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Compte-Rendu - informatique@mairie heninbeaumont.fr 20151007 1729
Compte-Rendu - CM 21 DEC 2017 COMPTE RENDU 1
Déliberation - DCM 2021 052 ANNEXE
Document publié le Lundi 4 janvier 2021 par la commune d'Hénin-Beaumont.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2021 052 ANNEXE)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Banque,
Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en préfecture le 16/04/2021
Affiché le 16/04/2021 montent
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-20210416-DCM 2021 052-DE
Ville d'Hénin-Beaumont
Jirection Générale des Services
Vu pour être annexé REPUBLIQUE FRANCAISE
à la délibération 4221 - 0$2
LE MAIRE, STEEVE BRIOIS
at
COMMUNE
ae dont la population est de 3500 habitants et plus
VILLE D'HENIN-BEAUMONT
Numéro SIRET : 21620427100011
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE MUNICIPALE DE HENIN BEAUMONT
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
BUDGET : VILLE
ANNEE 2021
Page1 VILLE D'HENIN-BEAUMONT : VILLE : Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
04/2024
16204271-20210418-DCM 202
SOMMAIRE
Pages
t- Informations d'ordre général
À- Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
Il: Présentation générale du budget
A1- Vue d'ensemble - Sections
A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1- Balance générale du budget - Dépenses
B2- Balance générale du budget - Recettes
Il - Vote du budget
A- Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1- Section d'investissement - Détail des dépenses
B2- Section d'investissement - Détail des recettes
B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles
B3- Opérations d'équipement pour info - Détail des chapitres et articles
À - Eléments du bilan
A1- Présentation croisée par fonction (fonctionnement)
A1- Présentation croisée par fonction (investissement)
A2- Etat de la dette
2.1- Détail des crédits de trésorerie
2.2- Répartition par nature de dette
2.3- Répartition des emprunts par structure de taux
2.4- Typologie de la répartition de l'encours
2.5- Détail des opérations de couverture
2.6- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
2.7- Autres dettes
A3- Méthode utilisée pour les amortissements
A4- Etat des provisions
A5- Etalement des provisions
A6- Equilibre des opérations financières
AT- Etats des dépenses, recettes services eau assainissement
1.1- Fonctionnement
1.2- Investissement
A7.2- Etat de la répartition de la TEOM
A8- Etat des charges transférées
A9- Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
B1- Etat des engagements donnés et reçus
1.1- Etat des emprunts garantis
1.2- Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
1.3- Etat des contrats de crédit - bail
1.4- Etat des contrats de partenariat public - privé
1.5- Etat des autres engagements donnés
1.6- Etat des engagements reçus
1.7- Subventions versées dans le cadre du vote du budget
82- Etat des autorisations de programme, crédits de paiement
83- Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'information
C1- Etat du personnel
C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris
C3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissement
C3.2- Liste des organismes des établissements publics créés
C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget
D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures
D1- Décisions en matière de taux de contributions directes
D2- Arrêté et signatures
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
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[ 62427 VILLE 2021
| - INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES et FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 26385
Nombre de résidences secondaires (article R2313-1 in fine) 46
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Potentiel fiscal et financier Valeurs par hab pour Moyennes nationales du
la commune potentiel financier par fiscal
financier (population DGF) habitants de la strate
1 080.22 1 182.88
Informations financières - RATIOS Valeurs Moyennes
communales |nationales
î Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 447.04 1 234.00
2 Produit des impositions directes / population 710.44 865.00
3 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 624.18 1415.00
4 Dépenses d'équipement brut / population 356.86 302.00 5 Encours de dette / population 1 355.43 1 076.00
6 DGF / population 311.73 198.00
7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 64.77 % 61.10% 8 Dépenses de fonct. et remboursement de la dette en capital 96.51 % 94.50 %
l'receites réelles de fonctionnement
g Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonct. 21.97 % 21.40 %
10 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 83.45 % 76.00 %
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ire le 16/04/2021 Reçu en p
Affi
ID : 062-216204271-202104
te 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT : VILLE - Exercice : 2021
1 - INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
1- L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement” de l'état III 83,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur fesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
Il- En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement”.
Ii - Les provisions sont :
- Semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. cofonne “Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V -Le présent budget a été voté :
- sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
- avec reprise des résultats de l'exercice N- après le vote du compte administratif N-1. - avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1. (1)
(2) Mention complétée ou rayer la mention inutile
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e le 16/04/2021
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16204271-20210418-DCM 202
Il
A1
H - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE
FONCTIONNEMENT
Recettes Dépenses
FONCTIONNEMENT
46 937 292.25 43 463 476.97
+ +
VOTE CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET
+
3 473 815.28
REPORTS
RESTES A REALISER {R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
002 RESULTAT DE
DE FONCTIONNEMENT REPORTE
46 937 292.25 46 937 292.25
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
(RAR + Résultat + Crédits votés)
INVESTISSEMENT
Recettes Dépenses
INVESTISSEMENT
21 706 269.45 27 042 841.18 VOTE
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTES AU TITRE DU PRÉSENT BUDGET
(y compris le compte 1068)
+
2 841 379.86 1 193 001.87 REPORTS
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
3 688 193.74
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
28 235 843.05 28 235 843.05
TOTAL
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
{RAR + Résultat + Crédits votés)
75 173 135.30 75 173 135.30 TOTAL DU BUDGET
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Ai
I}- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles {ERAR#Vote)
011 | DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 8 956 893.30 9 268 702.93 9 268 702.93 8268 70293 012 | DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 24 730 000.00 23 575 000.00 23 576 000.00 23 575 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 555 694.79 2 679 685.63 2679 585.63 2678 585.63
Total des dépenses de gestion courante 36 245 588.09 25 523 288.56 35 523 288.55 35 523 288.56
66 CHARGES FINANCIERES 1 582 760.68 1457 383.41 1457 383.41 1467 38341 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 346 748.00 157 500.00 157 500.00 157 500.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS e L
Total des dépenses réelles de fonctionnement 38 186 096.77 37 138 171.97 37138 171.97 37 138 171.97
023 | VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4243 790.41 6799 120.28 6799 120.28 6799 120.28 042 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00 3000 000.00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 7 243 790.41 9799 120.28 9799 120.28 9 799 120.28
TOTAL 45 428 887.18 46 937 292.25 46 937 29225 46 937 292.25
+
D 002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Totalt Résultat} 46 937 292.25
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Ubellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (RAR#Vote)
013 | ATTENUATIONS DE CHARGES 916 698.00 856 315.00 956 315.00 956 315.00 70 PRODUITS DE SERVICES, OU DOMAINE & VENTES DIVERSES 1 045 639.92 1162 106.80 1162 108.80 1162 106.80 73 IMPOTS ET TAXES 30 125 590.00 28 420 911.43 28 420 911.43 28 420 911.43 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9701 071.00 11 746 389.00 11 746 399.00 11 746 399.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 242775.00 200 000.00 200 600.00 200 000.00
Total des recettes de gestion courante 42031 773.92 42485 73223 4248573223 42 485 732.23
76 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 599 061.33 569 061.33 559 061.33 17 PRODUITS EXCEPTIONNELS 230 683.41 410 683.41 410 683.41 410 683.41 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3751500 |: : 8 000.00 8 000.00 8 000.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 42 859 033.66 43 463 476.97 43 463 476.97 43 463 476.97
Tofal des recettes d'ordre de fonctionnement
TOTAL 42 850 033.66 43463 476.97 4346347697 43463 476.97
+
R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 3473 815.28
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 46937 292.25
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 9 799 120.28
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IF- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL
précédent Réaliser N- nouvelles (RAR#Vote)
PAS DE CHAPITRE
204 | SUBVENTIONS D'EQUPEMENT VERSEES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Total des opérations d'équipement 9215 773.62 2 841 379.86 14 910 985.99 14 910 985.98 17762 365.85
Total des dépenses d'équipement 9215 773.62 2 841 378.86 14910 985.99 14 910 985.99 17 752 365.85
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 11 890.21 35 195.00 35 195.00 35 195.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 558 500.16 3510 088.46 3510 08846 3510 088.46
Total des dépenses financières 5571179837 3545 283.46 3545 283.46 3 545 283.46
45x1 | Total des opérations pour compte de tiers 250 000.00 250 000.00 250 000.00
Total des dépenses réelles d'investissement 14 786 952.99 2841 379.86 18 706 269.45 18 706 269.45 21 547 640.31
040 | OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
041 | OPERATIONS PATRMONIALES 3 000 000.00 3000 000.00 3000 000.00 3.000 000.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 008.00 3000 000.00
TOTAL 17 786 952.99 2841 379.86 24 706 269.45 21 706 269.45 24 547 649.31
L
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE 3688 au]
| TOTAL DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total#Résultaf) 28235 mo]
RECETTES D'NVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAE
précédent Réaliser N-1 nouvelles {RAR4Vote)
PAS DE CHAPITRE
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT {hors 138) 860 480.57 1193 001.87 3005 164.37 3005 164.37 4198 166.24 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES {hors 165) 3 000 000.00 3350 000.00 3350 000.00 3360 000.00
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54 12017.54 12017.54
Total des recettes d'équipement 3 960 480.57 +193 001.87 6367 18191 6367 18191 7 560 183.78
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1112 684.29 1513 267.26 1513 267.26 1513 267.26
1068 | Excédenis de fonct capitalisés 9 428 43413 5336 571.73 5336 571.73 5 336 571.73
165 | Dépôts et cautionnements reçus
024 PRODUITS DES CESSIONS D'MMOBILISATIONS 2469 997.72 776 700.00 776 700.00 776 700.00
Totat des recettes financières 1301111614 7 626 538.99 7626 538.99 7 626 538.99
45x2 | Total des opérations pour compte de tiers 260 000.00 250 000.00 250 000.00
Total des recettes réelles d'investissement 16971 596.71 1193 001.87 14 243 720.90 14243 720.90 15 426 722.77
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4243 790.41 6799 120.28 6799 120.28 6 799 120.28
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00
041 | OPERATIONS PATRIMONIALES 3.000 000.00 3000 000.00 3000 000.00 3 000 000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 10 243 790.41 12 799 120,28 12799 120.28 12799 120.28
TOTAL 27 215 387.12 1193 001.87 27 042 841.18 27 042 841.18 28 235 843.05
Page 7? VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 202
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IL. PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES
RECETTES D'NVESTISSEMENT
R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES {Total Résultat) [ 28 235 843.05
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 9 798 120.28
Page 8 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021 Reçu en pi
Ai
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1- DÉPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
011 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 9 268 702.93 5 9 268 702.03
012 DEPENSÉS AFFERENTES AU PERSONNEL 23 575 000.00 23 575 000.00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2679 585.63 2 679 586.63
66 CHARGES FINANCIERES 1487 383.41 1457 383.41
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 157 500.00 157 500.00
68 Dotations aux amortissements et provisions 3 000 000.00 3 000 000.00
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT L 6799 120.28 6799 120.28
Dépenses de fonctionnement - Total 37 138 171.97 9 799 120.28 46 937 292.25
+
[ D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 46 937 2x |
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL
Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 35 195.00 35 195.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3510 088.46 3 510 088.46
Total des opérations d'équipement 17 752 365.85 17 752 365.85
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES (hors opérations)
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 3 000 000.00 3 000 000.00
45x-1 Total des opérations pour compte de tiers 250 000.00 250 000.00
481 CHARGES A REPARTIR
Dépenses d'investissement - Total 21 547 649.31 3 000 000.00 24 547 649.31
+
D 001 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 3 688 193.74
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 28 235 843.05
Page 9 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
I1- PRESENTATION GENERALE DU BUDGET I
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser}
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 956 315.00 956 315.00 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 1162 106.80 1 162 106.80 73 IMPOTS ET TAXES 28 420 911.43 28 420 911.43 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 11746 399.00 |::: : 11 746 399.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 200 000.00 200 000.00 76 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 569 061.33 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 410 683.41 410 683.41 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 8 000.00 8 000.00
Recettes de fonctionnement - Total 43 463 476.97 43 463 476.97
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 3473 815.28
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 46 937 292.25
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1513 267.26 1513 267.26 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 4198 166.24 4198 166.24 16 EMPRUNTS EF DETTES ASSIMILEES . 3 350 000.00 | 3 350 000.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES L Ë 1750 000.00 1750 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES L 12017.54 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 250 000.00 1 250 000.00 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 2 307 420.89 2307 420.89 45x-2 Total des opérations pour compte de tiers 250 000.00 481 CHARGES A REPARTIR 692 579,11 692 579,11 021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 6 799 120.28 6799 120.28 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS ë 776 700,00 776 700.00
Recettes d'investissement - Total 9 323 451.04 13 675 820.28 22 899 271.32
+
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
4
AFFECTATION AU COMPTE 1068 5 336 571.73
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 28 235 843.05
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Ai
C SECTION DE FONCTIONNEMENT
Ill - VOTE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Al
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE
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o11 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 8959 893.30 9268 702.93 9 268 702.93
-60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 4273 753.37 3706 860.15 3706 860.15
ACHATS D'ÉTUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR. AMENAG.} 623 889.40 770 380.56 770 380.56
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES 8 FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
go611 EAU ET ASSAINISSEMENT 150 000.00 88 667.68 88 667.68 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1100 000.00 689 634.12 689 634.12 60613 CHAUFFAGE URBAIN 800 000.00 622 493.20 622 493.20
FOURNITURES NON STOCKEES
60622 CARBURANTS 181 600.00 180 600.00 160 600.00 60623 ALIMENTATION 109 637.70 147 570.80 117 570.80 60624 PRODUITS DE TRAITEMENT 7800.00 2 500.00 2 500.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 650.00 3 800.00 3800.00
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 86 600.00 47 450.00 47 450.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 685 547.87 738 428.40 738 428.40 60633 FOURNITURES DE VOIRIE 100 000.00 110 000.00 +10 000.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 53 090.00 60 908.36 60 998.36
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 27 840.00 34 54503 34 545,03 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MEDIATHEQUE) 30 500.00 25 330.00 25 330.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 120 161.00 104 676.00 104 676.00 6068 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES 73 170.00 81 565.00 81 555.00
ACHATS DE MARCHANDISES
6078 AUTRES MARCHANDISES 19 357.40 18 231.00 18 231.00
-61- SERVICES EXTERIEURS 2 690 481.11 3131 26435 3193126435 611 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 190 400.50 153 263.50 153 263.50
LOCATIONS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 25 000.00 25 000.00 25 000.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 511 946.76 618 166.40 618 166.40
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 6 000.00 5 000.00 5 000.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 259 150.00 279 780.00 219 780.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 234 000.00 409 000.00 409 00.00 615228 AUTRES BÂTIMENTS
618231 VOIRIES 375 000.00 260 000.00 260 000.00 615232 RESEAUX 94 000.00 116 000.00 116 000.00 61524 BOIS ET FORETS 23 500.00 48 300.00 48 300.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61551 MATERIEL ROULANT 66 750.00 87 500.00 87 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 102 718.00 11474879 114 748.79
6156 MAINTENANCE 382 880.85 528 878.53 528 878.53
PRIMES D'ASSURANCE
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Ai
NE - VOTE DU BUDGET All
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6161 MULTIRISQUES 185 000.00 186 000.00 186 000.00
617 ETUDES ET RECHERCHES 102 885.00 135 305.00 135 305.00
DIVERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 31 250.00 38 322.13 3832213 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION 100 000.00 126 000.00 126 000.00
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 863 358.82 2 289 503.43 2289 50343
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225 INDEMNITÉS AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 8 200.00 3 000.00 3 000.00 6226 HONORAIRES 10 000.00 10 000.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 220 000.00 240 000.00 240 000.00 6228 DIVERS 153 850.00 135 600.00 135 600.00
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 43 638.00 52 000.00 52 000.00 6232 FETES ET CEREMONIES 9 500.00 27 500.00 27 500.00 6233 FOIRES ET EXPOSITIONS
6238 CATALOGUES ET IMPRIMES 114 570.00 111 480.00 111 480.00 6237 PUBLICATIONS 10.00 410.00 6238 DIVERS 20 000.00 20 000.00
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
8241 TRANSPORTS DE BIENS 2 000.00 8974.36 8974.36 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 231 432.00 17413661 17413661
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 2 200.00 7 965.00 7965.00 6257 RECEPTIONS 14 380.90 14 100.00 14 100.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 80 000.00 80 000.00 20 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 85 400.00 68 500.00 68 500.00
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 5 805.00 2140.46 2140.46
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ..} 19 050.00 98 892.00 98 892.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS ) 32 000.00 82 445.00 82 445.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 841 242.92 1142 660.00 1142 660.00
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 132 300.00 141 075.00 141 075.00
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.)
IMPOTS DIRECTS
63512 TÂAXES FONCIERES 110 000.00 125 000.00 125 000.00 63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 10 000.00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 2 500.00 2 500.00 2 500.00
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 9 800.00 13 575.00 1357500
012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 24 730 000.00 23 575 000.00 23 575 000.00
-62- AUTRES SERVICES EXTERIEURS 45 901.86 39 179.37 39 179.37
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 45 901.86 38 179.37 30 179.37
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 554 994.07 511 24433 51124433
IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRES ORGANIS.
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Affi €
VILLE D'HENIN-BEAUMONT . VILLE - Exercice : 202 ID : 062-
lit - VOTE DU BUDGET I
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE
précédent nouvelles
6331 VERSEMENT MOBILITE 223 808.61 212 390.85 212 390.85 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.AL. 61 661.56 59 001.05 59 001.05 6333 PART. EMPLOYEURS FORMATION PROFESS, CONTINUE 37.06 81.81 8181 6338 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 269 483.84 239 770.62 239 770.62
-64- CHARGES DE PERSONNEL 24 129 107.07 23 024 576.30 23 024 576.30
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
é1t1 REMUNERATION PRINCIPALE 11167 592.86 10 565 614.27 10 565 614.27 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 422 494.80 41317515 41317515 64118 AUTRES INDEMNITES 3 569 518.95 3546 230.90 3 546 230.90
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1292 608.95 1172 280.90 1172 280.90
EMPLOIS D'INSERTION
64162 EMPLOIS D'AVENIR 47 081.35 13 096.57 13 096.57 64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION 216 820.84 127 990.82 427 990.82
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 8472.51 8400.01 8400.01
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451 COTISATIONS À L'UR.S.SAF. 2121 614.26 2006 521.75 2006 521.75 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 3615 194.18 3457 383.47 3457 38347 6454 COTISATIONS AUX A S.S.E.D.I.C. 63 045.33 53 21956 53 219.56 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 1292 030.19 1329 488.67 1329 488.87 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILIAL
6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 219 254.62 265 757.63 265 757.63
AUTRES CHARGES SOCIALES
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT 13 70257 32 669.22 32 650.22
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 8789.72 5 083.19 5083.19 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 83 990.63 1818210 18 182.10
AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
6488 AUTRES CHARGES 15 986.31 9 492.09 8 492.09
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 555 694.79 2679 585,63 2679 585.63
-65- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 555 694.79 2 679 585.63 2679 58563
REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS LICENCES.
651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES 18 805.00 30 363.63 30 363.83 6512 Droits d'utilisation - Infomnatique en nuage
INDEMN, FRAIS DE MISSION ET DE FORM. MAIRES ET ADJ
6531 IMDEMNITES 259 062.07 308 882.00 308 882.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 218.30 15 667.00 15 667.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 58 235.49 38 697.00 39 697.00 6535 FORMATION 10 000.00 17 000.00 17 000.00
COMPENSATIONS POUR PERTE DE REVENUS
65372 COTISAT. AU FONDS DE FINAN. ALLOC. DE FIN MANDAT
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 24 727.31 30 000.00 30 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 6615.62 30 000.00 30 000.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES
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Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE « Exercice : 2921 ID : 062-
Il. VOTE DU BUDGET (Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A
Chap/Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657362 CCAS + 096 331.00 1096 331.00 11096 334.00
6574 SUBV. FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES 1065 700.00 4111 645.00 1411 645.00
CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
AUTRES CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE
65888 AUTRES
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERICES 36255600 | 3552320856 | 3552328856 {a=01101240144682656
66 CHARGES FINANCIERES 4592 760,68 4457 383.41 1457 383.41
-66- CHARGES FINANCIERES 1592 760.68 1467 383.41 1487 38341
CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
66111 INTERETS REGLES À ECHEANCE 1 659 264.00 1530 905.61 1630 905.61 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -66 503.32 +73 522.20 -13 522.20
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 346 748.00 157 500.00 157 500.00
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES 346 748.00 157 500.00 167 500.00
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION
6711 INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 20 000.00 17 000.00 17 000.00 6712 AMENDES FISCALES ET PÉNALES 500.00 500.00 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE DE GESTION 21 500.00 20 000.00 20 000.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 60 000.00 50 000.00 50 000.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
6745 SUBVENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 5730.00 20 000.00 20 000.00 6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 138 000.00
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 101 018.00 50 000.00 50 000.00
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6817 DAP - POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS
DAP - CHARGES FINANCIERES
6865 DOT. AUX PROV. POUR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES {r}={a}t66+67+68+022 38 185 096.77 37138 171.97 47138 171.97
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Ai
Il VOTE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES Al
ChapAnt. Libelté Budget Propositions VOTE
précédent nouvelles
03 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4243 790.41 6799 120.28 6 799 120.28
03 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4243 790.41 6799 120.28 6799 120.28
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES
DIFFERENCES SUR REALISAT, TRANSFEREES EN INVEST,
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.{POSITIVES} TRANSF,EN INV
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00
DAP. CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6811 DAP + IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES 2307 420.89 2307 420.89 2 307 420.89
DAP- CHARGES FINANCIERES
6862 DOT. AUX AMORT, DES CHARGES FINANCIERES À REPARTIR 692 579.11 692 570.11 692 579.11
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 7 243 790.41 9799 120.28 9799 120.28
TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE 7 243 790.41 9799 120.28 9799 120.28
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (stotal réelles + pres) 45 428 887.18 | 46997 292.25 | 46 937 292.25
RESTES À REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE QU ANTICIPE
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES {TotaltRaRéRésultat} 46 937 292.25
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N -ICNE N-1
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Ai
IL: VOTE DU BUDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 916 698.00 956 315.00 956 315.00
-64. CHARGES DE PERSONNEL 916 698.00 956 315.00 856 315.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 905 000.00 948 874.00 48 874.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6478 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES 11 698.00 7441.00 7441.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 1 045 639.92 1162 106.80 1162 106.80
-70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 1 045 639.92 1162 106.80 1162 106.80
VENTES DE RECOLTES ET DE PRODUITS FORESTIERS
702 VENTES DE RECOLTES
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT NET} 40 000.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT. SUR VOIE PU
70321 DROITS DE STATIONNEMENT ET LOCATION VOIE PUBLIQUE 5 000.00 5 006.00 5 000.00 70923 REDEV. D'OCCUPAT. OU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 68 164.00 35 000.00 35 000.00
PRESTATIONS DE SERVICES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARAC. CULTURE 15 500.00 5 500.00 5 500.00
REDEV. ET DROITS DES SERVICES A CAR. SPORTIF ET LO
7063 À CARACTERE SPORTIF 36 000.00 36 000.00 70632 À CARACTERE DE LOISIRS 18 500.00 159 000.00 159 000.00
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARACT. SOCIAL 120 000.06 100 000.00 100 000.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG 486 000.60 460 000.00 460 000.00
AUTRES PRODUITS
7083 LOCATIONS DIVERSES {AUTRES QU'IMMEUBLES) 263.00 41 900.00 41 900.06
MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE
70848 AUX AUTRES ORGANISMES 254 637.76 260 530.00 260 530.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70878 PAR D'AUTRES REDEVABLES 17 575.16 39 176.80 38 176.80
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES 20 000.00 20 000.00 20 000.00
rm IMPOTS ET TAXES 30 125 590.00 28 420 911.43 28 420 911.43
-73- IMPOTS ET TÂXES 30 125 560.00 28 420 911.43 28 420 911.43
IMPOTS LOCAUX
CONTRIBUTIONS DIRECTES
rat Impôts directs locaux 18 745 113.04 16 961 300.00 16 961 300.00
FISCALITE REVERSEE
FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
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Ai
IL: VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A
Chap {Art. Libellé Budget Propositions VOTE
précédent nouvelles
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 9 075 396.43 8053 861.43 9053 861.43
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 507 132.00 522 000.00 522 000.00
FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN FONDS
73221 FNGIR 33 850.00 33 800.00 33 800.00
73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS.COMMUNALES ET INTERC 331 508.53 399 950.00 399 950.00
7328 AUTRES FISCALITES REVERSEES
TAXES PR UTILISAT. SERVICES PUBLICS ET DU DOMAINE
1333 TAXES FUNERAIRES 7 500.00
7336 DROITS DE PLACE 50 060.00 50 000.00 50 000.00
7337 DROITS DE STATIONNEMENT
TAXES ET PARTICIPAT. LIEES À L'URBANISAT. ET L'ENV
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 20 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES A LA PRODUCT. ENERG. ET INDUS
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE 450 000.00 450 000.00 450 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 405 000.00 370 000.00 370 060.00
AUTRES TAXES
7381 TAXE ADDIT. DROITS MUTATION OU PUB FONCIERE 500 000.00 580 000.00 580 000.00
4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9 701 071.00 11746 399.00 11 746 399.00
-4- DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9 701 071.00 11746 399.00 11 746 399.00
D.GF,
411 DOTATION FORFAITAIRE 3398 218.00 3341 01600 334101600
DOTATION D'AMENAGEMENT
74123 DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE 4613 997.00 4739 058.00 4730 058.00
74127 BOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 212 814.00 214 051.00 214 051.00
PARTICIPATIONS
ETAT
74712 EMPLOIS D'AVENIR S 000.00
74718 AUTRES 3200.00 1160.00 11160.00
7472 REGIONS
7473 DÉPARTEMENTS 20 000.00 20 000.00
74741 COMMUNES MEMBRES DU GFP 7 500.00 7 500.00 7 500.00
74748 AUTRES COMMUNES + 000.00
74751 GFP DE RATTACHEMENT 106 000.00
74758 AUTRES GROUPEMENTS 16 000.00 16 000.00
478 AUTRES ORGANISMES 724 417.00 959 042.00 859 042.00
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
74834 ETAT- COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FONCIERES 95 000.00 2412 572.00 2412 57200
74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAKE HABITATION 510 000.00
748372 DOTATION PUBLIQUE DE LA VILLE
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4825.00
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 15 000.00 25 000.00 25 000.00
7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS + 000.00 1000.00
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Ai
IL: VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A
Chap/Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 242775.00 200 000.09 200 000.00
-15- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 242 775.00 200 000.00 200 000.00 782 REVENUS DES IMMEUBLES 204 440.00 190 600.00 180 000.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION. 20 000.00
PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 18 335.00 10 000.00 10 000.00
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 42091 773.92 42485 732.23 4248573223 (e}=70#73474+75#013
76 PRODUITS FINANCIERS 569 061.33 869 061,33 569 061.33
-76- PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 559 061.33 569 061.33
AUTRES PRODUITS FINANCIERS
FONDS DE SOUTIEN - SORTIE DES EMPRUNTS A RISQUE
76811 SORTIE DES EMPRUNTS À RISQUES AVEC IRA CAPITALISEE 559 061.33 569 061.33 569 061.33
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 230 683.41 410 682.41 410 683.41
-7- PRODUITS EXCEPTIONNELS 230 683.41 410 683.41 410 683.41
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
Tri DEDITS ET PENALITES PERCUES
114 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. DE GEST. 62.00
HE) MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 536.00 HE] PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 230 085.41 410 683.41 410 683.41
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 37 515.00 8 000.00 8000.00
-78- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 37 515.00 8 000.00 8000.00
REP. SUR PROVISIONS - PRODUITS FINANCIERS
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS 37 515.00 8 000.00 8000.00
TOTAL DES RECETTES REELLES {1=(a)t76477+78 42 869 033.66 43 463 476.97 43 463 476.97
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE {=total réelles + ordres)| 42 859 033.66 43463 476.07 43 463 476.97
RESTES A REALISER N1
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 3473815.28
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 46 937 292.25
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Ai
IL. VOTE DU BUDGET I
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
Détaif du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - CNE N-1
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Ai
SECTION D'INVESTISSEMENT
Il - VOTE DU BUDGET 1h
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
Chap/Art Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
2041511 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-21: IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
10 EGLISE ST MARTIN 105 000.00 105 000.60 1TINFORMATISATION 7201800
15 PERCHE / GARE 727 222.69 1 525 637.60 1525 637.50 16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 200 240.00 6288 661.00 6288 661.00 17 VIDEO PROTECTION 148 000.00 125 000.00 125 000.00 19 RESERVE FONCIERE 358 663.60 M5 118.00 415 118.00 20 ECLAIRAGE PUBLIC 1773 493.15 576 200.98 576 200.58 21 SERVICE DES SPORTS 1084 761.19 117 000.00 117 000.00 22 TRAVAUX DE VOIRIE 1853 710.40 23134198 2313419118 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 1605.25
24 CULTURE 56 892.00 170 500.00 170 500.00 29 BATIMENTS SCOLAIRES/ ÉCOLES 652 084.80 688 423.23 688 423.23 30 BATIMENTS COMMUNAUX 309 693.18 505 000.00 505 000.00 31 VILLE -JARDIN 190 000.00 625 000.00 625 000.00 32 PROPRETE URBAINE 67 000.00 18 000.00 18 000.00 34 CIMETIERES 52 035.39 41 500.00 41 500.00 35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 305 232.69 316 144.80 316 144.80 39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 1323 121.28 1 080 381.30 +080 381.30 25 MEDIATHEQUE
38 COMMERCES
33 MATERIEL DE TRANSPORT
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 9215 773.62 14910 985.99 14910 985.99
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 11 890.21 35 195.00 35 195.00
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 11 890.21 35 195.00 35 195.00
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10225 TAXE D'AMENAGEMENT 118902 35 195.00 35 195.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00
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Ai
It - VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
ChapArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1311 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX 789.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5558 500.16 3510 088.46 3 510 088.46
-16- EMPRUATS ET DETTES ASSIMILEES 5 558 500.16 3510 088.46 3510 088.46
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3178 502.44 3 500 088.46 3 500 088.46
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 10 000.00 10 000.00 10 000.00
EMPRUNTS ET DETTES ASSORTIS DE CONDITIONS PARTICUL
1676 DETTES ENVERS LOCATAIRES-ACQUEREURS 2 369 997.72
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 5571 179.37 3 545 283.46 3 545 283,46
4541 DEPENSES 250 000.00 250 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 230 000.00 250 000.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 14786 952.99 18 706 269.45 18 706 269.45
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Ai
Ill- VOTE DU BUDGET H
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES Bi
ChapJArt Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
Reprises sur autofinancement antérieur
Charges transférées
-48- COMPTES DE RÉGULARISATION
CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE
041 OPÉRATIONS PATRIMONIALES 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3000 000,00 3000 000.00 3 000 000.00
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 1 000 000.00 1 000 000.00 4 000 000.00 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 1 000 000.00 1 000 000.00 1 000 000.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151 RESEAUX DE VOIRIE
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 1 000 000.00 1 000 000.00 1000 000.00
RESEAUX DIVERS
21538 AUTRES RESEAUX
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (total réelles + ordres) 17 786 952.99 21 706 269.45 21 706 269.45
RESTES À REALISER N-1 284 379.86
D 001 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 3688 193.74
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (TotaltRaR+Résultat) 28 235 843.05
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Ai
Il. VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapArt, Libellé Budget Propositions VOTE
précédent nouvelles
a SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 960 480.57 3005 164.37 3006 164.37
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 880 480.57 3005 164.37 3005 164.37
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 2 100.00 302 378.40 302 378.49 1322 REGIONS 275 627.50 382 054.60 382 054.60 1323 DEPARTEMENTS 55 218.96 62 601.00 62 601.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 89 776.02 1000 000.00 1000 000.00 1326 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX
1328 AUTRES 537 758.09 1268 130.37 1258 130.37
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT NON AMORTISSABLE
1342 AMENDES DE POLICE
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 000.00 3360 000.00 3350 000.00
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 000.00 3 350 000.00 3 350 000.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 000 000.00 3350 000.00 3350 000.00
1 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 047.54 12 017.54
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54 12017.54
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 1201754 12017.54
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 3960 480.57 6 367 181.91 6367 181.91
40 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 10 541 118.42 6 849 838.98 6 849 838.99
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 10 547 118.42 6 849 838.99 6849 83899
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10222 FCTVA 1012 684.29 1413 267.26 1413 267.26 10226 TAXE D'AMENAGEMENT 100 060.00 100 900.00 100 000.00
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 9 428 434.13 5336 571.73 5336 571.73
165 Dépôts et cautionnements reçus
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS
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Ai
IL. VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
ChapJArt. Libellé Budget, Propositions VOTE précédent nouvelles
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2469 997.72 776 700.00 776 700.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2469 897.72 776 700.00 776 700.00
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 40 541 118.42 6 849 838.99 6.849 838.99
4542 RECETTES 250 000.00 250 000.00
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 250 000.00 250 000.00
TOTAE DES RECETTES REELLES 14 501 598.99 13 467 020.90 43 467 020.90
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Ai
Ill: VOTE DU BUDGET Ill
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 4243 790.41 6799 120,28 6799 120.28
021 VIREMENT À LA SECTION FONCTIONNEMENT 4243 790.41 6789 120.28 6 709 120.28
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 3000 000.00 3000 000.00
NEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION
-A- AMMOBILISATIONS CORPORELLES
TERRAINS
an TERRAINS NUS
CONSTRUCTIONS
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
-28- AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 2307 420.89 2307 420,89 2307 420,89
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2802 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM DU CADAST 12 685.52 12 685.52 12 685.52
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 15 953,49 15 953.49 15 953.49
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS LICENCES
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 209 562.68 209 562.68 209 562.68
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 4218257 4218257 4218257
CONSTRUCTIONS
28132 IMMEUBLES DE RAPPORT 1670.51 1 670.51 1670.51
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
281571 MATERIEL ROULANT 305 497.56 305 497.56 305 497.56 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 61 647.48 61 647,48 61 647.48 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 300 456.89 300 456.89 300 456.89
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 328 173.49 328 173.49 328 173.49 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 292796.81 292 796.81 232796.81 28184 MOBILIER 229 126.47 229 126.47 229 126.47 28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 567 667.42 567 667.42 567 667.42
-48- COMPTES DE REGULARISATION 692 570.11 692 579.11 692 579.11
CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE 692 579.11 692 579.11 692 579,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 9713 788.13 10 575 820.28 10 575 820.28
41 OPERATIONS PATRIMONIALES 3 000 000.00 3000 000.00 3.000 000.00
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1750 000.00 1750 600.00 1750 000.00
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Ai
IIl- VOTE DU BUDGET (ll
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 4250 000.00 1250 000.00 4 250 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 500 000.00 500 000.00 500 000.00
-23- IMMOBILISATIONS EN COURS 1 250 000.00 1 250 000.00 1250 600.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 4250 000.00 1250 000.00 1250 000.00
298 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IHMO. CORP.
