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Compte-Rendu - 01 27
Document publié le Mercredi 2 décembre 2015 par la commune de Varennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 27)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Logement,
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
République Française
SEANCE DU VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE SEIZE
Président : ALBINET Alain
Secrétaire de séance : CASTELLA Renée.
Présents : ALBINET Alain, CUMERLATO David, CARRASCO Antoine, CASTELLA Renée, GASC Patrick, BUDZYNSKI Jérôme, PENDARIES Vincent, SUZZONI Philippe, CERLES Catherine LE DIGUERHER Michel, VISENTIN Jean-Pascal, DELGA Audrey, GAMBARA Caroline, BENNET Sandra.
Excusée : ALVES Katy.
Le compte-rendu de la séance du 02 décembre 2015 est approuvé.
Monsieur le Maire demande à rajouter à l’ordre du jour la demande de subvention de l’association YAKA JOUER.
DECLARATION DE L’ETAT D’ABANDON DE LA MAISON DE LA POUSSE :
Monsieur le maire rappelle la procédure d’état d’abandon qui a été engagée pour la maison située 10 chemin de la Pousse. Il fait part de l’état d’avancement de la procédure. Monsieur le Maire demande aux élus de réfléchir pour le prochain conseil sur les projets de réhabilitation qui pourraient être entrepris sur ce logement en effet il faut avoir un projet pour acquérir ce local dans le cadre d’une procédure d’abandon.
REMBOURSEMEMNT PAR GROUPAMA :
Délibération N°2016-01 à l’unanimité.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal les dégâts subits par le système d’horlogerie et la sono de l’église suite aux violents orages qui se sont abattus sur la commune dans la nuit du mercredi 12 août 2015. Suite à la déclaration de sinistre, un remboursement d’une valeur de 2 460.58 € a été attribué à la commune qu’il convient d’accepter par délibération.
VALIDATION DES AGENDAS D’ACCESSIBILITE PROGRAMMEE:
Délibération N°2016-02 votée à l’unanimité .
Monsieur le Maire rappelle que le bureau SOCOTEC a réalisé les ADAP pour les bâtiments et installations appartenant au domaine communal, dans le cadre du groupement de commandes passé entre la commune et la CCTGV.
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de valider les Agendas d’Accessibilité Programmés tels qu’ils sont présentés en argumentant sur les choix de priorités dans le temps. Le montant total des travaux à réaliser a été estimé à 20 110,00€ HT. L’agenda prévoit sa répartition sur trois années.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré valide les Agendas d’Accessibilité Programmée. AMENAGEMENT DES CIMETIERES :
Monsieur le Maire rappelle qu’il est prévu des travaux d’aménagement sur les deux cimetières, en utilisant la technique des dalles alvéolées avec une sous face de géotextile thermiquement collée recouverte de graviers ou des dalles alvéolées engazonnées. Ce projet entre aussi dans le cadre de l’accessibilité handicapés et du zéro phyto dans lequel la commune s’est engagée
Monsieur le Maire propose de commencer les travaux sur le cimetière de Puylauron qui est plus petit, afin d’avoir un résultat dès l’automne.
REGLEMENT DU TERRAIN DE JEUX MULTISPORTS:
Arrêté 2016-02
La commune de Varennes dispose d’un terrain multisports situé chemin de la Pousse. L’arrêté a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles il peut être utilisé, afin que cet équipement reste opérationnel, fonctionnel et mis à disposition dans une ambiance sereine. Cet arrêté sera affiché en mairie et sur le terrain de jeux.
SUBVENTION YAKA JOUER :
Délibération N°2016- 03 à l’unanimité.
La participation de la commune au fonctionnement de l’association YAKA JOUER sera de 27 346 € pour l’exercice 2016.
QUESTIONS DIVERSES :
Un devis a été demandé afin de renouveler les ordinateurs de l’école de Varennes. Des barrières ont été mises en place afin d’interdire le stationnement des voitures devant le terrain de jeux multisports. Il est envisagé de faire un escalier sur le talus devant la salle des fêtes afin de faciliter l’accès au terrain de jeux.
L’association YAKA JOUER a demandé à la commune d'étudier la possibilité de lui louer le minibus pendant les vacances scolaires dans le cadre de l’ouverture du service ALSH ados. La commune va consulter les services d’assurance pour les modalités de location.
A Varennes le 02 février 2016
Le maire,
ALBINET Alain
Vu pour être affiché le 02 février 2016, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.