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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 20 10 2023 2cec
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pusey.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 20 10 2023 2cec)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
du
mois
d'octobre,
le
Conseil
Municipal
de
Pusey
s'est
réuni
à
20
H
00,
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN,
Maire,
après
convocation
légale
adressée
le
16
octobre
2023.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Nombre
de
conseillers
présents :
10*
Nombre
de
conseillers
votants
:
13*
Nombre
de
pouvoirs
:
03
Conseillers
présents
:
Jean-Jacques
POLIEN,
Pierre
CLERC,
Patrice
MANTION,
Sandra
VIENNET,
Gaëlle
DE
JESUS,
Gaston
VUILLEMOT,
Laurence
CURIE,
Natacha
BLANCHARD,
Christophe
DAMPENON,
Pascal
PERNOT.
Conseillers
absents
excusés
:Mme
Maryline
CHAUDEY,
M.
Aymeric
MAIRE,
Pauline
BONNET,
Valérie
EKOUME,
Patrick
REYNOUD.
Conseillers
représentés
:
Mme
Maryline
CHAUDEY
a
donné
procuration
à
Mme
Gaëlle
DE
JESUS
M.
Aymeric
MAIRE
a
donné
procuration
à
M.
Jean-Jacques
POLIEN
Mme
Pauline
BONNET
a donné
procuration
à
Mme
Sandra
VIENNET
*M.
Patrick
REYNOUD
quitte
la
salle
à
20h30
et
ne
prend
plus
part
aux
délibérations
à
compter
du
point
6.
*Mme
Valérie
EKOUME
est
arrivée
à
20h37
et
prend
part
aux
délibérations
à
compter
du
point
8.
Madame
Gaëlle
DE
JESUS
a
été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire,
conformément
à
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
conseillers
présents,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Ces
formalités
remplies,
Monsieur
le
Maire
rappelle
l’ordre
du
jour
et
ouvre
la
séance.
Ordre
du
jour
de
la séance
1-
Approbation
du
compte
rendu
de
la dernière
séance
2-
Acquisition
d’un
bien
immobilier,
parcelles
AL
442
et AL
443,
8
rue
du
Breuil,
par
voie
de
préemption
de
la
commune
de
Pusey
3-
Emprunt
pour
l'acquisition
d'un
bien
immobilier,
8
rue
du
Breuil
:choix
du
contrat. 4-
Décision
modificative
n°2
:mouvement
de
crédit
5-
Achat
d'une
tondeuse
G-
Autorisation
de
crédits
année
2024
1-
École
de
Charmoille
:subvention
scolaire
2023-2024
«
piscine
»
8-
École
de
Charmoille
:subvention
scolaire
2023-2024
«
tennis
de
table
»
9-
Affouage
:approbation
de
la
liste
provisoire
10-
Questions
diverses
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
PAGE
1/8 1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
Pusey
de
bien
vouloir
approuver
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
plénière
du
03
août
2028.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents :
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal
de
Pusey
en
date
du
29
septembre
2023.
2.
Acquisition
d’un
bien
immobilier,
parcelles
AL
442
et
AL
443,
8
rue
du
Breuil,
par
voie
de
préemption
de
la
commune
de
Pusey
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN
Vu
le
code
de
l’urbanisme
et
notamment
ses
articles
L.210-1,
L211-1
et
suivants,
L.213-1
et
suivants,
R.213-4
et
suivants,
R.211-1
et
suivants
et
L.300-1.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
que
la
Commune
de
Pusey
a
reçu
une
Déclaration
d'intention
d’Aliéner
le
03
août
2023
concernant
la
vente
d’un
ensemble
de
biens
immobiliers
situés
au
«
8
Rue
du
Breuil
»
cadastré
section
AL
n°442
et
AL
n°443
d’une
superficie
totale
de
1600
m?
appartenant
à
Monsieur
MOREY
Jean,
au
prix
de
229
500.00
€.
