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Compte-Rendu - CR 8 septembre 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Trémouille-Saint-Loup.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 8 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
TREMOUILLE
SAINT
LOUP
Compte
rendu
de
la
séance
du
vendredi
08
septembre
2023
sous
la présidence
de
Monsieur
Bruno
EYZAT
Présents
: Bruno
EYZAT,
Alexander
CONSTANTIN,
Andre
AUBERT,
Guy
BOYER,
Eliane
MAGNY,
Samuel
AUBERT,
Jean-Claude
PARREY,
Bernadette
ROUSSEAU,
Alexandre
GUILLAUME
Secrétaire(s)
de
la
séance
: Bernadette
ROUSSEAU
Ordre
du
jour:
1-Convention
cantine
Mairie
LARODDE
Monsieur
Samuel
AUBERT
ne
prend
pas
part
au
vote.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
repas
de
la
cantine
de
LARODDE
sont
préparés
et
livrés
par
la
société
SOLANID
(Riom-es
Montagne).
Le
repas
sera
facturé
4.83€
par
la commune
de
LARODDE
pour
l'année
2023-2024.
Le
Conseil
municipal
autorise,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Monsieur
le Maire
à
signer
une
convention
avec
la mairie
de
LARODDE.
2-Convention
cantine
avec
Thierry
LEGOUFFE
Monsieur
Samuel
AUBERT
ne
prend
pas
part
au
vote.
A
la
rentrée
de
septembre
2023,
les
repas
de
la
cantine
de
BAGNOLS
seront
préparés
et
livrés
par
l'
Hôtel
des
voyageurs
représenté
par
Thierry
LEÈGOUFFE.
Le
prix
du
repas
sera
facturé
6€60
(pas
d'augmentation
par
rapport
à
l'année
2022-2023).
Le
Conseil
municipal
autorise,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
Monsieur
le
Maire
à
signer
une
convention
avec
Monsieur
LEGOUFFE
Thierry.
3-Participation
cantine
2023-2024
Mr
Samuel
AUBERT
concerné
ne
participe
pas
au
vote.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-
PREND
en
charge
la
participation
de
5.60
€
par
repas
et
par
enfant
scolarisé
à
BAGNOLS
et
3.83€
par
repas
et
par
enfant
scolarisé
à
LARODDE;
-
DECIDE
d'émettre
à
l'encontre
des
familles
concernées
un
titre
de
recettes
pour
la
participation
aux
frais
de
cantine
à savoir
1.00
€
par
repas
et
par
enfant
suivant
l'état
de
présence
à compter
du
mois
de
septembre. 4-Indemnité
au
Père
Michel
MALVEZIN
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
1
pour,
1
abstention,
7
contre
(Alexandre
GUILLAUME,
Eliane
MAGNY,
Guy
BOYER,
André
AUBERT,
Jean-Claude
PARREY,
Bruno
EYZAT,
Alexander
CONSTANTIN)
décide
de
ne
pas
accorder
d'indemnité
de
gardiennage.
5-Virement
de
crédits
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents,
vote
en
dépenses
les
suppléments
de
crédits
compensés
par
les
plus-values
de
recettes
indiquées
ci-dessous.
FONCTIONNEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
615231|
Entretien,
réparations
voiries
-350.00
66111|
Intérêts
réglés
à
l'échéance
350.00 6-Tarifs
location
gîte
954
à
l'année
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
louer
le
gîte
954
à
l'année
pour
un
montant
de
250€
+
électricité
20cts
le
KW
+ forfait
eau
14€
par
mois.
7-Restauration
registre
d'actes
d'Etat
Civil
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
de
réaliser
la restauration
du
registre
d'État
Civil
naissance
1863-1872
pour
un
montant
de
554.95€
HT
suite
au
devis
présenté
par
l'imprimerie
Fabrègue.
8-Demande
nettoyage
de
croix
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
à
l'assemblée
d'un
courrier
des
paroissiens
de
Trémouille
Saint-Loup
sollicitant
l'accord
du
Conseil
municipal
pour
procéder
eux-mêmes
au
nettoyage
de
la croix
située
au
"Rageot". Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
d'autoriser
le nettoyage
de
la croix
par
les
paroissiens.
9-Questions
diverses
Eglise Le
courrier
des
paroissiens
de
Trémouille
Saint-Loup
demandait
également
la
pose
d'une
boite
à
clés
pour
la
clé
de
l'Eglise.
Cette
demande
a
été
refusée.
Un
panneau
d'affichage
sur
le
mur
de
l'Eglise
sera
posé
indiquant
les
numéros
de
téléphone
de
la personne
détentrice
des
clés
de
l'Eglise.
Biens
sans
Maître
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
municipal
que
le
propriétaire
de
la
parcelle
K139
apparaît
au
fichier
immobilier.
Dans
ces
conditions,
ladite
parcelle
ne
constitue
pas
un
bien
sans
maître.
Maison
des
Associations
Monsieur
André
AUBERT
évoque
le problème
de
la restitution
des
clés
de
la Maison
des
Association.
Le
comité
des
fêtes
n'a
pas
souhaité
utiliser
la
Maison
des
associations
pour
la
fête
patronale
car
il
estimait
trop
court
le
délai
de
la
restitution
des
clés.
Celles
ci
doivent
être
rendues
le
lundi.
Olympiades La
Communauté
de
Communes
Dômes
Sancy
Artense
organise,
en
collaboration
avec
les
associations
du
secteur
: LES
OLYMPIADES.
Le
relais
de
la
flamme
aura
lieu
le
samedi
30
septembre
2023
à
partir
de
15h15.
Départ
devant
la
Mairie
16h00
- Arrivée
LABESSETTE
17h30.
Les
Trémouillaises
et Trémouillais
qui
souhaitent
porter
la flamme
peuvent
venir
s'inscrire
en
Mairie
ou
par
téléphone
au
04
73
22
21
31.
Erratum Une
délibération
a
été
oubliée
dans
le
dernier
compte
rendu.
Appel
à
concurrence
projet
ferme
solaire:
Messieurs
Samuel
AUBERT
et Alexandre
GUILLAUME
demandent
à voir
un
concurrent
pour
comparaison
concernant
le
projet
de
ferme
solaire.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
3 voix
Pour
et 5 voix
Contre
(Bruno
EYZAT,
Alexander
CONSTANTIN,
Guy
BOYER,
Jean-Claude
PARREY,
Eliane
MAGNY)
décide
de
ne
pas
contacter
de
concurrent
pour
ce
projet.
Information Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu'un
recours
gracieux
a
été
déposé
auprès
de
la
Sous
préfecture
d'Ambert
au
nom
des
habitants
du
village
de
Fouroux
par
le
cabinet
d'avocats
missionné
par
la
commune
de
LARODDE.
Pour
rappel
: suite
à
la
demande
de
la
commune
(Délibération
du
12
mai
2023),
la
Sous
préfète
d'Ambert,
par
délégation,
a
accepté
le
transfert
des
biens
de
la
section
d'Auzolle
Petite
Fouroux
dans
le domaine
communal
(Arrêté
N°2023-13
du
20
juin
2023).