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1271378813 13 575 820.28 13 575 820.28
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (total réelles + ordres) 27215 387,12 27 042 841.18 | 27 042 841.18
RESTES À REALISER N-1 1193 001.87
R 00 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (TotaltRaR4Résultat) 28 295 843.05
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
Ill. VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 10 Libellé : EGLISE ST MARTIN
POUR VOTE {chapitre}
Ar LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 1821 58276 105 000.00 105 000.00
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 32 502.05 105 000.00 105 000.00 2031 FRAIS D'ETUDES 31 638.05 105 000.00 105 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 864.00
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 414 197.13 213 CONSTRUCTIONS
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 398 597.13
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 45 600.00
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1374 883.57
2313 CONSTRUCTIONS 1374 883.57
TOTAL RECETTES 1129 834.48
LE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1129 834.48 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 646 542.43 1322 REGIONS 125 226.56 1323 DEPARTEMENTS 358 065.49
Besoinf-){ Excédent(+} 691 748.27 0.00 105 000.00 105 000.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 105 000.00
Excédent de financement (Recelles RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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ID : 062-216204271-2021041
Ill - VOTE OU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 105 Libellé : MEDIATREQUE
POUR VOTE (chapitre)
At. UBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1A/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 248 141.04
2 IMMOBILISATIONS EN COURS 248 141.04
2313 CONSTRUCTIONS 248 141.04
Besoin(-) / Excédent(+) -248 141.04 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Receties RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses ReR + budget)
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Ai
Reçu en pi
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IlL- VOTE DU BUDGET All
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 11 Libellé : INFORMATISATION
POUR VOTE {chapitre}
Art UBELLE Réalisations Resies à Proposiions VOTE cumulées 1/41/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 808 506.67 30 669.80
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 298 560.18 30 669.80 2033 FRAIS D'INSERTION 864,00
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 297 696.18 30 669.80 a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 509 946.49
23% INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST.
21533 RESEAUX CABLES
2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 1582.05 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 504 122.11 2184 MOBILIER
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4223
Besoin(-} { Excédent(+) -808 506.67 -30 869.80 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget} - (Recettes RaR + budget) 30 669.80
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
Il VOTE DU BUDGET li
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 12 Libellé : MICHELET RESTRUCTURATION
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1A/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 4771 481.04
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
à IMMOBILISATIONS CORPORELLES
213 CONSTRUCTIONS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES
2151 RESEAUX DE VOIRIE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2 IMMOBILISATIONS EN COURS 4711 481.04
2313 CONSTRUCTIONS 4771481.04
Besoin(-}/ Excédent(+} 4771481.04 0.00 0.00 000
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budgel}
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Ai
VILLE D'HENIN-BEAUMONF - VILLE » Exercice : 2021 ID : 062
IIl- VOTE DU BUDGET (I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 125 Libellé : CENTRE SPORTIF LEO LAGRANGE
POUR VOTE (chapitre)
At. LiBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/14/N réaliser N.1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 82 603.94
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 14 813.67
2031 FRAIS D'ETUDES 14 813.67
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7780.27
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 7790.27
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
TOTAL RECETTES 1000 000.06
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
1313 DÉPARTEMENTS
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1000 000.00
1323 DÉPARTEMENTS 1000 000.00
Besoin(-)/ Excédent(+} 9t7 396.06 000 00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Receltes RaR + budget)- (Dépenses RaR + budget}
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Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-
IlL- VOTE DU BUDGET Hl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 128 Libellé : RESERVES FONCIERES
POUR VOTE (chapitre)
An. LIBELLE Réalisations Restes à Proposiions VOTE cumulées 1/1N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 1082 811.32
À IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 45 736.04
2031 FRAIS D'ETUDES 315.00
208 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 45 421.04
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES +037 075.28
ait TERRAINS NUS 32 099.38 2115 TERRAINS BATIS 461 610.14 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 543 366.76
TOTAL RECETTES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
Besoin(-}{ Excéden(+) 082 811.32 0.00 ow 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT : VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
Ill - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 13 Libellé : MICHELET RELOCALISATION
POUR VOTE {chapitre}
At LIBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES
3 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
Besoin(-)/ Excédent(#) c.00 000 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget} - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget} - (Dépenses RaR + budget}
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
Ill - VOTE DU BUDGET All
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 14 Libellé : MICHELET PARVIS
POUR VOTE (chapitre)
A UBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 81 184.44
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 24 107.47
2031 FRAIS D'ETUDES 2324347
2033 FRAIS D'INSERTION 864.00
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3800.00
213 CONSTRUCTIONS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 3600.00
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 953 176.97
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TÉCHNIQUES 928 349.10
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 24 827.87
TOTAL RECETTES 40 163.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 40 163.00
1328 AUTRES 40 163.00
Besoin(.}{ Excédent(+} -941 024.44 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
Ill VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 15 Libellé : PERCHE / GARE
POUR VOTE {chapitre}
Art LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/4/N réaliser N.1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 1547 249.13 148 364.91 + 525 637.50 1525 637.50
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 138 591.26
202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAS 5431.50 2031 FRAIS D'ETUDES 131 323.76 2033 FRAIS D'INSERTION 1 836.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 52 000.00 88 200.00 20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 52 000.00 88 200.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1280 702.44 60 164.91 1 525 637.50 1 525 637.50 213 CONSTRUCTIONS
2151 RESEAUX DE VOIRIE 1060 110.74 60 16491 + 525 637.50 1525 637.50 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 220 591.67 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 75 955.46
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
28 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 75 955.46
TOTAL RECETTES 90 000.00 524 475.50 524 475.50
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 80 600.00 524 475.50 524 475.50 1322 REGIONS
19251 GFP DE RATTACHEMENT 90 600.00
1328 AUTRES 824 475.50 524 475.50
Besoin(-}/ Excédent(+} -1 457 249.13 -148 364.91 -1001 62.00 -1 001 162.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget} 1449 52681
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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Ai
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062
Ill - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 16 Libellé : COMPLEXE LEO LAGRANGE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 14 réaliser N.1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 647 050.81 856 768.47 6 288 661.00 6 288 661.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 647 950.81 371 598.47 202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 3511.50
2031 FRAIS D'ETUDES 642 171.31 371 598.47 2033 FRAIS D'INSERTION 2268.00 a IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 185 170.00 6 288 661.00 6 288 661.00 2313 CONSTRUCTIONS 185 170.00 6 288 661.00 6 288 661.00
TOTAL RECETTES 67 017.12 1518 877.60 1518 877.60
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 67 017.12 1518 877.60 1518 877.60 1321 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX 302 378.40 302 378.40 1322 REGIONS
133 DEPARTEMENTS 67 017.12
13251 GFP DE RATTACHEMENT 1 000 000.00 1 000 000.00 1328 AUTRES 216 499.20 216 499.20
Besoin(-}/ Excédent(+) -580 933.69 -556 768.47 -4 769 783.40 -4 769 783.40
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 5 326 551.87
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IL- VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 17 Libellé : VIDEO PROTECTION
POUR VOTE (chapitre)
Art LBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 1 866 618.57 67 81497 125 000.00 125 000.00
20 IMMOBILISATIONS INGORPORELLES 14 580.00 1353.60 2031 FRAIS D'ETUDES 14 580.00 1353.60 203 FRAIS D'INSERTION
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4 852 038.57 66 461,37 125 000.00 125 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL. 3097.73
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 1 848 940.84 66 461.37 125 000.00 125 000.00
TOTAL RECETTES 151 652.00 152 854.00 35 185.00 35 185.00
ñ3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 151 652.00 152 654.00 35 185.00 35 185.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 148 652.00
1322 REGIONS 152 654.00 35 185.00 35 185.00 132 DEPARTEMENTS 2 000.00
Besoin(-}/ Excédent(+} -1714 066.57 84 839.03 -89 815.00 -88 815.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget} 4975.97
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
IL: VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPÎTRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 17516 Libellé : ECLAIRAGE PUBLIC
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réaïisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DÉPENSES 213211.59
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1024.00
2081 FRAIS D'ÉTUDES
2083 FRAIS D'INSERTION 4024.00
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 901.15
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 47 4457
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2151 RESEAUX DE VOIRIE 94 252.36
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 8172.14
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 61 332.08
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 286.44
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 286.44
Besoin(-} / Excédent(+) +213 241.59 000 000 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget}
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
lil - VOTE DU BUDGET ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPÉRATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 18 Libellé : PLAN LED
POUR VOTE {chapitre}
At LBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 14/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 491 185.73
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
2033 FRAIS D'INSERTION
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 251 383.85
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 48 995.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 52 998.79 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 46 553.78 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 70 251.58 21758 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 31 584.70
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 239 801.88
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 239 801.88
Besoin{-}/ Excédent(+} -491 185.73 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement {Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
I VOTE DU BUDGET (l
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 187 Libellé : COMPLEXE SOCIAL PLACE CARNOT
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées TAN réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
Besoin(-)/ Excédent(+} 5.00 000 0.00 000
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement {Receties RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
VILLE D'HENIN-BEAUMONT + VILLE - Exercice : 2021 ID : 062
NL- VOTE DU BUDGET Hl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 19 Libellé : RESERVE FONCIERE
POUR VOTE {chapitre}
At. LIBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 1H/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 3 006 424.03 33 818.40 415118.00 415 118.00
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 83 442.00 33 818.40 50 118.00 50 118.00 202 FRAIS LIES4 LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAS 47 136.00 33 818.40 50 118.00 50 118.00 2031 FRAIS D'ETUDES 36 306.00
2033 FRAIS D'INSERTION
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 9 356.66
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 9 356.66
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2913 625.37 365 000.00 365 000.00 2111 TERRAINS NUS 31404225
2115 TERRAINS BATIS 1897 49463
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 45 900.00
2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 29 295.12 350 000.00 350 000.00 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 507 568.89
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 3332.06 15 000.00 15 000.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 26 002.42 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
Besoin(-) / Excédent(+) -3 006 424.03 -33 818.40 41511800 -415 118.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 448 936.40
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
Il - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 195 Libellé : SERVICE DES SPORTS
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1417 réaliser N.1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 5623001
ñ IMMOBILISATIONS CORPORELLES 56 230.01
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 2122.07
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 14 990.00
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 39 117.94
Besoin(-}/ Excédent(+) -56 230.01 o0û 0.00 0.0
Besoin de financement (Dépenses RaR + budgel - (Receties RaR + budget)
Excédent de financement {Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
Ill. VOTE DU BUDGET Hl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPÉRATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 19610 Libellé : GROSSES REPARATIONS VOIRIE
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1 téaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 4695 406.83
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 9460.07
2031 FRAIS D'ETUDES 2064.00
2033 FRAIS D'INSERTION 7386.07
208 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
ot IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4522 070.82
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 3297717
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 4329 758.64
2182 INSTALLATIONS DE VOIRIE 2362.20 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 3882.91 21588 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 26 241.57 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 16411.32 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 50 437.01 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 163 876.04 2313 CONSTRUCTIONS 85 610.94 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 74717.29 2318 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS 3547.81
TOTAL RECETTES 7471310
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 7471310
1923 DÉPARTEMENTS 14 000.00
1328 AUTRES 60 713.10
Besoin(-}/ Excédent(+} -4 620 693.83 900 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Receties RaR + budgel)- (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IH- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 20 Libellé : ECLAIRAGE PUBLIC
POUR VOTE (chapitre)
Aït. LIBELLE Réalisations Resies à Propositions VOTE cumulées 1/11N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DÉPENSES 4266 061.85 855 001.22 576 200.98 576 200.98
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 47 082.00 440.00 2031 FRAIS D'ETUDES 42 870.00 440.00 2033 FRAIS D'INSERTION 4242.00
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 41897985 864 561.22 576 200.98 576 200.98 2151 RESEAUX DE VOIRIE 1132532
2182 INSTALLATIONS DE VOIRIE 97 926.04
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 3899 048.63 864 561.22 576 200.98 876 200.98 A5 MATERIEL ROULANT 83 400.00
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 33 584.60
2458 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 10332.00
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 83 354.26
3 IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
TOTAL RECETTES 811 576.60 567 380.00 517 155.67 517 155.67
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 811 576.60 367 350.00 517 155.67 817 155.67 1323 DEPARTEMENTS 72 225.00
13251 GFP DE RATTACHEMENT 169 159.60
1326 AUTRES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX 318 890.00
1328 AUTRES 251 302.00 567 360.00 817 155.67 517 156.67
Besoin(-}/ Excédent(+} -3 454 485.25 -297 651.22 -59 045.31 -59 045.31
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 356 696.53
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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Ai
Reçu en pi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
Ill - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 21 Libellé : SERVICE DES SPORTS
POUR VOTE (chapitre)
Art LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1//N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 316 705.82 69 570.56 417 000.00 117 000.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 169 418.55
202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBANUM DU CADAS 2256.00
2031 FRAIS D'ETUDES 157 550.55
2033 FRAIS D'INSERTION 6 480.00
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 3132.00
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3065 323.40 69 579.56 117 600.00 117 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 838 189.29
213 CONSTRUCTIONS
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 1041 254.58 52 645.60 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 304 142.34 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 63 257.30 2151 RESEAUX DE VOIRIE 29 508.50 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 8072.90
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 13247127 16 608.09 32 000.00 32 000.00 21538 AUTRES RESEAUX 36 038.28 42 000.00 42 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL. 5 593.66
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 378 864.50 325.87 43 000.00 43 000.00 21758 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH
2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 16 824.41 2184 MOBILIER 72708 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 103 835.46 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 81 963.87 2313 CONSTRUCTIONS
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 81 963.87
TOTAL RECETTES 540 208.48 50 000.00 62 601.00 62 601.00
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 540 208.48 30 000.00 62 601.00 62 601.00 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 40 200.00
1322 REGIONS 376837.48
1323 DEPARTEMENTS 97 671.00 62 601.00 62 601.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 50 000.00 1326 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX
1328 AUTRES 25 500.00
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES
215 TÉRRAINS BATIS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH.
Besoin(-}/ Excédent{+) -27786 497.34 -19 579.56 -64 309.00 -54 309.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Receties RaR + budget) 73 978.56
Excédent de financement (Recettes RaR + budget} - [Dépenses RaR + budget}
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
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Ai
Ile VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 22 Libellé : TRAVAUX DE VOIRIE
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1H/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DÉPENSES 10 389 062.35 186 055.81 2313 418.18 2341341918
a IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 468 380.36 39 336.50 202 FRAIS LIESÀ LA REAL.DES DOCS D'URBANUM DU CADAS 96 702.90
2031 FRAIS D'ETUDES 359 473,46 38 336.50 2033 FRAIS D'INSERFION 12 204.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 7554.00
2041511 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES 7554.00
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 6608 274.84 123 935.89 1 860 397.80 À 860 397.80 2115 FERRAINS BATIS 243 842.53
218 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 83 612.32
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS
2135 INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 7477.20 2151 RESEAUX DE VOIRIE 4060 431.16 54 535.08 1646 211.80 1645 211.80 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 1 683 795.44 22 074.58 87 080.00 87 086.00 21531 RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU 9137.74 21533 RESEAUX CABLES 21 288.48 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 4182901 8 523.86 21538 AUTRES RESEAUX 23341465 5040.00 5106.00 6 106.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIE. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 26 375.58 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 173 549.27 3376237 93 000.00 93 000.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 23 821.46 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 30 000.00 30 000.00 3 IMMOBILISATIONS EN COURS 3304 853.15 2278342 453 021.38 453 021.38 2313 CONSTRUCTIONS 262 521.25 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 3014 303.92 22 183.42 453 021.38 453 021.38 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 27 937.98
TOTAL RECETTES 286 220.69 264 658.12 346 869.60 346 869.60
n SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 286 220.69 264 658.12 346 869.60 346 860.60 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 65 000.00 151 666.67 1322 REGIONS 94 536.99 346 869.60 346 868.60 1323 DEPARTEMENTS 2 609.00
13251 GFP DE RATTACHEMENT 59 986.70
1328 AUTRES 64 088.00 112 981.45
Besoin(-)/ Excédent(+) 10102 841.66 78 602.3 4965 549.58 1.966 540.58
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 1 887 947.27
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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Reçu en p re le 16/04/2021
Affi €
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE -Exercice : 2021 10 : 062
IIL- VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 23 Libellé : EQUIPEMENTS DE VOIRIE
POUR VOTE (chapitre)
A. UBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 869 662.73 194 438.20
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 11 163.60
2031 FRAIS D'ETUDES 8571.60
2033 FRAIS D'INSERTION 2 592.00
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 853 898.02 194 438.20 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 1260.00
2151 RESEAUX DE VOIRIE 9 301.02 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 407 838.06 194 438.20 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 78 353.70 21538 AUTRES RESEAUX
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 6785.90
2571 MATERIEL ROULANT 8 736.00
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 252 574.97 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 40 402.58 21757 MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 48 645.79
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 4601.11
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 4601.11
Besoin(-}/ Excédent(+} -869 662.73 -194 438.20 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 194 438.20
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - {Dépenses RaR + budget)
Page 47 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 202 ID : 0622
EL. VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 236 Libellé : C.A.C. L'ESCAPADE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 14/8 réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 304 800.58
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2152.80
2031 FRAIS D'ETUDES 2182.80
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 302 647.78
2313 CONSTRUCTIONS 302 647.78
TOTAL RECETTES 17 877.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 17 577.00
1922 REGIONS 17 577.00
Besoin(-)/ Excédent(+} -287 223.58 000 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 48 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - ILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
I - VOTE DU BUDGET (il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 24 Libellé : CULTURE
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 1H/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 332 239.51 6 685.80 170 500.00 170 500.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 68 849.40 972.00 202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 23 892.00 2031 FRAIS D'ETUDES 44 093.40 972.00 2033 FRAIS D'INSERTION 864.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 263 390.14 571380 170 500.00 170 500.00 218 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 2500.00 2500.00 213 CONSTRUCTIONS
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 136 528.21 105 000.00 105 000.00 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 7 836.00
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 2737.20
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 5713680 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 14 419.00 2168 AUTRES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART
2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS
2183 MATÉRIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 71748 5 000.00 5 000.06 2184 MOBILIER 1224416 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 88 808.06 58 000.00 58 000.00
Besoin(-)/ Excédent(+) -332 239.51 -6 685.80 -170 00.00 -170 500.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget} 177 185.80
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 49 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062
Ill: VOTE DU BUDGET (I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT 83
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 25 Libellé : MEDIATHEQUE
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 4H7N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 13 080.46
A IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 485.00
2081 FRAIS D'ETUDES 485.00 A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 615.46 2135 INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST.
