement 1093 204,81 -$26 385.24 2 149 440.82 -5 726 820.65 -236 75243
RESTES A REALISER au 31/12N
Total RAR dépenses 616 545.85) 49 422.07 11.607.065 1739 208,27
Total RAR recettes 50 000,00 990 347.87
Solde RAR investissement -566 545.85) 49 422.07 11 607.06 -148 860.40
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IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION : VUE D'ENSEMBLE Al
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX [SECURITE ET ENSEIGNEMENT - |CULTURE of ADM.PUBLIQUES | SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
DEPENSES 26 202 491.64 12888 858,45 738 909.27 555 439.20 286 667.13 53 620.16
Dépenses réelles 18 848 203.18 5 564 049.93 738 809.27 555 339.20 216 736.71 53 620.16
PAS DE CHAPITRE
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 16277.00 16 277.00 m SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 548 672.93 5 548 672.93 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 13 266 008.25 72245127 554 550.20 216 738.71 53 620.16
10 EGLISE ST MARTIN
11 INFORMATISATION 79 053.88 T1 095.48 1958.40 15 PERCHE } GARE 1966 953.37
18 COMPLEXE LEO LAGRANGE 842 213.75)
17 VIDEO PROTECTION 561 342.53 526 736.66 19 RESERVE FONCIERE 291 151.73 106 485.68 20 ECLAIRAGE PUBLIC 1857 616.26
21 SERVICE DES SPORTS 1107 971.74
2 TRAVAUX DE VOIRIE 2 290 505.46 7177.20 1320.00 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 213 268.70)
24 CULTURE 49218.34 571380 43 604.54 25 MEDIATHEQUE
29 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 893 238.94 230 798.79 30 BATIMENTS COMMUNAUX 478 309.87) 317 151.08 40 061.16 1011562 31 VILLE - JARDIN 215 496.64
32 PROPRÈTE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT
34 CIMETIERES 48 008.26 48 008.26 35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 255 787.99] 160 819.77 2781454 2508.36 38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 2615 788.79
Opérations pour compte de tiers 16 458.00 16 458.00
454140 | GESTION DES PERILS DEPENSES 16 458.00 16 458.00
Dépenses d'ordre 30 319.94 9 930.42
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 30 319,94 9 930.42,
001 Sokie d'exécution reporté de N-1 7 323 908.52 7 323 908.52
RECETTES 20 865 859.94 45 627 671.77 297 798.05 161 579.63 9 930.42
Recettes réelles 16538 672.74 13 868 558.26 297 798.05 16157963
PAS DE CHAPITRE
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 10 868 558.26 10 868 558.26 5 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2669 314.48] 297 798.05 161 579.63 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3000 800.00 3000 000.00 A IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations pour compte de tiers
454240 | GESTION DES PERILS RECETTES
Recetles d'ordre 4327 187.17 1759 113.51 8 930.42
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE $E| 4 296 867.23 1759 112.51 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 30 319.94 9930.42
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IV « ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Ai
INVESTISSEMENT
4 6 7 8 8
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE [FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET [ACTION ECONOMIQUE [SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
DEPENSES 1968 032.22 675 807.31 400 719.96 8397 725.81 236 752.43
Dépenses réelles 1947 642.70 675 807.31 400 719.96 8397 725.81 236 752.13
PAS DE CHAPITRE
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 1 947 642.70 675 807.31 400 719.96 8397 725.81 236 752.13
10 EGLISE ST MARTIN
ft INFORMATISATION
15 PERCHE / GARE 1366 953.37 16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 8221375
17 VIDEO PROTECTION 34 606.87 18 RESERVE FONCIERE 13891419 39 805.20 5 856.66 20 ECLAIRAGE PUBLIC 1957 616.26 2 SERVICE DES SPORTS 1 006 364.68 11 607.06 2 TRAVAUX DE VOIRIE 2282 008.26 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 21325970 24 CULTURE
25 MÉDIATHÈQUE
29 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 662 438.15 30 BATIMENTS COMMUNAUX 4941.68 26 104.75) 80 025.58 3 VILLE - JARDIN 215 496.64 3 PROPRÈTE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT
44 CIMETIERES
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 4122.59 13 369.16 2193.96 29 047.61 15 822 00 38 COMMERCES
#3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 221 900.00 2213423.19 180 466.60
Opérations pour compte de tiers
454140 | GESTION DES PERILS DEPENSES
Dépenses d'ordre 20 389.52
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 20 388.52
001 Solde d'exécution reporté de N-1
RECETTES 308 281.56) 2 538 553.72 1922 044.76
Receites réelles 287 892 04 800.00 1922 04476
PAS DE CHAPITRE
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 287 892.04 1922 044.76 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 800.00 a IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations pour compte de tiers
454240 | GESTION DES PERILS RECETTES
Recettes d'ordre 20 389.52 2537 753.72
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT |
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE) 2537 753.72 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52
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ID : 062-216204271-2021041
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IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
0 î 2 3 No Libellé TOTAL |Nonveniabks © SCESGENERAUX ISECURITEET lENSEIGNEMENT-
CULTURE ol JADM.PUBLIQUES |SALUBRITE PUBLIQUE |FORMATION
LOCALES
001 Solde d'exécution reporté de N-1
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Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Al
INVESTISSEMENT
4 6 7 8 8
No Libellé SPORTS ET JEUNESSE | FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET [ACTION ECONOMIQUE SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
001 Solde d'exécution reporté de N-1
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Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2020
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL SOUS-FONCTION)
oi 02 No
LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON JADMINISTRATION
VENTILABLES GENERALE
DÉPENSES 13 627 767.72 12 888 858.45| 738 909.27
Réalisations 13 336 372.56 12 888 858.45 44751411
PAS DE CHAPITRE
dot RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE 7 323 908.52 7323 908.52 041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 16 277.00 16 277.00) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5548 672.03 5 548 672.93
Opérations d'équipement 431 056.11 491 056.11
11 INFORMATISATION 46 425.68 46 425.68 19 RESERVE FONCIERE 100 293.68 100 293.68 2 TRAVAUX DE VOIRIE 7177.20 7177.20) 24 CULTURE
3 BATIMENTS COMMUNAUX 179 420.55 17942055 3 MATERIEL DE TRANSPORT
4 CIMETIERES 19 521.30 19 521.30 3 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8217.70 78 217.70 3 COMMERCES
3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
Opérations pour compte de tiers 16 458.00 16 458.00
4541 DEPENSES 16 458.00 16 458.00.
Restes à réaliser au 31/12 291 395.16 291 395.16
RECETTES 15 925 469.82 15627 671.77 297 798.05;
Réalisations 15 925 469.82 15 627 671.77 297 798.05
PAS DE CHAPITRE
02 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 1768 113.51 1759 113.51 04 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 10 868 558.26 10 868 558.26 1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 297 798.05 297 798.05 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 000.00! 3 000 000.00
Opérations pour compte de tiers
4542 RECETTES
Restes à réaliser au 3112
SOLDE 2297 702.40 2738 813.32 441 111.22
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Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT + VILLE - Exercice : 2020
IV. ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITÉ PUBLIQUE
{DETAIL SOUS-FONCTION)
1
No UBELLE TOTAL SÉCURITES INTERIEURE
DEPENSES 555 339.20 555 339.20
Réalisations 487 52423 487 524.23)
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00
Opérations d'équipement 486 735.23 486 735.23
ñ INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION 458 920 69| 458 920.69 30 BATIMENTS COMMUNAUX
3 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 217 814.54 27 814.54
Restes à réaliser au 34/12 67 814.97 67 81497
RECETTES 161 579.63 161 579.63
Réalisations 8 925.63 8925.63
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 8 925.63) 8925.63
Restes à réaliser au 31/12 182 654.00 182 654.00
SOLDE -393 759.57 -393 759.57
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Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT » VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-FONCTION)
2 25
No UBELLE TOTAL ENSEIGNEMENT DU |SERVICES ANNEXES
PREMIER DEGRE |DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 286 667.13; 276 356,58 10 310.55
Réalisations 232 368.27 222 057,72 1031055
o4t OPERATIONS PATRIMONIALES 9 930.42 9930.42
Opérations d'équipement 222 437.85 212 127.30 1030.55
1 INFORMATISATION 1 968.40 1 958.40 2 TRAVAUX DE VOIRIE 1 320.00 1 320.00! 2 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 207 645.09 197 334.54 10 310.55 3 BATIMENTS COMMUNAUX 8 916.00 8916.00 3% EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 2 598.36) 2598.36
Restes à réaliser au 31/12 54 298.86 54 208.86
RECETTES 9 930.42 9 930.42
Réalisations 9 930.42 9 930.42
ot OPERATIONS PATRIMONIALES 9 980.42 9930.42 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 34/12
SOLDE 2216 786.71 -266 426.16 10 310.55
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Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV + ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL SOUS-FONCTION}
3 32
No UBELLE TOTAL EXPRESSION CONSERVATION ET ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES 53 620.16 13017.06 40 603.10
Réalisations 42 532,54 9135.06 33 397.48
Opérations d'équipement 42 592.54 9135.06) 33 397.48
1 EGLISE ST MARTIN
24 CULTURE 42 532.54 9135.06 33 397.48 25 MEDIATHEQUE
3 BATIMENTS COMMUNAUX
Restes à réaliser au 3112 11 087.62 3882.00 7205.62
RECETTES
Réalisations
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 3142
SOLDE -53 620.16 413 017.06 40 603,10
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Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES NV
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL SOUS-FONCTION)
41 4
No LIBELLE TOTAL SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 1968 032.22 1 950 585.49 1744673
Réalisations 1 351 486.37 1334 237.64 Â7248.73
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52 6 790.58 13 598.04
Opérations d'équipement 1 331 096.85 1327 47.06 3649.79
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 285 445.28 285 445.28 2 SERVICE DES SPORTS 1038 392.18 1038 392.18 24 CULTURE
3 BATIMENTS COMMUNAUX 3 334.80 333480 3 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 3924.59 3 609.60 31499
Restes à réaliser au 31/2 616 545.85 616 347.85) 198.00
RECETTES 308 281,56 294 682.62 13 598.94
Réalisations 258 281.56 244 682.62 13 598.94
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52 6 790.58 13 598.94 8 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 237 892.04 237 892.04
Restes à réaliser au 31/12 30 000.00 50 000.00
SOLDE -1659 750.66 -1 655 902.87 -3 847.79
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16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL SOUS-FONCTION)}
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Réalisations
Opérations d'équipement
30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Restes à réaliser au 31M2
RECETTES
Réalisations
n SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réatiser au 31412
SOLDE
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai MILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2029
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL SOUS-FONCTION)
62 64 No LIBELLE
TOTAL ACTIONS EN FAVEUR |CRECHES ET
DE LA MATERNITÉ |GARDERIES
DEPENSES 675 807.31 1612.07 674 195.24
Réalisations 626 385.24) 1220.38 625 164.86
Opérations d'équipement 626 385.24 1220.38 625 164.86
2 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 617 598.49] 617 598.49 a BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8766.75 1220.38 7 566.37
Restes à réaliser au 31/12 4942207 391.69 49 030.38
RECETIES
Réalisations
8 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Restes à réaliser au 34/12
SOLDE -675 807.31 4161207 -674 195.24
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE -Exercice: 2020 Bi ID : 62
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
{DETAIL SOUS-FONCTION)
71
No UBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 400 719.96 400 719.96
Réalisations 389 112.90 389 112.90
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
Opérations d'équipement 389 112,90 389 112.80
19 RESERVE FONCIERE 13891418 138 914.19 a SERVICE DES SPORTS
2 TRAVAUX DE VOIRIE
30 BATIMENTS COMMUNAUX 2610475 26 104.75 35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 2193.96 219396 3 COMMERCES
33 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 221 900.00 221 900.00
Restes à réaliser au 31/12 11 607.06 11 607.06
RECETTES 2538 553.72 2538 559.72
Réalisations 2538 553.72 2538 553.72
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 2537 753.72 2537 753.72 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 800.00 800.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 2137 833.76| 2137 833.76
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV « ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL SOUS-FONCTION)
fl 8 No UBELLE TOTAL SERVICES URBAINS AMENAGEMENT URBAIN
DEPENSES 8397 725.91 2515 44348 5881 782.33
Réalisations 6 658 517.54 1479 249.60 5179 297.94
041 | OPERATIONS PATRINONIALES 204 | SUBVENTIONS DEQUPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 6658 517.54 1419 19.60 5 179 297.94
15 PERCHE / GARE 1218 58846 1218 588.46 19 RESERVE FONCIERE 12 268.80 12 26880 2 ECLAIRAGE PUBLIC 1.082 615.04 1092 615.04 21 SERVICE DES SPORTS
2 TRAVAUX DE VOIRIE 2095 952 45) 1713646 2018815990 8
EQUIPEMENTS DE VOIRIE 18 821.50 18 821.50 a
BATIMENTS COMMUNAUX 58 719.64 5719.64 3 VILLE -JARDIN 156 341.77 4748868 10885309 ? PROPRETE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT 5
EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 18 239,30 4171.70 14 061.60 æ REDYNAHISATION OU CENTRE VILLE 1986 970.58 257 801.72 1729 168.86
Restes à réaliser au 31/12 1729 208.27 10367238 70248439
RECETTES 1922 044.76 976 974,00 94507076
Réalisations 931 696.89 409 624,00 52207289
