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Conseil Municipal - CM du 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Vourey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
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COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 MAI 2020
Convocation le 15 mai 2020
Présents Fabienne Blachot-Minassian, Jean-Louis Pinto- Suarez, Hélène Baret, Bruno Guely, Véronique
Marry, Serge Cozzi, Dominique Denys, Franck Pavan,
Virginie Reynaud-Dulaurier, Marc Bernard, Marie-
Christine Penon, Jérémy Deglaine-Videlier, Patricia
Jacquemier, Annie Giroud-Garampon, Jean-Louis
Schricke, Angélique Ducret, Robert Repellin, Brigitte
Chiaffi
Excusé Jean Manzagol (pouvoir donné à Jean-Louis Schricke)
Approbation du dernier PV
Le procès-verbal du conseil municipal du 5 mars 2020 est approuvé à l’unanimité par les douze membres sortants réélus.
Mme Fabienne Blachot-Minassian, maire, procède à l’appel des conseillers municipaux nouvellement élus et les déclare installés dans leurs fonctions. Elle cède la présidence de la séance à M. Jean-Louis Pinto-Suarez, doyen d’âge de l’assemblée.
M. Jean-Louis Pinto-Suarez propose au conseil municipal que Mme Dominique DENYS soit désignée secrétaire de séance. De même, il propose M. Jérémy Deglaine-Videlier et M. Serge Cozzi, soient désignés assesseurs. L’assemblée approuve tandis que les intéressés acceptent leur attribution. Puis le président de séance invite les conseillers municipaux à procéder à l’élection du maire à bulletin secret.
1) Élection du maire
Vu les articles L. 2121-17 et L. 2122-7 du Code général des collectivités territoriales ;
après s’être assuré que le quorum est atteint ;
après avoir, conformément à l’article L. 2122-7 susvisé, voté à scrutin secret ;
le conseil municipal, convoqué, sous la présidence de M. Jean-Louis Pinto-Suarez doyen d’âge, élit à 18 voix pour et un bulletin blanc, Madame Fabienne Blachot-Minassian, maire de la commune de Vourey.
2) Création du nombre de postes d’adjoints
Suite à l'élection du maire, le conseil municipal procède, sous la présidence de Fabienne Blachot-Minassian Maire nouvellement élue, à l'élection des adjoints, après avoir délibéré sur le nombre d'adjoints à élire dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d'adjoints ne peut excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal arrondi P a g e 2 | 3
à l'entier inférieur ; un adjoint au minimum doit être élu dans chaque commune (art. L. 2122-1er et 2 du CGCT).
Le conseil municipal peut créer 5 postes d’adjoints. Les postes créés doivent être immédiatement pourvus.
Vu l’article L.2122-2 du Code général des collectivités territoriales instituant le nombre d’adjoints au maire à 30 % de l’effectif du conseil municipal,
Le conseil municipal de Vourey est appelé à créer 5 postes d’adjoints au maire.
Madame le maire propose de créer cinq postes d’adjoints.
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents d’approuver la création de cinq postes d'adjoints au maire.
3) Election des adjoints
Vu l’article L.2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales régissant l’élection des adjoints au maire,
Vu la délibération du conseil municipal du 23 mai 2020 ouvrant 5 postes d’adjoints au maire,
Le conseil municipal est appelé à élire 5 adjoints au maire au scrutin de liste, à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel.
Madame le maire présente la liste des candidats aux postes d’adjoints :
Premier adjoint M. Jean-Louis Pinto-Suarez
Deuxième adjointe Mme Hélène Baret
Troisième adjoint M. Bruno Guely
Quatrième adjointe Mme Véronique Marry
Cinquième adjoint M. Serge Cozzi
La liste des candidats aux postes d’adjoints au maire remporte l’unanimité.
Sont donc élus adjoints :
Premier adjoint M. Jean-Louis Pinto-Suarez
Deuxième adjointe Mme Hélène Baret
Troisième adjoint M. Bruno Guely
Quatrième adjointe Mme Véronique Marry
Cinquième adjoint M. Serge Cozzi
Le tableau du conseil municipal est donc le suivant :
Maire Fabienne BLACHOT-MINASSIAN
Premier adjoint Jean-Louis PINTO-SUAREZ
Deuxième adjointe Hélène BARET
Troisième adjoint Bruno GUELY
Quatrième adjointe Véronique MARRY
Cinquième adjoint Serge COZZI
Conseillère municipale Dominique DENYS
Conseiller municipal Franck PAVAN
Conseillère municipale Virginie REYNAUD-DULAURIER P a g e 3 | 3
Conseiller municipal Marc BERNARD
Conseillère municipale Marie-Christine PENON
Conseiller municipal Jérémy DEGLAINE-VIDELIER
Conseillère municipale Patricia JACQUEMIER
Conseiller municipal Jean MANZAGOL
Conseillère municipale Annie GIROUD-GARAMPON
Conseiller municipal Jean-Louis SCHRICKE
Conseillère municipale Angélique DUCRET
Conseiller municipal Robert REPELLIN
Conseillère municipale Brigitte CHIAFFI
Prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal se réunira le jeudi 4 juin 2020 à 18h30 en salle du conseil municipal, en mairie.
La séance s’est achevée à 9h09.