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 4800.00
2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 4556.60
2184 MOBILIER 3258.86 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Besoin(.) / Excédent(+) 413 080.46 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement {Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
Il. VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 26 Libellé : ECOLE D ARTS PLASTIQUES
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 1/UN féaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 2 869.99
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2869.58
2461 OEUVRES ET OBJETS D'ART 2869.59
Besoin(-}/ Excédent(+) -2 860.99 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budgel) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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e 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
Il - VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 27 Libellé : ECOLE DE MUSIQUE
POUR VOTE (chapitre)
A. LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 11N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DÉPENSES 25 414.83
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
20 FRAIS D'ETUDES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 25 414.83
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 1572.00
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION
2184 MOBILIER 1 591.20
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 22 251.63
Besoin(-}/ Excédent(+) 254148 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budgef) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 52 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2024
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2024 ID : 062-216204271-2021041
I - VOTE DU BUDGET (l
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 272 Libellé : RESORPTION HABITATS INSALUBRES
POUR VOTE (chapitre)
At. UIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-À nouvelles
TOTAL DÉPENSES
3 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
Besoin(-}/ Excédent(+} 0.00 00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget}
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 53 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
Ill- VOTE DU BUDGET Nil
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 28 Libellé : RESORPTION HABITATS INSALUBRES
POUR VOTE (chapitre}
At. LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1//N téaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES
213 CONSTRUCTIONS
Besoin(-)/ Excédent(+) 0.00 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Receltes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
I. VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 29 Libellé : BÂTIMENTS SCOLAIRES / ECOLES
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Proposilions VOTE cumulées /1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 2864 620.84 67 993.36 688 423.23 68842323
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 89 918.76 10 731.60 202 FRAIS LIES A LA REAL.DES DOCS D'URBANUM DU CADAS 5730.00
2031 FRAIS D'ETUDES 8127276 10 731.60 2033 FRAIS D'INSERTION 2916.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2443718.29 57 261.76 688 423.23 688423.23 2138 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 22 556.76
213 CONSTRUCTIONS
21812 BATIMENTS SCOLAIRES 1336 111.24 48 577.64 526 774.48 526 774.48 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 413 749.59 63.68 1000000 10 000.00 2151 RESEAUX DE VOIRIE 129 239.80 28 INSTALLATIONS DE VOIRIE 2 884.40 21633 RÉSEAUX CABLES
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 76 700.62 14 000.00 14 000.00 21538 AUTRES RESEAUX 123 054.44 1798.56 31 000.00 31 000.00 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 13 207.44 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 126 353.81 5 588.05 37 500.00 37 500.00 AE INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS. 1413.60 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 13 049.55 40 000.00 40 000.00 2184 MOBILIER 58 160.26 20 000.00 20 000.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 127 227.18 1233.83 9148.75 914875 3 IMMOBILISATIONS EN COURS 330 983.79 2313 CONSTRUCTIONS 303 443.79 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 27 540.00
TOTAL RECETTES 922 694.76 12017.54 2017.54
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 922 668.11 1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 84 984.29 132 REGIONS 765 529.07 1323 DEPARTEMENTS 2400.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 37 362.75 1328 AUTRES 22 392.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1201754 12077.54 21352 BATIMENTS SCOLAIRES 12 017.54 1204754 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 26.65 2313 CONSTRUCTIONS 26.65
Besoin(-)} Excédent(+) -1 941 926.08 -67 993.36 -676 405.69 -676 405.69
Besoin de financement (Dépenses RaR + budgel) - {Recettes RaR + budget) 744 399.05
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
Page 55 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Ai
Reçu en pi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IL: VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 30 Libellé : BATIMENTS COMMUNAUX
POUR VOTE {chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumutées 1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 5 370 593.54 201 904.13 505 000.00 505 000.00
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 125 580.45 20 278.56 15 000.00 15 000.00 202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA.NUM OU CADAS 8916.00
2031 FRAIS D'ETUDES 76 667.01 11 262.00 15 000.00 15 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION 3 888.00 2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 36 109.44 9016.56 A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2859 471.83 181 625.57 490 000.00 490 000.00 211 TERRAINS NUS 16 065.75 215 TERRAINS BATIS
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 18 607.61
213 CONSTRUCTIONS
21311 HOTEL DE VILLE 94 985.99 32 083.20 270 000.00 270 000.00 21312 BATIMENTS SCOLAIRES 13474445 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 1110 353.49 130 000.00 130 000.00 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 14 836.44 2135 INSTAL. GEN. AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 856 036.20 4127.80 1 500.00 1500.00 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 15 892.80 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 7 649.82 2154 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 234 970.89 57 078.18 74 000.00 74 000.00 21538 AUTRES RESEAUX 21 64447 21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL 19 098.38 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 21 786.60 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 228 889.27 41 840.45 14 500.00 14 500.00 2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG, DIVERS
2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 11 554.62
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 52 355.05 9 395.94 3 IMMOBILISATIONS EN COURS 2385 541.26
2313 CONSTRUCTIONS 2174 195.98 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 172 380.08 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 38 965.20
TOTAL RECETTES 459 028.57
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 459 028.57
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 120 371.57
1328 AUTRES 338 657.00
8 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP,
Besoin(-)/ Excédent(+) 4911 564.97 -201 904.13 -505 000.00 -605 000.00
Bèsoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 706 904.13
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - {Dépenses RaR + budget}
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Ai
Reçu en pi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IH - VOTE DU BUDGET Hl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 3 Libellé : VILLE - JARDIN
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/4N téaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 2 208 759.84 59 154.87 625 000.00 625 000.06
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 4133994
202 FRAIS LIES A LA REÂL.DES DOCS D'URBA.NUM DU GADAS 1485.00
203 FRAIS D'ETUDES 38 666.94 203 FRAIS D'INSERTION 1188.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2167 419.90 59 154.87 625 000.00 625 000.00 ar BOIS ET FORETS
A2 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 208 076.27 31 935.40 50 000.00 50 000.00 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 1089 254.01 445 000.00 445 000.00 1% INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST
2151 RESEAUX DE VOIRIE 38 726.16 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 19 484.40 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 1 669.20 12 617.87 21571 MATERIEL ROULANT 40 296.00 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 37 285.58 60 000.00 60 000.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 260 694.91 14 601.60 4 000.00 4 000.00 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 44 892.00 60 000.00 60 000.00 2185 CHEPTEL 726.80 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 336 314.57 6 000.00 6 000.00
TOTAL RECETTES 166 379.11
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 166 379.11
132 REGIONS 139 121.04 1323 DEPARTEMENTS
1328 AUTRES 27 258.07
Besoin(-)/ Excédeni(+} -2 042 380.73 -39 154.87 -625 000.00 -625 000.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Receties RaR + budget) 684 154.87
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
Ill- VOTE DU BUDGET Hl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 32 Libellé : PROPRETE URBAINE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 11/N réaliser N-i nouvelles
TOTAL DEPENSES 158 445.68 18 000.00 18 000.00
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2033 FRAIS D'INSERTION
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 158 445.68 18 000.00 18 000.00 2168 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH, 139710.01 18 000.00 18 000.00 218 MATERIEL DE TRANSPORT 18217.27
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 518.40
Besoin(-)/ Excédent(+) 4158 445,68 000 48 000.00 18 000.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes ReR + budget} 18 000.00
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budgel}
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IL. VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 33 Libellé : MATERIEL DE TRANSPORT
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1/N téaliser N-1 nouvelles
‘TOTAL DEPENSES 893 521.18
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2484.00
2031 FRAIS D'ETUDES 864.00
2033 FRAIS D'INSERTION 1 620.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 991 037.18 21571 MATERIEL ROULANT 212 880.00 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 3817.70 218 MATERIEL DE TRANSPORT 114 339.48 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
Besoin(-)/ Excédent(+) -993 521.18 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Ai
Il. VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 33410 Libellé : ENTRETIEN PATRIMOINE IMMOBILIER
POUR VOTE {chapitre
At LBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 3075 639.82
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 252 597.80
203 FRAIS D'ÉTUDES 238 333.19
2033 FRAIS D'INSERTION 14 264.61
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2757 516.44
2131 BATIMENTS PUBLICS
2131 HOTEL DE VILLE 52 446.58
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 1118 34251
21316 EQUIPEMENTS DU CIMETIÈRE at 7ar nt
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 762 315.37 2132 IMMEUBLES DE RAPPORT 10 393.53 2135 INSTAL. GEN,, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 30 434.19 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 513 948.29 2184 MOBILIER 311294 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 64 785.32 2 IMMOBILISATIONS EN COURS 65 525.58 243 CONSTRUCTIONS 65 525.58
TOTAL RECETTES 88 972.42
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 88 972.42
1921 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 68 972.42
1328 AUTRES 20 000.00
Besoin(-)/ Excédent(+} -2.986 667.40 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Receties RaR + budget)
Excédent de financement {Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Ai
IL- VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 34 Libellé : CIMETIERES
POUR VOTE (chapitre)
Art LIBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 14/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 310 735.36 28 486.96 41 500.00 41 500.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 9 566.88
202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA/NUM DU CADAS 5175.60
2031 FRAIS D'ETUDES 864.00
2033 FRAIS D'INSERTION 3 527.28
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 301 168.48 28 486.96 41 500.00 45 500.00 216 CIMETIERES 28 198.80 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 122 034.24 213 CONSTRUCTIONS
21316 EQUIPEMENTS DU CIMETIÈRE 166 800.70 2135 INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 9319.14 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 27 500.00 27 500.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3014.40 288.16 44 000.00 14 000.00
Besoin(-}/ Excédent(+} 310 735.36 -28 486.96 -41 500.00 41 500.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - {Recettes RaR + budget) 69 086.96
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Ai
Ill VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 35 Libellé : EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DÉPENSES 1658 563.69 98 190.78 316 144.80 316 144.80
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 78 557.09 3 969.60 26 480.00 26 480.00 2031 FRAIS D'ETUDES 3700.00
2033 FRAIS D'INSERTION 7344.00
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 67 513.09 3 969.60 26 480.00 26 480.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1471913.68 94 221.19 289 664.80 289 664.80 2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 1 650.00
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 10 100.67 7 000.00 7 000.00 213$ INSTAL. GEN., AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 17 222.99 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 12 046.48 2182 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21532 RESEAUX D'ASSAINISSEMENT 2178.00
21533 RESEAUX CABLES
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 63 849.98
21568 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL. 5 307.50
21571 MATERIEL ROULANT
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 114 351.57 491.31 2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 207 214.94 50 792.51 26 800.00 26 800.00 2161 OEUVRES ET OBJETS D'ART 105.00 2181 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS 8 686.28 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 98 645.38 18 568.72 50 000.00 50 000.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 116 056.39 875.88 48 160.00 48 160.00 2184 MOBILIER 210 545.95 701447 11 200.00 11 200.00 2185 CHEPTEL 1800.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 601 062.55 16 478.30 146 504.80 146 504.80 a IMMOBILISATIONS EN COURS 8092.92 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 8092.92
TOTAL RECETTES 46 076.74
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 46 076.74
1311 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 789.00
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 19215.60 132 REGIONS 12 007.97 1323 DÉPARTEMENTS 1973.00 1328 AUTRES 12 091.17
Besoin(-}/ Excédent{+) -1612 486.95 +98 190.79 -316 144.80 -316 144.80
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget} 414 335.59
Excédent de financement (Recettes RaR + budgel) - (Dépenses RaR + budget}
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Reçu en pi
Affi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
Ill «VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 36 Libellé : CITOYENNETE
POUR VOTE (chapitre)
Art LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 4//N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 8725.73
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 18 813.84
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 35 196.60 2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST. 14 015.94 2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 27 573.60 21588 AUTRE MATERIEL ET OUTIL. D'INCENDIE DEFENSE CIVIL. 2298.00 21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 2729.70
218 INSTALL. GENERALES, AGENCEMENTS ET AMENAG. DIVERS
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 8411.89
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 8411.89
Besoin(-}/ Excédeni{+} 8722573 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 1D : 062
IL. VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 37 Libellé : TERRILS
POUR VOTE {chapitre}
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 141/N réaliser N:1 nouvelles
TOTAL DÉPENSES 23 850.00
a IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 23 850.00
2031 FRAIS D'ETUDES 23 860.00
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES
an TERRAINS NUS
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
a IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
Besoin(-}/ Excédent(+) -23 850.60 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budgel)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
Il- VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 378 Libellé : GYMNASE LEO LAGRANGE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES
3 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
Besoin(-}/ Excédent(+} 0.00 000 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Receties RaR + budget}
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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e 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT + VILLE « Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
Il: VOTE DU BUDGET Il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 379 Libellé : ESPACE LUMIERE C.A.J. PERMANENT
POUR VOTE (chapitre)
Ai. LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1H1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 28 913.80
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 29 913.80
2031 FRAIS D'ETUDES 29 913.80
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
2 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
TOTAL RECETTES 67 004.00
8 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 67 004.00
1322 REGIONS 67 004.00
Besoin(-)/ Excédent(+} 37 090.20 0.00 000 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recaties RaR + budgel)
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 66 VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
Il. VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 38 Libellé : COMMERCES
POUR VOTE {chapitre
A. LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/1 réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 1072 636.78
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2031 FRAIS D'ETUDES
204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 36 443.33
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 36 443.33 204422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1036 193.45
2115 TERRAINS BATIS 155 149.67
21318 AUTRES BÂTIMENTS PUBLICS
2435 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST 91 835.47
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 87 643.71
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 91 564.60
TOTAL RECETTES 407 744.90
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 407 744.90 13251 GFP DE RATTACHEMENT 407 744.90
Besin(-}/ Excédent(+) 664 891.88 où 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Recelles RaR + budget} - (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IIL- VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 39 Libellé : REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
POUR VOTE {chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1 réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 4572 123.20 226 452.61 1 080 381.30 1 080 381.30
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 82 637.53 80 000.00 80 000.00 202 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA NUM DU CADAS 5 595.00
2031 FRAIS D'ETUDES 77 042.53 80 000.00 80 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 50 000.00 50 000.00 20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 50 000.00 60 000.00 a IMMOBILISATIONS CORPORELLES 4450 955.42 22645261 850 381.30 850 381.30 211$ TERRAINS BATIS 180 466.60
2121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 25 523.32
2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 445 576.46 13 609.52 21318 AUTRES BÂTIMENTS PUBLICS 3921.60
2432 IMMEUBLES DE RAPPORT 221 900.060 300 000.00 300 000.00 2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 3309 597.49 61 786.74 650 381.30 650 381.30 21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 256 752.55 148311.15 21538 AUTRES RESEAUX 3 833.69 2655.20 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3393.71
3 IMMOBILISATIONS EN COURS 38 530.25
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 38 530.25
TOTAL RECETTES 408 072.89 158 339.75
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 408 072.89 158 339.75 1322 REGIONS 408 072.89 158 399.75
Besoin(-}/ Excédent(+) -4164 050.31 -68 112.86 -1 080 381.30 -1 080 381.30
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 1148 494.16
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
HT. VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 456 Libellé : ENVIRONNEMENT
POUR VOTE (chapitre)
At. LIBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 1/1N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 31147388
2 IMMOBILISATIONS EN COURS 311473.68
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 311 473.68
Besoin(-)/ Excédent(+} -311 473.68 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget}
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
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e 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
Ill: VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 467 Libellé : MAISON DE QUARTIER DELABRE
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1/41N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DÉPENSES 995 899.66
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 25 313.34
2031 FRAIS D'ETUDES 25 313.34
à IMMOBILISATIONS EN COURS 970 586.32
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 970 586.32
TOTAL RECETTES 84 809.36
43 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 84 809.36
1322 REGIONS 20 000.00
1323 DEPARTEMENTS 30 242.55
1328 AUTRES 34 566.81
Besoin(-)/ Excédent(+} -811 090.30 000 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget} - (Recettes RaR + budget}
Excédent de financement (Recettes RaR + budget} - (Dépenses RaR + budget}
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2024 ID : 062-216204271-2021041
IL - VOTE DU BUDGET Ill
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 470 Libellé : SALLE DE SPORT BIREMBAUT
POUR VOTE {chapitre
At LIBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 1/1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2135 INSTAL. GEN, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS DES CONST
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
Besoin(-}/ Excédent(+} 0.00 000 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement (Receties RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 71 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 202 ID : 062-
I- VOTE DU BUDGET (l
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 472 Libellé : EGLISE SAINT MARTIN HENIN
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLÉ Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées {H44N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 1186 773.37
pl IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 93 605.83 2031 FRAIS D'ETUDES 90 614.33 2033 FRAIS D'INSERTION 2 991.50 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1093 167.54 2313 CONSTRUCTIONS 1086 949.04 2316 RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART 6218.50
TOTAL RECETTES 605 336.66
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 605 336.66
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 576 216.50 1323 DÉPARTEMENTS 29 120.16
Besoin(-}/ Excédent{(+} -581 436.71 0.00 000 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget}
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 72 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2024
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
Il VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 473 Libellé : SEM ET CREMATORIUM
POUR VOTE (chapitre)
At LIBELLE Réalisations Resles à Propositions VOTE cumulées 1/1N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 17 342.00
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 17 342 00
2031 FRAIS D'ETUDES 17342.00
Besoin(-) f Excédent(+} -17 342.00 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement {Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget}
Page 73 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 202 ID : 062-218204271-2021041
Il - VOTE DU BUDGET II
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT Bi
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 55 Libellé : ESPACE FRANCOIS MITTERRAND
POUR VOTE (chapitre)
At UBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 4H1/N réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 473 549.04
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1432941
2031 FRAIS D'ETUDES 1132941
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 46221963
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 462 219.63
3 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
TOTAL RECETTES 225 860.06
ñ SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 225 650.06
1322 REGIONS 210 850.06
1328 AUTRES 15 000.00
Besoin(-)/ Excédent(+} -247 698.98 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget)
Excédent de financement {Receties RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 74 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
It- VOTE DU BUDGET I
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 550 Libellé : TERRAIN SYNTHETIQUE EFM
POUR VOTE {chapitre}
A. UBELLE Réalisations Restes à Proposilons VOTE cumulées 1HIN réaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 1035 237.99
2 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 21 447.52
2031 FRAIS D'ETUDES 21 447.52
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1013 79047
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 1 006 696.97 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 7093.50
Besoin(-)/ Excédent(+) -1 035 237.99 0.00 0.00 0.00
Besoin de financement {Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget}
Excédent de financement (Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 75 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-216204271-2021041
I - VOTE DU BUDGET (ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° : 39 Libellé : REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
POUR INFORMATION
At LIBELLE Réalisations Restes à Propositions VOTE cumulées 1Æ/N téaliser N-1 nouvelles
TOTAL DEPENSES 246 638.97 148311.15
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 246 638.97 148311.15 2128 AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE
21534 RESEAUX D'ELECTRIFICATION 246 638.97 14831115
Besoin(-)/ Excédent{+} -246 638.97 -148 311.15 000 0.00
Besoin de financement (Dépenses RaR + budget) - (Recettes RaR + budget) 14831115
Excédent de financement {Recettes RaR + budget) - (Dépenses RaR + budget)
Page 76 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
0 f 2 3 4
No UÜbelé TOTAL | Nonventiable |SCES GENERAUX|SECURITE ET [ENSEIGNEMENT -|CULTURE SPORTS ET oi ADM PUBLIQUES |SALUBRITE FORMATION JEUNESSE
LOCALES PUBLIQUE
DÉPENSES
Dépenses réelles 18 706 269.45 3535 28346 1225 448.80 148 216.00 481 648.75) 16800000! 6467 141.00 Equipements municipaux 14 860 985.99 975 448.80) 148 216.00 481 648.75 168 000.00 6467 141.00 Equip. non municipaux 80 000.00 |. L Lin Opérations financières 3 545 283.46 3 538 283.46:
Dépenses d'ordre 3 000 000.00 .
Total dépenses de l'exercice 21 706 269,45 3 535 283.46 3 225 448,80) 448 216.00 481 648.75 168 000.00 6 467 141.00
RAR N°1 et reports 6 529 573.60 3688 193.74 291 395.16 67 814.97 54 208.86 11 087.62 616 545.85
Total cumulé dépenses 28 235 843.05 7 223 477.20 3 516 843.96) 216 030.97 835 947.61 179 087.62 7 083 686.85
RECETTES
Total recettes de l'exercice 2781954118] 21 552 359.27 3 250 000.00 35 185.00 1 581 478.60
RAR N:1 et reports 1193 001.87 152 654.00 50 000.06
Total cumulé recettes 2901254305] 21 552 359.27 3250 000.00 187 839.00 1631 478.60
Page 77 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'RENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Af
INVESTISSEMENT
5 6 7 8 g
No Übellé INTERVENTIONS | FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT |
DEPENSES
Dépenses réelles 166 774.48 610000.00] 5803 756.96 100 000.00 Equipements municipaux 166 774.48 600 000.00 5803 756.96 50 000.00 Equip. non municipaux . 80 000.00 Opérations financières
Dépenses d'ordre :
Total dépenses de l'exercice 16677448 610000.00| 6803 756.96 100 000.00
RAR N:1 et reports 49 422.07 1160706 1739 208.27
Total cumulé dépenses 216 196.55 621607.06] 8542 965.23 100 600.00!
RECETTES
Total recettes de l'exercice 12 047.54 1388 500.77
RAR NA1 et reports 990 347.87
Total cumulé recettes 12 017.54 2378 848.64
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Ai L
VLLE D'HENA.SEAUMONT - VILLE - Exercice :2021 ID : 02
IV « ANNEXES M
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 Î 2 3 4
No Libellé TOTAL | Nonventiable |SCES GENERAUX|SECURITE ET |ENSEIGNEMENT-| CULTURE SPORTS ET Ôt ADM PUBLIQUES |SALUBRITE FORMATION JEUNESSE
LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 46937 292.25| 3542974069] 6076 986.55) 23479291| 1000 371.79 539 700.00! 1010 907.8
RAR NA etreports
Total cumulé dépenses 46937 292.25| 35 429 749.69 6 078 986.55 234 782.91 4 000 371.79 596 700.00 4010 907.81
RECETTES
Total recettes de l'exercice 4346347697] 1800948.33| 39 852 368.64 40 600.00 581 500.00 5 500.00 620 000.00
RAR N-4 et reports 3473 815.28 3 473 815.28
Total cumulé recettes 4663729225] 527476361| 39 852 368.64 +0 000.00 581 500.00 5 500.00 620 000.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE « Exercice : 2021 ID : 062
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9
No Libellé INTERVENTIONS | FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE
SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 43 460.00 469 068.00 125 000.00 1753 752.50 193 503,00
RAR N:1 et reports
Total cumulé dépenses 43 460.00 469 068.00) 12500000! 1753 752.50 193 503.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 8 160.00 435 000.00 35 000.00 55 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 8160.00 495 000.00 35 000.00 55 000.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 î 2 3 4
No Ubellé TOTAL | Nonventlable [SCES GENERAUXISECURITE ET | ENSEIGNEMENT -| CULTURE SPORTS ET ot ADM PUBLIQUES |SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 24547649,31| 3536528346] 3546 843.96 216030.97 535 947.61 179087.62} 7083 686.85
Dépenses réelles 24 547 649.31 3 535 283.46 1 518 843.96) 216 030.97 535 947.61 178 087.62 7 083 686.85
PAS DE CHAPITRE
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 35 195.00 35 195.00
18 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 351008846{ 3500 088.46
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations d'équipement 17782 365.85 1266 843.96 216 030.97 535 947.61 179087.62] 708368685
10 EGLISE ST MARTIN 105 000.00 105 000.00 # INFORMATISATION 30 668.80 30 669.80, 15 PERCHE / GARE 1674 002.41
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 6845 429.47 6 845 429,47 17 VIDEO PROTECTION 192 814.97 192 814.97 18 RESERVE FONCIERE 448 936.40) 6 192.00 20 ECLAIRAGE PUBLIC 1441 202.20
21 SERVICE DES SPORTS 186 579.56 174 972.50 22 TRAVAUX DE VOIRIE 2499 474.99 50 000.00 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 194 438.20
24 CULTURE 177 85.80 110 713.80) 63 972.00 2500.00 26 MEDIATHÈQUE
29 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 756 416.59 40 000.00 504 802.45 30 BATIMENTS COMMUNAUX 706 904.13] 642 730.53 31 145.16 10 115.62 1 606.88 3 VALLE - JARDIN 684 154.87|
3 PROPRETE URBAINE 18 000.00
33 MATERIEL DE TRANSPORT
4 CIMETIERES 69 986.98 69 986.96 36 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 414 335.59 366 550.87 23 216.00 9178.00 38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 1306 833.91
Opésations pour compte de tiers 250 090.00 250 000.00
Dépenses d'ordre 3 000 000.00 2 000 000.00!
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 3 000 000,00 2 000 000.00!
Total recettes 2901254305) 2155236927] 3250 000.00 187 839.00 1631 478.60
Receltes réelles 1643672277| 10976 538.99 250 000.00 187 839.00 1631 478.60
PAS DE CHAPITRE
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 776 700.00 776 700.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 6 849 838.99 6 849 838.09 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 4198 166.24 187 839.00 1631 478.60 Lo EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3935000000! 3350 000.00 2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54
Opérations pour compte de tiers 250 000.00! 250 000.00
Recetles d'ordre 1357582028] 1057582028] 3000 00000
021 VREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT) 6799 20.28] 6799 120.28
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS| 776 700.00 776 700.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
5 6 7 8 $
No Ubellé INTERVENTIONS | FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET [ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, lECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 216 196.58) 621607.06| 854296523 100 000.00
Dépenses réelles 216 196.55 62160706] 7542096523 100 000.00
PAS DE CHAPITRE
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations d'équipement 216 196.55 611607.06| 7542968523 +00 000.00
10 EGLISE ST MARTIN
1 INFORMATISATION
15 PERCHE / GARE +674 00241 16 COMPLEXE LEO LAGRANGE
17 VIDEO PROTECTION
19 RESERVE FONCIERE 350 000.00! 92 744.40 20 ECLAIRAGE PUBLIC 1144120220 21 SERVICE DES SPORTS 11 607.06 2 TRAVAUX DE VOIRIE 2449474998 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 194 438.20 24 CULTURE
25 MEDIATHEQUE
29 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 211 614.14 30 BATIMENTS COMMUNAUX 21 305.94 31 VILLE - JARDIN 684 154.87 32 PROPRETE URBAINE 18 000.00 33 MATERIEL DE TRANSPORT
34 CIMETIERES
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 4582.41 10 808.31 38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 250 000.00 956 833.91 100 000.00
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre +000 000.00
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1000 000.00
Total recettes 12 047.54 2378 848.64
Recettes réelles 12 017.54 2378 84864
PAS DE CHAPITRE
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2397884864 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54
Opérations pour compte de liers
Recettes d'ordre
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pi
Affi
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES M
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
0 î 2 3 4 No Libellé TOTAL | Nonveniable |SCESGENERAUXISECURITE ET |ENSEIGNEMENT-ICULTURE [SPORTSET
Of JADMPUBLIQUESISALUBRITE |FORMATION JEUNESSE LOCALES [PUBLIQUE
040 | OPERATIONS D'ORDREDETRANSFERTENTRESE| 30000000! 3090 000.00
041 | OPERATIONS PATRIMOMALES 3.000 000.00) 3 000 000.00
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
5 6 7 8 9 Ne Libellé INTERVENTIONS |FAMILLE LOGEMENT JAMENAGEMENTET ACTION
SOCIALES ET SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT)
040 | OPERATIONS D'ORDREDE TRANSFERT ENTRESE 041 | OPERATIONS PATRIMOMALES
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV + ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Al
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4
No Libellé TOTAL | Nonventlable [SCES GENERAUX|SECURITE ÊT |ENSEIGNEMENT - |CULTURE SPORTS ET of ADM PUBLIQUES | SALUBRITE FORMATION JEUNESSE
LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 45937 292.25| 35 429 749.68 6076 986.55 234 792.91 4000 371.78 599 700.00 1010 907.81
Dépenses réelles 3713817197] 2563062941 6 076 986.55 234 792.91 +000 371.79 599 700.00 1010 907.81
o1t DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 9268 702.93 217 000.00 4714 391.92 234 792.91 928 776.79 124 900.00 566 707.81 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 2357500000! 23 575 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2679 585.63 38124600| 1225 00463 73 695.00 474 800.00 424 200.00 66 CHARGES FINANCIÈRES 1457 383.41 1487 383.41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 467 500.00 137 500.00 20 000.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO]
Dépenses d'ordre 9 799 120.28 9 799 120.28
023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT 6799120.28| 6799 120.28
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE) 3 000 000.00! 3 000 000.00
Total recettes 4346347697| 1800948.33| 39 852 368.64 10 000.00 581 500.00 5 500.00 620 000.00
Recettes réelles 43463 476.97 +800948.33| 39 852 368.64 10 000.00 581 500.00 5 500.00 620 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 956 315.00) 956 315.00
70 PRODUITS DE SERVICES, OU DOMAINE & VENTE| 1 162 106.60 260 530.00 101 076.80 375 000.00 5 500.00 195 000.00 ñ IMPOTS ETTAXES 28 420 911.43 28 370 911.43 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 11 746 399.00 2504200] 10 771 607.00 206 500.00! 425 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 200 000.00 200 000.00 76 PRODUITS FINANCIERS 550 061.33 559 061.33
71 PRODUITS EXCEPTIONNELS 410 683.41 400 683.41 10 000.00 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 8 000.00 8 000.00
Recettes d'ordre
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062
IV - ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
FONCTIONNEMENT
5 ô 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMEMGEMENTETJACTION
SOCIALES ET SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT)
Total dépenses 4346000] 46906800] 12500000] 1753175250] 19350300
Dépenses réelles 4346000! 45906800] 1250000 175375250] 19350300
ol? | DEPAFFERENTESA LEXPLOIT- COURANTE 37000 37616800) 12500000 175375250) 19350300 012 | DEPENSESAFFERENTES AUPERSONNEL
6 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 7760.00 82 900.00) 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
Dépenses d'ordre
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Total recettes 8 160.00 495 000.00 35 000.00 55 000.00
Recettes réelles 8 160.00 495 000.00 35 000.00 55 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 185 000.00 35 000.00 5 000.00 B IMPOTS ET TAXES 50 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 8 160.00 310 000.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
nl PRODUITS FINANCIERS
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Receties d'ordre
Page 86 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Reçu en pi
Affi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
FONCTIONNEMENT
( 1 2 3 4
No Ubellé TOTAL | Nonventilable |SCES GENERAUXISECURITE ET |ENSEIGNEMENT- CULTURE SPORTS ET ot ADM. PUBLIQUES) SALUBRITE FORMATION JEUNESSE
LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 4693729225] 35 429 749.69 6 076 986.55 23479291 4000 371.79 599 700.00 1010 907.84
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 4693729225] 3542974969] 6076 986.55 234792.91| 1000 371.79 52970000! 1010 907.81
RECETTES
Total recettes de l'exercice 43 463 476.97 1800948.33| 39 852 368.64 40 000.00 581 500.00 5 500.00 620 000.00
RAR N-1 et reports 3473 815.28 3 473 815.28
Total cumulé recettes 46 937 292.25 6214763.61| 39 852 368.64 10 000.00 581 500.00 5 500.00 620 000.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'RENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2024 ID : 062-
IV- ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
$ 6 7 8 9
No Libellé INTERVENTIONS | FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DÉPENSES
Total dépenses de l'exercice 43 460.00 469 068.00 125000.00| 1753752.50 183 503.00
RAR N:1 etreports
Totat cumulé dépenses 43 460.00) 469 068.00 128000.00| 1753 752.50 193 503.00
RECETTES
Total recettes de l'exercice 8160.00 495 000.00 35 000.00 56 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 8 460,00 495 000.00! 35 000.00! 55 000.00
Page 88 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE Exercice : 2021 iD : 062
IV - ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4
No Libellé TOTAL | Nonventilable |SCES GENERAUXISECURITE ET |ENSEIGNEMENT -| CULTURE SPORTS ET ot ADM PUBLIQUES | SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 4693729225 35429749.69| 6076 986.55) 23479291] 1000 371.79 52970000 1010 807.81
Dépenses réelles 3713817197] 2563062941| 6076 986.55 23479291| 00037179 58870000| 10100781
o1t DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 9 268 702.93 247 000.00 4714 391.92 234 792.91 926 776.79] 124 900.06 566 707.81 012 DÉPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 2357500000! 23 575 000.00! 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2679 585.63 38124600] 1225 09463 73 595.00 474 800.00 424 200.00 66 CHARGES FINANCIERES 145738341| 1457 38341 & CHARGES EXCEPTIONNELLES 167 500.00 137 500.00 20 000.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVIS1O]
Dépenses d'ordre 970912028| 9799 120.28
023 VIREMENT4 LA SECTION D'INVESTISSEMENT 5 799 120.28 6 799 120.28 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE: 3 000 000.00! 3 000 000.00!