8 SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT 891 606.89 409 624.00 82207249
Restes à réaliser au 31/12 990 347.87 567 350.00 422997.87
SOLDE 6475681.05) 15389648] 4936711.57
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice: 2020 Bi ID : 062
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL SOUS-FONCTION)
gi 4
No UBELLE TOTAL FOIRES ET MARCHE AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 23675213 34 606.87 202145.26
Réalisations 236 752.13 34 606.87 202 145.26
Opérations d'équipement 236 752.19 34 606.87 20214526
1 INFORMATISATION
1 VIDEO PROTECTION 34 606.87 34 606.87 19 RESERVE FONCIERE 5 856.66 5856.66 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
# EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 15 822.00 1582200 3% COMMERCES
3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 180 466.60 180466.60
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
ÿ SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -236 752.13 -34 606.87 +202 145.26
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VILLE D'HEMIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM. PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL RUBRIQUE)
0 020 024 026
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON |ADMINISTRATION [FETES ET CIMETIERES ET VENTILABLES GENERALE DE LA |CEREMONIES POMPES FUNEBRES
COLLECTIVITÉ
DEPENSES 13 627 767.72 12 888 858,45) 666 393.09 24 507.98 48 008.26
Réalisations 13336 372.56 12 888 858.45 403 484,83 24 507.98 19 521.30
PAS DE CHAPITRE
oo RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTE 7323 908.52 7 323 908.52 at OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 16 277.00) 16 277.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 548 672.93 5 548 672.93
Opérations d'équipement 431 056.11 387 026.83 24 507.98 19 521.30
1 INFORMATISATION 46 425.68 46 425.68 19 RESERVE FONCIERE 100 293.68 96 650.48 3643.20 2 TRAVAUX DE VOIRIE 747720 7177.20 24 CULTURE
a BATIMENTS COMMUNAUX 17842056 165 261.69 1415886 x MATERIEL DE TRANSPORT
4 CIMETIERES 19 521.30) 19 521.30 5 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 7821770 7151178 6705.92 3 COMMERCES
3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
Opérations pour compte de tiers 16 458.00 16 458.00
454t DÉPENSES 16 458.00 16 458.00
Restes à réaliser au 31/12 291 395.16 262 908.20 28 486.96
RECETTES 15 925 469.82) 15 627 671,77 297 798.05
Réalisations 15 925 469.82 15 627 671.77 297 798.05,
PAS DE CHAPITRE
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS|
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 1759 113.51 1759 113,51 041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 10 868 558.26 10 868 558.26 1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 297 798.05 297 798.05) 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 000.00 3 000 000.00
Opérations pour compte de tiers
4542 RECETTES
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 2297 702.10 2738 813.32 -368 594.98 +24 507.98 -48 008.26
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Ai VILLE D'RENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV-ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION AM
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
{DETAIL RUBRIQUE)
112 14
No UBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE | AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES 555 339.20) 23 603.54 526735.68
Réalisations 487 52423 28 603.54) 458 920.69
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00
Opérations d'équipement 486 735.23 2781454 458920.69
11 INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION 458 920.69 458 920.69 3 BATIMENTS COMMUNAUX
3 MATERIEL DE TRANSPORT
3% EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 27 814.54 27 814.54
Restes à réaliser au 31/12 67 814.97 6761497
RECETTES 161 579.63 8925.63 152 654.00
Réalisations 8 925.63 8 925.63
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 8925.63 8925.86
Restes à réaliser au 34/12 152 654,00 152 654.00
SOLDE -393 759.57 19 677.91 -314 081.66)
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Reçu en pr re le 16/04/2021
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
{DETAIL RUBRIQUE)
241 212 3 251 No UBELLE TOTAL ÉCOLES MATERNELLES JECOLES PRIMAIRES CLASSES REGROUPÉES | HEBERGEMENT ET
RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 286 667.13 120 248.09 115 579.55 40 528.94 10 310.55
Réalisations 232 368.27 104 618.12 83 261.06 4178.54 10 310.55
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 9 930.42 9 930.42
Opérations d'équipement 222 437.95 94 687.70 8326106 3478.54 10 310.55
1 INFORMATISATION 1 658.40) 1958.40 2 TRAVAUX DE VOIRIE 1320.00 1320.00 29 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 207 645.09 9416803 10 307.97 32 858.54 10 310.55 3 BATIMENTS COMMUNAUX 8 916.00 8916.00 3 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 2 508.36 519.67 2078.69
Restes à réaliser au 31/12 54 298.86 15 629.97 3231849 6 350.40
RECETTES 9 930.42 9 930.42
Réalisations 9 930.42 9 930.42
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 9 930.42 9 930.42 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -276 736.71 110 317.87 -115 579.55 -40 528.94 40310.55
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VILLE D'HENNV-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai ID : 62
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
3i1 312 321
No UBELLE TOTAL EXPRESSION ARTS PLASTIQUES | BIBLIOTHÈQUES ET MUSICALE, LYRIQUE JET AUTRES MÉDIATHEQUES
ET CHOREGRAPHIQUE JACTIVITES ARTISTIQ
DEPENSES 53 620.16 9 895,42 312164 40 603.10
Réalisations 42 532,54 6013.42 3121.64 33 397.48
Opérations d'équipement 42 532.54 6013.42 3121.64 33 397.48
10 EGLISE ST MARTIN
24 CULTURE 4253254 601342 312164 33 397.48 2% MEDIATHEQUE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
Restes à réaliser au 31/12 11 087.62 3882.00 7205.62
RECETTES
Réalisations
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 12
SOLDE -53 620.16 -9 895.42 3121.64 -40 603.10
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pi
Affi
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL RUBRIQUE)
ait 412 413 420 421 No LIBELLE TOTAL SALLES DE SPORT, |STADES PISCINES JEUNESSE - CENTRES DE LOISIRS
GYMNASES SERVICE COMMUN
DÉPENSES 1968 032.22 1 049 671.94 58 699,83 84221375 13 598.94 287.99
Réalisations 1351 486.37 891 699.41 57 092.95 285 445.28 13 598.84 89.99
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52 6790.58 13 598.94
Opérations d'équipement 1331 096.85 984 908.83) 67 092.95 285 445.28 89.99
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 285 445.28] 285 445.28 2 SERVICE DES SPORTS 1088 392.18 984 908.83 6348335 24 CULTURE
3 BATIMENTS COMMUNAUX 3 334.80,
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 3 924.59 3 609.60 83.99
Restes à réaliser au 31/12 616 545.85 57 872.50 1606.88 566 768.47 198.00
RECETTES 308 281,56 227 665,50 67 017.12 13 598.94
Réalisations 258 291.56 177 665.50 67 017.12 13 598.94
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52 6 790.58 13 508.94 mn SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 237 892.04 170 874.92 67 017.12
Restes à réaliser au 31/12 50 000.00 50 000.00
SOLDE -1 659 750.66 -822 006.41 -58 699,83 -175 196.63 -287.99
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL RUBRIQUE)
422
No LIBELLE AUTRES ACTIVITE
POUR LES JEUNES
DEPENSES 3 559.80
Réalisations 3 559.80
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
Opérations d'équipement 3 559,80
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE
a SERVICE DES SPORTS
À CULTURE
EU BÂTIMENTS COMMUNAUX 3 334.80
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 225.00!
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
8 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -3 559.80
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16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
{DETAIL RUBRIQUE)
No UBELLE TOTAL
DEPENSES
Réalisations
Opérations d'équipement
a BATIMENTS COMMUNAUX
& EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
E SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION AM
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL RUBRIQUE)
62 &
No LIBELLE TOTAL ACTIONS EN FAVEUR| CRECHES ET DELA MATERNITÉ |GARDERIES
DEPENSES 675 807.31 1612.07 674195.24
Réalisations 626 385.24) 1220.38 625 164.86
Opérations d'équipement 626 385.24) 1220.38 62516486
2% BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 617 598.49 617 598.49 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8 786.75 1220.38 7566.37
Restes à réaliser au 31/12 49 422.07 391.69 49030.38
RECETTES
Réalisations
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Restes à réaliser au 3142
SOLDE 675 807.31 1612.07 -674 195.24
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISÉE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
{DETAIL RUBRIQUE)
fn
No LIBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA
VILLE
DEPENSES 400 719.96 400 719.96
Réalisations 389 112.90) 389 112.30
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
Opérations d'équipement 389 112.90 389 112,90
RESERVE FONCIERE 138 914.19 13891419 a SERVICE DES SPORTS
2 TRAVAUX DE VOIRIE
a BATIMENTS COMMUNAUX 26 10475 26 104.75 3 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 219396 2193.96 3 COMMERCES
3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 221 900.00) 221 800.00:
Restes à réaliser au 31/12 11 607.06 41 607.08
RECETTES 2538 553.72 2538 553.72
Réalisations 2 538 553.72) 2538 553.72
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 2537 753.72 2537 763.72 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 800.00 800.00
Restes à réaliser au 31/2
SOLDE 2437 833.76 2197 833.76
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Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV + ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION AM
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL RUBRIQUE)
811 813 814 816 820
No UBELLE TOTAL EAU ET ASSAINISSE-|PROPRETE URBAINE ECLAIRAGE PUBLIC |'AUTRES RESEAUX ET [SERVICES COMMUNS MENT SERVICES DIVERS
DÉPENSES 8397 725.81 6488.89 74936.69 2359 895,44 74 622.46 39 895.20
Réalisations 6658 517.54 3833.69 5922038 1346 583.07 69 582.46 12 268.80
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 6658 517.54 3 833.69 59 220.38 1346 583,07 69 582.46 12 268.80
15 PERCHE / GARE 1218 588.46
19 RESERVE FONCIÈRE 12 268.80 12 268.80
20 ECLAIRAGE PUBLIC 1092 615.04 1108261504
a SERVICE DES SPORTS
2 TRAVAUX DE VOIRIE 2 005 95245 7554.00 69 582.46
23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 18 821.50
a BATIMENTS COMMUNAUX 58 719.64
3 VILLE - JARDIN 156 341.77 47 488.68
& PROPRÊTE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 18 239.30 4177.70 33 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 1 986 970.58 3 833.69 253 968.03
Restes à réaliser au 3142 1739 208.27 2 655.20 1571631 1013312.37 5040.00 27 626.40
RECETTES 1922 044.76 976 974.00
Réalisations 931 696.89 409 624.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 931 606.89 409 624.00
Restes à réaliser au 34/12 990 347.87 567 350.00
SOLDE -6 475 681.05 -6 488.89 +14 936.69 4382 921.44 -14 622.46] -39 895.20
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
821 822 823 No
LIBELLE EQUIPEMENT DE {VOIRIE COMMUNALE JESPACES VERTS
VOIRIE ET ROUTES URBAINS
DEPENSES 591 104.17) 4640 865.82 609 920.14
Réalisations 334239.54 4300 211.79 532 577.81
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 334 239,54 4300 211.79 532 577.81
15 PERCHE / GARE 1218 588.46 18 RESERVE FONCIERE
2 ECLAIRAGE PUBLIC
2 SERVICE DES SPORTS
2 TRAVAUX DE VOIRIE 31541804 1703 397.95 3 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 18 821.50
3 BATIMENTS COMMUNAUX 4430471 1441493 ñ VILLE - JARDIN 108 853.09 a PROPRETE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 14 061.60, æ REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 1333 920.67 395 248.19
Restes à réaliser au 31H12 256 861.63 340 654.03 1134233
RECETTES 810 087.58 134 983,18
Réalisations 414 086.35 107 986.54
5 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 414 086.35) 107 986.54
Restes à réaliser au 3142 396 001.23 26 996.64
SOLDE -591 101.17 -3830 778.24 “414 936.96)
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT + VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL RUBRIQUE)
gi sg
No UBELLE TOTAL FOIRES ET MARCHES | AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 23675243 34 606.87 2021452
Réalisations 236 752.19 34 606.87 202 145.26
Opérations d'équipement 236 752.13 34 606.87) 202 145.26
ii INFORMATISATION
17 MIDEO PROTECTION 34 606.87 34 606.87 19 RESERVE FONCIERE 5 856.66 5856.66 2 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 15 822.00 1582200 # COMMERCES
3 REDYNAMISATION OU CENTRE VILLE 180 466.60) 180 466.60
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
mn SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -236 752.19 -34 606.87 -202 145.26
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
ot 020 024 026
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION [FETES ET CIMETIERES ET
JVENTILABLES GENERALE DE LA |CEREMONIES POMPES FUNEBRES
COLLECTIVITÉ
DEPENSES 13 627 767.72 12 888 858.45 666 393.03 24 507.98 48 008.26
Réalisations 13 336 372,56] 12 888 858.45 403 484,83 24 507.98 19 521.30
PAS DE CHAPITRE
001 RESULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ 7 323 908.52 7323 908.52 o4i OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 16 277.00) 16 277.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 548 672.93 5548 672.93
Opérations d'équipement 431 056.11 387 026.83: 24 507.98 19 521.30
INFORMATISATION 46 425.68 46 425.68 19 RESERVE FONCIERE 100 293.68 6 650.48 3643.20 2 TRAVAUX DE VOIRIE 7177.20) 717720 24 CULTURE
30 BATIMENTS COMMUNAUX 179 420.55 165 261.69 14 158.86 3 MATERIEL DE TRANSPORT
# CIMETIERES 19 521.30, 19 521.30 3 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 78247.70 7161178 6705.92 3% COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
Opérations pour compte de tiers 16 458.00 16 458.00
4541 DEPENSES 16 458.00 16 458.00)
Restes à réaliser au 31/42 291 395.16 262 908.20 28 486.96
RECETTES 15 925 469.82) 15 627 671.77 297 798.05
Réalisations 15 925 469.82 15 627 671.77 297 798.05
PAS DE CHAPITRE
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 1759 113.51 1759 113.54 041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 10 868 558.26 10 868 558.26 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 297 798.05 297 798.05 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3000 000.00 3 000 000.00
Opérations pour compte de tiers
4542 RECETTES
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 2297 70210 2738 813.92 -368 594.98 -24 507.98 48 008.26
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE «Exercice : 2020 Ai ID : 062
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
112 114
No UBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE | AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES 555 339.20 28 603,54 526735.66
Réalisations 487 52423 28 603.54 458 920.69
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00 789.00
Opérations d'équipement 486 735.23 27 84.54 458 920.69
1 INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION 458 920.69 458 920.69
a BATIMENTS COMMUNAUX
3 MATERIEL DE TRANSPORT
3% EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 27 81454 27 81454
Restes à réaliser au 31/12 67 814.97 67 81497
RECETTES 161 579.63 8 925.63 152 654.00
Réalisations 8 925.63 8925.63
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 8 925.63 8925.63
Restes à réaliser au 31/12 152 654.00) 152 654.00
SOLDE -393 759.57 -19 677,91 -374 081.66
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Reçu en pr re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
211 212 213 251 No LIBELLE
TOTAL ECOLES MATERNELLES )ECOLES PRIMAIRES |CLASSES REGROUPÉES |HEBERGEMENT ET
RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 286 667,13 120 248.09 115 579,55 40 528.94 10 310.55
Réalisations 232 369.27 104 618.12 83 261.06 34 178.54 10310.55
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 9 930.42 9 930.42
Opérations d'équipement 222 437.85 94 687.70 83 261.06 34178.54 10 310.55
1 INFORMATISATION 1958.40 1858.40
2 TRAVAUX DE VOIRIE 1 320.00 4 320.00
2 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 207 645.08] 94 168.03 70 307.97 32 858.54 10 310.55)
a BATIMENTS COMMUNAUX 8916.00 8916.00
3% EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 2 598.36 519.67, 2078.69
Restes à réaliser au 34/12 54 298.86 15 629.97 3218.49 6 350.40
RECETTES 9 930.42 8 930.42
Réalisations 9 930.42 9 930.42
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 9 930.42 9 930.42
3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -216736.71 11031767 -115 579,55 -40 529.94 410310.55
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 ul ID : 62
IV ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
311 312 321
No LIBELLE TOTAL EXPRESSION ARTS PLASTIQUES |BIBLIOTHEQUES ET MUSICALE, LYRIQUE |ET AUTRES MEDIATHEQUES
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES ARTISTIQ
DEPENSES 53 620.16 9 895.42 3121.64 40 603.10
Réalisations 42 532.54 6013.42 3121.64 33 397.48
Opérations d'équipement 4253254 6013.42 3121.64 33 37.48
10 EGLISE ST MARTIN
24 CULTURE 42 532.54 6013.42 3121.64 33 397.48 25 MEDIATHEQUE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
Restes à réaliser au 34/12 11 087.62 3 882.00 7205.62
RECETTES
Réalisations
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -53 620.16 = 895.42 3121.64 40 603.10
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Affi MILLE D'HENIN-BEAUMONT : VILLE - Exercice : 2020
ID : 62
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE}
dt 4t2 43 424 No UBELLE TOTAL SALLES DE SPORTS, ISTADES PISCINES JEUNESSE - CENTRES DE LOISIRS
GYMNASES SERVICE COMMUN
DEPENSES 1968 032.22 1 049 671.91 58 699.83 84221375 13 598.94 287.99
Réalisations 1351 486.37 91 699.41 57 092.95 285 445.28 13 598.94) 89.99
o4t OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52 6 790.58 13 598.94
Opérations d'équipement 1331 096.85 984 908.83 87 092.95 285 445.29 89.99
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 285 445.28 285 445.28 21 SERVICE DES SPORTS 1038 392.18 884 908.83 53 483.35 24 CULTURE
a BATIMENTS COMMUNAUX 3 334.80
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 3 924.59 3 609.60 89.99
Restes à réaliser au 31/12 616 545.85 57 972.50 1606.88 556 768.47 198.00
RECETTES 308 281.56 227 665.50 67 MT.12 13 598.94
Réalisations 258 281.56 177 665.50 67 017.12 13 598.94
oi OPERATIONS PATRIMONIALES 20 389.52 6790.58 13 598.94 43 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 237 892.04 170 874.92 67 017.12
Restes à réaliser au 31/2 50 000.00 50 000.00
SOLDE -1659 750.66 -822 006.41 -58 699.83 -175 196,63 287.99
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VILLE D'HENIN BEAUMONT - VILLE -Exercice : 2020 Ai ID : 062
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
42
No LIBELLE AUTRES ACTIVITES
POUR LES JEUNES
DEPENSES 3 559.80
Réalisations 3 559.80
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
Opérations d'équipement 3 559.80
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE
2 SERVICE DES SPORTS
24 CULTURE
3 BATIMENTS COMMUNAUX 3334.80
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 225.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
qi OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 3142
SOLDE -3 559.80
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16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
No UBELLE TOTAL
DEPENSES
Réalisations
Opérations d'équipement
a BATIMENTS COMMUNAUX
# EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
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Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE » Exercice : 2020
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
62 64
No LIBELLE TOTAL ACTIONS EN FAVEUR | CRÈCHES ET DE LA MATERNITÉ |GAROERIES
DEPENSES 675 807.3 1612.07 674195.24
Réalisations 626 385.24 1220.38 625 164.66
Opérations d'équipement 626 385.24 1220.38 625164.86
2% BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 617 508.49] 617 598.49 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8 786.75 1220.38 7566.37
Restes à réaliser au 31/12 49 422.07 391.69 4030.38
RECETTES
Réalisations
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE +675 807.31 4612.07 -674 195.24
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Ai
IV ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
7
No UBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA
VILLE
DEPENSES 400 719.96) 400 719.96
Réalisations 389 112.90 389 112.90
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
Opérations d'équipement 389 112.90 389 112,90
19 RESERVE FONCIERE 138 914.19 138 914.19 2 SERVICE DES SPORTS
2 TRAVAUX DE VOIRIE
30 BATIMENTS COMMUNAUX 26 104.75 2810475 35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 2103.96 21939 3 COMMERCES
3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 221 900.00! 221 800.00
Restes à réaliser au 31/12 41 607.06 11 607.06
RECETTES 2538 553.72 2538 559,72
Réalisations 2538 553.72 2538 553.72
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 2537 753.72 2537 153.72 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 800.00 800.00
Restes à réaliser au 31/52
SOLDE 2137 833.76 2437 833.76
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VILLE D'HÉNIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
811 813 814 816 820
No LIBELLE TOTAL EAU ET ASSAINISSE- | PROPRETE URBAINE |ECLAIRAGE PUBLIC AUTRES RESEAUX ET SERVICES COMMUNS MENT SERVICES DIVERS |{AMENAGEMENT URBAIN)
DEPENSES 8397 725,81 6 488.89 74 936.69 2 359 895.44 74 622.46 33 895.20
Réalisations 6658 547.54 3 833.69 59 220.38 1 346 583.07 69 582.46 12 268.80
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
204 SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 6658 517.54 3 833.69 59 220.38 1346 583.07 69 562.46 12 268.80
15 PERCHE / GARE 1218 588.46
19 RESERVE FONCIERE 12 268.80 12 268.80 2 ECLAIRAGE PUBLIC 1092 615.04 1092 61504 A SERVICE DES SPORTS
2 TRAVAUX DE VOIRIE 2.005 952.45 7554.00 69 582.46 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 18 821.50
30 BATIMENTS COMMUNAUX 58 719.64
4 VILLE - JARDIN 156 341.77 47 488.68] 3 PROPRETE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT
3 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 18 239.30 477.T0 3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 1986 970.58 3833.69 253 968.03
Restes à réaliser au 31/12 1739 208.27 2 655.20 7163 1013312.37 5 040.00 27 626.40
RECETTES 1922 04476 976 974.00
Réalisations 931 696.89 409 624.00
El SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 93 696.89 409 624.00
Restes à réaliser au 31/12 990 347.87 567 350.00
SOLDE 6475 681.05 -6 488.89 -14 996.69 4 382 921.44 -74 622,46] -39 895.20
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Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
gt 822 83 No UBELLE EQUIPEMENTS DE [VOIRIE COMMUNALE |ESPACES VERTS
VOIRIE ET ROUTES URBAINS
DEPENSES 594 101.17) 4640 865.82 609 820.14
Réalisations 344229,54 4300 211.79 5325778
041 | OPERATIONS PATRMONALES 204 | SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
Opérations d'équipement 34239.54 4300 211.79 5325778
15 PERCHE / GARE 1218 588.46
18 RESERVE FONCIERE 2 ECLAIRAGE PUBLIC
21 SERVICE DES SPORTS 2 TRAVAUX DE VOIRIE
315418.04 1703 397.95 8 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 18 821.50
a BATIMENTS COMMUNAUX au 1441499 3
VILLE JARDIN 10885309 3 PROPRETE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT 5
EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 14 061.60) æ REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 1333 920.57 395248.19
Restes à réaliser au 31/12 256861.63 4065408 34233
RECETTES 810 087.58 43498318
Réalisations 4408635 107 886.54
8 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 414 086,35 107 986.54
Restes à réaliser au 31H12 296 001.23 26 996.64
SOLDE 9110117] 38307824 474 986.96)
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
gi 4
No LIBELLE TOTAL FOIRES ET MARCHES |AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 236 752.13 34 606,87 202 145.26
Réalisations 236 752.13 34 606.87 202 145.26
Opérations d'équipement 23675219 34 606.87| 202 145.26
1 INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION 34 606.87 34 606.87 il RESERVE FONCIÈRE 5 856.66 5856.66 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 15 822.00 15 822.00 3% COMMERCES
æ REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 180 466.60 180 466.60)
Restes à réaliser au 3142
RECETTES
Réalisations
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -236 752.13 +34 606.87 -202 145.26
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ché te 16/04/2021
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IV ANNEXES [_W 7] [ ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES
CRÉDITS DE TRESORERIE Ï 421 |
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRÉSORERIE {1
de de à Nature F Montant maximum ï Encours restant +Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat} era igne 8 autorisé au Q1/G1N des tirages Intérêts (3) Remboursement du | 49 au 3112
{1} Oirulair n° NOR : INTB890007 1C £u 22:02:1989 2) Indiquer ia date dla délibération £a l'assemblée autorisant la li
Ghls'agiées intérêts comptabilisés au compte 6615, sau 8818 jgne Ce Hésoraris ou la date de la décision ce l'oréonnateur de réaliser la hgne ce trésoraria sur te base d'un montant manimum autonsé por l'organe téniérant(arcle L_2211.2 du CGCT, PoUrIeS emprunés asseris dure oplion de Brage eur igna de Héscrene pour lesquefs os inérêts sont comptabilisés au compte 661 1 elsauf pour les Ulets da trésorerie pur lesquels les itéréls sont comptabilisés au compte Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en préfecture le 16/04/2021
Affiché le 16/04/2021 montent
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Nature (Pour chaque ligne, indiquer le
nurèr de contrat)
463 Emprunts obligataires (Total)
établissements financiers (Total)
en eue
ET option de tirage sur gre de
trésorerie
de conditions particulières (Total)
Sur mpes aux du Trésor
Pour
envers localares.
IV - ANNEXES I IV | ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE Ï A2.2 ]
A2.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE 16449 et 166)
Dato du Type de premier
rembour-
Profil d'amor.
tissement
Caté- d'émission ou Fr date de dicité des .S de rembour- Nominal (2) aimer | Index(s) | niveau do | Taux Devise | rembour: Organisme préteur ou chef | Date de ls de file signature mobilisation | "mbour aux) | acténiet Semen [esenent | amncpé | Le, Envoyé en préfecture le 16/04/2021
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RER RE NT SEEN - = sue Date REA TR Br Fa [pou PSE |
(Pour ch: Organisme prêteur ou chef Date de d'émission ou ier tai ee Ldéniors
|'Se rembour- gorie (Pour chaque ligne, indiquer le g prêteur où chet ù date de ns Nominal (2) ue, Index (4) |Niveaude | Taux Devise | rembour. sement | Sie rurdre 68 contrat) sinaure | noisaton | mbour- sa aux (| aciuariot amopé | LÉ,
() _ € ON 1687 ures etes (aa) ns
SRE E Æ Æ
Total général TEA EE x 2 Fa Œ E LS i Æ
41) Siun emprunt éomne lieu à plusieurs mot {2) Nominal : montant emprunté à l'ongine.
(pe ce lux Cintérèt”F : fe : V: Variable simple : C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui est pas seulemant éfini comme a simple acciion d'un taux usuel de référence et une marge exprimée en point de pourcantage) 4) Mentonner le ou les types dindex (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'ongine êu contrat. (6) Indiquer la pénodiaié des remboursements : À : amnuell ; M : mensuelle, 8 : bimestriele, S : semestriel, T : timesteto, X autre (7) indiquerC pour amortssement constant, P pour amorfssement progres F pour in fine, X pour autres à préciser. (8) Catégorie d'emprunt à longine. Exemple A-1 (1. a classication des emprunts suivant typologie ce la circulaire 1OCB1015077C du 25 juin 2010 surles procuis financiers offerts aux cclecttés temtoriales)
sations, indiquer la date de La première mobilisation. Envoyé en préfecture le 16/04/2021
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-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES I V__|
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE I A2.2 |
A2.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE {hors 16449 et 166) (suite
Catégorie taux
Couverture ? d'emprunt | Capital restant dû au is où montantcouven | “open | CePial sante : pus e | PA 60) | couverture é SAN éventuelle (11) te
Nature {Pour chaque ligne, nciquer le numéro de ICNE de
conte
Charges d'intérôt | Intérêts perçus (lo À ch 43 rexercic cas échéant) (16)
financiers eneures
=
re de trésorerie
conditions.
