Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 07 03 24
Procès Verbal - PROCES VERBAL REUNION CM 16 03 2023 ebe5
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 13 06 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 11 07 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 20 10 2023 2cec
Procès Verbal - proces verbal cm 04.04.2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 10 05 2023 3b31
Compte-Rendu - CM 2011 12 09 CR df17
Compte-Rendu - CM 2019 11 29 CR 6821
Compte-Rendu - CM 2018 12 07 CR 5b4c
Procès Verbal - 023 Proces Verbal cm 04.04.2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pusey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 023 Proces Verbal cm 04.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/04/2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quatre
du
mois
d'avril,
le
Conseil
Municipal
de
Pusey
s'est
réuni
à
18
H
30,
au
nombre
prescrit
par
la
loi dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN,
Maire,
après
convocation
légale
adressée
le
18
mars
2025.
Nombre
de
conseillers
en
exercice :
15
Nombre
de
conseillers
présents
:
12
Nombre
de
conseillers
votants
:
14
Nombre
de
pouvoirs
:
02
Conseillers
présents
:
Jean-Jacques
POLIEN,
Pierre
CLERC,
Sandra
VIENNET,
Patrice
MANTION,
Gaëlle
DE
JESUS,
Gaston
VUILLEMOT,
Maryline
CHAUDEY,
Laurence
CURIE,
Natacha
BLANCHARD,
Aymeric
MAIRE,
Pascal
PERNOT,
Patrick
REYNOUD.
Conseillers
absents
excusés:
Valérie
EKOUME,
Christophe
DAMPENON,
Pauline
BONNET. Conseiller
représenté
:
Mme
Valérie
EKOUME
a
donné
procuration
à
M.
Jean-Jacques
POLIEN
M.
Christophe
DAMPENON
a
donné
procuration
à
M.
Patrice
MANTION
Madame
Laurence
CURIE
a
été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire,
conformément
à
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Les
conseillers
présents,
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Ces
formalités
remplies,
Monsieur
le
Maire
rappelle
l’ordre
du
jour
et
ouvre
la
séance.
Ordre
du
jour
de
la séance
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
2-
Vote
du
budget
primitif
2025
et
note
de
synthèse
3-
Travaux
d'investissement
2025
: commandes
4-
Questions
diverses
01
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN
Monsieur
le Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
Pusey
de
bien
vouloir
approuver
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
plénière
du
07
mars
2024.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
Municipal
de
Pusey
en
date
du
14
mars
2025.
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/04/2024
PAGE
1/7 02
: Vote
du
budget
primitif
2025
et
note
de
synthèse
Rapporteur :
Monsieur
Jean-Jacques
POLIEN
Vu
l’article
L 5217-10-6
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l’article
R
2321-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
n°44
du
29/09/2023
du
conseil
municipal
approuvant
le
passage
à
la
nomenclature
M57
à
compter
du
1er janvier
2024
;
Considérant
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
à
compter
du
1er janvier
2024 ;
Considérant
que
le
conseil
peut
déléguer
au
maire
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Monsieur
le
maire
s'exprime
ainsi
: Le
Budget
Primitif
2025,
que
j'ai
l'honneur
de
vous
présenter
ce
soir,
retrace
les
prévisions
de
crédits
pour
l’année
2025
conformément
aux
engagements
pris
par
délibérations
lors
des
Conseils
Municipaux
précédents.
Ce
budget
présenté
en
équilibre
tient
compte
des
engagements
donnés
et
pris,
des
sollicitations
des
différents
responsables
de
Commissions
Communales.
Conformément
à
la
loi
NOTRe,
une
note
de
présentation
brève
et
synthétique
retraçant
les
informations
financières
essentielles
doit
désormais
être
jointe
aux
documents
budgétaires. Je
vous
rappelle
que
le
budget
principal
de
la
Commune
de
Pusey
retrace
l'ensemble
des
décisions
prises
en
matière
de
travaux
d'infrastructure
sur
le
patrimoine
communal
(en
section
d'investissement)
et
la
gestion
de
la
Commune
de
Pusey
(en
section
de
fonctionnement).
