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Compte-Rendu - CR 26 AVRIL 2018
Compte-Rendu - CR 19 mars et 5 avril 2024
Compte-Rendu - CR 13 septembre 2024
Document publié le Vendredi 13 septembre 2024 par la commune de Trémouille-Saint-Loup.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13 septembre 2024)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Jeunesse,
TREMOUILLE
SAINT
LOUP
Compte
rendu
de
la séance
du
vendredi
13
septembre
2024
sous
la présidence
de
Monsieur
Bruno
EYZAT
Présents
: Bruno
EYZAT,
André
AUBERT,
Guy
BOYER,
Samuel
AUBERT,
Jean-Claude
PARREY,
Bernadette
ROUSSEAU,
Alexandre
GUILLAUME
Excusés
: Eliane
MAGNY
représentée
par
Guy
BOYER,
Alexander
CONSTANTIN
représenté
par
Bruno
EYZAT
Secrétaire(s)
de
la
séance
: Bernadette
ROUSSEAU Ordre
du
jour:
1-Modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
Dômes
Sancy
Artense
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
communes
Dômes
Sancy
Artense,
portant
sur
deux
points
: la
modification
de
compétences
et
l'adhésion
à
un
syndicat
mixte
en
cours
de
création.
2-Participation
pour
l'Atelier
Musique
RPI
Bagnols
Larodde
Monsieur
Samuel
AUBERT
concerné
ne
prend
pas
part
au
vote.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d'un
courrier
émanant
du
RPI
Bagnols-Larodde
concernant
une
aide
pour
des
Ateliers
d'éveil
musical.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
donner
25€
par
enfant
domicilié
sur
la
commune
de
Trémouille
Saint-Loup
soit
100€
pour
4
enfants
scolarisés. 3-Convention
cantine
Thierry
LEGOUFFE
Monsieur
Samuel
AUBERT
concerné
ne
prend
pas
part
au
vote.
A
la
rentrée
de
septembre,
les
repas
de
la
cantine
de
BAGNOLS
seront
préparés
et
livrés
par
l'Hôtel
des
voyageurs
représenté
par
Thierry
LEGOUFFE.
Le
prix
du
repas
sera
facturé
6€60.
Le
Conseil
Municipal
autorise,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
avec
Monsieur
LEGOUFFE
Thierry.
4-Convention
cantine
commune
de
LARODDE
Monsieur
Samuel
AUBERT
concerné
ne
prend
pas
part
au
vote.
A
la
rentrée
de
septembre,
les
repas
de
la
cantine
seront
préparés
et
livrés
par
la
société
SOLANID
(Riom-es
Montagne)
Le
repas
sera
facturé
4.86€
par
la
commune
de
LARODDE.
Le
Conseil
Municipal
autorise,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
avec
la
mairie
de
LARODDE.
5-Participation
cantine
2024-2025
Mr
Samuel
AUBERT
concerné
ne
participe
pas
au
vote
Monsieur
le
Maire
précise
le
prix
du
repas
pour
l'année
2024-
2025
et
indique
que
4
enfants
sont
concernés. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
d'émettre
à
l'encontre
des
familles
concernées
un
titre
de
recettes
pour
la
participation
aux
frais
de
cantine
à
savoir
1.00
€
par
repas
et
par
enfant
suivant
l'état
de
présence
à compter
du
mois
de
septembre. 6-Indemnité
père
MALVEZIN
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
2
voix
Pour
et
7
Contre
(Bruno
EYZAT,
Guy
BOYER,
André
AUBERT,
Jean-Claude
PARREY,
Alexandre
GUILLAUME,
Eliane
MAGNY,
Alexander
CONSTANTIN)
décide
de
ne
pas
accorder
d'indemnité
de
gardiennage.
7-Demande
de
subvention
Société
de
chasse
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
8
voix
Pour
et
1
Contre
(Jean-Claude
PARREY/),
décide
d'accorder
une
subvention
de
500€.
8-Autorisations
d'absences
du
personnel
Les
autorisations
spéciales
d'absences
du
personnel
communal
sont
mises
en
place
par
délibération
et
soumises
au
Comité
Social
Terrirorial
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique.
9-Création
de
poste
et
modification
du
tableau
des
effectifs
Compte
tenu
que
l'adjoint
administratif
remplit
les
conditions
pour
un
avancement
de
grade.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le Conseil
Municipal
décide
:
- de
créer
un
emploi
d'Adjoint
administratif
territorial
principal
de
À
ere
classe
à
temps
non
complet
(
17h/s)
à compter
du
1er
septembre
2024.