TONER
(9) S'agissant des emprunts assortis dune ligne de Wésorere, l faut faire ressorr le remboursement du capital de la dette prévuepour l'exercice corespandant au vériable endettement 10) Sir'emprunt est soumis à couverture, l convient de compléter le tableau « détail des opérations ce couverture »
(1) Catégore d'emprunt Exemple À. (el la cissifcaton des emprunts suivantia ypalogie de 1 dreulaie 10CB 10 15077C êu 25 pin 2010 sur es produits fnarciers offers aux cotectits larrleracs) FD Fee tous Cntérét apres opératens de couverture Fe: varoble simple; : Complex ( està-are un Eaux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple adéion un faux usuel de réérence et une marge expfmée en point de pourcentage).
13) Mentonner le ou les index en cours au 31/12N après opérations de couverture. (14) Taux après opérations ce couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la éate de vole cu budget
US dan fees Vlr ts au dre du contrat Ina et camptobisés à l'article 66111 « Intérés régles à échéance » (itérdts décaissés at ntérôts éventuels dus au lire du contrat échange Évenel et complaitsés À l'a 688 18) Indiquer les intérêts reçus au 8tre Eu contrat d'échange et comptablisés au 768, Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu ea préfecture le 16/04/2021
SES Affiché te 16/04/2021
iD : “2027
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IV - ANNEXES Î IV ELEMENTS DU BILAN. ETAT DE LA DETTE REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX ] A2.3 ]
A2.3 - RÉPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A1
Taux Emprunts ventilés par structure Capital intérêts | perçus au | % par type À i mal |
M de taux selon le risque le plus | Organisme . restant Type Dates des | Taux Taux ae | Niveau du | payés au cours de de faux élevé préteur ou Nora! Sûau | d'indices | Purée du | périodes | minimal | maximal Sa ae tauxau | coursde |lexercice{e | setonte {Pour chaque ligne, indiquer le | chef de fite SAN 44) 9! bonifiées E] 4) Fe d le | S12NS) | l'exercica cas capital numéro de contrat) (1) 3 e N
46) échéant) | restant da
Simple plafonné (cap], où
oral
où multiplicateur jusqu'à $ capé
CR Les sprint saone he de such Bux (ce À à F son la cassfcañon ce ha charl de boane comcuie) en fon du risque 1 plus élevé à coutrauroute La duré de vie du contra e prétet après opérations de couverture éventuelles. Gi Momnal, Montand emprunté à l'rigine. En cas de couvettura pariele dun emprunt, inéiçuer séparément sur deux lgnes La port du nominal Couvert 8:13 part Bon Gouvee (6) En cas de couverture pariele Œun emprin, inéiquer séparément sur ceux ignes la part &u caphat restant Gd couven ol la part non couvene. Éae na don es Re pue SeusRcaN sant ta bpologie e la crea Cu 25 juin 2010 sur les procuis Mnancirs (éo 1 86), India zone eur 2: Indices ation fançaise au 208$ eur ou Écan enbe ces indices / 3: Etat iniee 2096 eu &Indicos hors zone euro ou écart indices Sont un est hors zone euro 5 : écarts c'ndiges hors zone euro / 6 : autres Indices, (5) Taux bors opération de couverture. Indiquer le montant, lincex cu la fornula correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur loute la éuré éu contrat 6) Taux hors opération de couverture. indiquer la montant. l'index où la formule correspondant au taux maximal ducontra ce prêl sur ufe Lo Gurée Eu ont at (7) Coût de sorie : Indiquer le montant ce linternité coatractuelle de rembaursement téfnai de Femprunl su 31/12/N où le Cas échéant à 10 prochaine als S'échéance {8} Montant index cu tmul
19) Indiquer ia nezu Ce toux après opérations ce couverture éventuelles. Pour les emprunts à laux variables, inciquerte niveau du faux constaté sur l'année {99 néicuer les intérêts êus au bre du contra mal el comptabiisés à l'aicte 661 11 et des itéréts éventuels àpayer au ba Gu contrl d'échange el compiabiicés à l'aricle 668. &1 Indiquer les intérêts reçus au be éu convat d'échange el comptabilisés au 768. Seciure le 16/04/20:
re le 16/04/2021
Affiché te 16/04/21
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE — TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS A2.4
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1
Indices sous-jacents Indices zone euro Indices inflation Ecarts d'indices zone | Indices hors zone euroet | Ecarts d'indices hors | Autres indices française ou zone euro euro écarts d'indices dont l'un zone euro
Structure eu écart entre ces estun indice hors zons indices
aux fixe simple, Taux variable Echange de laux fixe contre taux varlable ou
inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux
variable simple plafonné {cap} ou encadré
Nombre de produits
3% de l'encours
Montanl en euros
de
(8) Barrière simple. Pas d'effet de levier en eurss
{C) Option d'échange (swaption) eurss
{D} Multiplicateur jusqu'à 3 ; multiplicateur Jusqu'à 5 capé ‘encours en euros
{E) Muttiplicateur jusqu'à 5 en
(F} Autres types de structures "encours
4) Cette annexe retrace le stock ce certe SIT2N après opérations de couverture éventuciles. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
16/04/2024 ché
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
A2.5 - DÉTAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1
Instruments de couverture PE Fra Parure bd | water dremgnnt | cantma | omraurn | Onsmne | mme, |nne | anus laque |onegs LRU | monde es rumèro da contrat} fchanga où l'instrument da du contra | dueontrat | régiment | commissions Pur l'achat & mn aopin couvert di auutomn | du contrat co-contractant couiue
41} Siun instrument œuvre pusfeurs emprunts, distguer una ligne par empnint couvert 421 1 sagl dun taux variable qui est pas ééfni comme la simple adéibon d'un toux usuel ce référance al d'une marge exprimée en point de pourcentage,
(3) Indiquer si s'agit dun swap, cune oplion (cp, foor, tunnal, sapin, A) Inciquer la péñodité ée réglement des imérèts : À: annualle, 41: mensuelle, B: bimestele, S: semestiell, T: Wimestnelle, X : autre. ché 16/04/2024
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
A2.5 — DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) {suite
Instruments de couverture Taux Taux constatés {Pour chaque ligne, indiquer le | Référence de l'emprunt
numéro de contral} couvert Index
45)
Niveau de taux Index Niveau de taux Charges ci568
{8 Inciquer Nndex uhlisé ou Lafours e taux. 6) Pour les emprunts à taux variable, crue le niveau moyen Eu laux censtaté sur l'année.
LT) compléter a linetrument de couverture est un swap LE Catégorie emprunt, Exemple A1 {4 la ciassficaon ces emprunts suivent a fpologie de là crculaire 1OCB 1015077C éu 25 uin 2010 sur les produts financiers ofots aux cclletviés leitonales)
ré du d'
Avant Après lapération de | opération
couverture | couverture Produits c/768 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
E ë we ge S & NS o © Reçu en élec
SRE Re Affiché te 16/04/2072
2021 I :
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W IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA
DETTE - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1) TR
mobiaton at , a decor : ; Caractéiiquse du aux | coûr decor 110) Rond de exercice Emprunt (3 prof d'onde | pueau | orsaniame
Dur (urchaque ip magie mer ce |—engnt | ade. | pédrencr | Capisrenant rue ww LC
Ne sortes) Annëi Profil met site ee QU Index | de taux | TYPO Montant {12} Intérèts (13) Capital née | 4 taux | 4
[tn | on re Total des dépansas au @ 166
m. Faareeme de dote O1
Haas reestes a 1e ananas dune 1
LE
{12 Les opérations de rfnañcement de deëla consistenl en un ramboursement un emprunt auprès cun établissement de créci sui ée Ia sousenption Fun nouvel emprunt. Peur cet raison, es £épenses gtles recaties Eu c/468 sont éuprées. (2) Pour les emprunts ée refinancement, inéiquer le nouveau numro de contal suM, anlra parenmèses, ce la référence Ge Femprunt qui } L Segit ce retracer es caractéristiques avant réaménagement das emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec rfnancement, () 1 Sagit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
6) Indiquer © pour amomissement constant, P pour amortssement progressif, F pour infine, X paur autres à préciser. 6) indiquer Lo pr des rembo fs A : anuell : T : M: mensuelle, B . él, X autr. Type de taux dinéret* :fxe : V: variable simple : C : complexe [c'est dire un baux variable qui nest pas saulemient Céfm comme la simple aééiian dun taux usuel de référence el dune margo exprimée en print £o pourcentage) {8 Méruer le ÿpe dintex [ex - Eunbor 3 mcis).
(3) Tauï après opérations de couverure éventuels. Pour un emprunt à taux varatle, iéiquer le veau éu aux constaté à la date du refinancement, (101 s'agit de retracer les caractéristiques de lintemnté de remboursement anticipé ue relative à l'emprunt quil
{119 indiquerÀ pour autofnancemert, C pour capitalisation, T pour intégration cons le baux cu nouvel emprunt, D pour alengement de durée. (12) nciquer le coût co sortie uniquement en cas d'autofinancement et éa captalsation:
413) 1#'agu es intérêts dus au ire du control intial el complabiisés Al'anicie 66111 «Intrôts réglés à l'échéance » (intérêts décaissés) intérêts éventucls eus au bre éu contrat d'échange éventuel el complabnisés A l'asile 668. Secure le 16/04/2021 Envoyé er pi
ire le 16/04/2021 Reçu en pi
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IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N A2.7
A2.7 - EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
Das rss pu ons [Sn FR
La [ent | ant, | oo a | | dempra || canal Le [eee [ET que | | ge, [2 ré | capra (3) G)
jel de rélérenca et dune marge exprimée en point ce pourcentage).
LE Total _ RESF RSS
41) Inscrire les emprunts ranégociés, à 1a date ce vole êu budget, pour l'axarcice N. 2) Taux à la date ce renégociation
S)inéiquer: F : fe : V: variable simple : € : complexe (£'està-gire un taux variable qui nest pas seulement défini comme Là smple addition EUn aux usu {Indiquer la nature de rindex tenu (exemple : Euribor 3 mois)
(&) Faire figurer 2 llves :_ Pour le profil d'amortissement imciquer - C pour amartissement constanl, P pour amortissement progress, F pour in ne, X pour auires, (8) Neminal 8 la cate ce renégociaton. Pourla périogieié de mmboursèment indiquer À : annule ; T: amestiele ; M: mensuelle, Ê : Bmeetnela, S : semestriel, X autre. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
ché te 16/04/2021
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DÊTTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME A2.8
A2.8 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1
RÉPARTITION Dette en capital à Dette en capital au Annuité payée au
PAR PRETEUR l'origine (2) 31H42 de l'exercice | cours de l'exercice
TOTAL Intérêts
{1} s'agit des cas oû une collcthlé ou un établissement publie acce, te £e prendre en charge l'empruni au profit 'un autre organisme sans Gu'i yait pour autant Hansfedt du contrat. {2} La éatie en capital à añgne coraspone à1 part da dalte prise en charge par la commune. (A Hs'agit des intérêts dus au fre Eu contat mal et comptabiisés à l'aricle 661 11 et ces intérels éventuels dus au bre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN -— ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES A2.9
{issues des engagements juridiques pris autres
A2.9 - AUTRES DETTES
ue ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la
dette
Dépenses de Dette restante
l'exercice Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN METHODES
UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS 4
A3 - AMORTISSEMENTS - MÉTHODES UTILISEES
Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deça duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an {article R.2321-2 du CGCT): 29/08/2017 250.00 €
Procédure Catégories de biens amoris Durée d'amortissement {en années) linéaire, dégressit,
variable)
Liréaire 0001-2051 - CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 2 | 29/09/2017 Linéaire 0002 - 2182 - MATERIEL DE TRANSPORT 8 29/09/2017 Linéaire 0004 - 2184 « MOBILIER 15 | 2/08/2017 Linéaire 0007 - NON - MATERIEL SPORTIF 8 15/12/2010 Linéaire 06013-21571 - MATERIEL ROULANT DE VOIRIE 8 | 29/09/2017 Linéaire 0017-2081 - ETUDES NON SUIVIES DE REALISATION 5 2/09/2017 Uinéaire 0020 - 2121 - PLANTATIONS D'ARBRES ET D'AREUSTES 20 | 29/09/2017 Linéaire 0021 - 2158 - COFFRE-FORT 30 | 29/09/2017 Liréaire 0024 -2158 - INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE 20 | 29/09/2017 Linéaire 0027 - 2033 - FRAIS D'INSERTION NON SUIVIS DE REALISATION 5! 29/09/2017 UÜnéaire 0029 - 2183 - MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 5 | 2/09/2017 Linéaire 0032-2135 - AGENCEMENT IMM PRODUCTIFS DE REVENUS 20 | 26/08/2017 Linéaire 0033 -2042 - SUBVENTION EQUIPEMENT SECTEUR PRIVE 5 | 29/09/2017 Lnéaire 0034 -2041511 SUBVENTIONS BIENS MOBILIER ET INSTALLATION 151 15/12/2010 Linéaire 0038 - 202 - DOCUMENTS D'URBANISME/NUMERISATION CADASTRE 10 | 2/09/2017 Linéaire 0039 - 2032 - FRAIS DE RECHERCHES EN CAS D'ECHEC 5 | 2/08/2017 0044 - 2132 - CONSTRUCTION/REHA - BAT PRODUCTIF DE REVENU 25 | 20/09/2017 néaire 0048 - 2188 - BATIMENTS LEGERS & ABRIS 15 | 29/09/2017 Linéaire 0067 - 2151-RESEAUX VOIRIE 29/09/2017 Linéaire 0068-2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 29/08/2017 Liréaire 0068 -21578 - AUTRES MATERIEL ET OUTILLAGE - VOIRIE 15 | 29/0/2017 Linéaire 0070 -2158 - EQUIPEMENTS DE GARAGE ET ATELIER 15 | 29/09/2017 Linéaire 0071 - 2158 - EQUIPEMENTS SPORTIFS 15 29/09/2017 Linéaire 0072 - 2158 - AUTRES INS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUE 15 29/09/2017 Liréaire 0075 - 2188 - EQUIPEMENTS DE CUISINE 16 29/08/2017 Enéaire 0076 - 2188 - MATERIELS CLASSIQUES 10 | 29/09/2017 Linéaire 0103 - 2158-AUTRES INSTALLATIONS 15 | 29/09/2017 Unéaire 0104 - 2111 - TERRAINS NUS 29/09/2017 Unésire 0105 - 2115- TERRAINS BATIS 29/09/2017
Page 1 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
6 er prétect re le 16/04/21
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
Ad - ETAT DES PROVISIONS
Montant de Date de Montant Montant
la provision | constitution des total des Montant Nature de la provision nent provisions Le : SOLDE de l'exercice de la itué provisions | des reprises @ provision constituées | nstituées au 01/0H/N
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2)
Provisions pour lfiges……
Provisions pour pertes de change ….