Totat recettes 43 463 476.97 4800 948.33! 39 852 368.64 10 000.00 581 500.00 5 500.00 620 000.00
Recetles réelles 43 463 476.97 1680004833) 39 852 368.64 10 000.00 581 500.00! 5 500.00 620 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 956 315.00 856 315.00 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 1162 106.80 260 530.00 101 076.80 375 000.00 5 500.00 195 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 28 420 911.43 28 370 911.43 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 11 746 309.00 2504200| 10 771 697.00) 206 500.00 425 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 200 000.00! 200 000.00 76 PRODUITS FINANCIERS 550 061.33 559 061.33 7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 410 683.41 400 683.41 10 000.00! 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 8000.00 8 000.00
Recettes d'ordre
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062-
IV « ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libelé INTERVENTIONS] FAMILLE LOGEMENT |AMENAGEMENTET)ACTION
SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 4346000! 4906800! 12500000 1753752850) 193503.00
Dépenses réelles 4346000! 46906800] 12500000 175375250] 19350300
G11 | DEPAFFERENTES A L'EXPLOIT. COURANTE 37000 3616800] 12500000] 17575250 19350300 012 | DEPENSES AFFERENTES AUPERSONNEL
& AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1750.00 52 900.00 & CHARGES FINANCIERES
#7 CHARGES EXCEPTIONNELLES #8 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
Dépenses d'ordre
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Total recettes 8160.00 495 000.00 35 000.00 55 000.00
Recettes réelles 8 160.00 495 000.00 35 000.00 55 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 185 000.00 35 000.00 5 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 50 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 8 160.00 310 000.00
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
ñ PRODUITS FINANCIERS
TT PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Recettes d'ordre
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
0 œ où
No UBELLE TOTAL OPERATIONS NON [ADMINISTRATION [COOPERATION VENTILABLES GENERALE DECENTRALISEE,
ACTIONS EURO. ET |
DEPENSES 41 506 736.24 35 429 749.68 6 065 426.55 11 560.00
Dépenses de l'exercice 41 506 736.24 35 429 749.69 6 065 426.55 11 560.00
oi DEP AFFÉRENTES A L'EXPLOIT COURANTE 4931 391.92 217 000.00 4702 831.92 11 560.00 12 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 575 000.60) 23 575 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1606 340.53 381 246.00 1225 09463 66 CHARGES FINANCIERES +457 383.41 1457 383.41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 137 500.00 137 500.00 6 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
023 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT 6799 120.28 6799 120.28 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3 000 000.00 3000 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4512713225 5271476361 39 852 368.54
Recettes de l'exercice 44 653 316.97 1800 948.33 39 852 368.64
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 956 315.00 956 315.00 70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 361 606.80 260 530.00 101 078.80 73 IMPOTS ET TAXES 28 370 911.43 28 37091143 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 10 796 739.00 25 042.00 40 771 697.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 200 000.00 200 000.00 76 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 559 061.33 7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 400 683.41 400 683.41 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 8 000.00 8000.00
Restes à réaliser - reports 3473 815.28 3473 815.28
SOLDE 3620 396.01 -30 154 986.08 33 786 942.09 -11 560.00
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e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
11
No UBELEE TOTAL SECURITES
INTERIEURE
DEPENSES 23479291 234 792.91
Dépenses de l'exercice 234 792.91 234 792.91
oi ODEP.AFFERENTESÀ L'EXPLOIT COURANTE 234 792.91 234 19291
Restes à réaliser -reports
RECETTES 10 000.00 10 000.00
Recettes de l'exercice 10 000.00 10 000.00
T4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 000.00 10 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -224 792.91 -224 792.91
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Aifiché 1
VILLE D'HEMNLSFAUHONT -VILLE - Exercice : 2021 D 082:
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
{DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
20 2 25
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | ENSEIGNEMENT DU |SERVICES ANNEXES PREMIER DEGRE |DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES 1 000 374.78 75 095.00 47701603 448 260.76
Dépenses de l'exercice 1 000 371.79 75 095.00 41101603 448 260.76
oi DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 926 776.79 1 500.00 477 016.03 448 260.76 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 73 595.00 73 595.00
Restes à réaliser -reports
RECETTES 581 500.00 7 500.00 574 000.00
Recettes de l'exercice 581 500.00 7 500.00 574 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 375 000.00 375 000.00 7 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 206 500.00 7 500.00 188 000.00
Restes à réaliser -reports
SOLDE 418 871.79 -67 595.00 477 016.03 125 739.24
Page 93 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2024
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
30 x 32 3
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | EXPRESSION CONSERVATION ET | ACTION CULTURELLE) ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PÂATRIMOINES
DEPENSES 599 700.00 24 500.00 28 000.00 65 400.00 475 800.00
Dépenses de l'exercice 599 700.00 29 500.00 29 000.00 65 400.00 475 800.00
oi DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE 124 900.00, 28 500.00 29 000.00 65 400.00 1000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 474 800.00 474 800.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 500.00 5 500.00
Recettes de l'exercice 5 500.00 5 500.00
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 5 500.00 5 500.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -594 200.00 -29 500.00 -23 500.00 -65 400,00 475 800.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
40 4 4
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 4010 907.81 13 200.00 692 055.00 305 652.81
Dépenses de l'exercice 4010 907.81 13 200.00 692 055.00 305 652.81
011 DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE 566 707.81 13 200.00 247 855.00 305 652.81 012 DÉPENSES AFFÉRENTES AU PERSONNEL
6 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 424 200.00) 424 200.00 & CHARGES EXCEPTIONNELLES 20 600.00 20 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 620 000.00 36 000.00 584 000.00
Recettes de l'exercice 620 000.00 36 000.00 584 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 195 000.00 36 060.00 159 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 425 000.00! 425 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -390 907.81 13 200.00 -656 055.00 218 347.19
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e 16/04/2021
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IV - ANNEXES N
PRESENTAMON CROEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
51 52
No UBELLE TOTAL SANTE INTERVENTIONS SOCIALES
DEPENSES 43 460.00 6 750.00 36 710.00
Dépenses de l'exercice 43 460.00! 6750.00 36 710.00
ot OEP.AFFERENTES 4 L'EXPLOIT.COURANTE 35 710.00 35 710.00 8 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 7 750.00 6750.00; 1000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 8160.00 8160.00
Recettes de l'exercice 8 160.00 8160.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 8 160.00 8160.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -35 300.00 +6 750.00 -28 550.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES NW
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
60 61 6 &4
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES EN ACTIONS EN FAVEUR |CRECHES ET FAVEUR DES DE LA MATERNITÉ |GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 469 068.00) 250 000.00 92 900.00 3150.00 123 018.00
Dépenses de l'exercice 468 068.00 250 000.00 92 300.00 3150.00 123 018.00
oi DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 376 168.00 250 000.00 3150.00 123 018.00 6 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 92 800.00 92 900.00
Restes à réaliser -reports
RECETTES 495 000.00! +0 000.00 485 000.00
Recettes de l'exercice 495 000.00 40 000.00 485 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 165 000.00 185 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 310 000.00 10 000.00 300 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 25 932.00 -240 000.00 -$2 900.00 -3150.00 361 982.00
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e 16/04/2021
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IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
7
No UBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 425 000.00 425 000.00
Dépenses de l'exercice 125 000.00: 425 000.00
o11 DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 125 000.00 125 000.00 642 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
ti PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser « reports
SOLDE -25 000.00 “25 000.00
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e 16/04/2021
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IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-FONCTIONS}
No LIBELLE TOTAL Gervcts URBAINS mur URBAIN BNRONEMENT
DEPENSES 1753 752.50 803 812.50 936 490.00 43 450.00
Dépenses de l'exercice 1753 752.50 803 812.50 936 490.00 13 450.00
o1t DEPAFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 1753 752.50 803 812.50 936 490.00 13 450.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 35 000.00 35 000.00
Recettes de l'exercice 35 000.00 35 000.00
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 35 000.00 35 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 1718 752.50 -803 812.50 -901 490.00 -13 450.00
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e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
y g
No LIBELLE TOTAL FOIRES ET MARCHE AIDES AU COMMERCE: ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 193 503.00) 138 410.00 55 093.00
Dépenses de l'exercice 193 503.00 138 410.00 55 093.00
o11 CEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 193 503.00 138 410.00 55 093.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser «reports
RECETTES 55 000.00 55 000.00
Recettes de l'exercice 55 000.00 55 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 5 000.00 5 000.00 B IMPOTS ET TAXES 50 000.00 80 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -138 503.00, -83 410.00 -55 093.00
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Reçu en pi
Affi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
ot 020 023 024 025 No LBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION |INFORMATION, FETES ET AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, |CEREMONIES ASSOCIATIONS {NON COLLECTIVITÉ PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 41 506 726.24 35 429 749.69 5604 439.75 437 600.00 266 256.80 38 425.00
Dépenses de l'exercice 41 506 736.24 35 429 749.69 5604 439.75 137 600.00 266 256.80 3842500
ot DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 4931 391.92 217 000.00 4280 245.12 137 600.00 266 256.80 2600 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 575 000.00 23 575 000.00 8 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1606 340.63 381 246 00 1186 69463 38 400.00 66 CHARGES FINANCIERES 1457 383.41 1457 383.41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 137 500.00 137 500.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO]
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 6799 120.28 6 799 120.28 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3 000 000.00 3 000 000.00!
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4512719225 5274 763.61 39 731 291.84 20 000.60 101 076.80
Recettes de l'exercice 41 653 316.97 4800 948.33 39 731 291.84 20 000.00 101 076.80
3 ATTENUATIONS DE CHARGES 956 315.00 956 315.00 T0 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 361 606.80 260 530.00: 20 000.00 81 076.80 EE IMPOTS ET TAXES 28 370 911.43 28 370 911.43 14 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 10 796 739.00 25 042.00 10 771 697.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 200 (00.00 180 000.00 20 000.00 T6 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 559 061.33 7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 400 583.41 400 683.41 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 8 000.00 8000.00
Restes à réaliser - reports 3 473 815.28 3473 815.28
SOLDE 3 620 396.01 +30 154 986.08 34 126 852.09 -117 600.00 -165 180.00 -38 425.00
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Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION At
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL DES RUBRIQUES)
026 048
No UBELLE CIMETIERES ET |AUTRES ACTIONS DE. POMPES FUNEBRES |COCPERATION
DECENTRALISEE
DEPENSES 18 705.00 4 560.00 .
Dépenses de l'exercice 18 705.00 41 560.00
011 DEP.AFFERENTESÀ L'EXPLOIT.COURANTE 18 705.00 11 560.00 02 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES
5 CHARGES EXCEPTIONNELLES
6 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISI0
03 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser » reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
083 ATTENUATIONS DE CHARGES
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
ñ IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
6 PRODUITS FINANCIERS
1 PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Restes à réaliser - reports
SOLDE -18 705.00! 41 560.00
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Ai
IV ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
{DETAIL DES RUBRIQUES)
112 114
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE | AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES . 23479291 5570278 179 090.13
Dépenses de l'exercice 234 792.91 55 702.78 179 090.13
o11 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 234 792.91 55 702.78, 178 090.13
Restes à réaliser - reports
RECETTES 40 000.00 10 000.00
Recettes de l'exercice 10 000.00 10 000.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 009.00 10 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE +224 792.91 45 702.78 179 090.13
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IV: ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
20 211 212 251 254 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | ECOLES MATERNELLES ECOLES PRIMAIRES [HEBERGEMENT ET [MEDECINE SCOLAIRE RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 4000 371.79] 75 095.00 87 505,03 389 421.00 448 010.76 250.00
Dépenses de l'exercice 4 000 371.79 75 095.00 87 595.03 389 424.00 448 010.76 259.00
ot DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE 926 776.79 1 500.00 87 595.03 389 421.00 448 010.76, 250.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 73 585.00 73 595.00
Restes à réaliser reports
RECETTES 581 500.00 7 500.00 374 000.00
Recettes de l'exercice 581 500.00 7500.00 574 000.00
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE | 375 000.00 375 000.00! #4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 206 500.00! 7 500.00 199 000.06
Restes à réaliser -reports
SOLDE 418 871.79 +67 595.00 -87 595.03 -389 421.00 125 989.24 -250.00
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IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN :
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL DES RUBRIQUES)
30 311 312 321 324 No UBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | EXPRESSION ARTS PLASTIQUES |BIBLIOTHÈQUES ET [ENTRETIEN DU MUSICALE, LYRIQUE | ET AUTRES MEDIATHEQUES |PATRIMOINE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES ARTISTIQ CULTUREL
DEPENSES 599 700.00 29 500.00 21 650.00 7050.00 52 900.00 12 500.00
Dépenses de l'exercice 599 700.00 29 500.00! 21 950.00 7050.00 52 900.00 12 500.00
oi DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 124 900.00! 29 500.00 21 950.00 7 050.00 52 900.00 12 500.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 474 800.00
Restes à réaliser « reports
RECETTES 5 500.00 5000.00 500.00
Recettes de l'exercice 5 500.00 5000.00 500.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 5 500.00 5 000.00 500.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -594 200.00 -28 500.00 46 950.00 -5 550.00 -52 900.00 +2 500.00
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e 16/04/2021
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IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
Fonction 3
FONCTIONNEMENT
CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
No LISELLE
3
JACTION CULTURELLE
DEPENSES 475 800.00
Dépenses de l'exercice 475 800.00
oi DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
1 000.00
474 800.00)
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
a PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE.
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser - reports
SOLDE 475 800.00!
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re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL DES RUBRIQUES)
40 at 412 415 421 No UBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS |SALLES DE SPORT, |STADES MANIFESTATIONS _ |CENTRES DE LOISIRS GYMNASES SPORTIVES
DÉPENSES 1010 907.81 13 200.00 100 355.00 123 000.00 468 700.00 197 633.41
Dépenses de l'exercice 1010 907.81 13 200.00 100 355.00 123 000.00 468 700.00 197 633.41
ot DEP AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE 566 707 81 13 200.00 100 355.00 123 000.00 24 500.00! 197 633.41 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
66 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 424200.00 424 200.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 20 000.00 20 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 620 000.00 36 000.00 180 000.00
Recettes de l'exercice 620 000.00 36 000.00 180 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, OÙ DOMAINE & VENTE. 195 000.00 36 000.00 120 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 425 000.00 60 000.00
Restes à réaliser -reports
SOLDE -390 907.81 -13 200.00 4 355.00 -123 000.06 468 700.00 1763341
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Ai
IV « ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
422 423
No LIBELLE AUTRES ACTIVITE [COLONIES DE POUR LES JEUNES | VACANCES
DEPENSES 22 946.40 85 073.00
Dépenses de l'exercice 22 946.40 85 073.00
oi DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE 22 946.40 85 073.00 o12 DÉPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
ê7 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser «reports
RECETTES 369 000.00) 35 000.00
Recettes de l'exercice 369 000.00 35 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 4000.00 35 000.09 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 365 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 346 053.60! -50 073.00
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Ai
IV - ANNEXES N
PRESENTAMON EROSEL PAR LONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
510 520
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES COMMUNS
DEPENSES 43 460.00! 6750.00 3671000
Dépenses de l'exercice 43 460.00 6750.00 36 710.00
ot DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 35 710.00 35 710.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 7780.00 6 750.00 1000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 8160.00 8160.00
Recettes de l'exercice 8 160.00 8160.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 8 160.00 8160.00
Restes à réaliser reports
SOLDE -35 309.00 750.00 -28 550.00
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Affi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
60 ê 6 64
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES EN ACTIONS EN FAVEUR|CRECHES ET FAVEUR DES DE LA MATERNITE |GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 469 068.00 250 000.00 92 900.00 3150.00 123 018.00
Dépenses de l'exercice 469 068.00! 250 000.00 92 900.00 3150.00 123 018.00
ot1 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 376 168.00 260 000.00 3150.00 123 018.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 82 900.00 92 900.90
Restes à réaliser reports
RECETTES 495 000.00! 10 000.00 485 000.00
Recettes de l'exercice 495 000.00! 10 000.00 485 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 185 000.00 185 000.00 4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 310 000.00 10 000.00 300 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 25 932.00 -240 000.00 -92 900.00 -3 150.00 361 982.00
Page 110 VILEE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
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Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
{DETAIL DES RUBRIQUES)
71
No LIBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 125 000.00 425 000.00
Dépenses de l'exercice 125 000.00 425 000.00
off DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 125 000.00 125 000.00 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE)
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Lu PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -125 000.00 -125 000.00
Page {11 MILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE «Exercice : 2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
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IV « ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL DES RUBRIQUES)
811 813 84 820 821
No LIBELLE TOTAL EAU ET ASSAINISSE- |PROPRETE URBAINE | ECLAIRAGE PUBLIC [SERVICES COMMUNS | EQUIPEMENT DE MENT VOIRIE
DEPENSES 1753 752.50 50 000.00 576 200.00 177 612.50 4910.00 491 500.00
Dépenses de l'exercice 1753 752.50 50 000.00 576 200.00 177 612.50 4910.00 491 500.00
oi DEP AFFÉRENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 1763 752.60 50 000.00 576 200.00! 177 612.50 4910.00 491 500.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 35 000.00
Recettes de l'exercice 35 000.00
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 35 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 1718 752.50 -50 000.00 -676 200.00 471 612,50 4910.00 -491 500.00
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 F 062
IV ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL DES RUBRIQUES)
822 823 824 832
No UBELLE VOIRIE COMMUNALE | ESPACES VERTS |AUTRES OPERATIONS | ACTIONS ÉT ROUTES URBAINS D'AMENAGEMENT | SPÉCIFIQUES DE
URBAIN LUTTE CONTRE LA PO)
DEPENSES 74 880.00 358 700.00 6500.00 13 450.00
Dépenses de l'exercice 74 880.00 358 700.00 6 500.00 1345000
on DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 74 880.00 358 700.00 650000 13 450.00
Restes à réaliser « reports
RECETTES 35 000.00
Recettes de l'exercice 35 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 35 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -38 880.00 358 700.00 500.00 -13 450.00
Page 113 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE « Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV- ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROÏISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL DES RUBRIQUES)
gi a
No LIBELLÉ TOTAL FOIRES ET MARCHES AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 193 503.00 138 410.00 55 093.00
Dépenses de l'exercice 193 503.00! 138 410.00 55 093.00
o11 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 193 503.00 138 410.00 56 093.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser » reports
RECETTES 55 000.00 55 000.00
Recettes de l'exercice 55 000.00 55 000.00
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 5 000.00 5 000.00 ñ IMPOTS ET TAXES 50 000.00 80 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 4138 503.00 -83 410.00 -5 093,00
Page 114 VILLE D'HENIN-BEAUMONT + VIÉLE - Exercice : 2021
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
01 020 023 024 025
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON [ADMINISTRATION [INFORMATION |FETESET AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA |COMMUNICATION, CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON COLLECTIVITÉ PUBLICITE CLASSEES AILLEURS}
DEPENSES 41 506 736.24 35 429 749.69 5 604 439.75 137 600.00 266 256.80 38 425.00
Dépenses de l'exercice 41 506 736.24 35 429 749.69 5604 439.75 137 600.00 266 256.80 38 425.00
ont DEPAFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 4931 391.92 247 000.00 4280 24512 137 600.00 266 256.80 25.00 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 23 575 000.00 23 575 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 606 340.63 381 246.00 1186 694.63 38 400.00! 66 CHARGES FINANCIERES 1457 383.41 1457 383.41 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 137 500.00 437 500.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO)
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 6799 120.28 6799 120.28] 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3 000 000.00 3 000 000.00)
Restes à réaliser - reports
RECETTES 4512713225 5274 763.61 39 731 291.84 20 000.00 101 076.80
Recettes de l'exercice 41 653 316.97. 1800 948.33 39731 291.84 20 000.00 101 076.80
UE ATTENUATIONS DE CHARGES 966 315.00 956 315.00 7Û PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 361 606.80 260 530.00 20 000.00 81 076.80) 7 IMPOTS ET TAXES 28 37091143 28 37091143 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 10 796 739.00 25 04200 10 771 697.00 7% AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 200 000.00 180 000.00 20 090.00 7 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 559 061.33 7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 400 683.41 40068341 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION 8 000.00 8000.00
Restes à réaliser reports 3473 815.28 3473 815,28
SOLDE 3 620 396.01 -30 154 986.08 34 126 852.09 +117 600.00 465 180.00 -38 425.00
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Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
026 048
No LIBELLE CIMETIERES ET | AUTRES ACTIONS DE POMPES FUNEBRES | COOPERATION
DECENTRALISEE
DEPENSES 18 705.00 11 560.00
Dépenses de l'exercice 18 705.00 41 560.00
oi DEP AFFERENTESÀ L'EXPLOIT COURANTE 18 705.00 11 560.00 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
66 CHARGES FINANCIERES
ê7 CHARGES EXCEPTIONNELLES
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO)
03 VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE
R IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
B AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
76 PRODUITS FINANCIERS
ñ PRODUITS EXCEPTIONNELS
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISION
Restes à réaliser - reports
SOLDE -18 705.00 -11 560.00
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e 16/04/2021
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IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No UBELLE TOTAL pole MNGPAE burres SeucES DE PROTECTION
CVILE
DEPENSES 234 792.91 65 702.78 179-090.43
Dépenses de l'exercice 234 792.91 55 702.78 178 090.13
ot1 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 234 792.95 56 702.78 17809013
Restes à réaliser « reports
RECETTES 10 000.00 10 000.00
Recettes de l'exercice 10 000.00 10 000.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 000.00 10 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE +224 192.91 -45 702.78 -179 090.13
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IV - ANNEXES
ELEMENTS PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION DU BILAN
A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
20 at 212 25i 254 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | ECOLES MATERNELLES | ECOLES PRIMAIRES JHEBERGEMENT ET |MEDECINE SCOLAIRE RESTAURATION
SCOLAIRE
DÉPENSES 4000 371.79 75 095.00 87 595.03 389 421.00 448 010.76 250.00
Dépenses de l'exercice 4000 371.79 75 095.00 87 595.03 389 421.00 448 010.76 250.00
011 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 26 776.79 1 500.00 87 505.03 389 421.00 44801076 250.00 6 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 73 595.00 73 596.00
Restes à réaliser «reports
RECETTES 581 500.00 7 500.00 574 000.00
Recettes de l'exercice 88 500.00 7 500.00 574 000.00
10 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 375 000.00 375 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 206 500.00 7 500.00 199 000.00
Restes à réaliser -reports
SOLDE 418 871.79 -67 595.00 $7 595.03 -389 421.00 125 989.24 -250.00
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IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai |
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES}
30 31f 312 321 324
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS JEXPRESSION ARTS PLASTIQUES |BIBLIOTHEQUES ET |ENTRETIEN OU MUSICALE, LYRIQUE |ET AUTRES MEDIATHEQUES PATRIMOINE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES ARTISTIQ) CULTUREL
DEPENSES 896 700.00 29 500.00 21 950.00 7 050.06 52 900.00 12 500.00
Dépenses de l'exercice 599 700.00 29 500.00 21 950.00 7 050.00 52 900.00 12 500.00
ot1 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 124 900.00 29 500.00 21 950.00 7 050.00 52 900.00 12 600.00) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 474 800.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 5 500.00 5 000.00 500.00
Recettes de l'exercice 5 500.00 5000.00 300.00:
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 5 500.00 5 000.00: 800.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser « reports
SOLDE -594 200.00 -29 500.00 46 950.00 550.00 -52 900.00 12 500.00
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e 16/04/2021
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IV. ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No UBELLE ACT IN QUTREUE
DÉPENSES 475 800.00
Dépenses de l'exercice 475 800.00
o11 DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 1 000.09
6 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 474 800.00
Restes à réaliser reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE.