- de
modifier
le tableau
des
emplois:
CATEGORIE
JEFFECTIF
POSTE
TEMPS
TEMPS
POURVU
COMPLET
INON COMPLET
ADJOINT
TECHNIQUE
C
Â
1
-
20h/s
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
ère
classe
ADJOINT
ADMINISTRATIF
C
1
Â
=
17
h/s
TERRITORIAL
PRINCIPAL
DE
1
ère
classe
10-Location
à
l'année
GITE
955
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
louer
le
gîte
955
à
l'année
pour
un
montant
de
250€
+
électricité
27cts
le
KW
+
forfait
eau
14€,
à
compter
du
1
er septembre
2024.
41-Choix
de
l'entreprise
pour
changement
de
la
cuve
à gasoil
Monsieur
le
Maire
fait
part
à
l'assemblée
que
deux
entreprises
ont
été
consultées
pour
le
changement
de
la cuve
à gasoil.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
retenir
l'entreprise
Ydes
Auto
Accessoires
pour
un
montant
de
1 700.00
€
HT
soit 2
040.00€
TTC.
12-Adhésion
à
la
fédération
"Agir
pour
la
ligne
ferroviaire
Clermont-Ferrand,
le
Mont-Dore,
Ussel,
Tulle
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
conseil
de
la
Communauté
de
Communes
Dômes
Sancy
Artense
du
06
juillet 2024
à
décidé
d'adhérer
à
la
Fédération
« Agir
pour
la
ligne
Clermont-Ferrand
- Le
Mont
Dore
- Ussel
- Tulle
» créée
le 24
avril
2024.
L'objet
social
de
cette
association
est
de
fédérer
toutes
les
entités
publiques
ou
privées
souhaitant
rétablir
des
circulations
ferroviaires
voyageurs
et
marchandises
sur
la
ligne
Clermont-Ferrand
-
Le
Mont
Dore
- Ussel
- Tulle.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de :
-
VALIDER
l'adhésion
de
la
commune
de
TREMOUILLE
SAINT-LOUP
à
la
Fédération
«
Agir
pour
la
ligne
Clermont-Ferrand
- Le
Mont
Dore
- Ussel
- Tulle
»
-
VALIDER
le
principe
que
la
cotisation
annuelle
est
assurée
uniquement
par
l'EPCI,
la
Communauté
de
communes
Dômes
Sancy
Artense.
13-Prise
de
possession
des
biens
sans
maître
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
réglementation
applicable
aux
biens
sans
maître
et
à
l'attribution
à
la
commune
de
ces
biens.
|| expose
que
les
propriétaires
de
ces
parcelles
B
145,
À
43,
À
44,
À
117,
B
160,
K
175,
K
177,
K126,
K
148,
D
28,
B
19,
B
20
ne
s'étant
pas
fait
connaître
dans
un
délai
de
6
mois
à
dater
de
l'accomplissement
de
la
dernière
des
mesures
de
publicité
prévues
par l'article
L
1123-3
(alinéa
2)
du
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
les
biens
sont
présumés
sans
maître
au
titre
de
l'article
713
du
code
civil.
Ces
biens
peuvent
revenir
à
la commune
si cette
dernière
ne
renonce
pas
à ce
droit.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
décide
que
la
commune
s’appropriera
ces
biens
dans
les
conditions
prévues
par
les
textes
en
vigueur.
M.
le
Maire
est
chargé
de
prendre
l'arrêté
constatant
l’incorporation
dans
le
domaine
communal
de
ces
biens
et
est
autorisé
à
signer
tous
les
documents
et
actes
nécessaires
à
cet
effet.
14-Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
panneau
30km/h
au
village
de
Leyval
a
coûté
99.36€
TIC. Monsieur
Samuel
AUBERT
signale
qu'il
n'aurait
pas
fallu
préciser
le
nom
de
la
personne
qui
circule
vite
à
Leyval
dans
le dernier
CR
(27
juin
2024).
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'à
compter
du
1er
janvier
2026,
les
Gîtes
de
France
vont
gérer
les
réservations
et
prendre
15%
sur
celles-ci.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal
ne
souhaite
plus
adhérer
aux
Gites
de
France
et
réfléchira
sur
le
mode
des
réservations.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu'un
nouveau
totem
sera
posé
au
Rajot.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
Société
B2J
veut
mettre
ses
souches
dans
le
communal
en
face
de
sa
parcelle.
Mais
le
communal
est
destiné
à
la
ferme
photovoltaïque
donc
il est
préférable
que
la société
dépose
ses
souches
en
bordure
de
son
terrain,
Monsieur
le
Maire
signale
qu'il
y à un
arrivage
d'enrobé.
Monsieur
André
AUBERT
demande
si
l'Entreprise
SAUSSAT
a
été
payée
car
le
mur
des
terrains
de
pétanque
a
été
mal
fait.
|
demande
la
reprise
des
travaux
du
mur.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
l'entreprise
doit
revenir
faire
les
travaux.
Monsieur
Jean
Claude
PARREY
signale
l'état
délabré
du
mur
dans
la
parcelle
communale
face
à
la
mairie. Monsieur
André
AUBERT
signale
le
manque
de
lave
vaisselle
dans
la
Maison
des
Associations.
