Procès Verbal - cms PV CM 03

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Procès Verbal - cms PV CM 03 Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune d'Arenthon. Lien du pdf (Procès Verbal - cms PV CM 03)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Industrie, Justice et droit, NS Arenthon \ ffaute-Saveie

PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’ARENTHON

DU LUNDI 03 NOVEMBRE 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le trois novembre, le Conseil municipal de la Commune d’Arenthon, dûment convoqué le vingt-huit octobre deux mille vingt-cinq, s’est réuni en session ordinaire, en Mairie, sous la présidence de Madame Chantal COUDURIER, Maire.

Etaient présents : MMES MME C. BOEX, B. CAUL-FUTY, C. COUDURIER, V.

GAUDERON, A. LASSUS

MM. J. BOEX, P. COURTIN, R. DECARROUX, B. DUNAND, M.

FLOQUET, D. PAULME, R. PIOUTAZ, G. VELLUZ

Absents excusés : MME A. COLLOMB donne procuration à M. D. PAULME MME V. RIDREAU donne procuration à MME V. GAUDERON

M.S. GAILLARD donne procuration à M. G. VELLUZ

M. J-P. LE JONCOUR donne procuration à MME C. COUDURIER

Absents : MME C. BOURGEOIS

M. À. HEMISSI

Secrétaire de séance : M. R. DECARROUX

RIRIRIRIRI

Le quorum est constaté, la réunion peut débuter.

BYRIRY

Monsieur René DECARROUX est désigné secrétaire de séance.

RIRIRI

Madame le Maire demande à l’assemblée si elle approuve l’ordre du jour présenté.

A l’unanimité des présents, l’ordre du jour est adopté.

1/9ORDRE DU JOUR

> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 06 octobre 2025 > Délibérations :

1. Mise à la réforme des biens communaux

2. Convention de fourrière pour l’accueil des animaux errants avec l’association Animaux Secours

3. Abrogation de la délibération n°2025-45 — Cession de parcelles communales situées route de Bonneville à la société SantéAlp SAS

4. Délibération rectificative n°2025-49 — Approbation des tarifs du service enfance jeunesse et sport pour l’année scolaire 2025/2026

5. Evènement Vide ta Chambre — Fixation du tarif de droit de place

6. Convention relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et d’encadrement de bénévoles spontanés avec la Croix-Rouge Française

Commission Urbanisme

Rapport des commissions et groupements

Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal

Questions et sujets divers

Calendrier municipal

S É A N CE

$ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2025

VVYVNVYYNV

Aucune remarque orale n’est faite.

Le Conseil municipal, après délibération,

à l’unanimité,

Ÿ APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 06 octobre 2025

| DÉLIBÉRATIONS a |

MISE A LA REFORME DES BIENS COMMUNAUX

Délibération n° 2025-57

La mise à la réforme d'un bien consiste à le sortir de l'actif pour sa valeur nette comptable (valeur historique déduction faite des amortissements éventuels) en cas de destruction ou mise hors service d'une immobilisation.

La réforme peut résulter de la volonté de l'ordonnateur (mise au rebut, bien obsolète) ou d'un événement externe (incendie, dégradation, vol, etc.).

L'opération de mise à la réforme est une opération d’ordre non budgétaire constatée par le comptable selon les informations transmises par l’ordonnateur, qui met parallèlement à jour l’inventaire.

Dans ces conditions, Mme Le Maire propose de valider l’ensemble des mises à la réforme des biens annexés à la présente délibération, en raison de leur vétusté ou d’un évènement extérieur. La valeur de ces biens est répartie comme suit :

2/9Article comptable Libellé Montant

2051 Concession et droits similaires 19 498,67€

2088 Autres immobilisations incorporelles 239,01€ 2113 Terrains aménagés autres que voirie 3 699,26€

2116 Cimetières 650,96€

2128 Autres agencements et 10 978,12€ aménagements

21312 Bâtiments scolaires 4475,17€

2152 Installations de voirie 6 015,04€

2181 Installations générales, agencements 5 140,40€

et aménagements divers

21841 Matériel de bureau et mobilier 0.03€

scolaires

50 696.66€

Le Conseil municipal, après délibération,

à l’unanimité,

Ÿ” APPROUVE la mise à la réforme et la sortie d’inventaire des biens énumérés dans la liste ci- jointe pour la somme totale de 50 696,66€ ;

Y AUTORISE Madame le Maire à signer le certificat administratif d’apurement de l'inventaire comptable des immobilisations correspondant ;

Ÿ” AUTORISE Madame le Maire à engager les démarches nécessaires à l’exécution de la délibération.