4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Restes à réaliser « reports
SOLDE 475 800.00
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IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
40 a 412 415 421 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS ISALLES DE SPORTS, |STADES MANISFESTATIONS | CENTRES DE LOISIRS] GYMNASES SPORTIVES
DEPENSES 1010 907.81 13 200.00 400 355.00 123 000.00 468 700.00 197 633.41
Dépenses de l'exercice 1010 907.81 13 200.00 400 355.00 123 000.00 468 700.00 197 633.41
oti DEPAFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 566 707.81 13 200.00 +00 355.00 123 000.00 24 500.00 197 633.41 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 424 200.00 424 200.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 20 000.00 20 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 620 000.00! 36 000.00 180 000.00
Recettes de l'exercice 620 000.00 36 000.00 180 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 195 000.00 36 000.00 +20 000.00 À DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 425 000.00 60 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE +390 907.81 -13 200.00 -64 355.00 -123 000.00 -468 700.00 -17 633.44
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e 16/04/2021
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IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
422 423
No LIBELLE AUTRES ACTIVITES |COLONIES DE POUR LES JEUNES |VACANCES
DEPENSES 22 948.40 8507300
Dépenses de l'exercice 22 946.40 8507300
011 DEPAFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 22 946.40 85 073.00 012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser -reports
RECETTES 369 000.00 35 000.00
Recettes de l'exercice 369 000.00 35 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE: 4 000.00! 35 000.00 4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 365 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 346 053.60 +50 073.00
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e 16/04/2021
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IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No LIBELLE TOTAL CES cos ave eomuns
DEPENSES 43 460.00 6750.00 36 710.00
Dépenses de l'exercice 43 460.00 6750.00 36 70.00
of1 DEP AFFERENTESÀ L'EXPLOIT COURANTE 35 710.00 3571000 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 7750.00 6 750.00 4 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 8 460,00 8160.00
Recettes de l'exercice 8160.00 8160.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 8 160.00 8160.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -35 300.00! 6750.00 -28 550.00
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Reçu en pi
Affi
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re le 16/04/2021
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
60 ô 62 64
No UBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS | SERVICES EN ACTIONS EN FAVEUR| CRÈCHES ET FAVEUR DES DE LA MATERNITE |GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 469 068.00) 250 000.00 82 900.00 3150.00 123 018.00
Dépenses de l'exercice 469 068.00) 250 000.00 92 900.00 3150.00 123 018.00
ot DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT COURANTE 376 168.00 250 000.00 3150.00 123 018.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 82 900.00 82 900.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 495 000.00 10 000.00 435 000.00
Recettes de l'exercice 495 000.00 10 000.00 485 000.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 185 000.00 185 000.00 T4 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 310 000.00! 10 000.00 300 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 25 932.00 -240 000.00 <92 900.00 +3150.00 361 982.00
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Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No LIBELLE TOTAL PARC PV DE LA VILLE
DEPENSES 425 600.60 125 000.00
Dépenses de l'exercice 125 000.00! 425 000.00
01 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 125 000.00 125 000.00 042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE!
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
1 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser « reports
SOLDE 125 000.00 425 000.00
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e 16/04/2021
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IV - ANNEXES N
ELEMENTS OU BILAN PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION A
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
No LIBELEE TOTAL EAU ETASSANSSE. PROPRETÉ URBAINE ECLARIGE PUBLIC SERUGES CONS EQUPEMENTS DE MENT {AMENAGEMENT [VOIRIE
URBAIN)
DEPENSES 1753 752.50 50 000.00 576 200.00 177 612.50 490.00 491 500.00
Dépenses de l'exercice 1753 752.50 50 000.00 576 200.00 À77 612.50 4910.00 491 500.00
off DEP AFFERENTES À L'EXPLOIT.COURANTE 1763 752.50 50 000.00 876 200.00 177 612.60 4910.00 491 500.00
Restes à réaliser + reports
RECETTES 35 000.00
Recettes de l'exercice 35 000.00
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 36 000.00
Restes à réaliser- reports
SOLDE -1718 752.50 -50 000,00 -576 200.00 -177 612.50 4910.00 -491 500.00
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e 16/04/2021
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IV- ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
822 823 824 832
ho LIBELLE VOIRIE COMMUNALE | ESPACES VERTS | AUTRES OPERATIONS ACTIONS ET ROUTES URBAINS D'AMENAGEMENT |SPECIFIQUES DE
URBAIN LUTTE CONTRE LA PO
DEPENSES 74 880.00 358 700.00: & 500.00 13 450.00
Dépenses de l'exercice 74 880.00 358 700.00 6 500.00 13 450.00
011 DEP.AFFERENTES À L'EXPLOIT COURANTE 74 880.00 358 700.00 6500.00 13 450.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 35 000,00
Recettes de l'exercice 35 000.00
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE. 35 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -39 880.00 358 700.00 -6 500.00 13 450.00
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IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES SOUS-RUBRIQUES)
st y
No LIBELEE TOTAL FOIRES ET MARCHES | AIDES AU COMMERCE: ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 193 503,00 138 410.00 85 093.00
Dépenses de l'exercice 193 503.00 438 410.00 55 093,00
o11 DÉPAFFÈRENTES À L'EXPLOIT COURANTE 193 503.00 138 410.00 35 093.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser -reports
RECETTES 55 000.00 55 000.00
Recettes de l'exercice 55 000.00 55 000.00
7 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTE 5 000.00 5 000.00 7 IMPOTS ET TAXES 50 000.00 50 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 4138 503.00 -83 410.00 -55 093.00
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Ai
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
ô î 2 3 4
No Libellé TOTAL | Nonventllable |SCES GENERAUX]SECURITE ET [ENSEIGNEMENT- |CUÈTURE SPORTS ET ot ADM.PUBLIQUES|SALUBRITE |FORMATION JEUNESSE
LOCALES PUBLIQUE
DÉPENSES
Dépenses réelles 1870626945) 353528346| 1225 448.80 14821600 481 648.75 168000.00! 6 487 141.00 Equipements municipaux 14 860 985.99 ; 975 448.80 14821600 481 648.75) 16800000! 6467 141.00 Equip. non municipaux 80 000.00!" LL
Opérations financières 3 545 283.46 3 535 283.46
Dépenses d'ordre 3000 000.00
Total dépenses de l'exercice 23 706 269.45 3 536 283,46 3225 448.80 148 216.00 481 648.75 168 000.00 6467 141.00
RAR N<1 et reports 6529 57360] 3688 193.74 294 395,16 67 81497 54 298.86 11 087.62) 616 545.85
Total cumulé dépenses 2823584305) 7223477.20| 3516 843.96 216 030.87 835 947.61 179087.62| 7 083 686.85
RECETTES
Total recettes de l'exercice 2781954148] 2155235927] 3250 000.00 35 185.00 1 581 478.60
RAR N:1 et reports 1193 001.87 152 654.00 50 000.00
Totai cumulé recettes 2801254305] 2155235927) 3250 000.00 187 839.00 +631 478.60
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Ai
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
6 7 8 9
No Libellé FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET | ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 166 774.48 610 000.09! 5 803 756.96 100 000.00 Equipements municipaux 166 77448 600000.0| 58037560 50 000.00 Équip. non municipaux 50 000.00 Opérations financières
Dépenses d'ordre : :
Total dépenses de l'exercice 166 774.48 610000.00| 6803 756.96 100 000.00
RAR N:1 et reports 49 422.07 11 607.06 1739 208.27
Total cumulé dépenses 216 196.55| 621607.06| 6 542 965.23 +00 000.00
RECETTES,
Total recettes de l'exercice 12 017.54 1388 500.77
RAR N°1 et reports 990 347,87
Total cumulé recettes 12 017.54 2 378 848.64
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Reçu en pi
Affi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV ANNEXES W
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE AI
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4
No Libellé TOTAL | Nonvenlilable |SCES GENERAUX/SECURITE ET [ENSEIGNEMENT- CULTURE SPORTS ET ot ADM PUBLIQUES | SALUBRITE FORMATION NEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 24547649.31| 353528346| 3516 643.96 216 030.97 535 947.61 119087.62| 7 083 686.85
Dépenses réelles 2154764931| 353528346| 1516 84396 216 030.97 535 947.61 17908762] 7083 686.85
PAS DE CHAPITRE
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 35 195.00 35 195.00 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3510088465) 3500 088.46
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations d'équipement 17752 365.85 1266 843.96 216 030.97 535 947.61 17908762] 7 08368685
10 EGLISE ST MARTIN 105 000.00 +05 000.00 f INFORMATISATION 30 669.80 30 669.80 15 PERCHE / GARE 1674 00241
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 6 845 42947 6 845 420.47 17 VIDEO PROTECTION 19281497 192 814.97 19 RESERVE FONCIERE 448 936.40 6192.00 2 ECLAIRAGE PUBLIC 1441 20220
21 SERVICE DES SPORTS 186 579.56 174 972.50 2 TRAVAUX DE VOIRIE 2 499 474.99 50 000.00 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 194 438.20
24 CULTURE 177 185.80 110 713.80) 63 972.00 2 500.00 25 MEDIATHEQUE
28 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 756 416.59 40 006.00 504 802.45) 30 BATIMENTS COMMUNAUX 706 904.13 642 730.53 31 145.16 1011562 1606.88 x VILLE - JARDIN 684 154.87
3 PROPRETE URBAINE 18 000.00
3 MATERIEL DE TRANSPORT
x CIMETIÈRES 69 986.96 69 986.96 35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 414 335.59 366 560.87 23 216.06 9478.00 38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION OU CENTRE VILLE 1306 833.91
Opérations pour compte de tiers 250 000.00 250 000.00
Dépenses d'ordre 3 000 000.00 2 000 000.00
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 3 000 000.00! 2 000 000.08!
Total recettes 2801254305] 2155235027] 3250 000.00 187 839.00 1831 478.60
Recettes réelles 1543672277| 10976 538.99 250 000.00 187 839.00 1631 478.60
PAS DE CHAPITRE
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 776 700.00 176 700.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 6849 838.99 6 849 838.99 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 4198 166.24 187 839.00 1631 478.60 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 350 000.00 3 350 000.00 A IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54
Opérations pour compte de tiers 250 000.00 250 000.00
Receties d'ordre 13575820.28| 10 575 820.28 3000 000.00
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT| 6799120.28| 6799 120.28
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 776 700.00 776 700.00)
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3 000 000.00! 3 000 000.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV- ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
6 7 8 9
No Libellé FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET [ACTION SERVICE URBAIN, | ECONOMIQUE
ENVIRONNEMENT |
Total dépenses 216 196.55) 621 607.06 8 542 965.23 100 000.00
Dépenses réelles 216 196.55 621 607.06 7 542 965.23 100 000.06
PAS DE CHAPITRE
19 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Opérations d'équipement 216 196.55 611 607.06 7 542 965.23 100 000.00
10 EGLISE ST MARTIN
1 INFORMATISATION
15 PERCHE / GARE 1674 00241 16 COMPLEXE LEO LAGRANGE
#7 VIDEO PROTECTION
18 RESERVE FONCIERE 350 000.00 2 744.40 20 ECLAIRAGE PUBLIC 1441 202.20) 21 SERVICE DES SPORTS 11 607.06
22 TRAVAUX DE VOIRIE 2 449 474.99 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 194 438.20 24 CULTURE
25 MEDIATHEQUE
29 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 211 614.14
30 BATIMENTS COMMUNAUX 21 305.94 3i VILLE - JARDIN 684 154.87 32 PROPRETE URBAINE 18 000.00 3 MATERIEL DE TRANSPORT
4 CIMETIERES
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 4582.41 10 808.34 38 COMMERCES
3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 250 000.00 966 833.91 100 000.00
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre 1 000 000.00
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 000 000.00!
Total recettes 12 017.54 2 378 848.64
Recettes réelles 12 017.54 2378 848.64
PAS DE CHAPITRE
024 PRODUITS CES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2378 848.64 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54)
Opérations pour compte de fiers
Recettes d'ordre
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT |
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS|
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE|
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pi
Affi
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES M
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libelé TOTAL | Nonventiable |SCESGENERAUXISECURITE ET JENSEIGNEMENT-[CULTURE [SPORTS ET O1 |ADMPUBLIQUESISALUBRTE [FORMATION JEUNESSE
LOCALES [PUBLIQUE
041 | OPERATIONS PATRIMOMALES 3000 000.00 3 000 000.0
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e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES N
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE Aî
INVESTISSEMENT
6 7 8 9 No Libelé FAMILLE LOGEMENT |AMEAAGEMENT ET ACTION
SERVICE URBAIN | ECONOMIQUE ENVIRONNEMENT)
41 OPERATIONS PATRIMONIALES
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
{DETAIL SOUS-FONCTION)
o a
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION VENTILABLES GENERALE
DEPENSES 10 740 321.16 7223 477.20 3516 843.96
Dépenses de l'exercice 6760 732.26 3 535 283.46 3225 448.80
PAS DE CHAPITRE
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2000 000.00 2 000 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 35 195.00 35 195.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3500 088.46 3 500 088.46
N° Opérations d'équipement 975 448.80 975 448.80
1 INFORMATISATION
19 RESERVE FONCIERE
2 TRAVAUX DE VOIRIE
24 CULTURE 105 000.00 105 000.00 23 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 40 C00.00 40 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX 505 000.00! 305 000.00 33 MATERIEL DE TRANSPORT
34 CIMETIERES 41 500.00 41 500.00 35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 283 948.80 283 948.80 38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
Opérations pour compte de tiers 260 000.60 250 000.00
454140 | GESTION DES PERILS DEPENSES 250 000.00! 250 000.00
Restes à réaliser «reports 3979 588.90 3688 193.74 291 395.16
RECETTES 24 025 659,27 20 775 659.27 3250 000.00
Recettes de l'exercice 24 025 659.27 20 775 669.27 3250 000.00
PAS DE CHAPITRE
o21 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 6799 120.28 6 709 120.28 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS. 176 700.00 776 700.00 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3 000 000.00 3 000 000.00 o41 OPERATIONS PATRIMONIALES 3000 000.00 3 000 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 6 840 838.99 6 849 838.09 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 350 000.00 3360 000.00
Opérations pour compte de tiers 250 000.06! 250 000.00
454240 | GESTION DES PERILS RECETTES 250 000.00! 250 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 13 285 338.11 13 552 182.07 266 843,96
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction { SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
{DETAIL SOUS-FONCTION)
fi
No LIBELLE TOTAL SECURITES
INTERIEURE
DÉPENSES 216 030.97 21603097
Dépenses de l'exercice 148 216.00 148 216.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
N° Opérations d'équipement 148 216.00 148 216.00
11 INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION 125 000.00 425 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
33 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 23 216.00 23 216.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser -reports 67 814.97 6781497
RECETTES 187 839.00 187 839.00
Recettes de l'exercice 35 185.00 35 185.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 35 185.00 35 185.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 152 654.00 452 654.00
SOLDE -28 191.97 +28 191.97
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
{DETAIL SOUS-FONCTION)
2 25
No LIBELLE TOTAL ENSEIGNEMENT DU |SERVICES ANNEXES PREMIER DEGRE |DE L'ENSEIGNEMENT
DÉPENSES 535 947.61 489 947.61 46 000.00
Dépenses de l'exercice 431 648.75) 435 648.75 46 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
N° Opérations d'équipement 481 648,75 435 648.75 46 000.00
f INFORMATISATION
22 TRAVAUX DE VOIRIE
2 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 481 648.75 435 648.75 46 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser «reports 54 298.86 54 208.86
RECETTES
Recettes de l'exercice
04t OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -535 947.61 -489 947.61 46 000.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV « ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL SOUS-FONCTION)
3 32
No UBELLE TOTAL EXPRESSION CONSERVATION ET ARTISTIQUE DIFFUSION DES
PATRIMOINES
DEPENSES 178 087.62 21 882.00 157 205,62
Dépenses de l'exercice 168 000.00 48 000.00! 450 000.00
a IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement 468 000.00 48 000.00 150 000.00
10 EGLISE ST MARTIN 105 000.00 105 000.00 24 CULTURE 63 000.00 18 000.00 45 000.00 25 MEDIATHEQUE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 11 087.62 3 882,00 7205.62
RECETTES
Recettes de l'exercice
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -178 087.62 -21 882.00 157 205.62
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL SOUS-FONCTION)
41 42
No LIBELLE TOTAL SPORTS JEUNESSE
DEPENSES 7083 686.85 7 022 008.85 61 678.00
Dépenses de l'exercice 6 467 141.00 6405 661.00 61 480.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
N° Opérations d'équipement 6467 141.00 6 405 661.00 61 480.00
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 6 288 661.00 6 288 661.00 2 SERVICE DES SPORTS 117 000.00 117 000.00 2 TRAVAUX DE VOIRIE 30 000.00 30 000.00 24 CULTURE 2 500.00 2500.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8 980.00 8080.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 616 545.85 616 347.85 198.00
RECETTES 1631 478.60 1631 478.60
Recettes de l'exercice 1581 478.60 1581 478.60
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 581 478.60) 1581 478.60
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 50 000.00 50 000.00
SOLDE -5 452 208.25 -5 390 530.25 -61 678.00
Page 139 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES
ELEMENTS
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION DU BILAN Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
{DETAIL SOUS-FONCTION)
No LISELLE TOTAL
DÉPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser -reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES M
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
{DETAIL SOUS-FONCTION}
62 64
No LIBELLE TOTAL ACTIONS EN FAVEUR |CRECHES ET
DE LA MATERNITE |GARDERIES
DEPENSES 216 196.55 391.69 215 804.86
Dépenses de l'exercice 16677448 16677448
N° Opérations d'équipement 166 774.48 16677448
29 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 166 774.48 166 774.48 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 49 422.07: 391.69 49 030.38
RECETTES 12017.54 12 017.54
Recettes de l'exercice 12 047.54 12 017.54
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54 12 017.54
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -204 179.01 -391.69 +203 ru]
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Ai
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
{DETAIL SOUS-FONCTION)
A
No LIBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 621 607.06) 621 607.06
Dépenses de l'exercice 610 000.00 610 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 000.00 40 000.00.
N° Opérations d'équipement 600 000.00 600 000.00
18 RESERVE FONCIERE 360 000.00! 350 000.00! 21 SERVICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 250 000.00 250 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 11 607.06 11 607.06
RECETTES
Recettes de l'exercice
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
Opérations pour compte de fiers
Restes à réaliser « reports
SOLDE 21 607.06 -621 607.06
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Ai
IV - ANNEXES IN
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL SOUS-FONCTION)
81 &
No LBELLE TOTAL SERVICES URBAINS | AMENAGEMENT URBAIN
DEPENSES 8 542 965.23 1636 030.86 6 906 934.37
Dépenses de l'exercice 6 803 756.96, 599 306.98 6 204 44998
04 OPERATIONS PATRIMONIALES 1000 000.00 1 000 000.00 24 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
N° Opérations d'équipement 5 803 756.96 599 306.98 5 204 449.98
15 PERCHE / GARE 1525 637.50 1 525 637.50 18 RESERVE FONCIERE 65 118.00 65 118.00 20 ECLAIRAGE PUBLIC 576 200.98 576 200.98 2 SERVICE DES SPORTS
2 TRAVAUX DE VOIRIE 2263419.18 5106.00 2258 313.18 3 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
a BATIMENTS COMMUNAUX
3 VILLE - JARDIN 625 000.00 625 000.00 3 PROPRETE URBAINE 18 000.00 18 000.00 33 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 730 381.30 730 381.30
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 1739 208.27 1036 723.88 702 484.39
RECETTES 2378 848.64) 1084 505.67 1294 34297
Recettes de l'exercice 1388 500.77 517 155.67 871 345.10
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1388 500.77 51715567 871 345.10
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 390 347.87) 567 350.00 422 997.87
SOLDE -6 164 116.59 -551 525.19 -5 612 591.40
Page 143 VALLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL SOUS-FONCTION)
go ga
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS |AIDES AU COMMERCE ECONOMIQUES ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 100 000.00 30 000,00 70 000.00
Dépenses de l'exercice 100 000.00 30 000.00 70 000.00
W Opérations d'équipement 100 000.00 30 000.00 70 000.00
fi INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION
19 RESERVE FONCIERE
23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
3 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 100 000.06 30 000.00 70 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE +100 000.00 -30 000.00 -70 000.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
01 020 026
No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION |CIMETIERES ET VENTILABLES GÉNERALE DE LA |POMPES FUNÉBRES
COLLECTIVITÉ
DEPENSES 10 740 321.16 7223 477.20 3446 857.00 69 686.96
Dépenses de l'exercice 6760 732.26 3535 283.46 3183 948.80 41 500.00
PAS DE CHAPITRE
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE!
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 000 000.00 2000 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 35 195.00 35 195.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 500 088.46 3500 088.46
N° Opérations d'équipement 975 448.80 933 948.80 41 500.00
ñ INFORMATISATION
LE RESERVE FONCIERE
2 TRAVAUX DE VOIRIE
24 CULTURE 105 000.00 105 000.00 2 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 40 000.00 40 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX 505 000.00 505 000.00 3 MATERIEL DE TRANSPORT
34 CIMETIERES 41 500.00 41 500.00 3 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 283 948.80 283943 80 38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
Opérations pour compte de tiers 250 000.00 250 000.00
454140 | GESTIONDES PERILS DEPENSES 250 000.00 250 000.00
Restes à réaliser - reports 3979 588.90 3688 193.74 262 908.20 28 486.96
RECETTES 24 025 659.27 20 775 659.27 3250 000.00
Recettes de l'exercice 24 026 659.27 20 775 659.27 3250 000.06
PAS DE CHAPITRE
o2i VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 6799 120.28 8 799 120.28 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 776 700.00 776 700.00 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3 000 000.00 3 000 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 3 000 600.00 3000 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 6849 838.99 6 849 838.99 1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 360 000.00 3350 000.00
Opérations pour compte de tiers 250 000.00 250 000.00
454240 | GESTION DES PERILS RECETTES 250 000.00 250 000.00
Restes à réaliser » reports
SOLDE 13 285 338.11 13 552 182.07 196 857.00 -69 986.96
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Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
112 114
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE! AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES 216 030.97! 2316.00 19281497
Dépenses de l'exercice 148 216.00 2321600 125 000.00
mn SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
NW Opérations d'équipement 148 216.00 23 216.00! 125 000.00
11 INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION 125 000.00 125 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
3 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 2321600 23 216.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 67 814,97 67 81497
RECETTES 187 839.00 187 839.00
Recettes de l'exercice 35 185.00 35 185.00
43 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 35 185.00 35 185.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 152 654.00 152 654.00
SOLDE -28 191.97 -23 216.00 497597
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Ai fe
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 202 ID : 062
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT- FORMATION
{DETAIL RUBRIQUE)
Ai 212 23 251
No LIBELLE TOTAL ECOLES MATERNELLES | ECOLES PRIMAIRES | CLASSES REGROUPEES | HEBERGEMENT ET RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 536 947.61 68 629.97 34 967.24 386 350.40 46 000.00
Dépenses de l'exercice 481 648.75 53 000.00 2648.75 380 000.00 46 000.00
04f OPERATIONS PATRIMONIALES
N° Opérations d'équipement 481 648.75 53 000.00! 2648.75 380 006.00 46 000.00
1 INFORMATISATION
2 TRAVAUX DE VOIRIE
23 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 481 648.75 53 000.00 264875 380 000.00 46 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 54 298.86 15 629.97 32 318.49 6 350.40
RECETTES
Recettes de l'exercice
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -535 947.61 -68 629.97 -34 967.24 -386 350.40 -46 000,00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL RUBRIQUE)
311 312 321 324
No LIBELLE TOTAL EXPRESSION ARTS PLASTIQUES |BIBLIOTHEQUES ET | ENTRETIEN DU MUSICALE, LYRIQUE |ET AUTRES MEDIATHEQUES PATRIMOINE
ET CHOREGRAPHIQUE ACTIVITES ARTISTIQ CULTUREL
DEPENSES 179 087,62 16 882.00 5 000.00 62 205.62 405 000.00
Dépenses de l'exercice 168 000.00! 13 000.00 5 000.00 45 000,00 105 000.00
A IMMOBILISATIONS CORPORELLES
M Opérations d'équipement 168 000.00 13 000.00 5000.00 45 000.00 405 000.00
10 EGLISE ST MARTIN 105 000.00 105 000.00 24 CULTURE 63 000.00 43 000.00 5 000.00 45 000.00 25 MEDIATHEQUE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser «reports 11 087.62) 3882.00 7205.62
RECETTES
Recettes de l'exercice
#3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -179 087.62 16 882.00 +5 000.00 +52 205.62 +105 000.00
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Affi €
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2024 iD : 082:
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL RUBRIQUE)
ai 4m 4 44 420 No LIBELLE TOTAL SALLES DE SPORT, |STADES PISCINES AUTRES EQUIPEMENT- JEUNESSE - GYMNASES S SPORTIFS OÙ DE |SERVICE COMMUN LOISIRS
DEPENSES 7083 686.85 174 972.50 1606.88 6 845 429.47 52 500.00
Dépenses de l'exercice 6467 141.00 117 000.00 6 288 661.00 52 500.00
41 OPERATIONS PATRIMONIALES
La Opérations d'équipement 6467 141.00 117 000.00 6288 661.00 52 500.00
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 6 288 661.00 6 288 661.00 al SERVICE DES SPORTS 117 000.00 117 000.00 2 TRAVAUX DE VOIRIE 50 000.00 50 000.00 24 CULTURE 2 500.00 2 500.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8 980.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser reports 616 545,85 57 972.50 4606.88 556 768.47
RECETTES 631 478.60 50 000.00 1.518 877.60 62 601.00
Recettes de l'exercice 1 581 478.60 1518 877.60 62 601.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1581 478.60 1518 877.60 62 601.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 50 000.00 50 000.00
SOLDE -5 452 208.25] 124 972.50 4 606,88 -5 326 551.87 62 601.00 -52 500.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES V
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL RUBRIQUE)
aa
No LIBELLE CENTRES DE LOISIRS
DEPENSES 9178.00
Dépenses de l'exercice 8 980.00
oi OPERATIONS PATRIMONIALES
N° Opérations d'équipement 8 980.00
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE
21 SERVICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE
24 CULTURE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8 980.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 198.00
RECETTES
Recettes de l'exercice
oi OPERATIONS PATRIMONIALES
5 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser » reports
SOLDE -9178.00
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
{DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
3 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser «reports
SOLDE
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
{DETAIL RUBRIQUE)
62 &
No UBELLE TOTAL ACTIONS EN FAVEUR]CRECHES ET DELA MATERNITE |GARDERIES
DEPENSES 216 196.55) 391.69 215 804.86
Dépenses de l'exercice 166 774.48 466 774.48
N° Opérations d'équipement 166 774.48 166 774.48
29 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 16677448 16677448 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 49 422.07 391.69 49 030.38
RECETTES 12 017.54 12 017.54
Recettes de l'exercice 12 017.54 12017.54
ñ SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1207.54 1201754
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -204 179.01 -391,69 -203 787.32
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
{DETAIL RUBRIQUE)
1
No UBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 621 607.06 621 607.06
Dépenses de l'exercice 610 000.00 610 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 000.00 10 000.00
N° Opérations d'équipement 600 000.00, 600 000.00
19 RESERVE FONCIÈRE 350 000.00 350 000.00 21 SERVICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE
30 BÂTIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 250 000.00 250 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 11 607.06 11 607.06
RECETTES
Recettes de l'exercice
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -621 607.06 -621 607.06
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Reçu en pi
Affi
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL RUBRIQUE)
81i 813 814 816 820 No UBELLE TOTAL EAU ET ASSAINISSE-| PROPRETE URBAINE | ECLAIRAGE PUBLIC [AUTRES RESEAUX ET | SERVICES COMMUNS MENT SERVICES DIVERS
DEPENSES 8 542966.23 2655.20 83716H 1589 513.35 10 146.00 92 74440
Dépenses de l'exercice 6 803 756.96 48 000.00 576 200.98 5106.00 65 118.00!
