Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 6 dis
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.3 b
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.3 a
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.14
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 2.3 d
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 6.1 d
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.7 d
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 9.1 g
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.32
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3 rpq
unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 6.1 dispositif ecole et cinema
Document publié le Jeudi 17 septembre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 6.1 dispositif ecole et cinema)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 29/09/2026 Reçu
en préfecture le 29/09/2026
Publié le 29/09/2026
S L Gr
ID
: 081-200040905-20260917-170926_6_1-DE
DELIBERATION DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
_}
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA
Carmausin Ségala
SEANCE
DU
17
SEPTEMBRE
2026
Convoqué
le
11
septembre
2026,
le
conseil
communautaire
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
17
septembre 2026 à 18h, dans la salle des fêtes de St Benoit de Carmaux, sous la Présidence de Jean-Marc BALARAN. Étaient présents, les délégués suivants : Titulaires présents : 48 (jusqu’au point 5.4) et 47 (à partir du point 6.1) ASTIE
Alain,
BALARAN
Jean-Marc,
BARRAU
Jean-Louis
(pouvoir
de
NORKOWSKI
Patrice),
BESOMBES
Julien,
BONFANTI
Djamila,
BOUSQUET Jean-Louis,
BOUSQUIE
Patrick,
BOUYSSIE
François
(pouvoir
de
RATABOUL Gisèle à partir du point 6.1), BRANDLI BARBANCE Simon, CALMELS Thierry, CARIVENC Julien, CAUSSANEL
Francis
(pouvoir
de
CALVIGNAC
Lionel),
CINTAS
Jean-Marc,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DEDIEU
Karine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
FOULCHE
Thierry,
GALAN
Elisabeth
(pouvoir
de
RUIZ
Laurent),
GARCIA
Patrick,
GRIMAUD
Hélène,
HAMON
Christian,
ICHARD Xavier,
KOWALIK Jean-François, KULIFAJ TESSON Mylène (pouvoir de BORIES Anne-Marie), LOPES
Delphine,
MAFFRE
Alain,
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian,
MASSOL
Corinne,
MERCIER Roland, MIELVAQUE Julie,
MUNOZ Sonia, PUECH Christian, RATABOUL Gisèle (jusqu’au
point
5.4),
RECOULES Vincent,
REDO Aline (pouvoir de SIBRA Jean-Michel),
ROUTHE Jean-Paul, SAN ANDRES
Thierry, SANCHEZ Marie-Christine, SCHULTHEISS Pierre, SENAUX OCHOA Stéphanie (ne prend pas part au vote
du
point
7
—
intéressée
par
l'affaire),
SODRICH
Thierry,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TESSON
Régis,
TOURSEL Denis. Suppléant présent avec voix délibérative : 1 CAYRE Chantal (représente SENGES Jean-Marc) Titulaires excusés : 11 (jusqu’au point 5.4) et 12 (à partir du point 6.1) ANDRIEU Gwenaël, BORIES Anne-Marie (pouvoir à KULIFAJ TESSON Mylène), CALVIGNAC Lionel (pouvoir à CAUSSANEL Francis),
ESCOUTES Jean-Marc, GRANIER Marie,
NORKOWSKI
Patrice (pouvoir à
BARRAU
Jean-Louis), RATABOUL Gisèle (à partir du point 6.1, pouvoir à BOUYSSIE François), RUIZ Laurent (pouvoir à GALAN Elisabeth), SENGES Jean-Marc (représenté), SIBRA
Jean-Michel
(pouvoir à REDO Aline), VALIERE
Jean, VEDEL Adeline. Suppléant présent sans voix délibérative : O Secrétaire de séance : COURVEILLE Martine
NOMBRE DE MEMBRES — QUORUM : 30
Titulaires en exercice
59
| Suppléant avec voix
1
Titulaires présents
47
| Voix délibératives
54
Délégués avec pouvoir
6
Membres présents
48
Communauté de Communes Carmausin-Ségala
— 2 rue du Gaz - 81400 CARMAUX
Conseil de Communauté du 17/09/2026 — Délibération n° 6.1
1 Envoyé en préfecture le 29/09/2026 Reçu
en préfecture le 29/09/2026
Publié le 29/09/2026
4
ID
: 081-200040905-20260917-170926_6_1-DE
DELIBERATION N° 2026/09/17-6.1 :
DISPOSITIF EN FAVEUR DE L’ACCES AUX ŒUVRES CINEMATOPGRAPHIQUES POUR LE PUBLIC
SCOLAIRE « ECOLE ET CINEMA » 2026/2027
Dans le cadre de sa politique culturelle, la 3CS a pour objectif de favoriser l'accès à la culture pour le jeune public.
La
3CS
soutient
depuis
plusieurs
années
le
dispositif
« Ecole
&
Cinéma »
et
« Maternelle
&
cinéma » qui est confié à Média Tarn et diffusé à Clap Ciné. Les enfants
peuvent alors assister à
3
projections
par an
(1
séance
par trimestre
pour chacun
des
3
trimestres de l’année scolaire — sauf pour les Petites sections qui bénéficient de 2 séances). Le dispositif « maternelles et cinéma » est destiné aux élèves de Petite, Moyenne et Grande section (les élèves de Petite section ne rejoignant le dispositif qu’au 2e trimestre). Le dispositif « école et cinéma » quant à lui est destiné aux élèves de cycles 2 et 3. Les modalités de participation financière à cette opération sont fixées pour 2026/2027 comme suit :
« Maternelle et cinéma » (2 séances pour PS et 3 séances pour MS et GS)
«
Ecole
et
cinéma
»
(3 séances pour cycle 2 et cycle 3)
Participation aux frais de billetterie
2,50 € par élève et par séance :
-
1,50 € à la charge de l’école
-
1€ pris en charge par la 3CS et versés
directement
auprès
de
Clap Ciné
2,80 € par élève et par séance :
-
1,80 € à la charge de l’école
-
1€ pris en charge par la 3CS et versés
directement
auprès
de
Clap Ciné
Contribution
Financière
Municipale
Annuelle
(CFMA)
1 € par élève et par an:
-
Ces
1 € sont pris en
charge
par
la
3CS et
versés
directement à
Média Tarn
1,50 € par élève et par an:
-
Ces
1,50 €
sont
pris
en
charge
par la 3CS et versés directement à Média Tarn
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
_ APPROUVE le renouvellement des financements des dispositifs tels que spécifiés ci-dessus. -
AUTORISE le Président à signer tout document relatif à l'exécution de cette délibération.
-__
PRECISE que les crédits 2026 et 2027 sont et seront prévus au budget.
Fait et délibéré le 17 septembre 2026.
Le Président, Jean-Marc BALARAN
|
|
Acte certifié exécutoire conbpte tu i
|
- de sa transmission en Préfecture le - de sa publication le
Le secrétaire de séance, Martine COURVEILLE
Communauté de Communes Carmausin-Ségala — 2 rue du Gaz
- 81400 CARMAUX
Conseil de Communauté du 17/09/2026 — Délibération n° 6.1