CONVENTION DE FOURRIERE POUR L'ACCUEIL DES ANIMAUX ERRANTS 2. | AVEC L'ASSOCIATION ANIMAUX SECOURS

Délibération n° 2025-58

Vu les articles L.211-22 et L.211-24 du Code rural et de la pêche maritime ; Vu la délibération en date du 07 septembre 2009 portant approbation de la convention de fourrière sur la commune d’Arenthon ;

Madame le Maire rappelle que la commune a l’obligation d’empêcher la divagation des chiens et chats errants et de disposer d’un service de fourrière. Pour cela, la commune d’Arenthon a délibéré le 07 septembre 2009 sur la mise en place d’une convention avec l’association Animaux Secours pour la gestion des animaux errants.

Madame le Maire donne lecture de cette convention avec l’ajout des autres missions réalisées par l’association, à savoir :

-__ La lutte contre la prolifération des chats errants.

- La lutte contre la maltraitance animale ;

- La prévention et la formation des enfants lors d’animations au sein des établissements scolaires.

De plus, il est proposé d'augmenter la cotisation au service de fourrière à 1,10 € par an et par habitant à compter du 1° janvier 2026.

Madame le Maire propose donc aux membres du conseil municipal d'approuver la nouvelle convention pour le service de fourrière avec l’association Animaux Secours.

3/9Arrivée de B. DUNAND avant le vote de cette délibération

Le Conseil municipal après délibération,

à l’unanimité,

Ÿ_ APPROUVE la convention de fourrière pour l’accueil des animaux errants avec l’association Animaux Secours à compter du 1° janvier 2026 ;

Ÿ_ AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer tous documents afférents à la mise en œuvre de cette convention ;

INDIQUE que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2026.

ABROGATION DE LA DELIBERATION N°2025-45 - CESSION DE PARCELLES COMMUNALES SITUÉES ROUTE DE BONNEVILLE A LA SOCIETE SANTEALP SAS

Délibération n° 2025-59

Madame le Maire rappelle qu’en date du 25 août 2025, le conseil municipal a approuvé la cession de parcelles communales situées Route de Bonneville au profit de la société SantéAlp SAS. Lors de la séance du 06 octobre 2025, le conseil municipal a décidé de ne plus réaliser cette cession.

Considérant qu’il est décidé de ne pas céder les parcelles communales situées route de Bonneville à la société SantéAlp SAS ;

Arrivée de M. FLOQUET avant le vote de ceite délibération

Le Conseil municipal après délibération,

à l’unanimité,

Ÿ”_ APPROUVE l’abrogation de la délibération n° 2025-45 en date du 25 août 2025 portant sur la cession de parcelles communales situées Route de Bonneville au profit de la société SantéAlp SAS;

Ÿ HABILITE Madame le Maire ou son représentant à procéder et à prendre tout acte afférent à la bonne exécution de la présente délibération ;

DELIBERATION RECTIFICATIVE N°2025-49 EN DATE DU 06 OCTOBRE 2025 - APPROBATION DES TARIFS DU SERVICE ENFANCE JEUNESSE ET SPORT POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2025/2026

Délibération n° 2025-60

Madame le Maire informe l’assemblée que la délibération n°2025-49 en date du 06 octobre 2025 est entachée d’une erreur matérielle puisque les tarifs indiqués pour le Point Accueil Jeunesse doivent s’appliquer à compter du O1 janvier 2026 et non à compter du 01 septembre 2025.

Il convient donc de rectifier la délibération n°2025-49 en ce sens.