41 OPERATIONS PATRIMONIALES 1000 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
N° Opérations d'équipement 5803 756.96 18 000.00 576 200,98 5106.00 65 118.00
15 PERCHE / GARE 1525 637.50
19 RESERVE FONCIERE 65 118.00 65 118.00 20 ECLAIRAGE PUBLIC 576 200.98: 576 200.98 2 SERVICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE 2283 419.18 5106.00 3 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
30 BÂTIMENTS COMMUNAUX
31 VILLE - JARDIN 825 000.00
32 PROPRETE URBAINE 18 000.00 18 000.00 3 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 730 381.30
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 1739 208.27 2 655,20 157463 1013317237 5 040.00 27 626.40
RECETTES 2378 848.64 1084 505.67
Recettes de l'exercice 1388 500.77 317 155.67
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1388 500.77 517 155.67
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser -reports. 980 347.87 567 350.00
SOLDE -6 164 116.59) <2 655.20 3716.31 -605 007.68 10 146.00 8274440
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL RUBRIQUE)
821 822 823
No LIBELLE EQUIPEMENT DE VOIRIE COMMUNALE |'ESPACES VERTS VOIRIE ET ROUTES URBAINS
DEPENSES 2825 174.81 3516 672.83 612 342.33
Dépenses de l'exercice 2368 313.18 3176 018.80 595 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1 000 600.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
N° Opérations d'équipement 2268 313.18 2176 018.80 895 000.00
15 PERCHE / GÂRE 1525 637.50 19 RESERVE FONCIERE
20 ECLAIRAGE PUBLIC
21 SERMICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE 2258 313.18
23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
3t VILLE - JARDIN 30 000.00 595 000.00 32 PROPRETE URBAINE
33 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VIELE 80 000.00 850 381.30
Opérations pour compte de Hers
Restes à réaliser - reports 256 861.63 340 654.03 7134233
RECETTES 1267 346.33 26 996.64
Recettes de l'exercice 871 345.10
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 871 345.10
Opérations pour compte de fiers
Restes à réaliser -reports 396 001.23 26 996.64
SOLDE -2 625 174.81 -2 249 326.50 -645 345.69
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV: ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL RUBRIQUE)
80 w
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS |AIDES AU COMMERCE ECONOMIQUES ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 100 000.00 30 000.00 70 060.00
Dépenses de l'exercice 100 600.00 30 000.00 70 000.00
N° Opérations d'équipement 100 000.00! 30 000.00 70 600.00
1 INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION
19 RESERVE FONCIERE
23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 100 000.00 30 000.00 70 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser -reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE +00 000.00 -30 000.00 -70 000.00
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM. PUBLIQUES LOCALES
{DÉTAIL SOUS-RUBRIQUE)
ot 020 026
No UBELLE TOTAL OPERATIONS NON [ADMINISTRATION |CIMETIERES ET VENTILABLES GENERALE DE LA [POMPES FUNÈBRES
COLLECTIMTE
DEPENSES 10 740 321.16 7223 477.20 3446 857.00 69 586.96
Dépenses de l'exercice 6 760 732.26 3535 283.46 3183 948,80 41 500.00
PAS DE CHAPITRE
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 000 000.00 2 000 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 35 195.00 35 195.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 500 088.46 3 500 088.46
N° Opérations d'équipement 975 448.80 933 48.80 41 500.00:
fi INFORMATISATION
19 RESERVE FONCIERE
2 TRAVAUX DE VOIRIE
24 CULTURE 105 000.00 105 000.00 29 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 40 000.00 40 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX 505 000.00 505 000.00 33 MATERIEL DE TRANSPORT
4 CIMETIERES 41 500.00 41 500.00 35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 283 948.80) 283 948.80 38 COMMERCES
#3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE
Opérations pour compte de tiers 250 000.00 250 000.00
454140 | GESTION DES PERILS DEPENSES 250 000.00 250 000.00
Restes à réaliser - reports 3979 588.90 3688 193.74 262 908.20 28 486.96
RECETTES 24 025 659.27 20 775 659.27 3 250 000.00
Recettes de l'exercice 24 025 659.27 20 775 659,27 3250 000.00
PAS DE CHAPITRE
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 6709 120.28 6799 12028 024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 776 700.00 776 700.00 040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE 3 000 000.00 3000 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 3 000 000.00 3 000 000.00 1 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 6 849 838.99 6849 838.99 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3350 000.00 3 350 000.00
Opérations pour compte de tiers 250 000.00! 250 000.00
454240 | GESTION DES PERILS RECETTES 250 000.00 250 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE 13285 338,11 13 552 182.07 -106 857.00 -69 986.96
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
112 114
No LIBELLE TOTAL POLICE MUNICIPALE | AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES 216 030.97 2321600 19281497
Dépenses de l'exercice 148 216.00 23 216.00 125 000,00
m SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
W Opérations d'équipement 148 216.00 2326.00 125 000.00
fi INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION +25 000.00 125 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
33 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 23 216.00 23 216.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser + reports 67 814.97 67 814.97
RECETTES 187 839.00 187 839.00
Recettes de l'exercice 35 185.00 35 185.00
4 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 35 185.00 35 185.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 152 654.00 152 654,00
SOLDE -28 191.97 -23 216.00 4975.97
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai fe
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE + Exercice : 2021 ID : 062
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
an 212 23 251
No UBELLE TOTAL ECOLES MATERNELLES | ECOLES PRIMAIRES |CLASSES REGROUPÉES | HEBERGEMENT ET RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 535 947.61 68 629.97: 34 967.24 386 350.40 46 000.00
Dépenses de l'exercice 481 648.75 53 000.00 2648.75 380 000.00 46 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
N° Opérations d'équipement 481 648.75 53 000.00 2648.75 380 000.00 46 000.00
fi INFORMATISATION
2 TRAVAUX DE VOIRIE
29 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 481 648.75 53 000.00 264875 380 000.00 46 000.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser «reports 54 298.86 15 629.97 4238.49 6 350.40
RECETTES
Recettes de l'exercice
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -535 947.61 -68 629.97 -34 967.24 -386 350.40 -46 000.00
Page 159 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Reçu en pi
Ai
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
31 32 321 324
No LIBELLE TOTAL EXPRESSION ARTS PLASTIQUES | BIBLIOTHÈQUES ET |ENTRETIEN OU MUSICALE, LYRIQUE | ET AUTRES MEDIATHEQUES |PATRIMOINE
ET CHOREGRAPHIQUE | ACTIVITES ARTISTIQ CULTUREL
DEPENSES 179 087.62 45 882.00 5 000.00 52 205.62 105 000.00
Dépenses de l'exercice 168 000.00 43 000.00! 5000.00 45 000.00 405 000.00
2 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
N° Opérations d'équipement 168 000.00 13 000.00 5000.00 45 000.00 105 000.00
10 EGLISE ST MARTIN 405 000.00 105 000.00 24 CULTURE 63 000.00 13 000.00 5 000.00 45 000.00 25 MEDIATHEQUE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
Opérations peur compte de tiers
Restes à réaliser -reports 11 087.62 3 882.00 7205.62
RECETTES
Recettes de l'exercice
3 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -179 087.62 -16 882.00 -$000.00 -52 205.62 105 000.00!
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai fe
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 062
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
CH 412 43 44
No LIBELLE TOTAL SALLES DE SPORTS, | STADES PISCINES AUTRES EQUIPEMENT] PAS DE SOUS-RUBRI GYMNASES S SPORTIFS OU DE [QUE
LOISIR
DEPENSES 7083 686.85 174 972.50 1606.88 6 845 429.47 52 500.00
Dépenses de l'exercice 6467 141.00 117 000.00 6288 661.00 52 500.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
NW Opérations d'équipement 6 467 141.00 #17 000.06 6288 664,00 52 500.00
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 6288 661.00 6288 661.00 2 SERVICE DES SPORTS 117 000.00 117 000.00 2 TRAVAUX DE VOIRIE 50 000.00 50 000.00 24 CULTURE 2 500.00 2 500.00 30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8980.00
Opérations pour compte de tiers
Ristes à réaliser - reports 616 545.85 57 972.50 1606.88 356 768.47
RECETTES 1631 478.60 50 000.00 1 518 877.60 62 601.00!
Recettes de l'exercice 1581 478.60 1 548 877.60 62 601.06
04i OPERATIONS PATRIMONIALES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1581 478.60 1518 877.60 62 601.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 50 000.00 50 000.00
SOLDE -5 452 208.25 4124 972.50 1 606.88 -5 326 551.87 62 601.00, -62 500.00
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
a
No LIBELLE CENTRES DE LOISIRS
DEPENSES 9178.00
Dépenses de l'exercice 8 980.00
oi OPERATIONS PATRIMONIALES
N° Opérations d'équipement 8 980.00
16 COMPLEXE LEO LAGRANGE
2 SERVICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE
24 CULTURE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 8 980.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser -reports 198.00
RECETTES
Recettes de l'exercice
41 OPERATIONS PATRIMONIALES
m SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de fiers
Restes à réaliser -reports
SOLDE -0178.00
Page 162 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
IV « ANNEXES N
PRESENTATION CROISEL PAR ÉONCTION AI
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
N° Opérations d'équipement
30 BATIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de fiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
mn SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 163 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
62 64
No LIBELLE TOTAL ACTIONS EN FAVEUR |CRECHES ET DELA MATERNITÉ |GARDERIES
DEPENSES 216 196.55) 391.69 215 804.86
Dépenses de l'exercice 166 774.48 16677448
N° Opérations d'équipement 166 774,48 166 774.48
28 BATIMENTS SCOLAIRES / ECOLES 166 774.48 16677448 30 BÂTIMENTS COMMUNAUX
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 49 422.07 391.69 49 030.38
RECETTES 12 017.54 12017.54
Recettes de l'exercice 12 047,54 12 017.54
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12017.54 1201754
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE +204 179.01 -291.69 -203 787.32
Page 164 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2024
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Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV + ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
71
No LIBELLE TOTAL PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES 621 607.06 621 607.06
Dépenses de l'exercice 610 000.00 610 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 000.00 10 000.00
N° Opérations d'équipement 600 000.00 600 000.00
19 RESERVE FONCIERE 350 000.00 350 000.00 2 SERVICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
3% EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
3 COMMERCES
3 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 250 000.00 250 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser -reports 41 607.06 14 607.06
RECETTES
Recettes de l'exercice
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SE
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -521 607.06 -621 607.06
Page 165 VILLE D'HENIN-8I EAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
Reçu en pi
Affi
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
811 813 814 816 820
No UBELLE TOTAL EAU ET ASSAINISSE-}PROPRETE URBAINE | ECLAIRAGE PUBLIC AUTRES RESEAUX ET | SERVICES COMMUNS MENT SERVICES DIVERS |{AMENAGEMENT URBAIN)
DEPENSES 8 542 965.23 2 655.20 33 716.31 1589 543.35 10 146.00 9274440
Dépenses de l'exercice 6 803 756.96 18 000.00 576 200.98 5106.00 65 118.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1000 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
N° Opérations d'équipement 5803 756.96 18 000.00 576 200.98 5106.00 65 118.00
15 PERCHE / GARE 1525 637.50
18 RESERVE FONCIERE 65 118.00 65 118.00 20 ECLAIRAGE PUBLIC 576 200.98 576 200.98 2 SERVICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE 2263 419.18; 5106.00 3 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
3t VILLE - JARDIN 625 000.00
32 PROPRETE URBAINE 18 000.00 18 000.00 33 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 730 381.30)
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 1739 208.27 2655.20 1576.31 1013312.37 5040.00 21 62640
RECETTES 2378 848.64 1084 505.67
Recettes de l'exercice 1388 500.77 517 155.67
B SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1388 500.77 517 155.67
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser reports 980 347.87 567 350.00
SOLDE -6 164 116.59] -2 655.20 +33 716.31 -505 007.68 40 146.00 92 744,40
Page 166 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE : Exercice : 2024
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
821 822 823
No LBELLE EQUIPEMENTS DE |VOIRIE COMMUNALE | ESPACES VERTS VOIRIE ET ROUTES URBAINS
DEPENSES 2625 174.81 3516 672.83 612 342.33
Dépenses de l'exercice 2368 13.18 3176 018.80 595 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 1000 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
N° Opérations d'équipement 2368 313.18 2176 018.80 595 000.00
15 PERCHE / GARE 1.525 637.50 18 RESERVE FONCIERE
20 ECLAIRAGE PUBLIC
21 SERVICE DES SPORTS
22 TRAVAUX DE VOIRIE 2258 313.18
23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
30 BATIMENTS COMMUNAUX
3t VILLE - JARDIN 30 C00.00 895 000.00 32 PROPRETE URBAINE
3 MATERIEL DE TRANSPORT
35 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
33 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 80 000.00 650 381.30
Opérations pour compte de Hiers
Restes à réaliser - reports 256 861.63 340 654.03 7734233
RECETTES 1267 346.33 26 996.64
Recettes de l'exercice 871 345.40
1 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 871 345.10
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 396 001.23 26 996.64
SOLDE -2625 174.81 -2 249 326.50 -645 345,69
Page 167 VILLE D'HENIN-BEAUMONT : VILLE « Exercice : 2021
Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION Al
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
{DETAIL SOUS-RUBRIQUE)
90 gd
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS [AIDES AU COMMERCE ECONOMIQUES ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 100 000.00 30 000.00 70 000.00
Dépenses de l'exercice 400 000.00 30 000.00 70 060.00
N° Opérations d'équipement 100 000.00 30 000.00 70 000.00
il INFORMATISATION
17 VIDEO PROTECTION
18 RESERVE FONCIERE
23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE
3 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
38 COMMERCES
39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 100 000.00 30 000.00 70 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
mn SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser « reports
SOLDE 100 000.00 -30 000.00 +10 000.00
Page 168 Seciure le 16/04/20:
re le 16/04/2021
Affiché te 16/04/21
ID : 062-216204271-2021041
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV ANNEXES [_W
£ ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE -— DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE Ï A2 |
A2.1 - DÉTAIL DES CREDITS DE TRESORERIE {1
Montant maximum | Montant des tirages Rnb Tag] ENGours restant autorisé au G101N KA intérêts (3) emboursement du | dÿ au G4O1N Nature æ {Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) | “ésliser la ligne de trésorerie
{1) Geuieire n° NOR : INTB690007 1C cu 22/02/1988 (2) reiquer la data dela déubéraon de l'essemblée aulorisant Ia ligne ce tésorerle ou la data de la décision ce l'ortonnateur de réalisera ligne ce trésorerie sur la base dun montant maximum autorisé par l'organe délibérant (article L. 321 1.2 du CGCT)
1) 1 s'agit des intérêts comptabilisés ou compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option da Eage sur ligne de Hrésorene pour lesquels les iméréls sont complsbiisés eu comple 66111 et sauf pour le billes de Irésorerie pour lesquels les intérèls sont comptabilisés au compte EL Seciure le 16/04/20:
re le 16/04/2021
Affiché te 16/04/21
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[ IV - ANNEXES L ELEMENTS DU BILAN» ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE I A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
Oato du Nature 1 d'émisston ou ss eramier {Peur ehaque Hgne, indiquer le | Organtama prêtaur ou chef | Date de
fe ournéro ge contrat) Sonate | obiisation on
163 Emprunts cbigalaires (Total)
étabiasements financiers {Fotal)
F Frans
=
option ée rage eur kgne de Hésorere
æ da conditions paricullères (Total)
Sur eu Trésor
pour
rembour.
16449 et 166
aies | ee. ]Érmou. Index (4) | Mveau de | Taux rembour. sement
aux) | aemariot conan | DeGsment Envoyé en préfecture le 16/04/2021
p
ché te 16/04/2021
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ecture le 16/04/2021 Reçu es
SUR. Te
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE + 2021
Emguns a dense STpngine dj con
Pourchagur ge, né Organisme préteur ou chef | Date de canin ou premier rs “E sétaes Lun. |érreur ae PR me dec PT eme signature KS rambour- Nominat@t |'éméree | Mdex@l |Hiveaude | Taux Devise | rmmbour. | éemant dem cumêra £a contrat) mobilisation taux) | actuariet semants le semont Go #) em prurt (8) 1687 Auves deties (total)
ES otal général
£1) Si un emprunt done leu à plusieurs mobilisations, indiquer 13 Gate de la premmère mobilisation. (2) Nominal : monant emprunlé à Forigine
1} Type de taux dinlérét:F : fe ; V: variable simple ; € : complexe {c'est-à-dire un teux variable qui n'est pas saulament défini comme Ia simple ac@iion d'un faux usuel de référence et d'une mar exprimée an point de pourcentage). (4) Mentonner la ou les types index (ex : Euriborà mois 5) Inciquer le niveau da taur à l'origine du contrat 6) Inéiquer La ces : A : annuelle : M ,8 .s LT X autre.
7) Indiquer € pour amorissament constant P pour amorfssement pragressil, F pour in fre, X pour auires à préciser. 48) Catégorie d'emprunt à forgine. Exemple A-À (ef. là classification des emprunts suivant la ypologie de la circulaire IOCB 1015077C du 25 juin 2010 sur les prouns financiers off aux oalectnités titoriales}. Envoyé en préfecture le 16/04/2021
ecture le 16/04/2021 Reçu en pi
ché te 16/04/2027
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SUR. Te
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE + 2021
IV - ANNEXES I IV |
A2.2 - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE 16449 et 166) (suite)
catégone pat ; Taux couvenure ? d'emprunt . {Pour chaque ligne, iéiquerle numéro da jontant couv pa d'intérêtà ON Montant couvert près DUGYN de Index (13) | la dam do sé Charges d'intérêt | intérêts perçus pe ta vote du LS couvarur a échäanb (16) éventuelle (11)
financiers
mere
æ
conditions
(8) S'agissant ces emprunts assortis Eune ligne de Pésorerie, | faux lire ressorar le remboursement du capital de la dette prévue pour l'axercice correspondant au véritable endeflement. L10) Si emprunt est souris à couverture, # convienl de complélerle tableau = délai des opérations de couverture a.
Gi 1) Catégore d'emprunt Exempre A-1 (cl lo classification des emprunis suivant la Iypologie ce la Grcurair DCE 1015077 u 25 juin 2010 aur les produis fianciars offers aux collectivités taritarialns) {129 Type Ce laux Cintérèt mprès opérations ce couverture : F : ie ; V : variable simple : C ; complexe {c'est-à-dire un laux variabie qui a'esl pes seulement défini come la simple action d'un taux usuel ce référence et d'une marge exprimée en point ce pourcentage).
153) Mentonner le au les index en cours au DIJOUN après apérallons ce couverture. 14) Taux après opérations de couverture éveniueles, Pour es emprunis à taux varobie. nciquer le niveau à la date da vole du bucget U18) 11 s'agit des inlérèts dus au dtre du contrat initar el comprabisés à l'article 66111 & intérêts réglés à léchéence à (ntérais décaissés) et intérêts &ventuels dus au lire du contrat d'échange éventuel et comptabilisés 4 l'article 668. 16) Indiquer les Intérèts reçus au bre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu ea préfecture le 16/04/2021
SR ET Affiché te 16/04/2021
2021 I :
VILLE D'HENIN-BEAUMONT- VILLE - 2021
[ IV — ANNEXES
1777777 ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE — REPARTITION DES EMPRUNTS PAR SIRUCTURE DE TAUX 7 À g2 3
A2.3 — REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX {hors A1) Thiéréts à Taptat Emprunis ventilés par structure restant Fa | Niveau du | Intérets à | percevoir au | % par type
de taux selon la disque le plus | Organisme | Kay | Soie | Type os qu Patesdes | Taux Taux | ou Per [taxis | payerau | coursda | de taux élevé prêteur ou ei date de | d'indices | eng | Périodes | minimal | maximal | en | couverture | G#19 | couwsde |rexercice(le | setonle (our chaque ligne, indiquer te | chef de file vote du 4) bonifiées. (5) 6] 197 éventuelle |, votedu | l'exercice cas capital
numéro de contral) €) budget us e | budget (9) (10) échéant) | restant dû 13) a
Echange de taux, taux variable simple plafanné (cap), ou « Je Le ë
encadré {tunnel (A) à ei
TOTALA = = ET ; Barrière simple (E) = 5
TRE LE =
Option d'échange LE TELE ee
TRE E 5 EL Muliplicateur jusqu 3 ou : Te
multiplicateur jusqu'à 5 capé D
TotalD
Mu aeur jusqu'à 5 [E)
ToRiE - TE HN MS NE Âütres fps de siruciures (F) = : = + n 7
Totale
41) Répati tes emprunts selon le po ce suture laux (de À à F selon la cassicabon de La charte de bonne caneuite) en ancien u fsçue le lus élevé à courir sur fut la duré de vieu contra d' pt al après opérations de ouarture éventuels (ei Nominal : montant emprunté à lorgina. En cas de couvature pariele dun emprunl, indiquer séparément sur eux bgnes a part u nominal ouvert 8 là par non couverte KG) En cas de couverure parle un emprunt, iciquer séparbment sur deux lignes ls part &u capilal start dü couvert la par non couverte Le) Indiquer clssifcaten de inéice sous-jacent suivant Ia bpologi ée a crcuaire du 25 uin 2010 surles procuis fnaners {le 1 46). À: indice zone euro 2: Indices initionhançaise ou zone euro ou écart entre ces indices / 3° Ecarinéice zone eur / 4: Indices hors zone euro où can cites cont un es hors zen euro / 5 : écarts indices hors zone euro 6 : suis indice, 46) Taux hors opérabon 6e couverture. Indiquer le mantan, index ou la lomnulo correspondent au aux minimal u contrat ce pr sur tout la durée du contra. 46) Taux hors apéranon 6e cauverure. Indiquer le metant, index ou ta Komule correspondant au Bux maximal du conval de ral Sur Duta la urée Cu nai A) Goût ce soi :Imérquer le montant de fintemié contractuelle de rmBoursement cératt de lemprunl à la £ala de voia du budget ou le cas éeh4ant, à 1e prochaine dale d'échéance 48) Mortant, intox ou formule 49) Iéquer ia nvnau ce toux après opérations de couvemure éventueles. Pour les emprunts à aux variable, ndiuer le niveau taux à 19 gate de vale cu buéget {A0 tiquar ls intrôls 8 payer au te de cool ina at complabiisés à rite 111 et des ira éventuels à payer au re du cooiat échange el vomplablisés à l'aricl G58. A liquer ls intérit à percevor ue du contra d'échange et comparés au 768. Secure le 16/04/2021
ure le 16/04/2021
Envoyé er pi
Reçu en pi
2C
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS A2.4
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS ({
Indices saus-jacents Indices zone euro Indices inflation Ecarts d'indices zone | Indices hors zone euro et | Ecaris d'indices hors Autres indices française ou zone euro eura écarts d'indices dont l'un zone euro où écart entre ces est un indice hors zone Structure
indices eura
TI Taux fe simple. Taux varisble simple. Échange de taux fixe contre taux variable ou Nombre de produits
inversement. Echange de taux strucluré contre faux variable ou laux fixe (sens unique), Taux
variable simple plafonné (cap) ou encadré Montant en euros
% da l'ençours
{B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
{C) Option d'échange {swaption}
{0) Multiplicateur jusqu'à 3 ; mulfiplicateur jusqu'à $ capé
E) Muttipticateur jusqu'à 5 en euros
{F) Autres types de structures ‘encours
t} Cette annexe retrace 1e stock ce cene O5/D1IN après opérations de couverture évenneles, Secure le 16/04/2021 Envoyé er pi
ire le 16/04/2021 Reçu en pi
2C
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN — ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Instruments da couverture typo | Nevredois poeme de PE | nr do Primes #reotules (Pour chaque ligne, indiquer le | Référence de l'emprunt | Capitat restant Data de fin Organisme couvertures terre Date de début | Date de fin pis Primes payées | Primes reçues
numéro cà contrat} eouven GaumiaiN | dueonmt | cocenraeunt | SUveue | Ghngeou | l'insu és come | ucomee | réglement | commissions | POERE |'Écuriavanie ei es none des ivarses ou La ur a va sn dorérèns (a) eptien option
Taux fe fon)
.) Taux variable simple (total)
Là Taux complexe {total} 2)
3
Total
C1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une lgne par emprunt couv: Dean un Da nan Que uip EOM Gamo L ample A ON Sun acX Vue! ce rétrence et dune marge exprmbe en port ce pourcentage
G)Inéiçuer s11 s'agil d'un swap, dune option (cap, Boar, tunnel, swaption) 0 Inéiquer la périocioté de règlement des intérèts : À‘ annuolle, M: mensuelle, B - bméstnell, S : semestnell, T :tamesielle. X : autre. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
ché te 16/04/2021
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS OU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2,5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (suite)
Instruments de couverture Taux payé Taux reçu (7) Sharges ef produits constatés depuis l'origine du | Catégorie d'emprunt (8) (Pour châque ligne, indiquer le _ | Référence de l'emprunt E numéro de contrat} couvert Niveau se taux Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c1768 opération de | ouvedure
45} nciquer l'ncex utilisé ou la formule de taux 6) Pour les emprunts à taux variable, ndiquer le niveau à la date de vole du buget.
