Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023.1.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+26+JANV
Conseil Municipal - 2023.10.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+02+MAR
Conseil Municipal - 2023.31.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+06+AVR
Conseil Municipal - 2024.02.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+25+JAN
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+26+JANVIER+2023
Conseil Municipal - 2023.117.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+14+DE
Conseil Municipal - 2023.87.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+28+SEP
Conseil Municipal - 2023.40.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+11+MAI
Conseil Municipal - 2023.69.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+13+JUI
Procès Verbal - 2023.11.PV+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+26+JANVIER+2023
Conseil Municipal - 2023.1.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+26+JANVIER+2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023.1.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+26+JANVIER+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 30/01/2023
Reçu en préfecture le 30/01/2023
Morcenx-la-Nouvelle Afiché/Publié le 30/01/2028
Dr ps ID : 040-200084713-20230126-2023_1-DE
co /e LOT
Gao LANDES ë 4
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 JANVIER 2023.
Conseillers en exercice _: 33
Présents î 26
Pouvoirs : 4
Absents Excusés Ë 0
Absents ; 3
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-six Janvier, à vingt heures, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de
Monsieur le Maire et sur convocation qui leur a été adressée le vingt Janvier deux mille vingt- trois, conformément aux articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Etaient présents :
M. Paul CARRERE, Maire,
MM. Isabelle CANTEGREIL, Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY, Rose-Marie ABRAHAM, Claude LABORDE, Christelle GUILHEMSAN, Yannick VILLATORO, Anaïs CADIS, Daniel BIREMONT, Nathalie MOMEN, Adjoints
MM. Philippe BOUCHONNEAU, Martine COULOUDOU, Daniel REISEMBERG, Alain CLOUTOUR, Marie-Christine ALTIMIRA, Pascale MOURIERE, Véronique CARRERE, Didier STEVENIN, Angélina GUILHEMSAN, Michel GOURDON, Christian PIT, Arnaud BRUNET, Philippe ESPUNA, Katia LEFEVRE, Anaïs BAREYT, Mickael EECKHOUDT
Pouvoirs :
Nacira LAROUSSE à Véronique CARRERE
Nicolas MATHIO à Paul CARRERE
Cyril BIREMONT à Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY
Céline BROQUERE à Christelle GUILHEMSAN
Absents excusés :
Néant.
Absents :
M.M. Luc SCOGNAMIGLIO, Pierre GALIBERT, Annick CREISMEAS
Secrétaire de séance :
Mme Anaïs BAREYT
Délibération n° 2023.1.
Objet : ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023.
Mairie de Morcenx-la-Nouvelle - 2 place Léo Bouyssou - 40110 Morcenx-la-Nouvelle - Tél. 05 58 04 19 00 mairie @morcenxlanouvelle.fr Envoyé en préfecture le 30/01/2023
Reçu en préfecture le 30/01/2023
Affiché/Publié le 30/01/2023
ID : 040-200084713-20230126-2023_1-DE
Délibération n° 2023.1.
Objet : ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023.
Monsieur le Maire donne lecture aux Membres du Conseil Municipal de l’ordre du jour de la
séance du Conseil Municipal du 26 Janvier 2023.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à mains levées, à l’unanimité
+ ADOPTE l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 26 Janvier 2023 dont le détail
suit :
1.Création de deux emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour le service périscolaire (en application de l’article 1332-23 1° du code général de la fonction publique)
2.Intégration fiscale progressive du taux de Taxe d’Habitation sur les résidences secondaires. 3.Abrogation de la délibération n° 2019.16 du 15 janvier 2019 « Attribution d’une partie du
produit des cessions de concessions dans les cimetières au profit du Centre Communal d’Action Sociale de Morcenx-la-Nouvelle ».
4.Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux avec les communes membres de la Communauté de Communes du Pays morcenais pour l’usage du service ludobus dans le cadre du prêt de jeux aux familles.
5.Renouvellement de la convention de prêt de jeux du ludobus avec la Communauté de
Communes du Pays Morcenais.
6.Travaux de désamiantage et déconstruction de l’ancienne piscine de Morcenx-la-Nouvelle - Avenant n° 2.
7.Sydec — Remplacement d’un candélabre accidenté sur la route de Rion à Morcenx bourg. Questions diverses — Informations.
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe que conformément à
l’article R421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de Pau peut être saisi par voie
de recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication et
transmission aux services de l'Etat. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi par l’application informatique
« Télérecours citoyens » accessible via le site Internet http:/telerecours.fr
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Morcenx-la-Nouvelle, le 26/01/2023
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Anaïs BAREYT P R