En
section
d'investissement
Les
dépenses
totales
sur
l'exercice
2025
s'élèvent
à
551
641.28
€
Réparties
comme
suit
:
-
59
936.28
€ :
reprise
des
déficits
antérieurs
reportés
123
200,00
€
: remboursement
de
la
dette
en
capital
3
800,00
€
: remboursement
de
dépôts
de
garantie
500.00
€
: concessions
et
droits
similaires
11
000.00
€ :
bois
et forêts
1700.00
€
: matériel
et
outillage
d'incendie
et
de
défense
civile
5
500.00
€
: matériel
informatique
En
dépenses,
l'enveloppe
globale
de
346
005
€
est
répartie
selon
le tableau
suivant:
Tableau
des
projets
retenus
pour
l'exercice
2025
346
005.00
euros
disponibles
à
répartir
en
dépenses
d'investissement
opération
article
OBJET
REPORTS
AU
RETENUS
2025
1001
12135
|
Volets
sur
fenêtres
hautes
MMA
ere
Sêche-mains
MMA
510.00
Miroirs
sur
cloisons
mobiles
MMA
a
2157
|Outillage
atelier
1 882.00
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/04/2024
PAGE
2/7 Matériel
atelier
solde
remboursement
sinistre
770.00
8
poubelles
extérieures
métalliques
er
2188
Génie
en
(Ben Le
sise
sans
besoin
de
24
228.00
Petit équipement
MMA
3000.00
1002
12132
|Presbytère
isolation
plafond
appartement
N°
1
9 810.00
2132
|Presbytère
réfection
tapisserie
et sol
15
190.00
2135
Mason
vean
Morey -
travaux
d'aménagement
30
000.00
Aménagement
intérieur
médiathèque
67000.00
Peinture
portail
et
portillon
école
6500.00
2151
|Sol
extérieur
entre
MMA
et
hangar
Morey
22300.00
2183
|Relais
WIFI
maison
des
associations
1
000.00
2188
|Alarme
atelier
1 800.00
1004
12151
|Liaison
Mont
Chanois
- Peupliers
5 000.00
Ralentisseur
route
de
Pusy
3588.00
voirie
15000.00
Passage
balayeuse
et divers
10000.00
Travaux
sur
caniveaux
à
reprendre
8000.00
2152
|Feuxintelligent
10
747.00
Miroir
diamètre
600
282.00
Troisième
feu
intelligent
11000.00
Panneaux
signalisation
routière
4000.00
Triangle
priorité
à droite
2000.00
Peinture
routière
5000.00
21538
|
Eclairage
public
terminaison
led
37283.00
Réseau
électrique
étang
12000.00
2156
|Création
borne
incendie
Impasse
des
Bleuets
6
000.00
2156
| Remplacement
borne
incendie
rue
des
craies
6
000.00
2156
creator
porne
inaenele
rue
du
Moulin
devant
15
000.00
1006
1212
Arbres
sur
la Place
du
Monument
3 000.00
|
216348.00
INVESTISSEMENT
TOTAL
346
005.00
€
Le
financement
de
ces
dépenses
étant
assuré
en
recettes
par :
- le
FCTVA
pour
20
000,00 €
;
- l'encaissement
de
dépôts
de
garantie
pour
3
800,00
€ ;
- l'affectation
des
excédents
de
fonctionnement
pour
financer
les
déficits
antérieurs
reportés
pour
189
593.28
€ ;
- l'autofinancement
dégagé
par
la
section
de
fonctionnement
pour
337
148.00
€ ;
-
les
amortissements
pour
1
100.00
€.
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/04/2024
PAGE
3/7 En
section
de
fonctionnement
Les
crédits
ouverts
sur
l'exercice
2025
s'élèvent
à
1
614
698.03
€
et
retracent
les
frais
de
fonctionnement
tels
que :
- les
frais
récurrents
de
fonctionnement
de
la
Commune
;
- les
charges
de
personnel
;
- les
charges
de
gestion
courante.
En
marge
des
crédits
ouverts,
le
remboursement
de
la
dette
en
intérêts
est
inscrit
pour
17500,00
€
tout
comme
le
virement
à
la
section
d'investissement
à
hauteur
de
337
148.00€. Le
financement
de
ces
dépenses
étant
assuré
par :
- le
produit
des
services
;
- le produit
des
impôts
et taxes
;
- le
produit
des
dotations
et
subventions
;
- les
autres
produits
de
gestion
courante
;
- la
reprise
des
excédents
de
fonctionnements
antérieurs.
Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
maîtrisées
et
sont
financées
par
des
ressources
raisonnées. D’autres
éléments
pouvant
jouer
le
rôle
de
curseur
et
d’indicateur,
permettent
d’avoir
une
vision
prospective
de
la
gestion
communale
de
Pusey :
-
État
de
la dette
au
01/01/2025 :
En
euros Année
Dette
en
capital
Annuités
Intérêts
|
Amortissements
|
Variation
au
er
Janvier
Annuités
2025
591
560.86 |
140
644.29 |
17
447.56
123
196.73
2026
468
364.13
|
138
574.36 |
14
977.01
123
597.35
2
069.93
2027
344
766.78
73
341.05 |
12
799.84
60
541.21
65
233.31
2028
284
225.57
50
865.34 |
11
114.08
39
751.26
22
475.71
2029
244
474.31
50
865.34
9
550.41
41
314.93
0.00
-
État
des
produits
fiscaux
2025
:
En
euros
PREVISIONNEL
2025
TAXE
BASES
TAUX
PRODUITS
TFB.