(7) À compléter si Finstument de couverture est un swap. 18) Catégorie d'emprunt. Exemple À-1 (cf. la classification des emprunts suivant Ia Hpologie de la croulairs 100810150770 du 25 pin 2010 sur es produits financiers offerts aux cofaclvilés tarilriates) re le 16/04/21 é ent préfeci
re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME A2.6
À2.6 — DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1 en en au payer au PAR PRÊTEUR le AIN de l'exercice cours de l'exercice
TOTAL
des
{1} s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en chargé l'emprunt au profil d'un autre organisme sans qui ÿ ait pour autant Iranstert du contrat {2) La delte en capital à l'origine correspand à la par de dette prise en charge par la communs,
{8} I s'agit des intéréls dus au litre du cantrat initial et complabilisés à l'rtcie 66111 et des intérêts éventuels dus au tire du conirat d'échange et comptabilisés à l'article 568 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
prétect re le 16/04/21
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
AUTRES DETTES A2.7
À2.7 - AUTRES DETTES
(issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d'un emprunt) LIBELLES Montant initial de la
dette
Dépenses de
l'exercice
Dette restante
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location — ventes
Dettes pour location — acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds} VILLE D'HENIN-BEAUMONT + VILLE « Exercice : 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS 4
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE Oétibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deça duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an {article R.2321-1 du CGCT}: 29/09/2017 250.00€
Procédure Catégories de biens amortis Durée d'amortissement {en années) linéaire, dégressif,
variable)
Linéaire 0001-2051 - CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 2 | 29/09/2017 Linéaire 0002 - 2182 - MATERIEL DE TRANSPORT 8 | 29/09/2017 Unéaire 0004 - 2184 - MOBILIER 15 | 29/09/2017 Unéaire 0007 - NON - MATERIEL SPORTIF 8 | 15/12/2010 Linéaire 0013 -21571 - MATERIEL ROULANT DE VOIRIE 8 | 29/00/2017 Linéaire 0017 - 2031 - ETUDES NON SUIVIES DE REALISATION 5 | 20/00/2017 Linéaire 0020 - 2121 - PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 20 29/08/2017 Linéaire 0021 - 2158 - COFFRE-FORT 30 29/09/2017 Linéaire 0024 - 2158 - INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE 20 29/09/2017 Linéaire 0027 - 2033 + FRAIS D'INSERTION NON SUIVIS DE REALISATION 5 29/09/2017 Linéaire 0029 - 2183 - MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 5 29/09/2017 Linéaire 0032 - 2135 - AGENCEMENT IMM PRODUCTIFS DE REVENUS 20 20/09/2017 Linéaire 0033 - 2042 - SUBVENTION EQUIPEMENT SECTEUR PRIVE 5 20/09/2017 Linéaire 0034 - 2041541 SUBVENTIONS BIENS MOBILIER ET INSTALLATION 15 15/12/2010 Linéaire 0038 - 202 - DOCUMENTS D'URBANISME/NUMERISATION CADASTRE 10 29/08/2017 Linéaire 0039 + 2032 - FRAIS DE RECHERCHES EN CAS D'ECHEC 5 29/08/2017 Linéaire 0044 - 2132 - CONSTRUCTIONREHA - BAT PRODUCTIF DE REVENU 26 29/09/2017 Linéaire 0048 - 2188 - BATIMENTS LEGERS & ABRIS 15 29/09/2017 Linéaire 0067 -2151-RESEAUX VOIRIE 29/09/2017 Linéaire 0068 - 2138_ AUTRES CONSTRUCTIONS 29/09/2017 Linéaire 0069 -21578 - AUTRES MATERIEL ET OUTILLAGE - VOIRIE 15] 20/09/2017 Linéaire 0070 - 2158 - EQUIPEMENTS DE GARAGE ET ATELIER 15 29/08/2017 Linéaire 0071 - 2158 - EQUIPEMENTS SPORTIFS 15 29/09/2017 Linéaire 0072-2158 - AUTRES INS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUE 15 29/09/2017 Liréaire 0075- 2188- EQUIPEMENTS DE CUISINE 16 29/08/2017 Linéaire 0076 - 2188 - MATERIELS CLASSIQUES 10 29/08/2017 Linéaire 0103 - 2158-AUTRES INSTALLATIONS 15 29/00/2017 Linéaire 0104-2111 - TERRAINS NUS 29/09/2017 Linéaire 0105-2145 - TERRAINS BATIS 29/09/2017
Page 1 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 202;
é ent préfeci
re le 16/04/2021
re le 16/04/21
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS A4
A4 —- ETAT DES PROVISIONS
Montant de Date de Montant Montant
Nature de la provision la provision constitution provisions total des Montant SOLDE de l'exercice de la ns provisions | des reprises e constituées ses €) provision au O/OUN constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2) F PENSE Prévisions pour fitiges.….
Provisions pour pertes de change .
Provisions pour garanties d'emprunts Autres provisions pour risques
Provisions pour dépréciation (2)
des immobilisations ……
- des stocks …..
- des comptes de tiers …
- des comptes financiers
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES Re]
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
Provisions pour litiges ……
Provisions pour pertes de change ..
Provisions pour garanties d'emprunts
Autres provisions pour risques ……
- des immobili
- des stocks . - des comptes de tiers .
- des comptes fimanciers .
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETFAIRES Hé (1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée ;
(2) Tadiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges et contentieux au titre du procès … : provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement …). re le 16/04/21 é ent préfeci
re le 16/04/2021
04/20
ID : 062-216204271-202104
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETALEMENT DES PROVISIONS AS
A5 — ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Montant des Provision Montant total de ne Pan Nature de la : nn à : provisions constituée au | Montant restant a Objet la provision à Durée es ; 3 ic provision constituer constituées au titre de à provisionner O1/01/N l'exercice
CDTI s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l'objet d'un élalement VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE - Exercice : 2021
Envoyé en préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
At Libellé Propositions VOTE nouvelles
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = À + B 3 535 283,46 3 535 283.46
16 Emprunts et dettes assimilées (A} 3 500 088.45 3 500 068.46
1631 Emprunts obligataires ; 1641 Emprunts en euros 3 500 088.46 3500 088.46 1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunis sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 35 195.00 35 195,00
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves 35 105.00 35 195.00 10226 TAXE D'AMENAGEMENT 35 195.00 35 195.00
139 Subvention d'investissement transférée au compte de résultat
020 Dépenses imprévues
Op. de l'exercice Restes à réaliser Solde d'exécution TOTAL l en dépenses de D001 l l'exercice précédent
Dépenses à
couvrir par 3 535 283.46 2841 379.86 3688 193.74 10 064 857.06 des ressources
propres
Page1 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT » VILLE +Exercice : 2021 . ; ID : 62
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
At. Ubellé Propositions VOTE nouvelles
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 11 312 387.54 1 342387.54
Ressources propres extemes de l'année (a) 1513 267.26 1513 267.26
10222 FCTVA 1413 267.26 1413 267.26 10223 TLE
10226 Taxe d'aménagement 100 000.00 100 000.00 10228 Autres fonds
13146 Atdbutions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Akibutions de compensation d'investissement
19256 Atiributions de compensation d'investissement
138 Autres subvent’ invest, non transf.
2% Participaïons et créances rattachées à des paräcipalions
2 Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l'année (b} 9 799 120.28 9 799 120.28
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Parlicipations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amorlissement des immobilisations 2307 420.89 2 307 420.89 2802 FRAIS LIES À LA REALDES DOCS D'URBA,NUM DU CADAST 12 685.52 12 686.52 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 15 053.49 15 953.49 28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 209 562.68 209 562.68 28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 4218257 4218257 28132 IMMEUBLES DE RAPPORT 1670.51 1670.51 281571 MATERIEL ROULANT 305 497.56 305 497.56 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 61 647.48 61 647.48 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH 300 456.89 300 456.89 28182 MATERIEL DE TRANSPORT 328 17349 328 173.49 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 232 796.81 232 796.81 28184 MOBILIER 229 126.47 229 126.47 28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 567 667.42 567 667.42
23 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisians pour dépréciation des stocks el encours
481 Charges à réparfir sur plusieurs exercices 692 579.11 692 579.11 4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE 692 579.11 692 579.11
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comples financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations
021 Virement de la section de fonctionnement 6 799 120.28 6799 120.28
Page 2 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2024
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
Ai
IV - ANNEXES W
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIÈRES - RECETTES A62
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Aflectation TOTAL l'exercice en recelles de R001 R1C68 W WU l'exercice précédent
Total ressources
propres 11 312 387.54 1193 001.87 5936 571.73 17 841 961.14 disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres } 10 064 857.06
Ressources propres disponibles IV 17 841 061.14
Soïde (IV-11) V 17710408
Page 3 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
04/2024
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES | A7.1.1 D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - SECTION DE FONCTIONNEMENT {en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DÉPENSES
Article Libellé (2) Montant
011 caractère général
et frais assimilés
courante
financières
Dotations aux provisions (3
Atténuations de
Total des dépenses réelles
d'ordre de transfert entre section
d'ordre à l'intérieur de la sect. de
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
ché te 16/04/2021
ID : 062-216204271-20210415
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES
Article Libellé (2)
70 et ventes
ettaxes
Dotations et
courante
Produits financiers
sur provisions
Atténuations de
Total des recettes réelles
. d'ordre de transfert entre sections
. d'ordre à l'intérieur de la sect. de fonct.
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
{1} Compléter par : « Service de distribution de l'eau » ou « Service d'assainissement » dans la mesure où il faut établir un état par service €2) Détailier les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la comraune ou l'établissement ; (35 Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT -— SECTION D'INVESTISSEMENT {en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.2
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Article
19
13
16
Libellé (2)
Dota fonds divers et
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Montant
Immobilisations i
versées
Immobilisations
immob. en affectation
Immobilisations en cours (hors
ip- et créances rattachées à des
Autres immobitisations financières
. c{ de tiers n°. ( li
fert entre sections ations d'ordre tr
ations moniales
Total des di
TOTAL GENERAL DE DEPENSES
nses d'ordre 6 er préfecture le 16/04/21
re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES
Article Libellé (2) Montant
et
Subventions d'investissement
runts et dettes assimilées
Immobilisations à Îles
Subventions d'équi ts versées
Immobilisations relles
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Particip. et créances rattachées à des
Autres immobilisations financières
. c/ de tiers n°. (I li,
entre sections
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DE RECETTES
{1} Compléter par : « Service de distribution de l'eau » ou « Service d'assainissement » dans la mesure où il faut établir un état par service ; Gÿ Détailler les chapitres budgétaires par anicle conformément au plan de comptes appliqué per la commune ou l'établissement. ; 16/04/2021
16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 202
IV - ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE RÉPARTITION DE LA TEOM A7.2.1
{COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L.2313-1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapJArt. Libellé Montant
Page1 MILLE D'HENIN-BEAUMONT - MILLE «Exercice : 2021
16/04/2021
16/04/2021
IV « ANNEXES N
ELEMENTS DU BILAN ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM AT.22
{COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L.2313-1)
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapJAt. Libellé Montant
Page 2 VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
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IV —- ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM AT.2.1 (COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1}
A 7.2.1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES (1
Article Libellé (2)
11 à caractère
et frais assimilés
Autres ion courante
financières
exceptionnelles
Dotations aux provisions
Atténuations de char.
3.
Total des dépenses réelles
. d'ordre de transfert entre section
Total des d:
TOTAL GENERAL
ses d'ordre
Montant re le 16/04/21 é ent préfeci
re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
A 7.2.1 SECTION DE FONCTIONNE
RECETTES (1
Libellé (2) Montant
Recettes issues de la TEOM
331 |Taxe d'enlèvement des ordures
ménagères
NT - RECETTES
Article
Dotations et participations reçues
74...
Autres recettes de fonctionnement
éventuelles
70 Prod. des ices, du domaine et ventes div,
de courante
Produits financiers
Produits
sur provisions (3
Atténuations de
Total des recettes réelles
d'ordre de tr entre sections
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
{1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L.2313-1 du COCT ; {2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement ;
(3) Si la commune ou l'établissement applique les provisions semi-budgétaires VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
04/2024
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ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM AT7.2.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
A 7.2.2 SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES (1
Article Libellé (2)
Remboursement d'emprunts et dettes
assimilées
Ac tions d'immobilisations
Autres éventuelles
c/ de tiers n°... (1 li
ations d'ordre entre sections
ns patrimoniales
Total des es d'ordre
TOTAL GENERAL DE DEPENSES
Montant re le 16/04/21 é ent préfeci
re le 16/04/2021
VILLE D'HE] -BEAUMONT - VILLE - 2021
À 7.2.2 SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES (1
Article Libellé (2) Montant
on d'emprunts et dettes
assimilées
Dotations et subventions
Autres recettes éventuelles
. c/ de tiers n°... (1
Produits des cessions
entre sections
021 Virement de la sect° de
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL DE RECETTES
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l'article L.2313-1 du CGCT. @) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement (3} Montant des recettes de fonctionnement transféré en investissement pour le financernent des dépenses d'investissement afférentes à l'exercice de la compétence susmentionnée. VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
Envoyé er préfect
Reçu en pi ire le 16/04/2021
Ai ë
ID : 062-216204271-202104
te 16/04/2021
ure le 16/04/2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A8
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
A8 — ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
purée Montant de la | Montant amorti Montant de la Nature de la 3 dépense au titre des : Exercice dépense l'état res transférée au exercices arosenents Solde {+) transférée compte 481 précédents e l'exercice {en n {n) (c/6812)
mois) () TOTAL
(1) Correspond eu montant de la charge restant à amortie = 1 — (+ U)
purée Montant de la | Montant amorti Montant de ta Nature de la l'étale. Date de la dépense au titre des oi ton Font Exercice dépense ment délibération transférée au exercices a loxercie S Solde (1) transférée compte 481 précédents e exercice {en 0) qu) {c/6862)
mois) {lu TOTAL
&1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = 1 - (III) VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
ure le 16/04/2021 Reçu en pi
2C
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN - DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIiERS A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIiERS (Détail) (1}
040 Travaux
section
le mandant et d'autres tiers
Financement par le mandataire
à la du tiers
{1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de ler, {2) Ensemble des réalisabions connues (hors restes à réañser).
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
3) A remplir uniquement en ces de reprise des résultats de l'exercice précédent, soi après le vole du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résuitats. 6) Total = Rastes à réaliser NL1 + Nouveaux crédits volés.
65) Inscrire le chapitre et la nature des travaux (8) Le chapitre 45 do être détail confomément au plan de comptes, tant ea dépenses qu'en cecettes.
{7}Indiquer le chapitre.
Nouveaux crédits
votés Envoyé er pi
en Re
Affiché te 16/04/2021
I : 062-216204;
Seciure le 16/04/2021
re le 16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET
RECUS B1i EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OÙ
B1.1- ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA L'EMPHMEMENTETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 57 11-1 du CGCT) Année de
mobilisation et Périadi- ‘Faux à la date de vole Indlees | annuité garantie au cours de pronit Organisme Durée | Sfé des Feux initial du budget (5) Catégorie ou l'exercice Désignation du | d'amortissement | Objet de Para | Montantintia | Cepratrestant | Due | “rem. gage | devises bénéfic a lamgunt (| remprunt geranu | Prieur déauvtoun | (és | bour. un || pouvant ue semants [Faux | Index | Taux | Taux | Index | Niveau modifier | En Inigrets 18) En capliai
Année | Profil @ [eu Jr] em] 6 | l'emprunt Foi des emprunte lcontractés par des
'caltectivités ou des EP (hors logements
soclaux)
Li Fotal des emprunts
autres que ceux lcontractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
soctaux)
ET Frotal des emprunts
lcontractés pour des opérations de
logement socta Lt
ÉSTAU GENE,
1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortssement progressif, F pout in fine, X pour autres (à préciser) (2) Indiquer la périodiité des remboursements À : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimesnielle ;S : semesriell ; T:timesuielle ; X : autre.
G) Type de aux d'intéré: F : fre : V : variable simple ; C ‘complexe (c'estd-dire un taux variable qui est pas seulement défini come la simple adéirion d'un aux usueï de référence et dune marge exprimée en point de pourcentage) 5) Indiquer le type d'inde (ex. EURIBOR3 mois . .)
{5) Taux anauel, tous Bis compris 6) Taux hors gpération de couverture évemmuelles Pour les emprunts à naux variable, indiquer e niveau à la date de vote du budget
7) Catégorie d'emprunt hers opératien de couverture Exemple A. (cf. la classification des emprunts suivant la sypologie de a cireulire 1OCB101077C du 29 juin 2020 sur Les produits francis offers aux collectivités terirariales) KB) I s'agit des imérés dus au ire du contrat initial et camprabilsés à l'article 66112 x Intérêt réglés àl'échéance n {intérêts décaissés) VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
Envoyé er pi
Re en
Affiché te 16/04/2021
I : 062-216204;
Seciure le 16/04/2021
re le 16/04/2021
IV - ANNEXES
B12
Caleul du ratio de l'article L. 3231-4 du CGCT Valeur en euros
‘Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1} A Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) 8 Annuité nette de la dette de l'exercice {2} c Provisions pour garanties d'emprunts: o Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice I=A+B+C-D Recettes réelles de fonctionnement de l'exercice nl
Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3) WI
1) Hors opéralions visées par l'article L. 2287-2 du CGCT.
(3 CI. définifon da l'article D. 1514-30 du CGCT.
G)Les garanties d'emprunt acconées au be d'un exercice ne deivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement da ce même axercice. VILLE D'HENIN- BEAUMONT - VILLE - 2021
ché
HD : 062-2 6204271- 20210415
Envoyé er préfecture le 16/04/2021
re le 16/04/2021
16/04/2024
IV —- ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3 ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.4 ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5 ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS B1.6
B1.3 — 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
Exercice N: : fai Montant de | Désignation | Durée Montant des redevances restant à courir d'origine du î ne au bien ayant fait la redevance du crédit du Cumul | Total contrat objet du contrat (1) de l'exercice baïlleur contrat N+1 N+2 N+3 N+4 restant €)
Mobilier: …
Immobilier : …
€) Total = N+1, N+2, N+2, N+4) + restant cumul.
B1.4- ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE Libellé | Année de Organismes Nature des Montant total Montant de la Durée du Date de Somme Somme du signature cocontractants | prestations | prévu au titre du | rémunération du | contrat de fin du des parts | nette des contrat | du contrat prévues par contrat de PPP cocontractant PPP (en contrat de | Invest. (1) parts de PPP le contrat de TTC mois) PPP Invest, (2) PPP
() Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 1/1/N (budget primitif et supplémentaire) ou au 31/12/N (compte administratif}0
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année Nature de Organisme Durée Périodicité Dette en Dette en Annuité versée d'origine l'engagement bénéficiaire | en années capital à capital au cours de l'origine LAN l'exercice
8017 Subventions à verser On annuItÉS..…...ssssesrsersieren menus
8018 Autres engagements dOnnés.........sssss
Au profit d'organismes publics.
Au profit d'organismes privés (1)
Concemant les garanties accordées à l'Agence France Locale (article L.1611- 3-2 du CGCT) : L'" Organisme bénéficiaire " de la garantie est toute personne titulaire d'un " titre éligible " émis où créé par l'Agence France Locale. La rubrique " Périodicité ‘n'est pas remplie car la garantie n'a pas de périodicité. La garantie est d'une durée totale indiquée à la colonne qui précède. La colonne ” Dette en capital à l'origine ” correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d'un titre éligible. La colonne “ Dette en capital 1/1/N “correspond au montant résiduel de la garantie au LA. La colonne ” Annuité à verser au cours de l'exercice” n'est pas remplie car l'octroi de la garantie n'implique pas que des versements anmuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu'en cas d'appel de la garantie VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
B1.6- ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Envoyé er préfect
Reçu en pi
Affi
ID : 062-216204271-202104
ire le 16/04/2021
te 16/04/2021
ure le 16/04/2021
Année Nature de Organisme Durée Périodicité Créance en Créance en | Annuité reçue d'origine l'engagement émetteur en années capital capital au cours de à l'origine LUN l'exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
L-]
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)...
£-]
8028 Autres ENGAGEMENTS PEQUS se resceneeneovasonnasonanovnnessevanaeneso nes A l'exception de ceux reçus des entreprises...
L-]
Engagements reçus des entreprises
£.]
TOTAL Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en p re le 16/04/2021
Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 202 iD : 062
IV - ANNEXES N
ENGAGEMENTS HORS BILAN
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Aficle Subventions Objet Nom de l'organisme Naiure juridique Montant de la de l'organisme subvention
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VE
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX GRGANIS
1657362 CCAS
004265-1 TRESORIER DU CCAS TRESORIER DU CCAS Etat
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EX
6745 SUBVENTIONS AUX PERSONNES DE DRO
000216 STADE HENINOIS FOOT STADE HENINOIS FOOT Personne morale de droit privé 060482-1 FOOTBALE CLUB FEMININ FOOTBALL CLUB FEMININ Personne morale de droit privé 001436 HENIN JUDO HENIN JUDO Personne morale de droit privé 005073 TENNIS CLUB HENIN BEAUMON TENNIS CLUB HENIN BEAUMONT Personne morale de droit privé 100002910 LES MUSTANG D'HENIN BE LES MUSTANG D'HENIN BEAUMONT | Personne morale de droit privé
Page1 16/04/2021
16/04/2021
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES M
ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Pour mémoire Révision Crédits Crédits Reste Reste N° et intitulé de l'AP AP votée de Total de paiement de paiement à financer à financer et ajustement l'exercice cumulé antérieurs ouverts 2021 2022 (>2022)
Page 2 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
R: e le 16/04/2021
04/2024
16204271-20210418-DCM 202
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
ETAT DES RECETTES GREVEES D ‘ UNE AFFECTATION SPECIALE B3
B3 — ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
me Libellé de la recette :
Reste à employer au O1/01/N :
Recettes
Chapitres Articles Libellé de l'article Montant
Total recettes
Articles Libellé de l'article Montant
Total dépenses
TOTAL Reste à employer au 01/01/N
TOTAL Recettes Î TOTAL Dépenses TOTAL Reste à employer au 31/F2/N : Envoyé er préfecture le 16/04/2021
ë ë we & & & ES ÈË ÈÊ Reçu en élec
Affiché te 16/04/2072
2021 I :
IV
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
iV - ANNEXES
C1 AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS — ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU O1/01/N
CATEGORIES EMPLOIS BUDGETAIRES (3) GRADES OU EMPLOIS (1} @
EMPLOIS EMPLOIS TOTAL
PERMANENTS À | PERMANENTS À
TEMPS COMPLET TEMPS NON COMPLET
Directeur général adjoint des services Directeur général des services techniques
créés au lire de Faricie 6-4 de La loi n°8453
FILIERE
MEDICO-FECHNIQUE
FILIERE SPORTIVE
FILIERE CULTURELLE
FILIERE ANIMATION
FILIERE
TOTAL GENERAL (btc+dretfegth#isir
L5)Les grades ou emplois sont désignés conformément à ia circulaire n° NOR : (NTBS5D0102C du 23 mars 1905,
(2) Catéganes : A, Bou C.
tes emplois per 8 temps complet ont (5) Empiais créés parle
4) Equivalent temps plein annuel travaié (ETPT}. Le cécomple est proporionnel à l'activité ces agents, mesurée par leur quote da temps de travail et parleur période d'acthilé sur l'année ETPT = Eflechfs physiques * guobié de lemps ce travail * périca d'actvilé dans l'année
Exemple : un gent8 temps plein (quotité €e avait = 100%) présent ute fannée comesponé à 3 ETPT ; un agenl à temps partel à 80% (çuoblé de Lavail = 80%) présent toute l'a présantla moitié de l'année {ex : COD de 6 mois, recrutement à mrannée) comespond à 0,4 ETPT (0.8 * 6/12)
LE) Par exemple : emplois éontles missions ne comespondent pas à un cadre d'emploi existant « emplois spécifiques » régle par article 139 ter de Lo loi n°8453 du 26 janviar 1984 etc.
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT
AGENTS AGENTS NON TOTAL
TITULAIRES | TITULAIRES
pour une unité, les emplois 8 lempa non complet sont complabiisés à auteur de la quotité de Have prévue para célpérebon créant l'emploi
Jane correspond 8 0,8 ETPT ; un agent à temps partel à 60% (quonié de bavail 80%) VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
Envoyé en préfecture le 16/04/2021
ecture le 16/04/2021 Reçu en pi
ché te 16/04/2027
ID : 062-216204271-202104
SUR. Te
IV — ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS — ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N c1
C1-—ÉTAT DU PERSONNEL AU O1/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN
FONCTION AU OUO4/N
CATEGORIES | SECTEUR REMUNERATION (3) CONTRAT a a Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5}
Agents occupant un emploi permanent (6)
Agents occupant un emploi non permanent (?]
L) TOTAL GENERAL
{1) CATEGORIES: À, B et C. Les personnes cétachèes sur un emploi fonctionnel doivent égaiemen! être complabilisèes dans leur fière d'origine.
A) SECTEUR ADI : Aëmimstralt. TECH : Technique.
URE : Urbanisme {dont aménagement urbain). S: Social
HS : Médico-social AT : Mécico-lechnique
SP : Spor EULT : Culurel
AXIM : Animalion PM: Pglce.
OTR.: Missions non raliachables à une frère.
LB) REMUNERATION : Référence à un indice brut {néiquer le niveau da lincice brul) ce la fonction publique ou en euros annuels bruts finéiquer l'ensemble des éléments ce La rémunération brute annuelle)
44) CONTRAT - Moi eu conbat foi cu 26 janvier 1884 modifiée} 32° : aricte 3, tême ahnéa * accroissement temporaire d'activité.
20: aricle 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'actnité. 3-1 : remplacement d'un lonclionnare autorisé àservir à Lemps partial cu disponible {maiacie, matemié.…
32: vacance temporaire d'un emploi 3:31": sbsence de cacre d'emplois da lonetionnares susceptibles d'assurer les fonctions comesponcantes
2.3-2° : emplois eu niveau ce la catégorie A lorsque les besoins des senvices ou 12 nature ces fonclens le justifient 3.3.3" - emplois ce secrétaire de mairie ces communes de moins de 1 000 hablants el ce secrélare des groupements composés de communes éoni la popifanon mayenne eut rieur à ce seuil
2.3-4° : emplois à lemps non complet ces communes da moins da 1 000 habitants et ces groupements composés de communes dont ls populalion moyanne esl inférieure à ce seul, laque la quotité du temps de aval est inférieure à 50 %. 3.3.5 : emplis des communes ce moins ca 2 000 habitan!s el ces groupements de communes de moins de 10 000 habilants cori a eréalian ou La suppression dépanc de la aécisien uno autorité qui simpose à la eectinté ou à l'établissement en matière de création, de changement ce périmètre ou ce supprension d'un sarvice public 34 : aticte 21 ce 12 lei n°2012-347 : contal à durée incélemminée obhgatoirement proposée à un agent cortracluel
38 : artcie 38 vavalleurs handicapés catègoñe C. 47: artcle 47 recrutements drecrs sur emplois fonctionnels
510: tie 110 cofiaborateurs ce groupes de cabinels. 110.1: collaborateurs ce groupes d'élus.
A euves (préciser)
(5) Indiquer si l'agent contaciuel est Hlulare sun contrat à durée délemninée (CDD) ou Eun contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats paticuliers éavront être labelsés « A autres »et feront robjet d'une précision {ex : contrats aisés)
(6) Gocupant un emploi permanent ce la fonction publique erntoriale, les agents non Hulaires recrutés sur le oncement des articles 3-1, 3.2, 3.3, 38 et 47 de Ia oi n'84.53 du 26 janvier THB4, ani que les agents qu son liuiaires d'un contrat à curée néélermmnée pris sur le foncement de Faicle 21 ca laloi n°2012-347.
{73 Oceupent un emploi non permanent ce ta Honclion publique leritorale, les agents non Uiviares montés sur le londoment des articles 2, 110 et 110.1
48) Si un contrat Bee comme référence ce rémunération un trailement hors échaîe, 1 comient de mentionner le chevron confommément à l'article 6 du décrel n° 85-1148 eu 20 cette 1985 Envoyé er préfecture le 16/04/2021
Reçu en pr re le 16/04/2021
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - 2021
IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A C2 PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2 -— LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à ..…............ (). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais. La nature de Nom de l'organism Raison sociale de Nature juridique de Montant de l'engagement (2) à ë 8 l'organisme l'organisme l'engagement Délégation de service
publie (3)
Détention d'une part du
capital
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
Subventions supérieures à
75 000 € ou représentant
plus de 50 % du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
Autres.
(1) Hôtel de ville pour les communes et siége de l'établissement pour les EPCI, syndicat … et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement ;
(2) Indiquer la date de la décision (détibérations, contrats ou décisions de l'exécutif) : (3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée .….}. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
e 16/04/2021
ID : 062-216204271-2021041
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IV - ANNEXE IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS C3.1 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE | C3.2 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A C3.3 LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA ET NON ERIGES EN B.A | _C3.4
C3.1- LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU l'ETABLISSEMENT
DATE MODE DE MONTANT DU
DESIGNATION DES ORGANISMES D'ADHESION FINANCEMENT (1) FINANCEMENT Etablissements publics de coopération intercommunale CRU > HUE ue
Autres organismes de regroupement
{1} Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de | Date de création N° et date Nature e l'activité TVA l'établissement délibération (SPIC/SPA) {oni / non) CCAS old. ed S CE
Régies personnalisées
1) 1 s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concemé est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) où la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la lei, ne peuvent être assurés que per la collectivité elle-même (c£. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi crédes peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière,
- soit de La seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules Les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d'établissement Intitulé / objet | Date de création | N°et date N° SIRET Nature de TVA de délibération l'activité (oui / non)
l'établissement {SPIC/SPA} Régie à seule autonomie financière me dd. Lotissement
Service social et médico-social
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de service Intitulé / objet du | Date de création N° et date Nature de service délibération l'activité
SPIC/SPA)
cd. le. Envoyé en préfecture le 16/04/2021
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ID : 062-216204271-20210416-DCM_2021_052-DE
sec
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IV - ANNEXE IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1 ARRETE ET SIGNATURES D2
D1-'TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
j T: liqué. ÿ £ ge
Los | Gemsn | Vaiods | pra | ana RE | Ven date de vote) ” dAieranté ne délibérante Ce) Taxe d'habitation #=91d% 1% SL Î|% A1O SD lisse 97,40 TFPB DD % LITR |% NAT [19 412 LÉ % DSC De %_2'2nl% AAA [%. ? og 06S Re 330 E % L % | TOTAL =L2GRTR E ALT U33 RONA
D2 - ARRETE - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice.