Ce
bien
est
situé
dans
le
périmètre
de
la
zone
d'aménagement
foncier
du
centre
du
village
pour
un
projet
d'aménagement
de
services
publics
collectifs
:la
création
d'une
nouvelle
médiathèque
municipale.
Compte
tenu
de
la
situation
de
cet
ensemble
immobilier
et
de
l'intérêt
que
celui-ci
présente
pour
mettre
en
œuvre
un
projet
urbain,
la
Commune
de
Pusey
a
demandé
à
la
Communauté
d'Agglomération
de
Vesoul
de
lui
déléguer
le
droit
de
préemption
urbain
afin
qu’elle
puisse
poursuivre
l’acquisition
de
ce
bien.
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Vesoul
par
arrêté
n°2023-467
en
date
du
04
septembre
2023
a
délégué
son
droit
de
préemption
pour
ce
dossier
précis
à
la
commune
de
Pusey.
Vu
le
montant
de
la
cession
—
à
savoir
229
500,00
€
-
Monsieur
le
Maire
informe
l'Assemblée
qu'il
a
sollicité
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
du
Doubs
par
courrier
en
date
du
22
septembre
2023
afin
d'évaluer
cet
ensemble
immobilier.
L'avis
des
Domaines
sur
la
valeur
vénale
du
bien
a
été
rendu
le
09/10/2023
par
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
du
Doubs.
La
valeur
vénale
du
bien
est
arbitrée
à
214
000.00
€
hors
mobilier.
Cette
valeur
est
assortie
d’une
marge
d'appréciation
de
10%.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
DECIDE
de
faire
application
du
droit
de
préemption
DECIDE
d'acquérir
par
voie
de
préemption
l'ensemble
de
biens
immobiliers
situés
au
«
8
rue
du
Breuil
»
cadastré
section
AL
442
et
AL
443
d'une
superficie
totale
de
1600
m?
appartenant
à
Monsieur
MOREY
Jean
au
prix
de
229
500.00
€
et
tenant
compte
des
conditions
suivantes
pour
le
projet
suivant
:
la
création
d'une
nouvelle
médiathèque
municipale. COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
PAGE
2 /
8 AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'acte
authentique
constatant
le
transfert
de
propriété
ainsi
que
tout
document
à
intervenir.
Cet
acte
sera
établi
dans
un
délai
de
trois
mois,
à
compter
de
la
notification
de
la
présente
délibération
auprès
de
Maître
Christophe
PERROS
à
Vesoul.
Le
règlement
de
la
vente
interviendra
dans
les
six
mois,
à
compter
de
la
notification
de
la
présente
décision
;
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
consulter
les
établissements
bancaires
pour
le
financement
de
l'acquisition
dans
les
meilleures
conditions
et
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
cet
effet
;
Les
crédits
seront
inscrits
au
budget
de
la
commune.
3.
Emprunt
pour
l’acquisition
d’un
bien
immobilier,
8
rue
du
Breuil
: choix
du
contrat.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
souscrire
un
emprunt.afin
de
financer
l'opération
d'acquisition
du
bien
immobilier
8
rue
du
Breuil
à
Pusey.
Une
consultation
auprès
des
établissements
bancaires
pour
un
prêt
de
234
000.00
€
(229
500.00
€
pour
le
bien
immobilier
+
4 500.00
€
pour
les
frais
notariés
correspondants)
a été
lancée.