Provisions pour garanties d'emprunts ….
Autres provisions pour risques .….
Provisions pour dépréciation €) RE 4 - des immobilisations …..
= des stocks …..
- des comples de tiers …
- des comptes financiers .
TOTAÏL, PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges …… Provisions pour pertes de change ….
Provisions pour garanties d'emprunts ……
Autres provisions pour risques …
Provisions pour dépréciation (2)
- des immobilisations
- des comptes financiers
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
O) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée ;
€) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges et contentieux au titre du procès … ; provisions pour dépréciatien des immobilisations de l'équipement …} VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/0412021
Ai te 16/04/2021
ID : 062-216204271-202104
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS AS
AS - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Montant des Provision Nature de
la : Montant total de ë provisions constituée au | Montant restant sa Objet la provision à Durée ue sci provision constituer constituées au cours de à provisionner
31/12/N l'exercice
(DU s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l'objet d'un étalement Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIÈRES - DEPENSES A6.1
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
At Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = À + B 3196 589.65 31949522
16 Emprunts et deties assimilées (A) 3178 502.44 3178 675.21
1631 Emprunis obligataires
1641 Emprunts en euros 3178 50244 3178 67521 1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
168 Autres emprunis
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Autres dépenses à déduire des ressources propres {B) 18 087.21 16277.00
10 Reprise de dofations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves 18 087.21 16 277.00 10226 TAXE D'AMENAGEMENT 18 087.21 16 277.00
139 Subvention d'investissement transférée au comple de résul
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice Restes à réaliser en Soïde d'exécution TOTAL l dépenses au 31/12 D001 de l'exercice Il
précédent (AL)
Dépenses à
couvrir par 3194 95221 2841 379.86 7 323 908.52 43360 240.59 des ressources
propres
Page1 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIÈRES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
At Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 11 637 093.25 3199 237,64
Ressources propres externes de l'année {a) 1612 042.14 1 440 124.53
10222 FCTVA 1512 042.14 1 350 017.89 10223 TLE
10224 Versements pour dépassement PLD
10225 Participation pour dépassement de COS
10226 Taxe d'aménagement 100 000.00 90 106.24 10228 Autres fonds
13146 Atributions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Aürbutions de compensation d'investissement
138 Autres subvent’ invest. non transf
26 Participations et créances rattachées à des participation
27 Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l'année (b} 10 025 051.11 4789 113.51
15 Provisions pour risques ef charges
169 Primes de remboursement des obligalions
26 Participations el créances rattachées à des participation
27 Autres Immobilisations fnancières
28 Amortissement des immobilisations 2 307 420.89 1 066 53440 2802 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAST 12 685.52 8 926.00 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 15 953.49 6443.00 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 209 562.68 72 930.42 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 4218257 14 416.00 28132 IMMEUBLES DE RAPPORT 1670.51 549.00 281571 MATERIEL ROULANT 305 497.56 78 241.51 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 61 647.48 30 061.00 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH, 300 456.89 148 734.80 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 328 173.49 132 687.36 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 23279681 177 618.81 28184 MOBILIER 229 126.47 153 078.95 28185 CHEPTEL 750.00 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 567 667.42 242 097.55
2 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour déprécistion des stocks el encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 692 579.11 692 579.11 4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE 692 578.11 69257811
49 Provisions pour déprécialion des comptes de liers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 2469 997.72
021 Virement de la section de fonctionnement 4555 053.39
Page 2 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en receties au 31/12 ROO! de l'exercice R1068 de l'exercice W ill précédent précédent
Total ressources
propres 3100 237.64 1183 001.87 9428 434.13 13 820 673.64 disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres Il 13 360 240.59
Ressources propres disponibles W 13 820 673.64
Solde (W-1} V 460 433.05
Pageà VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES | A7.1.1 D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION DE FONCTIONNEMENT (En application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES —- MANDATS EMIS
Article (2 Libellé (2 Montant
11 Charges à
Charges de personnel et frais assimilés
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions semi-budgétaires (3)
Atténuations de produits
Total des dé réelles
Opérat® d'ordre de transfert entre section
Opéral d'ordre à l'intérieur de la sect. de Jonct.
Total des di d'ordre
TOTAL GENERAL VILLE D'ILENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
ché te 16/04/2021
ID : 062-216204271-20210415
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES - TITRES EMIS
Article (2
TF0
Libellé (2
Produits des services, du domaine et ventes div.
Montant
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
T1 Produits exceptionnels
78 Reprises sur provisions semi-budgétaires (3)
013 Atténuations de charges
042
Total des recettes réelles
Opérat® d'ordre de transfert entre sections
043 Opérat” d'ordre à l'intérieur de la section. de fonct.
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
{5} Compéter par : « Service de distibutian de l'eau » ou « Service d'assainissement » dans la mesure où faul établir un élal par service {2) Oétaller les chapitres budgétaires par adicle confomément au plan de comples appliqué par la commune ou l'établissement
63 Si ta commune ou l'établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2920
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES | A7.1.2 D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION D'INVESTISSEMENT
(En application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES - MANDATS EMIS
Dotations. divers et
Subventions d'investissement
ts et dettes assimilées
Immobilisations i rations
Subventions d'équi versées
Immobilisations
Immobilisations. en affectation
Immobilisations en cours ions
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
°.. (li
ion pour _c/ de tiers n°. (1 li
rations d' entre sections
imoniales
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL VILLE D'HEN BEAUMONXNT - VILLE - 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
16/04/2024 ché
ID : 062-216204271-20210415
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES - TITRES EMIS
Dotations, fonds divers et
Subventions d'investissement
is et dettes assimilées
Immobilisations à Îles
Subventions d' ts versées
Immobilisations Îles
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
et créances rattachées
Autres immobilisations financières
ration c/ de tiers n°. (1 li
ations d'ordre entre sections
rations
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Compléter par . « Service de distribution de l'eau » ou « Service d'assainissement » dans la mesure ab i ut établi un état par service. 2) Détailer les chapitres budgétaires par articie canfamément au plan de camptes appliqué par la cammune au l'établissement VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
16/04/2021
16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DÉPENSES ET RECETTES A7.21
DES SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
Article R2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapJAn. Libellé Montant
Page 1 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2020
{
16/04/2021
16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DÉPENSES ET RECETTES A7,2.2
DES SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
(Article R:2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général}
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapJArt. Libellé Montant
Page2 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2920
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
04/2024
16204271-20210418-DCM 202
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES | A7.2.1
ASSUJETTIS A LA TVA — SECTION DE FONCTIONNEMENT
(rticle R. 2313-3 du CGCT — Services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
Article
O1]
DEPENSES — MANDATS EMIS
Libellé (2
Charges à caractère
Charges de personnel et frais assimilés
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
Dotations aux provisions semi-budgétaires (3)
Atténuations de produits
Total des dépenses réelles
Opérar d' de entre section
Opérat® d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct.
Total des di d'ordre
TOTAL GENERAL
Montant VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
re le 16/04/21 é ent préfeci
re le 16/04/2021
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
Article (7
70
REC ES - TITRES EMIS
Libellé (2
Produits des services, du domaine et ventes div.
Montant
73 Impôts et taxes
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises sur provisions semi-budgétaires (3)
013 Atténuations de charges
042
Total des recettes réelles
Opérat® d'ordre de transfert entre sections
043 Opérat® d'ordre à l'intérieur de la section. de fonct.
{1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. 3) Sila commune ou l'éteblissement a opté pour les provisions semi-budgélaires Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
04/2024
16204271-20210418-DCM 202
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES | A7.2.2
ASSUJETTIS À LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT (Article R. 2313-3 du CGCT — Services assujettis sans faire l’objet d'un budget distinct du budget général)
. (À)
A7.2.2 — SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES — MANDATS EMIS
divers et
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations i
Subventions d'équi ts versées rations
Immobilisations Îles
Immobilisations, reçues en affectation
Immobilisations en cours
Participations et créances rattachées
Autres immobilisations financières
tn°... (li
ration c/ de tiers n°. (1 li
tions d'ordre transfert entre sections
rations niales
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL VILLE D'HE -BEAUMONT - VILLE - 2020
re le 16/04/21 é ent préfeci
re le 16/04/2021
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES — TITRES EMIS
fonds divers et
Subventions d'investissement
is et dettes assimilées
Immobilisations Îles
Subventions d'équi ts versées
Immobilisations Îles
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
et créances rattachées
Autres immobilisations financières
ration c/ de tiers n°... (1 ration
tions d'ordre transfert enire sections
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
{1} Cornpléter par le nam du service assujelti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service 16/04/2021
16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT : VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE RÉPARTITION DE LA TEOM AT.341
{COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L.2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapJArt. Libelté Montant
Page 1 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
16/04/2021
16/04/2021
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN ETAT DE RÉPARTITION DE LA TEOM A7.3,2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 16 000 HABITANTS ET PLUS, article L.2313-1)
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap/Art. Libellé Montant
Page 2 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
04/2024
16204271-20210418-DCM 202
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.1 (COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A7.3.1 SECTION DE FONCTIONNEMENT -— DEPENSES
caractère
de et frais assimilés
Autres es de courante
financières
Dotations aux provisions semi — taires (3
Atténuations de
les d 1l
d'ordre de transfert entre section
d'ordre intérieur de la section
Total des d'ordre
TOTAL GENERAL VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
re le 16/04/21 é ent préfeci
re le 16/04/2021
04/20
ID : 062-216204271-202104
À 7.3.1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES (1
Recettes issues de la TEOM
331 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
tations et participations reçues
Ta.
utres recettes de fonctionnement éventuelles
70 Produits des du domaine et ventes div.
Autres produits de ion courante
Produits financiers
Produits ex:
ions semi —
Atténuations de €
Total des recettes réelles
ion d'ordre de transfert entre sections
ration d'ordre intérieur de la section
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
{1) Dépenses et receltes, directes et indirecles, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L. 2313-1 du CGCT. (2) Délailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8) Sila commune ou l'éteblissement appliqué les provisions semi-budgétaires. VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A 7.3.2 SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
Remboursement d'em,
16...
Autres di
10...
13...
45...
DEPENSES (1
ts et dettes assimilées
ons d'immobilisations
ipement n°.
éventuelles
tions
ations
- Qi ration
c/ de tiers n°. (1
‘ordre transfert entre sections
oniales
Total des d d'ordre
TOTAL GENERAL 6 er préfecture le 16/04/21
re le 16/04/2021
VILLE D'IENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
A 7.3.2 SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES (1
ts ef dettes assimilées
16...
Dotations et subventions
10...
13...
Autres recettes éventuelles
e transfert entre sections
ons patrimoniales
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, direcles et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L. 2313-1 du CGCT. (2) Détailler tes chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué per la commune ou l'établissement. VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
Envoyé er préfect
Reçu en p re le 16/04/2021
aff ë
ID : 062-216204271-202104
te 16/04/2021
ure le 16/04/2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A8
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
A8 — ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
purée Montant de la | Montant amorti | Montant dela
Exercice Népense l'étale- Date de la rie au ee amortissements Solde (1) transférée ment |. délibération compte 481 précédents de l'exercice
{en {c/6812) mois)
o {in ren TOTAL
() Comespond au montant de la charge restant à amortr = 1 QI UD
purée Montant de la | Montant amorti onant de la
Exercice “ééparse l'étale- Date de ia ventes au oies emortissements Solde {1} transférée ment | délibération compte 481 précédents de l'exercice {en
{c/6862)
mois) w ) qu) TOTAL
{1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = 1 (1-17) Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
ché te 16/04/2021
ID : 062-216204271-20210415
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN - DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Cumul des : Cumul des Crédits ouverts réalisations au (BP+DM4RAR N. | Réalisations | Restes à réaliser | Op. à annuler SUN
1)
réalisations de
l'exercice
49) Ouvrir un cadra par opération pour compta de ter. {2) nsenre le chapitre etia nature ces travaux.
(B) Le chapitre 45 doi être cétaité conformémant au plan de comptes, tanl en éépenses qu'en receites.