De ce fait, les tarifs applicables pour les vacances de la Toussaint (octobre 2025) sont les tarifs ci-

dessous :

4/9# TARIFS POUR LES ACTIVITÉS JEUNESSE (POINT ACCUEIL JEUNESSE)

Prise en Prise en

TARIF charge par la charge par la

Quotient familial à la 2 collectivité |, QinIe à collectivité

journée | (Coût moyen : -4-Journée (Coût moyen :

21€) 42 €)

QF1 - De 0 à 800 € 7€ 67% 14 € 67% QF2 - De 801 € à 1 600 € 10€ 532% 20 € 52%

QF3 - De 1 601 € à 2 200 € 12€ 43% 24 € 43%

F4 - De 2 201 € à 3 000 € 13€ 38% 26€ 38%

QF5 - Supérieur ou égal à 3 001 € 15€ 29% 30 € 29%

Pour les tarifs du Point Accueil Jeunesse, les enfants non domiciliés sur la commune d’Arenthon se

verront appliqués automatiquement le quotient familial n°5.

Par ailleurs, les enfants des agents municipaux en poste se verront appliqués le quotient familial réel, et cela même s’ils ne résident pas sur la Commune d’Arenthon.

Madame le Maire propose aux membres du Conseil municipal de procéder à la rectification de la délibération n°2025-49 et d’indiquer que les tarifs mentionnés pour le Point Accueil Jeunesse

s’appliqueront à compter du 01 janvier 2026.

Le Conseil municipal, après délibération,

à l'unanimité,

Ÿ RECTIFIE la délibération n°2025-49 en date du 06 octobre 2025 portant approbation des tarifs du Service Enfance Jeunesse et Sport afin que les tarifs mentionnés pour le Point Accueil Jeunesse

s’appliquent à compter du 1° janvier 2026 ;

*” PRECISE que les tarifs applicables pour le Point Accueil Jeunesse durant les vacances de la

Toussaint sont ceux inscrits dans la présente délibération ;

Ÿ PRECISE que les autres points de la délibération n°2025-49 en date du 06 octobre 2025 ne sont pas modifiés. Ainsi, les autres tarifs du Service Enfance Jeunesse et Sport sont applicables depuis

le 1° septembre 2025 ;

EVENEMENT VIDE TA CHAMBRE - FIXATION DU TARIF DE DROIT DE

PLACE Délibération n° 2025-61

Madame le Maire expose que le Conseil Municipal des Enfants souhaite mettre en place un évènement «Vide ta Chambre » durant le mois de novembre. Cet évènement se déroulera au sein de la salle de la maison des associations et proposera aux enfants de louer des tables afin de vendre des objets leurs appartenant selon une liste prédéfinie par le Conseil Municipal des Enfants.

La commune percevra directement, par le régisseur « Activités Jeunesse Périscolaire et Services Généraux », les droits de place pour l’utilisation de ces emplacements.

Le Conseil Municipal des Enfants propose de louer dix euros (10 €) l'emplacement.

Madame le Maire propose donc aux membres du conseil municipal d'approuver la fixation du tarif de

droit de place pour cet évènement.

5/9Le Conseil municipal après délibération,

à l'unanimité,

Ÿ_ APPROUVE la fixation du tarif de dix euros (10 €) de droit de place pour l’évènement « Vide ta

Chambre » ;

Ÿ INDIQUE que les droits de place seront perçus sur la régie « Activités Jeunesse Périscolaire et

Services Généraux ».

CONVENTION RELATIVE AUX MISSIONS DE SOUTIEN AUX POPULATIONS SINISTREES ET D’ENCADREMENT DE BENEVOLES SPONTANES AVEC LA

CROIX-ROUGE FRANCAISE

Délibération n° 2025-62

Madame le Maire informe les membres du conseil que la Croix-Rouge française propose d’accompagner la commune dans la gestion des opérations de soutien aux populations.

De ce fait, la Croix-Rouge française pourra :

*_ Apporter son soutien lors du déclenchement du Plan Communal de Sauvegarde en participant au

Poste de Commandement Communal et la cellule de décision ;

+ Mettre en place un centre d’accueil d’impliqués (jusqu’à 1000 personnes) et/ou participer aux

missions de soutien psychologique ;

° Apporter un soutien logistique lors de l’engagement de moyens de secours important sur la

commune ;

° Installer un ou des centres d'hébergement d’urgence avec une capacité de couchage allant jusqu’à

350 lits ;

+ _ Prendre en charge l'accueil des familles des personnes décédées dans un lieu de recueillement et

d'hommage collectif ;

< Mettre en place des opérations « Coup de main - Coup de Cœur » (nettoyage de maisons) ;

*_ Assurer l’encadrement de bénévoles spontanés ;

+ Mettre en place des actions spécifiques : canicule, grand froid, neige, inondations. ;

+ _ Mener des actions de rétablissements de liens familiaux ;

+ _ Encadrer des bénévoles dans le cadre de ces opérations.

Les moyens humains et matériels sont fournis par la Croix-Rouge française.

En compensation, la commune pourra procéder, uniquement sur présentation des pièces justificatives, aux remboursement suivants :

+ Les frais d’opérations forfaitaire de 80€ (quatre-vingts euros) ;

e Les frais de structure selon les cas, frais de déplacement, d’hébergement et de restauration des

personnels ;

+ Les dépenses de réparation ou perte de matériels ;

+ Les dépenses liées à l’utilisation des véhicules engagés (km, péages, stationnement...). Le

remboursement des frais kilométriques se fait sur la base du barème publié par l’administration

fiscale de l’année en vigueur pour chaque type de véhicule.

La présente convention est conclue pour une année civile et sera renouvelable par tacite reconduction.

6/9Madame le Maire propose donc aux membres du conseil municipal d'approuver la nouvelle convention avec la Croix-Rouge française.

Le Conseil municipal après délibération,

à l'unanimité,

Ÿ APPROUVE la convention relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et d’encadrement de bénévoles spontanés avec la Croix-Rouge française de Haute-Savoie à compter du 1° janvier 2026 ;

*_ AUTORISE Madame le Maire ou son représentant à signer tous documents afférents à la mise en

œuvre de cette convention ;

Ÿ__ INDIQUE que les crédits correspondants seront inscrits au budget primitif 2026.

[ URBANISME

Liste des déclarations préalables faisant l’objet d’une non-opposition :

Monsieur HEMISSI Anis Ravalement des façades et rénovation

7, Route de Reïignier des volets

Madame DURET Sophie Réalisation d’une clôture avec muret 111, Route de Montagny

Monsieur MARECHAL Pascal Réalisation d’un portail et d’une clôture

133, Allée des Jardins du Château avec muret

Liste des demandes d’urbanisme accordées :

Monsieur ASTIER Ludovic Transfert d’un permis de construire pour une 51, Impasse des Noyers maison individuelle

Liste des demandes déposées (en cours d’instruction)

> DP 2025/44 déposée le 30/10/2025 au nom de Madame CARBONNIER Cindy pour

l'aménagement de combles (156, Chemin de la Tour)

> DP 2025/45 déposée le 30/10/2025 au nom de Monsieur BLANC Serge pour la réalisation d’une

piscine (64 Bis, Route de Maclenay)

> PC 2025/14 déposé le 16/10/2025 au nom de Monsieur et Madame PELLISSIER Thierry et Raymonde pour la création d’un garage double (2768, Route de Bonneville).

> PC 2025/10T01 déposé le 30/10/2025 au nom de Monsieur DOS SANTOS ADRIANO Armando pour le transfert d’un permis de construire (38, Impasse du Verger).

| COMMISSIONS ET GROUPEMENTS 5

$ COMMISSION FINANCES

"Une commission Finances est programmée le 20 novembre à 18 heures.

719$ COMMISSION AMENAGEMENT VILLAGE / PATRIMOINE

” Monsieur PAULME informe que la société SantéAlp doit réaliser un préchargement (en remblai) avant la réalisation des constructions pendant 6 mois. Cela va légèrement empiéter sur les trottoirs avec un déplacement de l’abri de bus.

Arrivée de C. BOEX.

