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Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 1er juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Sécurité publique,
CONVOCATION A LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE en salle du conseil municipal
ler Juillet 2026 à 18h30
ORDRE DU JOUR DÉTAILLÉ
> Désignation d'un Secrétaire de Séance
> Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal, en date du 5
juin 2026
Rappel du précédent Conseil Municipal
Numéro de : A | ; ae on Titre de délibération Adoption
délibération
48/06/2026 Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en UNANIMITÉ vue de l'élection des sénateurs
49/06/2026 Vente par la Commune des parcelles cadastrées section O numéros 1862 UNANIMITÉ 991, 2136, 1866p, 992p et 993p - OAP du Stade
50/06/2026 Adhésion de la commune à l'EPFL de la Savoie (EPFL73) UNANIMITÉ
Prolongation des délais de désaffectation du domaine public de
51/06/2026 parcelles communales aux lieux-dits "Le Pré de la Chèvre”, "Le Martinet” et| UNANIMITÉ "Le Désert"
52/06/2026 Forêt communale - état d'assiette pour l'année 2026 UNANIMITÉ
53/06/2026 Décision modificative du budget (DM) n°1 au BP M57 UNANIMITÉ
Approbation de la convention constitutive d'un groupement de |
54/06/2026 commandes pour l'acquisition de titres-restaurant avec la Communauté | UNANIMITÉ de Communes Vol Vanoise et autorisation de signature
Approbation de l'avenant à la convention de groupement de
55/06/2026 commandes informatiques signée avec la Communauté de communes | UNANIMITÉ Val Vanoise
56/06/2026 Désignation des membres de la Commission communales des UNANIMITÉ impôts directs (CCID)
- Lecture des décisions déléguées prises depuis le précédent
conseil,
Désignation Maître WINCKEL pour requête Roche et Chedal contre DD04/06/2026 9 PeUrTea
commune (mur)
Signature de l'avenant N°3 à la convention entre la commune et la S3V
DD05/06/2026 “Autorisations de passage sur les parcelles de terrains appartenant à la
commune de Bozel” Délibérations :
> esti main
Révision du tarif des locations de salles communales
Autorisation de signature d'une convention d'occupation du domaine public communal pour l'installation et l'exploitation d'Infrastructures de Rechorge
pour Véhicules Electriques (IRVE)
> Fiscalité :
Fixotion du taux de majoration du produit de la taxe d'habitation sur les
résidences secondaires au toux de 60 %
> Ressources humaines:
Fixation du montant des Vacations funéraires et modalités de reversement à l'agent de police municipale
Adhésion au service de prévention des risques professionnels du Centre de gestion de la Savoie
> Divers :
Désignation d'un représentant de La commune à la commission Scot APTV
ti iverses :
Bozel, Le 26/06/2026
Le Maire, Sylvain PULCINI