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Document publié le Mercredi 3 juin 2020 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - adm amga)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sociétal, Collectivités territoriales,
Numéro de l’acte 2020-56-
RHES
Nature de l’acte Délibération
Matière de l’acte 752
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUIN 2020
QUESTION N°2020-56
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE : Association Municipale de Gymnastique Arquoise – Conseil d’Administration - Désignation des représentants du Collège des institutions publiques
RAPPORTEUR : Monsieur Benoît ROUSSEL
Les statuts de l’Association Municipale de Gymnastique Arquoise (A.M.G.A.) prévoient en leur article 10 que le Conseil d’Administration de l’AMGA est composé de trente et un membres favorisant l’égal accès des hommes et des femmes, élus pour quatre ans et choisis en respectant la répartition suivante :
- collège des usagers : 12 membres
- collège des salariés : 4 membres
- collège des institutions publiques : 10 membres (4 pour la Ville d’Arques, 2 pour la C.A.P.S.O., 1 pour chacune des autres institutions que sont le Conseil Départemental, le Conseil Régional, la Direction Départementale de la cohésion sociale, la Fédération de Gymnastique)
- collège des partenaires économiques : 5 membres
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, après un vote à bulletin secret, à la majorité absolue, décide :
- de nommer quatre représentants pour le collège des institutions publiques de l’Association Municipale de Gymnastique Arquoise
- Thierry MERCIER
- Mickaël CANLER
- Corinne REANT
- Sébastien DUCHATEAU
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal,
Fait en l'Hôtel de Ville d'ARQUES
Le 03 juin 2020
Le Maire,
Benoît ROUSSEL