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Déliberation - 20250501 Installation du Conseil Municipal
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 20250501 Installation du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 25 mai 2020
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 35
Nombre de procurations : 0
Nombre de conseillers votants : 35
Date de convocation : 19 mai 2020
Date de publication : 29 mai 2020
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette Référence MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. 20.25.05.01 Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme
Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean- Pierre CUINET, M.
Objet Paul ROCHE, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-Pascal FICHÈRE, M, Jean-
Installation du conseil Michel REBILLARD, M. Jean-Marie SERMIER, Mme Blandine CRETIN- municipal MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean-Philippe LEFÈVRE, Mme
Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTTE-
Secrétaire de séance BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mme Patricia ANTOINE Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS- -RÉPUBLIQUE, Mme Laetitia
CUSSEY, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas
Rapporteur GOMET, M. Ako HAMDAOUI, Mme Amandine BORNECK, M. Timothée M. Jean-Baptiste GAGNOUX DRUET
Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire sortant, préside l’Assemblée afin qu'il soit procédé à l'installation du Conseil Municipal.
En application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal
désigne Madame Patricia ANTOINE en qualité de secrétaire de séance.
Puis, le Président de séance donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 15 mars 2020 :
Nombre d'électeurs inscrits iii sisi srsusssrinecenneseennrrn 15 869
Nombre de votants... issus sussscrsnernseeeeaneeenesenneeuneene 5 938
Nombre de bulletins et enveloppes annulés iii iuiruerusiuesses 152
Nombre de bulletins blancs... sisi ssresnernrseeeaeenes 58
Nombre de suffrages eXpriMéS iii insu sursarenerneunerueneune 5728
Majorité absollessssnienseguniennesuacenne gt lire 2865
Les résultats obtenus sont les suivants :
- Liste « Dole liste verte et ouverte »...,..,., suisses 1 026 voix
- Liste « Lutte ouvrière - Faire entendre le camp des travailleurs » 181 voix
- Liste « Une Ville qui avance avec vous ! > RL, 3 526 voix
- Liste « Ensemble Dole 2020 ».,....,,.,,,, suis seiuessurseseusussns 995 voix
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 28/05/2020
N° identifiant : 039-213901986-20200525-DCM20250501-DE En application de l’article L262 du Code Électoral, l'élection est acquise au premier tour de scrutin si une
liste obtient la majorité absolue des suffrages exprimés.
Le bureau à constaté que la liste « Une Ville qui avance avec vous ! », qui a recueilli le plus grand nombre de suffrages, réunit les conditions exigées par la loi pour que l'élection soit acquise.
En conséquence, Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX déclare installés dans leurs fonctions, les Conseillers Municipaux suivants :
Prénom NOM Prénom NOM
Patricia ANTOINE Nicolas GOMET
Mathieu BERTHAUD Justine GRUET
Amandine BORNECK Ako HAMDAOUI
Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE Philippe JABOVISTE
Patrice CERNELA Laetitia JARROT-MERMET
Stéphane CHAMPANHET Nathalie JEANNET
Blandine CRETIN-MAITENAZ Jean-Philippe [LEFÈVRE
Jean-Pierre CUINET Isabelle MANGIN
Laetitia CUSSEY Sylvette MARCHAND
Isabelle DELAINE Mohamed MBITEL
Catherine DEMORTIER Maryline MIRAT
Alexandre DOUZENEL Catherine NONNOTTE-BOUTON
Frédérike DRAY Jacques PÉCHINOT
Timothée DRUET Hervé PRAT
Jean-Pascal |FICHÈRE Jean-Michel |[REBILLARD
Jean-Baptiste |[GAGNOUX Paul ROCHE
Daniel GERMOND Jean-Marie SERMIER
Isabelle GIROD
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 28/05/2020
N° identifiant : 039-213901986-20200525-DCM20250501-DE
Faità Dole, le 25 mai 2020, Pour'extrait certifié