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Document publié le Jeudi 9 décembre 2021 par la commune de Brunoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 9 12 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
1/72
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE BRUNOY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 09 DECEMBRE 2021
20 h 00
Salle Leclerc à Huis Clos
DATE D'AFFICHAGE DU PRESENT DOCUMENT : 2 DECEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR |]
PRESENTATION DES DECISIONS RAPPORTEES EN SEANCE
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2021
21.076/D AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE REGLER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 - PARC DE STATIONNEMENT HAMEAU LACHAMBAUDIE
21.077/D AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE REGLER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022
21.078/D DECISION MODIFICATIVE N°1- BUDGET PRINCIPAL 2021
21.079/D APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ET FIXATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2021
21.080/D APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCOMPAGNEMENT A L'OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE ECOFINANCE
21.081/D ANNULATION REPRISE DE SUBVENTION SUR L'ACQUISITION D'UN ŒUVRE D'ART (DESSIN DE CAMILLE COROT)
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. : 01 69 39 89 89- Fax : 01 60 46 30 89- Courel : monsieurlemoire@mairiebiunoy.fr- www.brunoyfr Fou! courrier votéte aciessé inpersomeihmen: à M {e Mie 21.082/D
21.083/DE
21.084/DE
21.085/DJ
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21.088/J
21.089/K
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MISE EN PLACE DU COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL (C.LA.) DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
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L aire,
Vice-Président de la #ommunauté d'agglomération
Val d’Yerres Val de Seine
Bruno GALLIER
Ville de Brunoy - Place de la Mairie - BP 83 - 91805 Brunoy cedex
Tél. 01 69 39 89 89 - Fax : 01 60 46 30 89- Courriel : monsieuremaire@mairiebrunoy.fr- wwww.brunoy.fr lou! courrier doféte ociessé irpersomelement à M, Le Moie