2) Ingiquer te chapitre. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en p re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
ID : 62
IV - ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT)- ENTREES
A0.1
A10.1 - ETAT DES ENTRÉES D'IMMOBILISATION
Modalités et date Désignation du bien Valeur d'acquisition Cumul des Durée de d'acquisition {coût historique) amortissements l'amortissement
Acquisitions à titre onéreux
01/07/2020 2020_040C0_052 - MOBILIER URBAIN 26 353.80 15 01/07/2020 2020 _040C0 064 - VIDEOPROTECTION TRANCHE2 38523216 15 01/09/2020 2020 040C0 050 - AMENAGEMENT PARVIS DE LA GARE 602 755.05 02/09/2020 2020 040C0_051 - MATERIEL DE VOIRIES 4825713 15 03/02/2020 2020 040D0 045 - SALLE DEBEYRE 348.06 Î 03/02/2020 2020 _040D0_046 - ANCIEN LIDL 426385 03/04/2020 2020_04080_008 - PARC DE LA PEUPLERAIE 2890.40 03/04/2020 2020 04000 050 - LEON JOUHAUX + 494.00 15 03/06/2020 2020 04000 017 - ECOLE A BREUVAL 26 488.75 03/12/2020 2020 04000 032 - HALTE GARDERIE PANTIGNY 21491733 04/02/2020 2020_030D0 001 : DIVERS MATERIEL 364320 15 04/02/2020 2020_(40C0 056 - RUE MARECHAL LECLERC 20 059.86 05/06/2020 2020_04080_D47 + PARC ELIE GRUYELLE 6234.00 15 05/08/2020 2020 _020H0 002 - LICENCE 1083.61 Î 06/03/2020 2020_040D0_016 - ECOLE PANTIGNY 1323307 05/03/2020 2029 040D0_019 - STADE BIREMBAUT 175716 06/03/2020 2020_040D0_049 - DIVERS BATIMENTS 1036.50 15 06/03/2020 2020_040F0_005 - 79 RUE JULES GUESDE 36 564.20 06/08/2020 2020_040D0_00t - RELEVE TOPOGRAPHIQUE 32 808.00 10 06/08/2020 2020 94000020 - TRAVAUX ENTRETIEN AMELIORATION 1483644 25 07/02/2020 2020_040C0 001 - RELEVE ALTIMETRIQUE 876.00 10 0704/2020 2020_04000 035 - EX P_EMPLOI 800.00 07/04/2020 2020_040F0_001 - ASSISTANCE MAITRICE D'OEUVRE 7110.00 10 07/05/2020 2020_040D0 051 - SALLE DEBEYRE 1381080 15 07/08/2020 2020 0300 002 - BOULODROME 341 917.10 07/09/2020 2020 04080_005 - SQUARE DE LA MAIRIE 258 716.88 07/09/2020 2020 040D0_ 038 - ECOLE DUBREUCQ 21 238.73 08/07/2020 2020 030E0 O4 - TERRAINS MULTISPORTS 258 126.14 08/10/2020 2020 04080 006 - RELEVE TOPOGRAPHIQUE 1485.00 10 08/10/2020 2020 04080_046 - RUCHER TERRIL 89 76800 08/10/2020 2020 040C0_002 - RELEVE TOPOGRAPHIQUE 2717.30 10 11/03/2020 2020 040B0_004 - ARBRES-ARBUSTES-CONIFERES 20 748.00 20 12/08/2020 2020 040C0_032 - PLACE SEMARD 134 991.17 12/08/2020 2020 040 031 - ABORD ECOLE ET CENTRE VILLE 22 650.00 1240/2020 2020 04000 042 - HOTEL DE VILLE 1238230 15 1240/2020 2020 _(40D0_043 - RUE ELIE GRUYELLE 6590.88 15 13/02/2020 2020 040C0_048 - STADE BIREMBAUT 30 678.67 13/02/2020 2020_040D0_014- TRAVAUX ENTRETIEN, AMELIORATION 7302.19 13/02/2020 2020 C40D0_021 - LOGEMENT ELIE GRUYELLE 434261 20 13/02/2020 2020 04000 022 - MATERIELS ET OUTILLAGES 642444 13/02/2020 2020_040D0_ 023- TRAVAUX ENTRETIEN AMELIORATION 7175460 13/02/2020 2020_040D0_047- ECOLE A_PANTIGNY 791.94 15 13/08/2020 2020_020H0_003- CERTIFICAT 49200 î 14/01/2020 2020_020H0_004- HOTEL DE VILLE 678.00 5 14/02/2020 2020 (4000 _048 - HOTEL DE VILLE 3151.36 15 14/05/2020 2020_030E0_006 - EFM - MUR D ESCALADE 216 850.32 20 1440/2020 2020 030E0_001 - BOULODROME 4290.00 1440/2020 2020_040D0_037 - SERVICE TECHNIQUE 2975740 14/10/2020 2020_040D0_040 - ECOLE A BREUVAL 15996 15/01/2020 2020_640B0_002 - PLANTATIONS 1861125 20 16/03/2020 2020 040D0 034 -ECOLE OCTAVE LEGRAND 3269.12 16/06/2020 2020_040C0 055- MATERIELS DIVERS 760.80 15 17/04/2020 2020_040C0 042- ILOT CARNOT T1 31 381.06 1707/2020 2020_06040_- POLICE MUNICIPALE 4200.00 15 19/08/2020 2020_040C0 028- PANTIGNY PARKING 385.20 19/10/2020 2020_040F0 007- PLAN LOCAL URBANISME 12 268.80 10 20/01/2020 2020 04000 044- DIVERS ECOLES 207222 15 20/05/2020 2020_040C0_044- PARKING RUE VOLTAIRE 3990.00 20/07/2020 2020 040C0_029 - PARCELLE AM96 ET 680 13200 2007/2020 2020 040C0_ 049 - CITE SAINTE MARGUERITE 35 064.11 20/07/2020 2020 040F0_004 - SARL HENIN 1185.18 20/08/2020 2020 _040C0_045 - ENCLOS MOUTONS 2563.44 20/0/2020 2020 040C0_041 - COLONNES ENTERREES 7 554.00 15 21/01/2020 2020 (4000026 - RUE DES CHAUFFOURS 283200
Page 1 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en p re le 16/04/2021
MILLE D'HENIN-BEAUMONT - VIÈLE - Exercice : 2020 Ai AM0.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATION À; .
Modalités et date Désignation du bien Valeur d'acquisition Cumul des Durée de d'acquisition {coût historique) amorissements l'amortissement
21/10/2020 2020_040C0_053 - ABORD ÉCOLE ET CENTRE VILLE 21 033.60 15 2210/2020 2020_040D0_033 - FACADE HOTEL DE VILLE 2360.80 23/04/2020 2020 _040C0_043 - ILOT CARNOT T2 59 056.10 25/08/2020 2020_040F0_003 - AMENAGEMENT GARE 52 000.00 2707/2020 2020_020G0_091 - EQUIPEMENT CIMETIÈRE 6541.00 2707/2020 2020_040F0 006 - 4 ET 10 PLACE JEAN JAURES 178 280.79 27/08/2020 2020_040C0_046 - PARC ELIE GRUYELLE 224200 27/08/2020 2020_040C0_047 - PARKING DE LA MAIRIE 591900 27A0/2020 2020_C40D0 041 - RUES LECLERCQ ET DEMARQUETTE 7177.20 28/01/2020 2020_04080_003 - VIVACES DIVERSES 6166.82 20 28/01/2020 2020_040C0_031 - REQUALIFICATION RUE MICHELET 4054.00 28/01/2020 2020_040C0_033 - AMENAGEMENT PARVIS MICHELET 2044.50 28/09/2020 2020_040D0_039 - ECOLE O LEGRAND 25 818.00 20 29/04/2020 2020 020H0_50t - LOGICIEL 1104.00 2 30/01/2020 2020 04000_018 - SALLE TEFELIN 326.88 30/07/2020 2020_040D0_036 - ESPACE FRANCOIS MITTERAND 5567.52
TOTAL GENERAL UT ML ‘ : 3451 018.55
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT)-
SORTIES A10.2
Aucun enregistrement ne correspond à la sélection
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE » Exercice : 2020
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS A0.3
A10.3 OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Pour mémoire Crédits
ouverts
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2468 997.72
Produit des cessions Réalisations
T5 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2537 153.72
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES 2 535 952.87
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IV - ANNEXES V
| ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de
l'urbanisme} - ENTREES A10.4
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IV - ANNEXES
| ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - SORTIES
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PageÀ re le 16/04/21 é en préfeci
re le 16/04/2021
04/20
ID : 062-216204271-202104
VILLE D'HIEN N-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
: : à Dépenses Recettes
Article (2) Libellé (2) Mandats émis Titres émis
011 Charges à caractère général
Charges de personnel et frais assimilés
Travaux en régie
TOTAL GENERAL
SECTION D'INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3) 20 Immobilisations incorporelles
21 immobilisations corporelles
23 Immobilisations en cours
TOTAL GENERAL
{1} Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspand au coût d'acquisilion des matières consommées augmenté des charges directes de produclion (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, …) à l'exclusion des frais financiers et des frais d'administration générale. {2 Détaiïler les chapitres budgétaires par article conformément
au plan de comptes appliqué par le SDIS. (8) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040 Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/0412021
Ai te 16/04/2021
ID : 062-216204271-202104
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DES TRAVAUX EN REGIE A1
RATIO
Montant
Recettes 72 (I)
Recettes réelles de fonctionnement
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A12
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE
(Reproduire l'annexe par fonds européen géré)
Libellé du fonds européen géré : enr ennrssnesensensennoeneaneeneeeeneenens
1- AU TITRE DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES RECETTES (fonds versés par l'Etat à la collectivité gestionnaire)
Objet Article (1) Montant
TOTAL
DÉPENSES (Aides communautaires versées directement aux bénéficiaires)
En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives
Titre de la mesure Bénéficiaires Libellé de Article (1} Montant
(nom de l'entreprise, de l'opération
l'association, de la collectivité
gestionnaire*}
Total des aides versées par la collectivité gestionnaire
DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES (2)
Titre de la Bénéficiaires Libellé de Emetteurs (3) Date Montant
mesure om de Pise de l'opération d'acquittement de
l'association, de Ja
collectivité la facture gestionnaire**)
IT— AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE***
RECETTES
Article (1) Montant
TOTAL
Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme intermédiaire (2)
Mesure Libellé de l'opération Emetteurs (3) Date Montant
d'acquittement
de la facture
TOTAL
{1) A détailler conformément au plan de comptes {2) Les informations seront extraites de PRESAGE.
(3) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération (1 La collectivité gestionnaire (commune ou EPCH) peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage.
{:°) Hors dépenses d'assistance technique {*") Dans ce cas, la colleclivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds. Secure le 16/04/2021
ure le 16/04/2021
Envoyé er pi
Reçu en pi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN — ENGAGEMENTS DONNES ET
RECUS B1.1 EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OÙ
B1.1- ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA ÉOMPHSGEUENTETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT) Année de mebsaie
et ad | un | Tevxaia dut devoie mdlese | aumité garantie au cours de Désignation du _ | d'amortissamant | Objet de ae | cata Capital restant | Durée | rem
Au budget (6) Saésore | devises l'exercire bérénolairs [ae fampunt tt) | remprant garant | Préteur 0 dausaan | ei | our. jpront | pouvant : chef de fie elle |'écmants [Taux [ Index J taux [Taux] Index [ Nan a modifier [En teréts E) [ En capin Année | Pront
&@ [of ei [eau | | tj |éeraux tempeunt rie {5}
Fotai des emprunts ontractés par des
collectivités ou des EP {hors logements
sociaux)
E Total ges emprunts
autres que ceux contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
1 Frolaf des amprunis
ontraclés pour des opérations de
logement sotat
rn]
MOT GENE,
1 Indiquer C pour amortissemtent constat, P pour amordssement progressif, F pour in ne, X pour autres (à préciser). 2 Indiquer a périodicité des remboursements A : annuelle; M : mensuelle ;B : bimesielle; $ : semesnielle ;T : trimestrielle ; X : autre
G) Tape de taux d'intérêt: F : Be : V : variable simple: € :eomplere (cest à-dire un taux variable qui n'est pas seulement déâni comme la simple adduion d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage) C9) Ladiquer le type d'index (ex EURJBOR 3 mois
LS) Taux annuel, tous fais compris C6) Taux hors opération de couverture Pour les emprunts àtax variable, indiquer Le niveau moyen du taux constaté sur l'année
7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture Exemple A-1 (ef la classification des empruns suivant Ta rypetogie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2019 su les produits financiers offers aux callecvités terrieriales) CN s'agir des iméréts dus au tie du contrat initial et comptabilisés à l'amiele 66111 «Intérêts réglés à l'échéance (intérêts décaissés) VILLE D'HENIN-BEAUMONT : VILLE - 2020
Re
Envoyé er pi
en
Affiché
I : 062-216204;
Seciure le 16/04/2021
re le 16/04/2021
16/04/2024
IV — ANNEXES
MPRUNT B12
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
Caleul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice {1} À Total des premières annuités entières das nouvelles garanties de l'exercice (1) 8 Annuité nette de la dette de l'exercice (2) € Provisions pour garanties d'emprunts D Totat des annuités d'emprunts garantis de l'exercice +8+C-D Recettes réelles de fonctionnement
Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3)
41) Hors apéraïions vistes par l'arle L. 2262-2 éu CGCT.
