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Déliberation - DE2026039 delegue SYANE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Déliberation - DE2026039 delegue SYANE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
08/04/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 074-217400167-20260401-DE2026039-DE
COMMUNE
D’ARCHAMPS
DE2026039
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Délibération
n°
DE2026039
Le
1°”
avril
deux-mille-vingt-six,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-
Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
David
ZAMOFING,
Maire,
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: le 27
mars
2026
Présents
: David
ZAMOFING,
Anthony
REY,
Véronique
MAGNIN,
Manuel
RITLEWSKI,
Anaïs
FRANCESCHI,
Vincent
MAYET,
Ute
HAMILTON-JAMES,
Nicole
GOUJON,
Amalia
MARTINEZ,
Jean-Baptiste
GOIRAN-MANFREDINI,
François
CATHERINET,
Benoît
HALILAJ,
Nicolas
BONCI,
Anaïs
REV-LAESER,
Anne
RIESEN,
Nathalie
HERLEMONT,
Philippe
BAUDRION,
Cyril
KHAROUA.
Absents
excusés
: Alina
STOIAN.
Secrétaire
de
séance
: Vincent
MAYET.
Pouvoirs :
—
Alina
STOIAN
a donné
pouvoir
à Vincent
MAYET.
Désignation
du
délégué
de
la
commune
au
SYANE
Monsieur
le Maire
explique
que
le comité
du
SYANE
doit
procéder
à son
renouvellement
à la
suite
des
élections
municipales.
Le
Conseil
municipal
doit
donc
délibérer
pour
désigner
son
représentant
qui
siègera
au
Collèges
des
communes
sous
concession
ENEDIS
du
secteur
de
Saint-Julien-en-Genevois. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
—
DÉSIGNE
Vincent
MAYET
comme
membre
titulaire
;
—
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
transmettre
ces
informations
au
SYANE.
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
susvisés Le
Maire
David
ZAMOFING
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte
le :
Télétransmis
en
préfecture
le :
Affiché
le
: