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Compte-Rendu - CR 15 01 2020
Document publié le Mercredi 15 janvier 2020 par la commune de Goult.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 15 01 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
Arrondissement d'Apt
COMMUNE DE GOULT
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 JANVIER 2020
L'an deux mille vingt et le quinze janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de Goult, régulièrement convoqué le six janvier deux mille vingt, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, en salle du Conseil à la mairie, sous la présidence de M. Didier PERELLO, Maire.
L'an deux mille vingt et le quinze janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de Goult, régulièrement convoqué le six janvier deux mil vingt, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, en salle du Conseil à la mairie, sous la présidence de M. Didier PERELLO, Maire. Étaient présents : Didier PERELLO, Gérard CHABAUD, Pierrette DROUARD, Pierre FERRAZ, Aimé GIRARD,
Michèle MICHEL, Hervé CHABOWSKI, Françoise PASCAL, Natacha CLOCHARD, Alice PHILIPPE, Vanessa
ROSSI, Véronique MILLE, Thierry MARTEL.
Etaient absents: Alain HECKMANN pouvoir à Thierry MARTEL, Nicolas CARRARA
Secrétaire de séance : Gérard CHABAUD
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1. Approbation du procès-verbal du 20 novembre 2019
Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité
2. Avenant n°1 avec l’entreprise EIFFAGE pour les travaux de réfection rue de la République L’objet de cet avenant est le rajout d’une ligne au bordereau des prix de la tranche ferme et de la tranche optionnelle sans changement sur le montant du marché. Approuvé à l’unanimité
3. Décision modificative n°1 Budget Pompes Funèbres
La trésorerie a demandé que la DM prise lors du conseil municipal du 20 novembre soit régularisée. Approuvée à l’unanimité
4. Ouverture de crédit avant le vote du budget
Afin de pouvoir mandater certaines dépenses, il convient d’ouvrir des crédits en investissement avant le vote du budget. Approuvée à l’unanimité
5. Indemnité percepteur exercice 2019
Il convient de délibérer pour l’attribution de cette indemnité. Approuvée à l’unanimité
6. Renouvellement conventions pour le droit de passage en forêt communale 2 conventions sont arrivées à expiration au 31 décembre 2019. Il convient de les renouveler. Approuvée à l’unanimité
7. Convention Durance Ventoux
Demande de mise à disposition des plans des réseaux d’eau de la commune sous forme numérique. Convention à signer. Approuvée à l’unanimité
8. Avis sur PLU de la Commune de Gordes
Suite à l’arrêt du projet de PLU de la commune de Gordes, la commune étant limitrophe émet un avis favorable. Approuvé à l’unanimité
9. Attribution logements à la Gloriette et à la gare de Lumières
Approuvée à l’unanimité
10. Rapport annuel sur l’usage de la délégation du droit de préemption urbain 2019 Monsieur le Maire communique la liste des actions entreprises dans le cadre de cette délégation pour l’année 2019. Approuvé à l’unanimité
11. Liste des marchés conclus par délégation en 2019
Monsieur le Maire communique la liste des marchés publics conclus par délégation en 2019. Approuvé à l’unanimité
12. Point sur les travaux et commissions
Travaux à la Gouiranne : la route est sale par temps de pluie. Il va être demandé de la nettoyer plus régulièrement (sécurité)
Travaux Rue de la République : Les travaux avancent et sont au niveau de la Rue du cheval Blanc.