Les
résultats
de
la
consultation
sont
les
suivants :
EN
EUROS EMPRUNT
234000
€
DUREE
TAUX
FIXE
ECHEANCE
ANNUELLE
INTERETS
FRAIS
BANQUE
POPULAIRE
10
ans
4.19
%
29
123.60
57
236.00
230.00
CREDIT
AGRICOLE
10
ans
4.28
h
29
253.62
58
536.18
375.00
LA
BANQUE
POSTALE
10
ans
4.54
%
29
630.83
62
691.93
468.00
BANQUE
POPULAIRE
15
ans
4.29
%
21
475.22
88
128.30
230.00
CREDIT
AGRICOLE
15
ans
4.43
21
683.90
91
258.57
375.00
LA
BANQUE
POSTALE
15
ans
4.62
%
21
968.76
95
921.79
468.00
BANQUE
POPULAIRE
20
ans
4.39
%
17
817.96
122
359.20
230.00
CREDIT
AGRICOLE
20
ans
4.57
%
18
098.30
127
965.84
375.00
LA
BANQUE
POSTALE
20
ans
4.71
%
18
317.84
132
754.80
468.00
BANQUE
POPULAIRE
25
ans
4.49
%
15
764.49
160
112.25
230.00
CREDIT
AGRICOLE
25
ans
4.71
16
123.61
169
090.22
375.00
LA
BANQUE
POSTALE
25
ans
4.74
h
16
172.88
170
722.53
468.00
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
DECIDE
de
retenir
le
contrat
financier
suivant :
Établissement
:
BANQUE
POPULAIRE
Montant :
234
000.00
€
Durée
d'amortissement
:
10
ans
Type
de
taux :
4.19
%
fixe
Montant
total
des
intérêts
:
57
236.00
€
Montant
de
l'échéance
:
29
123.60
€
Mode
d'amortissement
:
Taux
fixe
pendant
la durée
des
10
années,
échéance
constante
Montant
des
frais
de
dossier :
230.00
Périodicité
retenue
:
annuelle
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
PAGE
3/8 AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
relatif au
contrat
de
prêt
dans
les
conditions
ci-dessus
décrites.
4.
Budget
Communal
: Décision
Modificative
n°02
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN
Monsieur
le
Maire
informe
l'Assemblée
qu'il
convient
d'ajuster
les
crédits
ouverts
lors
du
Budget
Primitif
2023.
En
effet,
l'estimation
des
dépenses
au
budget
primitif
2023
a
été
sous-évaluée
par
rapport
aux
besoins
(évolution
de
la
masse
salariale,
augmentations
diverses,
smic,
valeur
du
point
d'indice,
départ
en
retraite
de
personnel
prévu
et
non
réalisé,
modifications
de
carrières).
Il
est
donc
nécessaire
de
réaliser
le
mouvement
de
crédit
du
chapitre
022
dépenses
imprévues
de
fonctionnement
vers
le
chapitre
012
personnel
titulaire
à
hauteur
de
20
000
euros
afin
d’avoir
les
crédits
suffisants
à
ce
compte.
Les
mouvements
sont
les
suivants
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Imputation
Libellé
D.M.
n°2
022/
022
Dépenses
imprévues
- 20
000.00
€
l6411/012
[Personnel titulaire
+ 20 000. 00 €
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
APPROUVE
la
Décision
Modificative
n°2
comme
ci-dessus
retracée.
5.
Achat
d’une
tondeuse
Rapporteur
: Monsieur
Pierre
CLERC
Monsieur
le
1°
Adjoint
expose
à
l’Assemblée
la
nécessité
d'acquérir
une
nouvelle
tondeuse
pour
les
services
techniques.
Plusieurs
devis
ont
été
demandés.
Voici
les
résultats
de
cette
consultation
:
-_
Motoculture
Joël
MOINE
à
Villers-Le-Sec
: 42
630.00
€
TTC
-
_Jardival
à
Vesoul
: 43
800.00
€
TTC
-
_Chatrenet
à Vaivre
et
Montoille
: 39
840.00
€
TTC
+
1000.00
€
toit/protection
Mme
Pauline
BONNET
ne
prend
pas
part
au
vote.
Par
un
vote
à
main
levée,
Par
12
voix
POUR
01
voix
CONTRE
00
ABSTENTION
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
DECIDE
d'acquérir
une
tondeuse
Fournisseur
: Motoculture
Joël
MOINE
à
Villers-Le-Sec
Prix
: 42
630.00
€
TTC
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
PAGE
4/8 AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
passer
la
commande
pour
réception
du
matériel
au
1°
semestre
2024
DECIDE
d'inscrire
au
budget
de
la
commune
les
crédits
correspondants.
M.
Patrick
REYNOUD
quitte
la séance
à 20h30
après
avoir
voté.