2) Cf. cétinibon £e l'ame D. 1511-30 du CGCT.
wi
4) Les garanties d'emprunt accordées au litre d'un exercice ne doivent pas rapaésenter plus de 50 %6 des mceltes réclles £a fonctionnement de ca même mxercire. 6 er préfecture le 16/04/21
re le 16/04/2021
VILELE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.4
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1S5
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS B1.6
B1.3 - ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice Nature du bien ayant fait Monent de Désignation Durée Montant des redevances restant à courir
d'origine du | Pobjet ducomtrat(D | Gears | eur [coma | Ni | NE | ns | et | an |
Mobilier
immobilier : …
{13 Indiquer l'objet du bien mobilier où immobilier
@) Total = (Nr 1, N-2, N+2, N°4) + restant cumul
B1.4- ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé | Année de Organismes Nature des Montant total Montant de la Durée du Date de Somme Somme du signature cocontractants | prestations | prévu au titre du | rémunération du | contrat de fin du des parts | nette des contrat | du contrat prévues par contrat de PPP cocontractant PPP (en contrat de | Invest. (1) parts de PPP le contrat de TIC mois) PPP Invest. (2)
PPP
TD Sonnedes rémenéranons relate à liuvestissemen restant à verser au cocontractant pour la durée restante do contra de PFP au 1/UN (budget primitif et supplémentaire) où au 3 L/T2/N (compte administratif}0
QG) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement,
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année Nature de Organisme Durée Périodicité Dette en Dette en Annuité versée d'origine l'engagement bénéficiaire | en années capital à capital au cours de l'origine 31/12/N l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités....…...ssesresresnererenneenne
8018 Autres engagements dONNÉS.........rsrrerresrrererereneoreeeerenenennennrent Au profit d'organismes publics...
Au profit d'organismes privés (1)...
TOTAL.
Gi) — Concemmant les gwrantes accordées à l'Agence France Locale (anicle L.I8IL 3. 2 du COCD): L'" Organisme bénéficiaire “de la garantie est toute personne titulaire dun ” tre lisible * éais où eréé par l'Agence France Loeale. La rubrique " Périodieité" n'est pas remplie carla garantie n'a pas de périodicité. La garantie est d'une durée totale indiquée à la colonne qu précède, La colonne
Dent en capital à l'origine * correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d'un tire éligible. La colonne" Dette en capital 3/12/N " correspond au montant résiduel de la gsrantie au 3112. La colonne * Amnuité à verser au cours de l'exercice " n'est pas remplie car l'octroi de la garantie n'inplique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu'en cas d'appel de la garantie
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année Nature de Organisme Durée Périodicité Créance en Créanceen | Annuité reçue d'origine l'engagement émetteur en années capital capital au cours de à l'origine 31/12/N l'exercice
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)...
8028 Autres engagements reçus.
A l'exception de ceux reçus des entreprise
Engagements reçus des entreprises. VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE + Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES À DES TIERS
Reçu en pr re le 16/04/2021
Afi
ID : 082
N
B1,7
Bt.7-LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES À DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
{Articte L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou
de la subvention {numéraire)
Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
CENTRE ANIMATION CULTURELLE - ES
STADE HENINOIS FOOT
HENIN GYM
FOOTBALL CLUB FEMININ
ENTENTE SPORTIVE HENIN BEAUMONT
CLUB NAUTIQUE
CERCLE D'ESCRIME
BOXING CLUB HENINOIS
ETOILE CYCLISTE HENINOISE
LES CRACKS DE MULOTS
ASSOC.COLOMBOPHILE
LA FLECHE HENINOISE
LES AMIS DE LA MARCHE
CLUB RADIO COMMANDE MODELISME
A SPORTIVE LYCEE DARCHICOURT
AS. SPORTIVE RABELAIS
ALCOOL ASSISTANCE LA CROIX D'OR
LA TOUR PRENDS GARDE
HENIN BRIDGE CLUB
AMICALE RETRAITES FAURECIA
HENIN JUDO MME VANDOOREN
AGIH
GENEALOGIE OU PDC
JEUNES SAPEURS POMPIERS
FOOTBALL CLUB DE BEAUMONT
OLYMPIQUE HENINOIS
KENNEDY FOOTBALL KHFOOT
TENNIS CLUB HENIN BEAUMONT
HENIN TIR
PASSION FITNESS
LA BOULE BEAUMONTOISE
CARPE DIEM
AMICALE LAIQUE FOYER JEUNES
LES AMIS DE HERNE
HENIN ENDURANCE TEAM
ASS SPORTIVE COLL GERARD PHILIPE
JUJITSU TRADITIONNEL
GR HENINOISE (LA)
HENIN BEAUMONT PETANQUE
ASPORTIVE JEAN MACE
ASS SPORTIVE LYCEE PROF SENEZ HENIN BEAUMONT
BADMINTON CLUB HENIN-BEAUMONT
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE HBT
ENTR'AIDANTS
SNEMM 660 EME SECTION MEDAILLES MILITAIRES
POINTES ET BALLERINES
OEUVRE DU LIVRE DU LIEVINOIS
ACED METALLIA 94997
KONIN HENIN
ADEVARTOIS
SMLH COMITE DE LENS MR DELHAYE JEAN-CLAUDE
ACDC - A LA CROISEE DES CHEMINS
POLICE PUBLIC JEUNESSE ASSOCIATION
LA RENAISSANCE DES ACCORDEONISTE
ABEILLES DES TERRILS
LES MUSTANG D'HENIN BEAUMONT
Entreprises
HENIN JARDIN
LE TEMPS DE VIVRE
AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL
CLUB DU 3E AGE L'AGE D'OR
STE D'HORTICULTURE D HENIN BEAUMONT ET ENVIRONS
464 880.00
16 000.00
98 700.00
60 000.00
15 000.00
S 200.00
30 000.00
29 000.00
S 600.00
1300.00
800.00
1550.00
1 500.00
3 600.00
500.00
500.00
250.00
1100.00
1 500.00
400.06
25 500.00
5 000.00
450.00
495.00
4 500.00
32 000.00
2 600.00
19 000.00
2 000.00
800.00
2 500.00
6 000.00
500.00
4 000.00
30 000.00
500.00
1 000.00
7000.00
5600.00
500.00
500.00
3 000.00
950.00
3 500.00
980.00
800.00
275.00
4 000.00
1000.00
3 000.00
250.00
2 300.00
450.00
560.00
800.00
5 000.00
1500.00
90 266.00
30 250.00
3000.00
950.00
Page 1 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou Prestations en n de la subvention (numéraire)
UDDÆEN.DUPD.C. 700.00 LE GIRGENTI 1500.00 ELS EVENEMENTS LOCATION SERVICES 1500.00 LE BÉLLEVUE 1500.00 AMICALE BOULISTES KENNEDY 175000 LA VIE ACTIVE ARRAS 2 000.00 CAFE DE LA PAIX 1500.00 ESTAMINET OU FERRAILLEUR-HAPPY F 1500.00 SUN 62 4500.00 ESPACE 51 / SERENITY SUN MR SAMUEL PITON 1500.00 LES RESTAURANTS DU COEUR 1000.00 AL ATELIER RESTAURANT 1500.00 MPO MOTOCULTURE 1500.00 POWA MULTIMEDIA 1500.00 SARL CREPIN 1 500.60 ALLURE SASU 1500.00 PASTAVORE 1500.00 HAIR FACTORY 1500.00 HOMETA 1500.00 HASNAY BEAUTE 1500.00 LANTERNE NOIR 1300.00 ANGELIQUE COIFFURE 1300.00 AU COQ LILLOIS 1500.00 AMBRE 1500.00 GARES ET CONNEXIONS 82 000.00 AUTO ECOLE PAS CHER 1500.00 HENIN DIET - NATURHOUSE 1 500.00 LA RENAISSANCE DES ACCORDEONISTE 850.00 LE PARIS HENIN 1500.00 LE CHANZY 1500.00 GAME OVER EXPERIENCE 1500.00 L'ACCENT 9 7 000.00 ART ET MAUD SAS 1500.00 AUTO ECOLE ABBAYE 1300.00 BORA BORA 1500.00 SALON COFEA 1500.00 SALON EPI TÊTE 1 500.00 ERGO SUN 1500.00 LE DUBAÏ 1500.00 LPS MULTIMEDIA 4 500.00 SALON ANGELINA 1500.00 SALON DENOYELLE 1500.00 L'ELEGANCE CANINE 1500.00 ERV MOTOCULTURE 1 500.00 LA BICHONNERIE D'ISABELLE 1600.00 ANGELA ESPACE BEAUTE 1600.00 AUTO ECOLE MAEVA 1 500.00 BEL OGANK 1500.00 DE LA TETE AUX PIEDS 1 500.00 AGENCE ROSE 1500.00 SAP'ATTITUOE 1500.00 UN PEU BEAUCOUP 1500.00 VANDY CHOJNICKI LUCIE 1500.00 AUX BAINS DE JOUVENCE 1500.00 ALFA STYLE 1500.00 PLANETMARS O'CLASSICO 1 500.00 SAUVONS LES PETITS BISTROTS 1500.00 CENTRE DE BEAUTE CANINE 1300.00 BEAUTE DES ILES 1500.00 HALLUIN ROBERT COIFFURE 1500.00 MON 1ER DRESSING 1500.00 RABOTIFS DECROIX MIRIANE 1500.00 ACDAM 1500.00 AU POISSON D'ETAIN 1500.00 HAIR STYLING DELOTTE CHARLOTTE 1 500.00 KHIDER COIFFEUR À 500.00 L'ATELIER B 1 500.00 CAFE LE ZINC 1 500.00 EFS LESAGE 1 500.00 NATIVAE 1 500.00 LA NATURE D'ABORD 1 500.00 EIGHT TATOO 1500.00 LE VEGAS 1500.00 COTE SUSHI STAES PERRINE 3 000.00 PASSION FROMAGE HUYGHE CELINE 2856.66
Page 2 VILLE D'HENIN-BEAUMONT » VILLE « Exercice : 2020
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou
de la subvention (numéraire)
Prestations en nalu
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021 Reçu en pi
Ai
1: 02-c
é te 16/04/2021
HAIR BEAUTE COIFFURE PICHETA DELPHINE 1500.00 FLEURAZUR 1 500.00 Personnes physiques
BARTLOMIECZYK CHRISTIAN 1 500.00 OCCRE UFC HENIN-BT RUDY 1000.00 QUELQUES POINTS DE COULEUR ISABELLE LEROY 1 500.00 SALON REGINE GODAR 1 500.00 Autres
Personnes de droit public
Etat
TRESORIER DU CCAS 1 086 331.00 Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI. EPA, EPIC...
COMMUNAUTE AGGLOMERATION HENIN CARVIN 7 554.00 Autres
TOTAL GENERAL 2 316 087.66
Page3 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e le 16/04/2021
04/2021
16204271-20210418-DC0M 2081 05
IV - ANNEXES IV
B1.7
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
{article L. 2313-1 du CGCT)
Montant du fonds de concours ou
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES À DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
de Ja subvention (numéraire)
Prestations en nature Nom des bénéficiaires
Personnes de droit privé
Associations :
Entreprises
Autres
Personnes physiques
Personnes de droit public
Etat
Régions
Etablissements public
Départements
Communes
Autres
s (EPCI, EPA, EPIC,...)
L GENERAL TOTA 16/04/2021
16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES V
ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS
DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Pour mémoire Révision Crédits Crédits Crédits Reste N°etintitulé de l'AP AP votée de Total de paiement de paiement réalisés à financer et ajustement l'exercice CUMuIÉ antérieurs ouverts 2020 en 2020 12020}
Page 1 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV —- ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D ‘ UNE AFFECTATION SPÉCIALE B3
ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPÉCIALE
= Libellé de la recette :
Reste à employer au 01/01/N :
Recettes
Chapitres Articles Libellé de l'article Montant
Total recettes
Dépenses
Chapitres Articles Libellé de l'article Montant
Total dépenses
Reste à employer au 31/12/N :
TOTAL Reste à employer au 01/01/N
TOTAL Recettes TOTAL Dépenses
TOTAL Reste à employer au 31/12/N : Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu ea préfecture le 16/04/2021
SRE Re Affiché te 16/04/2072
I : 2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE: 2020
IV - ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS -— ETAT DÙ PERSONNEL AU 31/12/N c1
C1 — ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
CATEGORIES EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS SRADES OÙ EMPLOIS (1) ei BUOGETAIRES EN ETPT.
EMPLOIS EMPLOIS TOTAL AGENTS | AGENTS NON TOTAL PERMANENTS À PERMANENTS À TITULAIRES | TITULAIRES
TEMPS COMPLET TEMPS NON COMPLET
Directeur général adjaint des services Directeur général des services techniques
g'éés au titre de l'article 8-1 de La loi a°84-53
FILIERE ADMINISTRATIVE
FILIERE
FILIERE SOCIALE
FILIERE MEDICO-SOCIALE
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
FILIERE SPORTIVE
FILIERE CULTURELLE
FILIÈRE ANIMATION
POLICE
EMPLOIS NON CITES
TOTAL GENERAL (bt+c+d+e+f+géh+isj+
(1) Les arades ou emplois sont désignés conformément à la ercuigire n° NOR: INTE0800 102€ Eu 23 mars 1995, Les emplais onchonncis sont également comptabiisée ans leur dre c'ongine (2) Catégones: A, Bou C.
CG) Emplois créés parl'ass: Les emplois pe à temps complet sont. Peur une unié, les empleis 8 temps non compet sont comptablisés à auteur da iaqualité de travail prévue par la célbérahon créant l'emploi. (} Ecuivatent temps plein annuel 'avaié (ETPT). Le décompta est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de lemps de travai at par leur périece d'acthité sur l'année ETPT = Eñecbis physiques * quotité ce lemps de avai * pénoce d'actiité dans l'annèc
Exemple sun agent à temps pain (avotié ce aval = 1004) grésent but Famnée coresponé à 1 ETPT ; un agent à temps partel, à 80% [quobié ce traval = 60%] présend (out l'année corresponé à 0.8 ETPT ; un agent à temps paril, 4 8033 (guotté ce aval « 805} présent la moitie de l'année (ex : CDD £a 8 mois, recrutement à mrannée) coespond à 0,4 ÉTPT (0, * 8:12}
{5} Par exemple : emploi dont les missians ne correspondent pas à un code d'empler Existant, « emplois spéciiques » régis par laracie 139 ter ce Lo loi n'B4.59 du 26 onvior 1984 ot, Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu es piéfecture le 16/04/2021
ché te 16/04/2071 SSL. REF
ID : 062-216204271-202104 _050-DE
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS — ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1
C1- ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N {suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN CATEGORIES | SECTEUR REMUNERATION CONTRAT FONCTION AU GH/utiN 2 Indice {8} Euros Fondement du Nature du contrat (5)
TOTAL GENERAL
LI) CATEGORIES: A BetC.
