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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Morcenx.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023.40.ORDRE+DU+JOUR+DE+LA+SEANCE+DU+CM+DU+11+MAI+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
M orcenx-la _ Nouvel ] e Regu en préfecture le 17/05/2023 (as
GA . MAEdesnDEns Publié le 17/05/2023 a %# fr... “2 A " En ID : 040-200084713-20230511-2023_40-DE 1 Grom LANDES F
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 MAI 2023.
Conseillers en exercice : 33
Présents ; 21
Pouvoirs $ 7
Absents : 5
L'an deux mille vingt-trois, le onze Mai, à dix-neuf heures, les Membres du Conseil Municipal se sont réunis en séance ordinaire dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur le Maire et sur convocation qui leur a été adressée le cinq Mai deux mille vingt-trois, conformément aux articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
M. Paul CARRERE, Maire,
M.M. Isabelle CANTEGREIL, Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY, Claude LABORDE, Christelle GUILHEMSAN, Yannick VILLATORO, Anaïs CADIS, Nathalie MOMEN, Adjoints M.M. Philippe BOUCHONNEAU, Martine COULOUDOU, Alain CLOUTOUR, Marie-Christine ALTIMIRA, Véronique CARRERE, Angélina GUILHEMSAN, Nacira LAROUSSE, Arnaud BRUNET, Philippe ESPUNA, Katia LEFEVRE, Céline BROQUERE, Anaïs BAREYT, Mickael EECKHOUDT
Absents excusés ayant donné Pouvoirs :
Daniel BIREMONT à Alain CLOUTOUR
Pascale MOURIERE à Philippe ESPUNA
Didier STEVENIN à Yannick VILLATORO
Michel GOURDON à Christelle GUILHEMSAN
Christian PIT à Claude LABORDE
Nicolas MATHIO à Paul CARRERE
Cyril BIREMONT à Jérôme BAYLAC-DOMENGETROY
Absents :
MM. Rose-Marie ABRAHAM, Daniel REISEMBERG, Luc SCOGNAMIGLIO, Pierre
GALIBERT, Annick CREISMEAS
Secrétaire de séance :
Mme Anaïs BAREYT
Délibération n° 2023.40.
Objet : ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2023.
Mairie de Morcenx-la-Nouvelle - 2 place Léo Bouyssou - 40110 Morcenx-la-Nouvelle - Tél. 05 58 04 19 00 mairie@morcenxlanouvelle.fr Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Regi ele 17/08/2025
Pubiié le 1705/
ID : 040-200084713-20280811-2023 40-DE
Délibération n° 2023.40.
Objet : ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MAI 2023.
Monsieur le Maire donne lecture aux Membres du Conseil Municipal de l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 11 Mai 2023.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à mains levées, à l’unanimité
. ADOPTE l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 11 Mai 2023 dont le détail suit : 1.Avenant n° 1 à la convention 2020-2022 pôles retraites et protection sociale du Centre De gestion de la fonction publique territoriale des landes.
2.Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents de la collectivité 3.Création de cinq emplois temporaires pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier d'activité au lac d’Arjuzanx.
4.Vote de subventions complémentaires 2023 aux associations
5.Décision modificative 1 Lotissement de l’Hoste
6.Conférence de l’Entente Intercommunale Petites Villes de Demain du 24 Avril 2023 T.Financement du poste de chef de projets Petites Villes de Demain 2023 8.Aire de camping-cars : approbation du bail emphytéotique administratif à intervenir entre le SMATA et la Commune,
9.Aiïre de campings-cars : dévolution du marché public pour l’équipement et la gestion d’une aire de campings-cars au Lac d’Arjuzanx
10.Vente d’une partie d’une propriété communale sise au lieu-dit Guichot à Arjuzanx, à M. DARMANTE Pierre.
11.Modification du prix de vente d’une propriété communale sise au n° 76 rue de la Zone Industrielle du Massip, à la SCI MTP en contrepartie de remises de créances. 12.Acquisition et rénovation d’un cabinet médical. Abroge et remplace la délibération n° 2023.38 du 06/04/2023.
13.Dévolution marché public pour la construction d’un pumptrack
14.Avenant au bail signé le 24/11/2011 avec Free mobile pour le pylône situé au lieu-dit Marthian.
15.Avenant au bail signé le 18/06/2020 avec Orange SA pour le pylône situé avenue du 8 mai 1945 (arrière piste athlétisme).
Questions diverses — Informations.
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe que conformément à
l’article R421-1 à R 421-7 du Code de Justice administrative le Tribunal Administratif de Pau peut être saisi par voie
de recours formé contre la présente délibération dans un délai de deux mois à compter de sa publication et transmission aux services de l'Etat. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi par l'application informatique
« Télérecours citoyens » accessible via le site Internet kffp:#telerecours.fr
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Morcenx-la-Nouvelle, le 11/05/2023
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Anaïs BAREYT. CARRERE.
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