3
294
000
39,18
%
1
290
589
TFNB
39
600
37,10
%
14
692
TH
37
300
10,26
%
3827
TOTAUX :
1
309
108
Coefficient
correcteur
-
586
118
TOTAUX
FISCALITE
À
PERCEVOIR
722
990
-__
État
du
personnel
pourvu
par
service
au
1° Janvier
2025
*
:
GRADE
CATEGORIE
ETP
EFFECTIF
TEMPS
Equivalent Temps
Plein
|
Service
ADMINISTRATIF
Attaché
Territorial
A
1
1
35
H
00
Adjoint
Administratif
Principal
1°
Classe
C
1
1
35
H
00
TOTAL
:
2
2
|
Service
MEDIATHEQUE
Adjoint
du
patrimoine
Principal
2°
Classe
C
1
1
35
H
00
Adjoint
d'Animation
Principal
1°
Classe
C
0.33
0.33
11
H
40
TOTAL
:
1.33
1.33
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/04/2024
PAGE
4/7 Service
TECHNIQUE
Agent
de
Maîtrise
C
1
1
35
H
00
Adjoint
Technique
C
2
2
35
H
00
TOTAL :
3
3
|
Service
ECOLE
ATSEM
Principal
1°
Classe
C
0.94
33
H
00
ATSEM
Principal
2°
Classe
C
0.94
\
1
33
H
00
TOTAL
:
1.88
2
|
Service
PERISCOLAIRE
Animateur
B
2
2
35
H
00
Adjoint
Technique
Principal
2°
Classe
C
0.94
1
33
H
00
Adjoint
d'Animation
Principal
1°
Classe
C
0.67
0.67
23
H
20
TOTAL
:
3.61
3.67
TOTAL
GENERAL :
11.82
12
* Le
tableau
présente
les
effectifs
affectés
principalement
par
« famille
de
services
communaux
»
tout
en
sachant
que
les
effectifs
peuvent
avoir
des
affectations
transversales
entre
services
(polyvalence
des
agents).
-
État
annuel
des
indemnités
perçues
par
les
élus
locaux :
Nouveauté
introduite
par
l’article
93
de
la
loi
«
Engagement
et
Proximité
»,
le
nouvel
article
L.2123-24-1-1
du
CGCT
impose
désormais
aux
communes
d'établir
un
état
présentant
l'ensemble
des
indemnités
de
toute
nature
: «
Chaque
année,
les
communes
établissent
un
état
présentant
l'ensemble
des
indemnités
de
toute
nature,
libellées
en
euros,
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
conseil
municipal,
au
titre
de
tout
mandat
et
de
toutes
fonctions
exercés
en
leur sein
et
au
sein
de
tout
syndicat
au
sens
des
livres
VII
et
VIII
de
la
cinquième
partie
ou
de
toute
société
mentionnée
au
livre
V
de
la
première
partie
ou
filiale
d'une
de
ces
sociétés.
Cet
état
est
communiqué
chaque
année
aux
conseillers
municipaux
avant
l'examen
du
budget
de
la
commune.
».
Ainsi,
Monsieur
le
Maire
communique
aux
membres
de
l’Assemblée
l’état
annuel
des
indemnités
des
élus
de
Pusey.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
_
APPROUVE
le
Budget
Primitif
2025
du
Budget
Communal
qui
se
résume
ainsi
:
SECTION
D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitre
BP
2025
Chapitre
BP
2025
001
— solde
d’inv.