Nombre de membres présents.
Nombre de suffrages exprimés.
VOTES :
Pour...
Contre.
Abstentions...
Date de convocation Lou
Présenté par (1), (|. C'EPRARD QOISAU -Gui 8ErT
Afpaun Done. … k.09./6.4./ 2004
Délibéré rkGraët Munacpab, réuni en session adkaazse deysa & prerden C de 0 ‘ ke Muce AHEUUV.. BEAUNOAF le .ÿ/ O4 Lo. …
Les membres aloeud Muacalt,
Certifié exécutoire par … . .. (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le … … … et de la publication le .../../..… |
(1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme ;
(2) Indiquer le conseil municipal ou l'assemblée délibérante. Envoyé er préfecture le 16/04/2021
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 | ID : 62
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
of DEP.AFFERENTES A L'EXPLOIT.COURANTE 8959 893.30 9268 702.93 9268 702.93
-60- ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 4273175337 3706 860.15 3 706 860.15
ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
6042 ACHATS PREST. DE SERVICES (AUT. QUE TERR. AMENAG.) 623 889.40 770 380.56 770 380.56
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 150 000.00 88 667.68 88 667.68 60612 ENERGIE - ELECTRICITÉ 1100 000.00 689 634.12 689 634.12 60613 CHAUFFAGE URBAIN 800 000.00 622 493.20 622 493.20
FOURNITURES NON STOCKEES
60622 CARBURANTS 181 600.00 190 600.00 190 600.00 60623 ALIMENTATION 109 637.70 117 570.80 117 570.80 60624 PRODUITS DE TRAITEMENT 7 800.00 2 500.00 2 500.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4660.00 3800.00 3800.00
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 86 600.00 47 450.00 47 450.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 685 547.87 738 428.40 738 428.40 60633 FOURNITURES DE VOIRIE 100 000.00 110 000.00 110 000.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 53 000.00 60 998.36 60 908.36
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 27 840.00 4 545.03 34 54503 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MEDIATHEQUE) 30 500.00 25 330.00 25 330.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 120 161.00 104 676.00 104 676.00 6068 AUTRES MATIÈRES ET FOURNITURES 73 170.00 81 555.00 81 555.00
ACHATS DE MARCHANDISES
6078 AUTRES MARCHANDISES 19 357.40 18 231.00 18231.00
-6t- SERMCES EXTERIEURS 2 690 481.11 3131 264.35 3131 26435 6 CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 190 400.50 163 263.50 153 263.50
LOCATIONS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 25 000.00 25 000.00 25 060.00 6135 LOCATIONS MOBILIÈRES 511 946.76 618 166.40 618 166.40
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIÈTE 6 000.00 5 000.00 5 000.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 259 150.00 279 780.00 279 780.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 234 000.00 409 000.00 409 000.00 615228 AUTRES BATIMENTS
615231 VOIRIES 375 000.00 280 000.00 260 000.00 615232 RESEAUX 94 000.00 116 000.00 116 000.00 61524 BOIS ET FORETS 23 500.00 48 300.00 48 300.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61551 MATERIEL ROULANT 66 750.00 87 500.00 87 500.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 102718.00 114 748.79 114 748.79
6156 MAINTENANCE 382 880.85 528 878.53 528 878.53
PRIMES D'ASSURANCE
6161 MULTIRISQUES 185 000.00 186 000.00 +86 000.00
17 ETUDES ET RECHERCHES 102 885.00 135 305.00 135 305 00
DIVERS
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Envoyé er préfecture le 16/04/2021
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BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
ChapiArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 31 250.00 38 32213 38 322.13 6184 VERSEMENTS À DES ORGANISMES DE FORMATION 100 000.00 126 000.00 126 000.00
-62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 1 863 368.82 2289 503.43 2289 50343
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 8200.00 3000.00 3000.00 6226 HONORAIRES 10 000.00 10 000.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 220 000.00 240 000.00 240 000.00 6228 DIVERS 153 850.00 135 600.00 135 600.00
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
623 ANNONCES ET INSERTIONS 43 638.00 52 000.00 52 000.00 6232 FETES ET CEREMONIES 9 500.00 27 500.00 27 500.00 623 FOIRES ET EXPOSITIONS
6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 114 570.00 111 480.00 111 480.00 6237 PUBLICATIONS 110.00 110.00 6238 DIVERS 20 000.00 20 000.00
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 2 000.00 8974.36 8974.36 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 231 432.00 17413661 17413661
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 2200.00 7065.00 7965.00 6257 RECEPTIONS 14 380.90 14 100.00 14100.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 80 00.00 90 000.00 20 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 85 400.00 68 500.00 68 500.00
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 5 895.00 214046 214046
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS 19 050.00 98 892.00 98 892.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS } 32 000.00 82 445.00 82 445.00 6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 84124292 1142 660.00 1142 660.00
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 132 300,00 141 075.00 14107500
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.)
IMPOTS DIRECTS
63512 TAXES FONCIERES 110 000.00 +25 000.00 125 000.00 63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 10 000.00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 2500.00 2 500.00 2500.00
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 8 800.00 13 575.00 13 575.00
012 DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL 24 730 000.00 23 575 000.00 23 575 000.00
-62- AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 45 901.86 39 179.37 3917937
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 45 904.86 39 17937 38 179.37
-63- IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 554 991.07 51124433 51124493
IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRES ORGANIS.
6331 VERSEMENT MOBILITÉ 223 808.61 212 390.85 21239086 6332 COTISATIONS VERSÉES AU F.NAL. 61 661.56 59 001.05 59 001.05 6333 PART. EMPLOYEURS FORMATION PROFESS. CONTINUE 37.06 81.81 81.81 6396 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 289 483.84 239 770.62 239 770.62
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Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT + VILLE « Exercice : 2021 ‘ ID : 62
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap/Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent aouvelles
-64- CHARGES DE PERSONNEL 24 129 107.07 23 024 576.30 23 024 576.30
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 11167 592.86 10 585 61427 10 565 61427 4it2 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 422 494.80 41317515 41317545 64118 AUTRES INDEMNITES 3 569 518.95 3 546 230.20 3 546 230.90
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 1 292 608.95 1172 280.90 1172 280.90
EMPLOIS D'INSERTION
64162 EMPLOIS D'AVENIR 17 081.35 13 096.57 13 096.57 64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION 216 820.84 127 990.82 127 980.82
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 847251 8400.01 8400.01
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451 COTISATIONS A L'U.RS.SAF. 2121 614.26 2006 521.75 2006 521.75 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 3615 194.18 3457 383.47 3457 38347 6454 COTISATIONS AUX AS.S.ED.LC. 63 045.33 53 21956 5321956 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 1292 (39.19 1.329 488.67 1929 488.67 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILIAL
6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 219 254.62 265 757.63 265 757.63
AUTRES CHARGES SOCIALES
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT 13 702.57 32 65922 32 659.22
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 8788.72 508319 5 083.19 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 83 900.63 1818210 18 182.10
AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
6488 AUTRES CHARGES 15 986.31 949208 9 492.09
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 555 694.79 2 679 585.63 2678 585.63
-65- AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 2 555 694.79 2 679 585.53 2679 585.63
REDEVANCES POUR CONCESSIONS BREVETS LICENCES.
651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS LICENCES. 18 805.00 30 363.63 30 363.63 6512 Droits d'utilisation - Informalique en nuage
INDEMN. FRAIS DE MISSION ET DE FORM. MAIRES ET ADJ
6531 IMDEMNITES 259 062.07 308 882.00 308 882.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 218.30 15 667.00 15 667.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 58 235.49 39 687.00 39 697.00 6535 FORMATION 10 000.00 +7 000.00 17 000.00
COMPENSATIONS POUR PERTE DE REVENUS
65372 COTISAT. AU FONDS DE FINAN. ALLOC. DE FIN MANDAT
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 24 727.31 30 00000 30 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 6615.62 30 000.00 30 000.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657362 CCAS 1 686 331.00 1 096 331.00 1006 331.00
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE « Exercice : 2021 1D : 08 ) : 062
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6574 SUBV. FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES 1065 700.00 1111 645.00 1111645.00
CHARGES DIVERSES DE LA GESTION COURANTE
AUTRES CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE
65688 AUTRES
66 CHARGES FINANCIERES 1 592 760.68 1457 383.41 1457 383.41
-66- CHARGES FINANCIERES À 592 760.68 1457 38341 1457 38341
CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
68111 INTERETS REGLES À ECHEANCE 1 659 264.00 1590 905.61 1530 905.61 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -66 503.32 +13 5220 -13 522.20
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 346 748.00 457 500.00 457 500.00
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES 46 748.00 167 500.00 157 500.00
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION
6711 INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 20 000.00 17 000.00 17 000.00 6712 AMENDES FISCALES ET PÉNALES 500.00 800.00 600.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR CPE DE GESTION 21 500.00 20 000.60 20 000.00
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 60 000.60 50 000.00 50 000.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
6745 SUBVENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 5730.00 20 000.00 20 000.00 6748 AUTRES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 138 000.00
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 101 018.00 50 000.00 50 000.00
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6817 DAP - POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS
DAP + CHARGES FINANCIERES
6865 DOT. AUX PROV. POUR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES 38 185 096.77 37 138 171.97 3713817197
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4243 790.41 6799 120.28 6799 120.28
023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT 4243790.41 6799 120.28 6799 120.28
042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00
-67- CHARGES EXCEPTIONNELLES
Paged VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021
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Ai
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
ChapArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES
DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN INVEST.
6761 DIFFÉRENCES SUR REALISAT.{(POSITIVES) TRANSF.EN INV
-68- DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 3.000 000.00 3000 000.00 3000 000.00
DAP. CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6811 DAP IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES 2307 420.89 2307 420.89 2307 420.89
DAP - CHARGES FINANCIERES
6862 DOT. AUX AMORT. DES CHARGES FINANCIERES À REPARTIR 692 579.11 692 570.11 692 579.11
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 7243 790.41 8799 120.28 9799 120.28
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE {=total réelles # ordres}] 45 428 887.18 | 46 937 292.25 46 937 292.25
RESTES À REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total RaR+Résultat} 46 937 292.25
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Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT « VILLE - Exercice : 202 . ID : 62
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 916 698.00 956 315.00 956 315.00
-64- CHARGES DE PERSONNEL 816 698.00 956 315.00 956 315.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 905 000.00 948 874.00 248 874.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES 11 698.00 7441.00 7441.00
70 PRODUITS DE SERVICES, DU DOMAINE & VENTES DIVERSES 1045 639,92 1162 106.80 1162106.80
-70- PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 1 045 639.92 1162 506.80 1162 106.80
VENTES DE RECOLTES ET DE PRODUITS FORESTIERS
7021 VENTES DE REÇOLTES
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIÈRES (PRODUIT NET} 40 000.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT. SUR VOIE PU
70321 DROITS DE STATIONNEMENT ET LOCATION VOIE PUBLIQUE 5 000.00 5 000.00 5 000.00 70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 68 164.00 35 000.00 35 000.00
PRESTATIONS DE SERVICES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARAC. CULTURE 15 500.00 5 506.00 5 500.00
REDEV, ET DROITS DES SERVICES À CAR. SPORTIF ET LO
70631 A CARACTERE SPORTIF 36 000.00 36 000.00 70632 À CARACTERE DE LOISIRS 18 500.00 159 000.00 159 000.00
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARACT. SOCIAL 120 000.00 100 000.00 100 000.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG. 486 000.00 460 000.00 460 000.00
AUTRES PRODUITS
7083 LOCATIONS DIVERSES (AUTRES QU'IMMEUBLES) 263.00 41 900.00 43 900.00
MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE
70848 AUX AUTRES ORGANISMES 254 637.76 260 530.00 260 530.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70878 PAR D'AUTRES REDEVABLES 17 575.16 39 176.80 39 176.80
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES 20 000.00 20 000.00 20 000.00
73 IMPOTS ET TÂXES 30 125 590.00 28 420 911.43 28 420 911.43
-13- IMPOTS ET TAXES 30 125 590.00 28 420 911.43 28 420 911.43
IMPOTS LOCAUX
CONTRIBUTIONS DIRECTES
711 Impôts directs locaux 18745 113.04 16 961 300.00 16 961 300.00
FISCALITE REVERSEE
FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
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VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ID : 62
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
Chap/Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
73211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION 9075 396.43 9053 861.43 9053 861.43 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 507 132.00 522 000.00 322 000.00
FISCALITE REVERSEE PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN FONDS
73221 FNGR 33 850.00 33 800.00 33 800.00 73223 FONDS DE PEREQUATION DES RESS COMMUNALES ET INTERC 334 598.53 309 950.00 399 950.00
7328 AUTRES FISCALITES REVERSEES
TAXES PR UTILISAT. SERVICES PUBLICS ET DU DOMAINE
7383 TAXES FUNERAIRES 7 500.00 7336 DROITS DE PLACE 50 000.00 50 000.00 50 000.00 7337 DROITS DE STATIONNEMENT
TAXES ET PARTICIPAT. LIEES A L'URBANISAT, ET L'ENV
7343 TAXE SUR LES PYLONES ELECTRIQUES 20 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES À LA PRODUCT. ENERG. ET INDUS
1351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE 450 000.00 450 000.00 450 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE 405 000.00 370 000.00 370 000.00
AUTRES TAXES
7381 TAXE ADDIT. DROITS MUTATION OU PUB FONCIERE 500 000.00 580 C00.00 580 000.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9 701 071.00 11746 390.00 11746 399.00
-14- DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 9701 671.00 11746 399.00 11 746 399.00
DGF.
ati DOTATION FORFAITAIRE 3398 218.00 34101600 3341 016.00
DOTATION D'AMENAGEMENT
74123 DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 4 613 997.00 4739 058.00 4739 058.00 14127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 212 914.00 214 051.00 214 051.00
PARTICIPATIONS
ETAT
74712 EMPLOIS D'AVENIR 8 000.00 7418 AUTRES 3 200.00 11 160.00 11 160.00
7472 REGIONS
1473 DÉPARTEMENTS 20 000.00 20 000.00 T4T4f COMMUNES MEMBRES DU GFP 7 500.00 7 500.00 7500.00 T4TAB AUTRES COMMUNES 1000.00 74751 GFP DE RATTACHEMENT 106 000.00 TATSB AUTRES GROUPEMENTS 16 000.00 16 000.00 478 AUTRES ORGANISMES 724 417.00 969 042.00 859 042.00
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
74834 ETAT- COMPENSAT, EXONERATIONS TAXES FONCIERES 95 000.00 2412 572.00 2412857200 74835 ETAT- COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABITATION 510 000.00 748372 DOTATION PUBLIQUE DE LA VILLE
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 4825.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 15 000.00 25 000.00 25 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS 1 000.00 4000.00
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BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 242775.00 200 000.00 200 000.00
-15- AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 242 715.00 200 000.00 200 000.00 752 REVENUS DES IMMEUBLES 204 440.00 190 000.00 490 000.00 757 RÉDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION. 20 000.00
PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 18 335.00 10 000.00 10 000.00
76 PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 559 061,33 559 061,33
-16- PRODUITS FINANCIERS 559 061.33 559 061.33 559 061.33
AUTRES PRODUITS FINANCIERS
FONDS DE SOUTIEN - SORTIE DES EMPRUNTS A RISQUE
76811 SORTIE DES EMPRUNTS À RISQUES AVEC IRA CAPITALISEE 559 061.33 550 061.33 559 061.33
7 PRODUITS EXCEPTIONNELS 230 683.41 410 683.41 410 683.4
-77- PRODUITS EXCEPTIONNELS 230 683.41 410 683.41 410 683.41
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
71 DEDITS ET PENALITES PERCUES
1714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. DE GEST. 62.00
173 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTÉRIEURS 536.00 775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 230 085.41 410 683.41 410 683.44
78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 37 515.60 8 000.00 8 000.00
-18- REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 37 515.00 8 000.00 8 000.00
REP. SUR PROVISIONS - PRODUITS FINANCIERS
7865 REP. SUR PROVIS. PR RISQUES ET CHARGES FINANCIERS 37 515.00 8 000.00 8 000.00
TOTAL DES RECETTES REELLES 42 859 093.66 43 463 476.97 43 463 476.97
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE {=total réelles + ordres)} 42 859 033.66 43 463 476.97 43 463 476.97
RESTES À REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPÉ 3473815.28
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES {TotaltRaR+Résullat} 46 937 292.25
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BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap./Ant. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
PAS DE CHAPITRE
-45- COMPTABILITÉ DISTINCTE RATTACHEE
TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS
454i DEPENSES
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
2041511 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
1 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
-A- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
10 EGLISE ST MARTIN 105 000.00 105 000.00 14 INFORMATISATION 72 018.00
15 PERCHE / GÂRE 727 222.69 1525 637.50 1525 637.50 16 COMPLEXE LEO LAGRANGE 200 240.00 6 288 661.00 6288 661.00 17 VIDEO PROTECTION 148 000.00 125 000.00 125 000.00 19 RESERVE FONCIERE 358 663.60 415 18.00 415 118.00 20 ECLAIRAGE PUBLIC 1773 493.15 576 200.98 576 200.98 21 SERVICE DES SPORTS 1 084 761.19 117 000.00 117 000.00 22 TRAVAUX DE VOIRIE 1 853 710.40 2313 41918 23341918 23 EQUIPEMENTS DE VOIRIE À 605.25
24 CULTURE 86 892.00 170 500.00 170 500.00 289 BATIMENTS SCOLAIRES/ ECOLES 652 084.80 688 423.23 688 423.23 30 BATIMENTS COMMUNAUX 309 603.18 505 000.00 505 000.00 31 VILLE - JARDIN 190 000.00 625 000.00 625 (00.00 32 PROPRETE URBAINE 67 000.00 18 000.00 48 000.00 34 CIMETIÈRES 52 035.39 41 500.00 41 500.00 38 EQUIPEMENTS DES SERVICES MUNICIPAUX 305 232.69 316 144.80 316 144.80 39 REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE 1323 121.28 1080 381.30 1080 381.30 25 MEDIATHEQUE
38 COMMERCES
33 MATERIEL DE TRANSPORT
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 9215 773.62 14 910 885.99 14910 585.99
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 11 890.21 35 195.00 35 193.60
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 11 880.21 35 19500 35 195.00
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10226 TAXE D'AMENAGEMENT 11 890.21 35 195.00 35 195.00
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BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
Chap/art Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
43 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 789.00
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 788.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1311 ETAT ET ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX 789.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 558 500.16 3 510 088.46 3510 088.46
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 5 558 500.16 3510 088.48 3510 088.46
EMPRUNTS AUPRES DES ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3178 50244 3 500 088.46 3 500 088.46
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 10 000.00 10 000.00 10 000.00
EMPRUNTS ET DETTES ASSORTIS DE CONDITIONS PARTICUL
1676 DETTES ENVERS LOCATAIRES-ACQUEREURS 2 369 907.72
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 5571 179,37 3545 283,46 3 545 283.46
4541 DEPENSES 250 000.00 250 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 250 000.00 250 000.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 14786 952.99 18 706 269.45 18 706 265.45
40 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS
Reprises sur autofinancement antérieur
Charges transférées
-48. COMPTES DE REGULARISATION
CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 3 000 000.00 3 000 000.00 3000 000.00
-21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 000 000.00 3 000 000.00 3000 000.00
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 1 000 000.00 1 600 000.00 1000 000.00 21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS 1 000 000.00 1 000 000.00 1000 000.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151 RESEAUX DE VOIRIE
2152 INSTALLATIONS DE VOIRIE 1 000 000.00 4 000 000.00 1000 000.00
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BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
RESEAUX DIVERS
21538 AUTRES RESEAUX
TOTAL DES DÉPENSES D'ORDRE 3 000 000.00 3 000 000.00 3000 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'NVESTISSEMENT DE L'EXERCICE {=total réelles + ordres) 17 786 952,99 21 706 269,45 21 706 269.45
RESTES À REALISER N-1 2841 370.86
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 3688 193.74
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résutai} 28 235 843.05
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BUDGET ANNEXE « OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapJArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
PAS DE CHAPITRE
-45- COMPTABILITÉ DISTINCTE RATTACHEE
TRAVAUX EFFECTUES D'OFFICE POUR LE COMPTE TIERS
4542 RECETTES
43 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 860 480.57 3006 164.37 3005 164.37
-13- SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 960 480.57 3005 164.37 3005 16437
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 2 100.00 302 378.40 302 378.40 1322 REGIONS 275 627.50 382 054.60 382 054.60 1323 DEPARTEMENTS 55 218.96 62 601.00 62 601.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 89 776.02 1000 000.00 1 000 000.00 1326 AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX
1328 AUTRES 537 758.09 1258 130.37 1258 130.37
FONDS AFFECTES À L'ÉQUIPEMENT NON AMORTISSABLE
1342 AMENDES DE POLICE
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 000.00 3 350 000.00 3 350 000.00
-18- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 000 000.00 3 350 000.00 3350 000.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 000 000.00 3 350 000.00 3 350 000.00
1 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54 12 017.54
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES 12 017.54 12 017.54
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21312 BATIMENTS SCOLAIRES 1201754 12 047.54
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 3 960 480.57 6367 181.91 6367 181.91
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1112 684.29 1 543 267.26 1513267.26
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 1112 68429 1513 267.26 1513267.26
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10222 FCTVA. 1012 684.29 1413 267.26 1413267.26 10226 TAXE D'AMENAGEMENT 100 000.00 100 000.00 100 000.00
a DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES $ 428 43413 5336 571.73 5336 57173
-10- DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 9 428 434.13 5336 571.73 5336 57173
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Affi
VILLE D'HENIN-BEAUMONT - VILLE - Exercice : 2021 ‘
BUDGET ANNEXE « OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapiArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 9 428 434.13 5336 571.73 5336 571.73
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
-16- EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS REÇUS
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2469 997.72 376 700.00 776 700.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 2469 997.72 776 700.00 776 700.00
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 10 541 118.42 6 849 838.99 6 849 838.99
4542 RECETTES 250 000.00 250 000.00
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS 250 000,00 250 000.00
TOTAL DES RECETTES REELLES 14 501 598.99 13 467 020.90 13 467 020.90
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 44379041 6799 120.28 6786 120.28
021 VIREMENT À LA SECTION FONCTIONNEMENT 44379041 6799 120.28 6789 120.28
040 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTIONS 3 000 000.00 3000 600.00 3000 000.60
MEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION
-21- IMMOBILISATIONS CORPORELLES
TERRAINS
11 TERRAINS NUS
CONSTRUCTIONS
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS
-28- AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 2 307 420.89 2 307 420.89 2307 420.89
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2802 FRAIS LIES À LA REAL.DES DOCS D'URBA,NUM DU CADAST 12 685.52 12 685.52 12 685.52
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEFS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 15 953.49 15 953.49 15963.49
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 209 562.68 209 562.68 209 562.68
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
28121 PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTES 4218257 4218257 4218257
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Ai
BUDGET ANNEXE - OPERATIONS ET SERVICES ASSUJETTIS À LA TVA
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES
ChapArt. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
CONSTRUCTIONS
28132 IMMEUBLES DE RAPPORT 1670.51 1670.51 1670.51
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
281571 MATERIEL ROULANT 305 497.56 305 497,56 305 497.56 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 67 647.48 61 647.48 61 647.48 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 300 456.89 300 456,89 300 456.89
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 328 173.49 228 173.49 328 173.49 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 232 796,81 232 796.81 232796.81 28184 MOBILIER 229 126,47 229 126.47 229 126.47 28185 CHEPTEL
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 567 667.42 567 667.42 567 667.42
-48- COMPTES DE REGULARISATION 692 570.11 692579.11 692 579.11
CHARGES À REPARTIR SUR PLUSIEURS EXERCICES
4817 PENALITES DE RENEGOCIATION DE LA DETTE 692 579.11 692 579.11 692 579,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 7243 790.41 9799 120.28 9799 120.28
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00
-20- IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 1750 000.00 1750 000.00 1750 000.00
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 4 250 000.00 1 250 000.00 1250 000.00 203 FRAIS D'INSERTION 500 000.00 500 000.00 500 000.00
-23- IMMOBILISATIONS EN COURS 1 250 000.00 1250 000.00 1250 000.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES + 250 000.00 4250 000.00 1250 000.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 12713788,13 13 575 820.28 13575 820.28
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE {stotal réelles + ordres} 27 215 387,12 | 27 042 841.18 | 27 042 841.18
RESTES A REALISER N-1 1193 001.87
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Tola+RaR+Résultat} 28 235 843.05
Page 14 VILLE D'HENIN-BEAUMONT VILLE - Exercice : 2021
SOMMAIRE
Pages
ONU
Bt
11
20
27
76
L- Informations d'ordre général
À - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
I!- Présentation générale du budget
A1- Vue d'ensemble - Sections
A2- Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3- Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1- Balance générale du budget - Dépenses
B2- Balance générale du budget - Recettes
Hit - Vote du budget
A1- Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2- Section de fonctionnement - Détail des recettes
Bi- Section d'investissement - Détail des dépenses
B2- Section d'investissement - Détail des recettes
B3- Opérations d'équipement pour vote - Détail des chapitres et articles
B3- Opérations d'équipement pour info - Détail des chapitres et articles
IV - ANNEXES Joint. Ss Obj
À - Etéments du bilan
87
429
A1- Présentation croisée par fonction (fonctionnement)
A1- Présentation croisée par fonction (investissement)
A2- Etat de la dette
2.1- Détait des crédits de trésorerie
2.2- Répartition par nature de dette
2.3- Répartition des emprunts par structure de taux
2.4- Typologie de la répartition de l'encours
2.5- Détail des opérations de couverture
2.6- Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
2.7- Autres dettes
A3- Méthode utilisée pour les amortissements
A4- Etat des provisions
A5- Etalement des provisions
A6- Equilibre des opérations financières
AT- Etats des dépenses, recettes services eau assainissement
1.5- Fonctionnement
1.2- Investissement
A7.2- Etat de la répartition de la TEOM
A8- Etat des charges transférées
A9- Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
B1- Etat des engagements donnés et reçus
1.1- Etat des emprunts garantis
1.2- Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
1.3- Etat des contrats de crédit - bail
1.4- Etat des contraîs de partenariat public - privé
1.5- Etat des autres engagements donnés
1.6- Etat des engagements reçus
1.7- Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B2- Etat des autorisations de programme, crédits de paiement
B3- Etat des recettes grevées d'une affectation spéciale
€ - Autres éléments d'information
C1- Etat du personnel
C2- Liste des organismes avec engagements financiers pris
C3.1- Organismes auxquels adhère la commune, l'établissement
C3.2- Liste des organismes des établissements publics créés
C3.3- Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4- Liste services assujettis à la TVA non érigés en budget
D - Décisions en matière de taux - Arrêté et signatures
D1- Décisions en matière de taux de contributions directes
D2- Arrêté et signatures
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ID : 062-216204271-20210415