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Déliberation - 2733e2d648b5447f0e7132051df7e39d
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Traenheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2733e2d648b5447f0e7132051df7e39d)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du Conseil Municipal du lundi 24 novembre 2025 à 20h00
Salle du Conseil de la Mairie de TRAENHEIM
Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) : dans un délai d'une
semaine à compter de l'examen des délibérations par le Conseil Municipal, la liste de ces
délibérations est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune,
lorsqu'il existe.
N° Objet de la délibération Décision
APPROBATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 | Pour : 15
1 OCTOBRE 2025 Abstention : 0 Contre : 0
Pour : 15
2 CREATION D’UN EMPLOI D’ATSEM - PROLONGATION Abstention : O
Contre : O
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 de LI 3 Abstention : Contre :
ACCEPTATION DU TRANSFERT DE BIEN DE LA Pour : 15
4 COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSSIG ET VIGNOBLE Abstention : 0
(CCMV/) ET ECRITURES DE REGULARISATION Contre : 0
Pour : 15
5 | ACCEPTATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L'AFUL | Abstention : O Contre : 0
APPROBATION DES PROPOSITIONS D’EVOLUTIONS Pour : O
6 STATUTAIRES DU SDEA PERMETTANT D’INTEGRER LA Abstention : O
QUALITE D’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL DE BASSIN | Contre : 0
(EPTB) SUR UNE PORTION DE SON TERRITOIRE - ANNULÉE
REPARATION DES CLOCHES DE L'EGLISE PROTESTANTE - Pour : 15
7 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE Abstention : O
DE COMMUNES MOSSIG ET VIGNOBLE {(CCMV) Contre : O
l’ensemble des délibérations ont été examinées en séance du Conseil Municipal du 24
novembre 2025.
Document publié le: 2 8 NOV. 203
Gérard STROHMENGER
Le Maire
Publié le : 28/11/2025 11:10 (Europe/Paris)
Collectivité : Traenheim
https://www.intramuros.org/traenheim/documents_administratifs/45586