6. Autorisation
de
crédits
: Année
2024
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
les
contraintes
imposées
par
la
réglementation,
en
ce
qui
concerne
le
paiement
des
dépenses
d'investissement.
En
effet,
à
compter
du
1er
janvier
2024
et
ce
jusqu’au
vote
du
Budget
Primitif
2024,
la
Commune
ne
pourra
régler
aucune
dépense
d'investissement
sans
autorisation
expresse
du
Conseil
Municipal
de
Pusey
donnée
à
Monsieur
le
Maire.
La
réglementation
prévoit
une
autorisation
à
hauteur
de
25
%
des
crédits
inscrits
lors
de
l'exercice
précédent
pour
la
section
d'investissement
(article
L
1612-1
du
CGCT).
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
AUTORISE
l'engagement
et
le
règlement
des
dépenses
d'investissement,
à
compter
du
1er
janvier
2024,
à
hauteur
de
25%
des
crédits
ouverts
au
niveau
de
chaque
chapitre
pour
l'exercice
2023,
en
marge
des
crédits
reportés,
et
ce
jusqu'au
vote
du
budget
primitif
2024
pour
le
Budget
Communal
en
précisant
les
montants
et
affectation
des
crédits
comme
suit : OPÉRATION
CRÉDITS
AUTORISATION
DONNÉE
(AFFECTATION)
OUVERTS
(MONTANT)
EXERCICE
2023
Chapitre
10
3 390.00
€ |
25,00
%
847.50
€
Chapitre
20
2
100.00
€ |
25,00
%
525.00
€
Chapitre
21
199
499.00
€ |
25,00
%
49
874.75
€
7.
École
de
Charmoille
: Subvention
scolaire
2023-2024
«Piscine
»
Rapporteur
: Madame
Gaëlle
DE
JESUS
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
la
demande
de
subvention
présentée
par
Madame
NATHER
de
l'École
Primaire
de
Charmoille.
Cette
demande
concerne
l’activité
«
Piscine
»
pour
l’année
scolaire
2023-2024
:
Pour
cette
activité
et
plus
précisément
pour
le
transport,
à
hauteur
de
231,00
€
pour
11
enfants
de
Pusey
scolarisés
à
Charmoille.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
ATTRIBUE
une
subvention
de
231,00
€
à
l'association
scolaire
de
Charmoille
pour
les
11
élèves
de
Pusey
scolarisés
à
l’école
de
Charmoille
pour
l’activité
«Piscine
»
(crédits
budgétaires
657482
à
inscrire
au
Budget
Primitif
2023).
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
PAGE
5 /
8 8.
École
de
Charmoille
: Subvention
scolaire
2023-2024
«
Tennis
de
table
»
Rapporteur
: Madame
Gaëlle
DE
JESUS
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
la
demande
de
subvention
présentée
par
Madame
NATHER
de
l'École
Primaire
de
Charmoille.
Cette
demande
concerne
l'activité
«
Tennis
de
table
»
pour
l’année
scolaire
2023-2024 :
Pour
cette
activité
et
plus
précisément
pour
le transport,
à
hauteur
de
198,00
€
pour
11
enfants
de
Pusey
scolarisés
à
Charmoille.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
ATTRIBUE
une
subvention
de
198,00
€
à
l'association
scolaire
de
Charmoille
pour
les
11
élèves
de
Pusey
scolarisés
à
l'école
de
Charmoille
pour
l’activité
«
Tennis
de
table
»
(crédits
budgétaires
657482
à
inscrire
au
Budget
Primitif
2023).
9.
Affouage
: Approbation
liste
provisoire
Rapporteur
: Monsieur
Patrice
MANTION
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
que
par
délibération
n°32
en
date
du
12
juillet
2023,
le
Conseil
Municipal
de
Pusey
avait
approuvé
le
règlement
d’'affouage
pour
la
campagne
2023-2024
ainsi
que
le
prix
de
l'affouage
(8,00
€uros
/ stère).
Les
inscriptions
ont
eu
lieu
jusqu'au
15
octobre
2023.
La
liste
provisoire
est
donc
arrêtée
à cette
date.
Du
23
octobre
au
13
novembre
2023,
soit
pendant
3
dimanches
et
3
semaines,
la
liste
provisoire
va
être
affichée.
La
liste
provisoire
fait apparaître
32
inscrits
au
titre
de
l’affouage.
Il convient
d'approuver
cette
liste
provisoire.
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
PAGE
6 / 8 N°
Noms
et
prénoms
Observations
|
N°
Noms
et
|
Observations
d'ordre
d'ordre
|
prénoms
AFFOUAGISTES
AFFOUAGISTES
07
|
AUVITY
Liliane
19
| JEANMOUGIN Xavier
02
|
BANET
Jean-Philippe
A
Net
03
BERNET
Alain
21
MERCADIER
Gérard
04
BONNET
Joël
22
MERCAUDIER
Josette
05
BONNET
Maurice
23
MOREL
Pascal
06
BONNET
Monique
24
MULTON
Martial
07
BONNET
Paul-Henri
25
NICOLAS
Pascal
08
BOSCHAT
Laurent
26
SD
09
CAISEY
Jacky
27
PAYEUR
Marcel
10
DAVAL
Jean-Claude
28
PERNET
Jean-Paul
11
ee
29
PERNOT
Pascal
12
DEXET
Mickaël
30
RAILLARD
Gilles
13
GIGANTE
Jean-
31
Jacques
SIMONIN
Daniel
14
GIGANTE
Jean-Pierre
32
TROMSON
Benoit
15
GIGANTE
Liliane
16
GIRARDEY
Jean-Louis
17
GREFFIER
Gérard
18
JACQUIN
Émile
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
approuve
la
liste
provisoire
pour
la
campagne
d’affouage
2023-2024.
10.
Questions
diverses
Intervention
de
Monsieur
le
Maire
-
_RN
19
:réfection
décalée
au
30/10/23
- _ Vigipirate
niveau
relevé.
Un
agent
technique
fait
la
surveillance
à
l’école
15
à
20
minutes.
-
Prévoir
les
projets
pour
2024,
voir
pour
une
date
de
réunion.
-_
Habitat
70
:pour
le
projet
séniors,
un
RDV
a
été
pris
le
mercredi
25/10/2023
à
9h00,
ouvert
à
tous.
Le
contenu
de
la
réunion
est
inconnu
à
ce
jour.
Intervention
de
Pierre
CLERC
-
Feu
récompense
: appel
à
la société
pour
faire
les
réglages.
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/10/2023
PAGE
7/8 Intervention
de
Sandra
VIENNET
-
_Périscolaire
: le
portail
famille
fonctionne
parfaitement
(plateforme
numérique).
-
Ecole
: 170
enfants
-
Vacances
d'automne
: le thème
est
«
l'antre
des
monstres
»
Intervention
de
Monsieur
le
Maire
-
Le
conseil
d'école
a eu
lieu
cette
semaine.
La
carte
scolaire
est
en
cours.
Intervention
de
Pascal
PERNOT
-
Des
campeurs
sont
dans
le
bois
du
Val
des
Charmes
: leur
demander
de
partir.
Intervention
de
Laurence
CURIE
-
Les
retours
concernant
le feu
d'artifice
sont
positifs.
Intervention
de
Patrice
MANTION
-
Site
de
Pusey.fr
: la
société
Torop
nous
sollicite
pour
une
formation
et
l'évolution
de
l'alimentation
du
site.
Une
idée
: formation
pour
le
secrétariat
de
mairie.
-
Agenda: 21/10/23
: concert
des
Boléros
02/11/23
: Mois
du
doc
18/11/23
: Pusey
Jazz
Fest
16/12/23
: Les
Petites
Fugues
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h21.
Fait
à
Pusey,
le
24/10/2023
Le
Maire
La
secrétaire
ST
Jean-Jacques
POLIEN
|
Gaëlle
DE
JESUS
COMMUNE
DE
PUSEY
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MUNICIPAL
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20/10/2023
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