12) SECTEUR ADM - Administatt. TECH : Technique.
URB : Uanisma {dont aménagemeal urbain). S: Social
HS : Méo-sorial. NT : Méeico-techrique.
SP : Spor. CULT : Culturel
ANIM: Animation. PM: Poice
OTR : Missions non rattachables à une fière.
RD REMUNERATION : Référence à un indice ut fnéiquer le niveau ge Madice brut) de la lonction publique ou en euros annuels bruis findiquer l'ensemble ces éléments de La rimunération brute annule).
&4) CONTRAT : Motif ur contrat (ci éu 26 janviar 1984 modiée} Sa* : artrle 3, 1ème alinéa: accroissoment temporaire c'actvié,
3: aide 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité. 31: remplacement d'un Éncticanair autorisé à servir à lemps pathel cu indisponible [matacie, maternité
#2: varance temporare sun emplei. 33-17: absence de cadre d'emplois de loncliomaies susceptbles d'assurer les fonctions comespancantes.
32.2 : emplois du niveau ce la catégoria À lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifont 32:37: emplois de secrétaire ce maine des communes de moins e 3 000 raMAN(S el de secrétaire des groupemants compasés de communes dontta popuiahon moyenne estinlérieurc à ce seuiL Blois à temps non complet des communes de meins de 1.000 hsbtants el des groupements composés ce communes cent la populahon moyenne est inférieure à ce seul, krsque ta quoûté de temps de rava ast inférieure à 80 #à 32.8: emplois ces communes ce moins de 2 000 habitanis et ces groupoments de communes e moins de 16 000 habilants dont la création ou la suppression dépen de la décision dune aulonté qui simpose à la coticrévié ou à rétablissement ea mabère de création, £e
changement ce périmètre ou CE suppression d'un service public. 34 : aréclo 21 de de lo n'2012-347 - central à durée incétamninèe cbgatoiement proposée à un agent eontracnuel
28 : aricla 38 tavaileurs handicapés catégorie C. 47 : anicla 47 rcerulements éirects sur emplois tonclionnats
10 : aricta 110 callabraleurs de groupes de cabinets. 110-1 : collaborateurs de groupes d'élus,
A: autres (préciser)
(5) Inéiquer si 'gent contractual est flutaire dun conti à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDN. Les contrats parbcukers cevrant être lsbelhsés « À/ aires » etferont objet d'une précision {ex : contrats aiés)
45) Occupent un emple permanent ée la fonction publique eriorial, las agants non bulaires recrutés sur fe fondement des areles 3-1, 3-2, 3.3, 38 at 47 de Ia ci n'B4.53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont Htularres d'un contrat à durée indéterminée pris sur le fencement de Farticie 21 Ge La lou n°2012347
47) Oceupent un empiéi non parmianent de la foncton publique lariloriale, les agents non llulaires recrutés sur le loncement ces amteles 3, 110 et 110-1
(81 Siun contrat ue comme référence de rémunération un tratement ners &chella, convient de mentionner le chevron confommément à l'anicle 6 éu décrot n° 85-1148 du 20 octobre 1985. 16/04/2021
16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2
C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1) ELUS BENEFICIAIRES ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR DES ACTIONS DE FORMATION LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
(1) Articles L. 2123-12 ct L. 2123-14-1 du CGCT. VILLE D'HENIN-BEAUMONT :- VILLE - 2020
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE À C2 PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETEA PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à . personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais. . (1). Toute
public (3)
La nature de , . Raison sociale de Nature juridique de Montant de ’ Nom de l'organisme : : , : , l'engagement (2) l'organisme l'organisme l'engagement Délégation de service
Détention d'une part du
capital
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Subventions supérieures à
75 000 € ou représentant
plus de 50 % du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
Autres.
(1) Hôtel de ville pour les communes et siége de l'établissement pour es EPCL, syndicat … et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement ;
€2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif} ; 6) Préciser ta nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée …). Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e le 16/04/2021 Re
rit D4208t
ID : 062-216204271-2021415-DCM 2001 D
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS C3.1
OU l'ETABLISSEMENT
DATE
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE
D'ADHESION DESIGNATION DES ORGANISMES
Etablissements publics de coopération intercommunale
PAR IE Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TEU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE D'HEN -BEAUMONT - VILLE - 2020
Envoyé er pi
Reçu en pi
Secure le 16/04/2021
ure le 16/04/2021
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d'établissement Intitulé /objet de | Date de création N°et date Nature e l'activité TVA l'établissement délibération {SPIC/SPA) {oui / non)
CCAS eufrnle se
CE
Régies personnalisées
€) 1 s'agit de recenser les établissements publics créés par la cellectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compé répie si le service concemé est de nature industrielle et commerciale (ef. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (ef. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière,
- soit de la seule autonomie Énancière
tence, Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état
ï Le service concerné est de nature administrative et n'est pas de 04/2021
16204271-20210418-DC0M 2081 05
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A C3.3
C3.3- LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d'établissement Intitulé / objet de Date de N° et date N°SIRET Nature de l'activité TVA l'établissement création délibération {SPIC/SPA) {oui / non} Régie à seule autonomie financière ts ts Lotissement
Service social et médico-social se le 16/04/2021
le 16/04/20
VILLE D'IIENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA ET NON ERIGES EN B.A |_C3.4
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de service Intitulé / objet du | Date de création N° et date Nature de
service délibération J'activité
SPIC/SPA
td. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en p re le 16/04/2021
: Affi VILLE D'HENIN-BEAUMONT » VILLE « Exercice : 2020
ID : 62
IV- ANNEXE N
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGEE ET CONSOLIDEE C3.5
DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1- Budget principal : VILLE
SECTION Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits Annulés réaliser 31/12
INVESTISSEMENT -3 688 193.74 -1 648 377.09 5336 571.73
DEPENSES 28 807 962.52 23 361 051.78 2841 379.86 3 605 530.88 RECETTES 29 807 962.52 19 672 858.04 1193 001.87 8942 10261
FONCTIONNEMENT 8810 387.01 -8 810 387.01
DEPENSES 45 428 887.18 39 701 469.46 5727 417.72 RECETTES 45428 887.18 48 511 856.47 -3 082 969.29
3- PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
SECTION Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits Anaulés réaliser 31/12
INVESTISSEMENT “3688 193.74 1648 377.99 5336 571.73
DÉPENSES 29 807 962.52 23 361 051.78 2641 379.86 3605 530.88 RECETTES 29 807 962.52 19 672 858.04 1193 001.87 8942 102.61
FONCTIONNEMENT 8840 387.01 -8 810 387.01
DEPENSES 45 428 887.18 39 701 489.46 5727 417.72 RECETTES 45 428 887.18 48 511 866.47 -3 082 969.29
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 75 236 349.70 63 062 521.24 2841 379.86 9 332 948.60
TOTAL GENERAL DES RECETTES 75 236 849.70 68184 714.51 1193 001.87 5859 193.32
Page1 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en p re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2020 Ai
ID : 62
IV - ANNEXE W
PRESENTATION AGREGEE ET CONSOLIDEE
DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
PRESENTATION AGREGEE GENERALE
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
SECTION Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits Annulés réaliser 31/12
INVESTISSEMENT 31350106 1825.91 -305 675.15
DÉPENSES 403 476.74 89 169.54 7825.91 306 481.29 RECETTES 403 476.74 402 670.60 806.14
FONCTIONNEMENT 542248.55 -542 248,55
DEPENSES 1997 749.70 1487 024.31 510 725.39 RECETTES 1997 749.70 2 029 272.86 -31 523.16
CAISSE DES ECOLES
SECTION Crédits Ouverts Réalisations Restes à Crédits Annutés réaliser 31/12
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
PRESENTATION AGREGEE GENERALE
SECTION Crédits Ouverts Réalisations Resles à Crédits Annulés réaliser 31/12
INVESTISSEMENT +3374 692.68 +1 656 203.90 5090 896.58
DEPENSES TOTALES 30 211 439.26 23450 221,32 2849 205.77 3291201217
Bud. Princip. + Budgets Annexes 29 807 962.52 23 361 051.78 2841 379.86 3605 530.88 CCAS 403 476.74 89 169.54 7825.91 306 481.29 Caisse des écoles
RECETTES TOTALES 30 211 439.26 20 075 528.64 1193 004.87 8 942 908.75
Bud. Princip. + Budgets Annexes 29 807 962.52 19 672 858.04 1193 001.87 8 942 102.61 CCAS 403 476.74 402 670.60 806.14 Caisse des écoles
FONCTIONNEMENT 9 352 635.56 352 635.56
DEPENSES TOTALES 47 426 696.88 45188 493.77 6238 143.11
Bud. Princip. + Budgets Annexes 45 428 887.18 39 701 469.46 5727 417.72 CCAS 1997 749.70 1487 024.3 510 725.39 Caisse des écoles
RECETTES TOTALES 47 426 636.88 50 541 129.33 -3144 492.45
Bud. Princip. + Budgets Annexes 45 428 887.18 48 511 856.47 -à 082 969.29 CCAS 1997 749.70 2029 272.86 -31 523.16 Caisse des écoles
TOTAL GENERAL 5977 942.88 -1 656 203.90 4321 738.98
Page2 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e le 16/04/2021
04/2021
16204271-20210418-DC0M 2081 05
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV IV - ANNEXE
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
C3.5 PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
C3.5 - PRESENTATION AGREGÉE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1- BUDGET PRINCIPAL
, Crédits ouverts Réalisations - mandats Restes à réaliser au zdi £ SECTION (BP+DM+RAR N-1) ou titres (1) 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
(1) Y compris les rattachements.
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
, Crédits ouverts Réalisations - mandats Restes à réaliser au LAS à SECTION (BP+DM+RAR N-1) ou titres (2) 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS ct caisses des écoles, régies personnalisées .…qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l'établissement de rattachement juridique ;
(2) Y compris les rattachements.
3- PRESENTATION AGRÉGÉE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES
{avant la neutralisation des flux réciproques)
re Crédits ouverts Réalisations - mandats | Restes à réaliser au : L SECTION (BP+DM+RAR N-1) ou titres (1) 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DÉPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
TOTAL GENERAL
DES DEPENSES
TOTAL GENERAL
DES RECETTES
(D) Ÿ compris les ratiachements. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e le 16/04/2021
04/2021
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
PRESENTATION AGREGÉE ET CONSOLIDÉE DU BUDGET C3.5 PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
4 - FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
er Crédits ouverts Réalisations - mandats | Restes à réaliser au LA 4
SECTION (BP+DM+RAR N-1) ou titres (2) 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative ;
(2) Y compris les rattachements.
5- PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
Crédits ouverts Réalisations - mandats | Restes à réaliser au A
SECTION (P+DM+RAR N-1) ou titres (2) 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
TOTAL GENERAL
DES DEPENSES
TOTAL GENERAL
DES RECETTES
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit ;
€2) Y compris les rattachements. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e le 16/04/2021
04/2021
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IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6
C3.6 — IDENTIFICATION DES FLUX CROISES
(cf. liste des opérations en annexe de la M14)
Restes à réaliser au Crédits annulés Crédits ouverts Réalisations - mandats (BP+DM+RAR N-1) ou titres (1) 31/12
1- FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES
SECTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
RECETTES
(1) Y compris les raitachements.
2 - PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES
(après la neutralisation des flux réciproques)
Réalisations - mandats Restes à réiser au Crédits annulés Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) ou titres (1) SECTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
TOTAL GENERAL
DES DEPENSES
TOTAL GENERAL
DES RECETTES
(1) Y compris les raitachements. VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en préfecture le 16/04/2021
Affiché le 16/04/2021 Te
ID : 062-216204271-20210416-DCM_2021_050-DE
IV - ANNEXE IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Bases notifiées Variation d Re Variation d Produit voté par Variation du Libellés si connues à la nonees | IRCéeRon de spas l'assemblée produitN-1 date de vote) bases/(N-1) l'assemblée taux/N-1 délibérante (%)
délibérante
Taxe d'habitation [J$-42X-0c0 [2.62% % AZS2 |l% ü 801 410 [762% TFPB A-Moco | 4,92.% %__U},1n 1% =2, 00 [12 83464 TFPNB ap. % HA/T+2 Î[% AOA GAY
CFE % % è %
TOTAL % 2 ë AZ.T3C 687 Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en préfecture le 16/04/2021
Affiché le 16/04/2021 Te
ID : 062-216204271-20210416-DCM_2021_050-DE VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2020
IV - ANNEXE IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice.
Nombre de membres présent
VOTES :
Contr
Nombre de suffrages exprim
Abstention 22
Date de convocation : AV.2pex
Présenté par (1), F1- GERÊRD DOISAN - EUI SERTT AHGUIEG
Eminaile A. {6 . Qra21
Pour.
A den Ge Giuumurntrle -2./.0.4. fer …
Les membres du.lea p Masse ul,
Délibéré par Lonely, réuni en session aGckhaire. Roca lee pres iclence da CRiülÿher S2tzorek
+
Certifié exécutoire par
et de la publication le .
.… (D), compte tenu de la
pr 7] transmission en préfecture, le J a (1) Indiquer le Pue ou le président de l'organisme ; : (2) Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante. TS