reporté
59
936.28
€ |
021
— virement
337
148.00
€
16
- Emprunts
et dettes
127
000.00
€ |
10
- Dotations
209
593.28
€
20
—
Concessions
et droits
500.00
€ |
16
—
Dépôts
et cautionnements
reçus
3 800.00
€
similaires 21-
Immobilisations
corporelles
364
205.00
€ |
040
- Opérations
d'ordre
1
100.00
€
Dont
129
657.00
€ de
Crédits
de
report
TOTAUX
551
641.28
€ |
TOTAUX
551
641.28
€
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitre
BP
2025
Chapitre
BP
2025
011
- Charges
générales
402
500.03
€ |
70
—
Produits
18
000.00
€
012
- Charges
personnel
694
650.00
€ |
73
—
Impôts
et
taxes
173
400.00
€
65
- Autres
charges
136
800.00
€ |
731
—
Fiscalité
locale
811
300.00
€
66
- Charges
financières
17
500.00
€ |
74
—
Dotations
124
000.00
€
014
- Atténuations
25
000.00
€ |
75
— Autres
produits
64
900.00
€
023
- Virement
337
148.00
€ |
013
— Atténuations
5 000.00
€
042
— Opération
d'ordre
1
100.00
€ |
002
—
Excédents
reportés
418
098.03
€
TOTAUX
1 614
698.03
€
TOTAUX
1 614
698.03
€
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/04/2024
PAGE
5/7 -
AUTORISE
le
Maire
à
procéder,
à
compter
de
cette
délibération
et
pour
l'exercice
en
cours,
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
-
HABILITE
le
Maire
à
prendre
tous
les
actes
nécessaires
à
la
bonne
exécution.
03.
Travaux
d'investissement
2025
: commandes
Rapporteur :
Monsieur
Pierre
CLERC
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
les
devis
suivants
concernant
une
partie
des
projets
d'investissement
retenus
cette
année
pour
lesquels
il
convient
de
passer
commandes.
code
CREDITS
;
opération |
article
OBJET
REPORTES
AU
RENE
compta
BP 2025
1001
12135
|Volets
sur fenêtres
hautes
MMA
FADEES
Sêche-mains
MMA
510.00
Miroirs
sur
cloisons
mobiles
MMA
as
2157
|Outillage
atelier
1
882.00
Matériel
atelier
solde
remboursement
sinistre
770.00
8
poubelles
extérieures
métalliques
2188
Vidéoprotection
sur
bâtiments
sans
besoin
de
24
228.00
génie
civil
(6
caméras)
Petit
équipement
MMA
3000.00
1002
2132
: rspyIere
isolation
plafond
appartement
N
9
810.00
2132
|Presbytère
réfection
tapisserie
et
sol
15
190.00
2135
Maison
Jean
Morey
- travaux
d'aménagement
30
000.00
intérieur Aménagement
intérieur
médiathèque
67000.00
Peinture
portail
et
portillon
école
6500.00
2151
| Sol
extérieur
entre
MMA
et
hangar
Morey
22300.00
2183
|Relais
WIFI
maison
des
associations
1
000.00
2188
|Alarme
atelier
1
800.00
1004
12151
|Liaison
Mont
Chanois
- Peupliers
5 000.00
Ralentisseur
route
de
Pusy
3588.00
voirie
15000.00
Passage
balayeuse
et divers
10000.00
Travaux
sur
caniveaux
à
reprendre
8000.00
2152
|Feuxintelligent
10
747.00
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/04/2024
PAGE 6/7 Miroir
diamètre
600
282.00
Troisième
feu
intelligent
11000.00
Panneaux
signalisation
routière
4000.00
Triangle
priorité
à droite
2000.00
Peinture
routière
5000.00
21538
| Eclairage
public
terminaison
led
37283.00
Réseau
électrique
étang
12000.00
2156
|Création
borne
incendie
Impasse
des
Bleuets
6
000.00
2156
|Remplacement
borne
incendie
rue
des
craies
6
000.00
2156
ar
pere
naEnele
rue
du
Moulin
devant
15
000.00
Arbres
sur
la
Place
du
Monument
3 000.00
OTAL
216348.00
INVESTISSEMENT
TOTAL
346
005.00
Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
passer
les
commandes
suivant
le
tableau
ci-
dessus, à signer
tous
les
documents
afférents
à
ces
dossiers
et
à
demander
les
subventions
correspondantes
;
-
RAPPELLE
que
les
sommes
correspondantes
ont
été
inscrites
au
budget
primitif
2025.
-
Madame
Gaëlle
DE
JESUS
et
Messieurs
Pierre
CLERC
et
Patrick
REYNOUD
précisent
voter
pour
et
émettent
la
réserve
d'obtention
de
subvention
pour
l'aménagement
de
la
bibliothèque.
04.
Questions
diverses
:
Monsieur
Le
Maire
informe
l'assemblée
qu'il
a
pu
voir
l'avancée
des
plans
de
la
maison
des
séniors
suite
à
la
demande
de
rajouter
2
pavillons.
Il
précise
que
la
route
d'accès
ne
pourra
se
faire
qu'au
coeur
des
pavillons.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19
heures
10.
Fait
à
Pusey,
le
07/04/2025
Le
Maire
La
secrétaire
T1
D
AT
Jean-Jacques
POLIEN
Laurence
CURIE
COMMUNE
DE
PUSEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04/04/2024
PAGE
71/7