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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 33 designation delegue syane)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Énergies,
Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2026
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
(
7
Publié le
S
L
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
ID
: 074-217400761-20260522-DEL2026_33-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
EXTRAIT
N°2026-33
me
COMMUNE
DE
CHOISY
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
20
mai
à
19
heures
00
minute
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
Choisy,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DIZIER,
Maire.
Date
d'envoi
de
la convocation
du
conseil
municipal :
12
mai
2026
Date
d'affichage
de
la convocation
du
conseil
municipal :
12
mai
2026
Membres
en exercice : 19
Présents
:
François
DIZIER,
Sylvie
AUROY,
Jacqueline
CECCON,
Anne-Laure
FRANCOZ,
Andréas
HANDLBAUER,
Killian
L'HOMME,
Gwennaelle
ALEXANDRE,
Cédric
REGLI,
Marion
SAGNOL
MOUSSET,
Jacqueline
PECORARO,
Michel
SOCQUET-CLERC,
Xavière
MICHELOT,
Cyril
MASSON,
Simon
DESSEIGNE,
Catherine
LAVOREL,
Aurore
MOSSIERE,
Olivier
MIGUET,
Clément
FOUQUE Absents
ayant
donné
pouvoir
: À
Yves
GUILLOTTE
à
Michel
SOCQUET-CLERC
Absents
sans
pouvoir
: 00
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
Secrétaire
de
séance :
Killian
L'HOMME
Délibération
n°2026-33
:
DÉSIGNATION
D'UN
DÉLÉGUÉ
AU
SYNDICAT
DES
ÉNERGIES
ET
DE
L'AMÉNAGEMENT
NUMÉRIQUE
DE
LA HAUTE-SAVOIE
(SYANE)
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
municipal
qu’il
convient
de
désigner
un
délégué
afin
de
représenter
la Commune
de
Choisy
au
sein
du
Syndicat
des
Énergies
et de
l'Aménagement
numérique
de
la
Haute-
Savoie
(SYANE).
Le
SYANE
est
un
établissement
public
qui
accompagne
les
communes
dans
leurs
projets
liés à l’énergie
et
au
numérique.
Le
SYANE
exerce
notamment
des
compétences
en
matière
de
distribution
d'électricité
et
de
gaz,
d'éclairage
public,
de
mobilité
électrique
et de
développement
des
énergies
renouvelables.
Il
intervient
aussi
dans
l'aménagement
numérique,
notamment
le déploiement
du
très
haut
débit,
afin
de
réduire
les
inégalités
territoriales.
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
DÉCIDE
de
désigner:
o
Monsieur
Michel
SOCQUET-CLERC
;
Pour
représenter
la
Commune
de
Choisy
au
sein
du
SYANE. Envoyé
en
préfecture
le
22/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2026
Publié
le
S
L Gr
ID
: 074-217400761-20260522-DEL2026_33-DE
Fait
et
délibéré
à Choisy,
le 20
mai
2026
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
illian
L'HOMME
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
(2
place
de
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
Cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
et
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
au
moyen
de
l'application
informatique
télérecours
citoyen
accessible
par
le biais
du
site
www.telerecours.fr.