“ Madame COUDURIER indique que l’auberge a signé un compromis pour le fonds de commerce. De nouveaux baux seront réalisés avec des loyers respectifs de 1800 € pour l'auberge et de 950 € pour l’appartement. Des travaux dans l’appartement devront être réalisés.

$ COMMISSION TRAVAUX / BÂTIMENTS

= Monsieur PAULME communique à l’assemblée que le chantier de l’école élémentaire a démarré mardi dernier avec le désamiantage. Les installations de chantier seront mises en place le lundi 17 novembre. Le panneau « Benoît Chamoux » sera restauré par son créateur.

» Les travaux de l’ancienne salle paroissiale se poursuivent, la géothermie est achevée.

$ COMMISSION VOIRIES / RUISSELLEMENT

” Monsieur PAULME précise que le chantier du contournement continue. La route des Granges est fermée depuis le 28 octobre jusqu’au 19 décembre.

$ COMMISSION ECOLE / JEUNESSE / SPORTS

” Madame COUDURIER informe que le conseil d’école aura lieu le 10 novembre.

$ COMMISSION SOCIALE

" Madame CAUL-FUTY annonce que le goûter des Ainés sera le 18 décembre à 14 heures.

$ COMMISSION CULTURE / BIBLIOTHEQUE

” Madame LASSUS précise que les bénévoles ont choisi les 20 ans de la bibliothèque par rapport à l'installation de la bibliothèque dans les locaux de l’école.

$ COMMISSION VIE ASSOCIATIVE

” La réunion des associations a eu lieu le 24 octobre avec de nombreuses manifestations

programmées.

$ COMMISSION COMMUNICATION / BIEN VIVRE ENSEMBLE

” Madame BOEX indique que l’écho des Iles est en préparation. La première page sera réalisée par un concours de dessin sur le thème de Noël par le biais du SEJS.

$ SYNDICAT MIXTE DES 4 COMMUNAUTES DE COMMUNES

" Madame BOEX informe que le syndicat a dû réduire certaines lignes de bus par manque de personnel.

8/9$ SYNDICAT MIXTE DE L’AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS

Madame BOEX précise que le jardin de découverte des milieux aquatiques du SM3A sera

ouvert aux écoles.

QUESTIONS ET SUJETS DIVERS 7]

Madame le Maire informe que des journalistes de TF1 sont venus faire un reportage sur « le

visage de la santé dans les déserts médicaux ». Ce reportage sera diffusé le 23 novembre dans

l’émission « Sept à Huit ».

Monsieur PIOUTAZ s'interroge sur l’acquisition ou non par la commune du futur parc public lié au projet de M. BERNAZ pour donner suite à la proposition de ce dernier. Madame le Maire

précise que le parc pourra être rétrocédé à la commune si son aménagement est réalisé.

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CALENDRIER MUNICIPAL ]

Lundi 10 novembre à 18h en Mairie : Conseil d’école

Mardi 11 novembre à 9h30 devant le monument : Cérémonie de commémoration

Mercredi 12 novembre à 14h à la Maison des Associations : Les Escales de la MJC

Jeudi 13 novembre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Jeudi 20 novembre à 09h00 en Mairie : Commission de Contrôle des Listes Electorales

Jeudi 20 novembre à 12h00 à l’ Auberge d’Arenthon : Repas des Anciens Combattants

Jeudi 20 novembre à 18h00 en Mairie : Commission Finances

Jeudi 27 novembre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Jeudi 04 décembre à 18h00 en Mairie : Conseil d’ Administration du CCAS

Mercredi 10 décembre à 14h à la Maison des Associations : Les Escales de la MJC

Jeudi 11 décembre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Lundi 15 décembre à 18h30 en Mairie : Conseil municipal

Jeudi 18 décembre à 14h à la Maison des Associations : Goûter des Ainés

Lundi 22 décembre à 18h00 en Mairie : Commission Urbanisme

Séance levée à 19h30.

Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.

Le secrétaire de séance, Le Maire,

René DECARROUX Chantal COUDURIER

Affiché le 16 décembre 2025.

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