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Conseil Municipal - CM 18.6.2012
Document publié le Lundi 18 juin 2012 par la commune de Lautenbachzell.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18.6.2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
21
Commune de Lautenbach-Zell/Sengern 21
Procès-verbal des délibérations du conseil municipal
du 18 juin 2012
L’an deux mil douze, le 18 juin à 20 h 15 à la Mairie, le Conseil Municipal de
LAUTENBACH-ZELL/SENGERN s’est réuni en séance ordinaire, sous la
présidence de Monsieur Richard GALL, Maire.
Présents : J-Jacques FISCHER, Richard KARMEN, Jacqueline SCHAFFHAUSER,
Joëlle STOFFEL, Chantal SIMONKLEIN, Christophe EHRHART, Philippe
SCHMUCK, Pierre MUTZ, Pascal SCHMITT
Absents excusés : Béatrice MACKERER, Mathieu PFEFFER, Nathalie LANTZ,
Valentin KLEIN
Absent non excusé : Christian HALLER
Ont donné procuration : Béatrice MACKERER à Richard GALL, Mathieu
PFEFFER à Christophe EHRHART, Nathalie LANTZ à Joëlle STOFFEL, Valentin
KLEIN à Richard KARMEN
ORDRE DU JOUR
1° Désignation du secrétaire de séance
2° Approbation du PV de la séance du 26 mars 2012
3° Rapport annuel sur l’eau
4° Rapport d’activité du Syndicat d’électricité et de gaz du Haut-Rhin
5° Communauté de Communes : Rapport d’activités 2011
6° Décisions modificatives
7° Remboursement spectacle de Noël
1° DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de désigner un secrétaire de
séance : Fabienne HAMMERER est désignée à l’unanimité.
2° APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 26 MARS 2012
Après lecture les membres du Conseil Municipal, approuvent à l’unanimité le
compte-rendu de la séance du 26 mars 2012.
3° RAPPORT ANNUEL SUR L’EAU
Le rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
présenté par J-Jacques FISCHER, 1er adjoint, est approuvé à l’unanimité (il est
consultable en mairie ou sur le site internet de la commune). 22
Commune de Lautenbach-Zell/Sengern PV du CM DU 18/06/2012
4° RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL
D’ELECTRICITE ET DE GAZ DU HAUT-RHIN
Le rapport d’activités 2011 du Syndicat d’électricité et de gaz du Haut-Rhin est
présenté au Conseil Municipal, qui en prend acte.
5° COMMUNAUTE DE COMMUNES : RAPPORT D’ACTIVITE 2011
Le rapport d’activités 2011 de la Communauté de Communes de la Région de
Guebwiller est présenté au Conseil Municipal, qui en prend acte.
6° DECISIONS MODIFICATIVES
Le Conseil Municipal à l’unanimité donne son accord pour les décisions
modificatives suivantes :
M 14 Recette d’investissement compte 024 + 50 €
compte 021 - 50 €
Dépense de fonctionnement compte 023 - 50 €
M49 Dépense de fonctionnement compte 022 - 500 €
compte 673 + 500 €
compte 6373 – 13 000 €
compte 701249 + 13 000 €
7° REMBOURSEMENT SPECTACLE DE NOËL
Le Conseil Municipal autorise à l’unanimité le remboursement du spectacle de
Noël du CE2 et CM (211,40 €) avancé par la coopérative scolaire.
Séance levée à 21 h.