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Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Bozel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 02 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONVOCATION A LA
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SESSION ORDINAIRE en salle du conseil municipal Mairie de BOZEL
Mercredi 26 février 2025 à 18h30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal,
Lecture des décisions déléguées prises depuis le précédent conseil,
Délibérations :
>__ Finances :
« Désaffectation du domaine public de parcelles communales et autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente au profit de la SAS DÉVELOPPEMENT pour la réalisation des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) des lieux-dits "Le Prés de la Chèvre” et "Le Martinet”, " Désaffectation du domaine public de parcelles communales et autorisation de signature d'une promesse unilatérale de vente au profit de la SAS DÉVELOPPEMENT pour la réalisation de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) du lieu-dit "Le Désert”
* Autorisation de signature d’une convention avec la Commune de Moûtiers relative à un poste RASED « Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'ONF pour l'entretien de sentiers — secteur du Mont-Jovet
> Personnel:
* Création d’un poste de Gardien-Brigadier de Police Municipale
* Convention d'adhésion au service de calcul des allocations de retour à l'emploi avec le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Savoie
* Avenant à la convention d'adhésion à la mission référent déontologue élu
* Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation sur le risque « Santé »
> Urbanisme / marchés publics :
* Procédure d’aliénation d’une voie communale pour une vente à Monsieur LAGOUTTE Jérôme
* Approbation du rapport triennal sur l'artificialisation des sols
>__Divers :
* Présentation étude Bourg-Centre
Informations et questions diverses
Bozel, le 18 février 2025 Le Maire,
Sylvain PULCINI