Monsieur
André
AUBERT
demande
la
pose
de
plaque
de
bitume
sous
les
poubelles.
Monsieur
Guy
BOYER
demande
le
remplacement
de
la
plaque
d'adressage
"Chemin
de
la
Vierge"
au
village
de
Gominot
car
la
plaque
a été
volée.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la fibre
sera
mise
en
place
en
fin
d'année.
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
la
fosse
septique
du
bâtiment
de
la
mairie
à
été
posée
dans
les
délais.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
SERTILLANGE
Elodie
qui
signale
des
problèmes
d'odeurs
dans
le
bâtiment.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Marie
MONTEIL
qui
signale
qu'une
randonnée
Moto
passera
à
LEYVAL.
Monsieur
le
Maire
iui
répond
que
la
préfecture
a
donné
son
accord
et
qu'aucun
signalement
a été
fait en
Mairie.
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Elodie
SERTILLANGE
qui
n'est
pas
d'accord
sur
le
fait
de
signaler
lorsqu'elle
prend
la
Saile
Henri
BOYER.
Elle
mentionne
que
c'est
marqué
sur
son
Bail.
Monsieur
le
Maire
lui
rappelle
que
sur
son
bail
la
salle
est
mise
à
disposition
et
qu'elle
peut
être
empruntée
par
d'autres
personnes. Relais
de
communication
prime
covoiturage
SMTC
:
Vous
vous
rendez
régulièrement
sur
une
des
communes
de
la
Métropole
Clermontoise
?
Que
ce
soit
pour
votre
travail,
vos
études,
vos
loisirs,
etc.
Sachez
que
le
Syndicat
Mixte
des
Transports
en
Communs
de
l'Agglomération
Clermontoise
a
mis
en
place
une
prime
covoiturage
pour
les
trajets
réalisés
depuis
ou
vers
une
commune
de
la
Métropole
où
Mur-sur-Allier
et
Pérignat-sur-Allier.
Les
trajets
allant
de
5
à
80km
sont
éligibles.
Pour
obtenir
cette
aide
financière,
vous
devez
covoiturer
via
l'application
Mov'lci.
Vous
pouvez
obtenir
jusqu’à
90€
par
mois,
en
tant
que
conducteur
ou
passager.
Alors
n’attendez
plus,
covoiturez
|
Pour
plus
de
renseignements
sur
les
modalités
de
fonctionnement
de
cette
prime
covoiturage :
rendez-vous
sur : https:/www.smtc-clermont-agglo.fr/covoiturage/
Ateliers
pour
un
évènementiel
(presque)
zéro
déchet
le
12
septembre
2024
Selon
l'ADEME*,
une
manifestation
moyenne
de
5
000
personnes
générerait
2,5
tonnes
de
déchets
|
En
effet,
les
produits
jetables
peuvent
sembler
«
indispensables
»
pour
organiser
un
évènement,
par
définition,
ponctuel.
Pourtant,
il existe
de
nombreuses
solutions
pour
les
limiter.
En
partant
de
ce
constat,
le
VALTOM,
en
collaboration
avec
ses
collectivités
adhérentes
et
appuyé par Airbeone,
société
clermontoise
spécialisée
en
production
événementielle
écoresponsable,
lance
un
programme
d'ateliers
de
sensibilisation
et
de
formation,
destiné
aux
organisateurs
de
manifestations
évènementielles
(bénévoles,
institutionnels
et professionnels).
L'objectif
?
Faire
évoluer
ses
pratiques,
pour
réduire
les
déchets
générés
en
amont
et
valorisés
au
mieux
les
déchets
ne
pouvant
être
évités,
avant,
pendant
et après
la manifestation |
ATELIER
SENSIBILISATION
|
ATELIER
FORMATION
LA
FRESQUE
DE
L'ÉVÉNEMENTIEL
VERS
MON
ÉVÈNEMENT
ZÉRO
DÉCHET
VENDREDI
15
NOVEMBRE
SAMEDI
16
NOVEMBRE
14H00
-
17H30
|
9H00
-
16H30
MAIRIE
DE
BAGNOLS
=
SALLE
POLYVALENTE
(ENT
Ce]
LE
MARCHEDIAL
À
63210
ROCHEFORT
MONTAGNE
63810
BAGNOLS
FES
ww.valtom63.fr
ou
au
RS
SMCTOM
Haute
Dordogne
NS
04.73.21.88.46
)
P f
L”
=
4
+ Atelier
«
Fresque
de
l’évènementiel
»
: Atelier
de
sensibilisation
d'une
demi-journée,
en
groupe
de
8
personnes
maximum.
Cet
atelier
permet
de
comprendre
les
impacts
de
lévènementiel
et
d'échanger
autour
des
principales
pistes
pour
entrer
en
transition
écologique.
Vendredi
15
Novembre
2024
de
14h00
à
17h30
à
la
mairie
de
Bagnols
(63810).