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Conseil Municipal - Cpte rendu CM 04062024 pour AFFICHAGE
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Bellegarde-Poussieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu CM 04062024 pour AFFICHAGE)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
L'an deux mille vingt-quatre, le 04 juin à 20h00, le Conseil Municipal légalement, convoqué s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme GRANGEOT Christelle, Maire,
Étaient présents :
Mmes GRANGEOT Christelle - GIRAUD-JACQUIGNON Clémence - VAUDAINE Angélique - SADAK Marie-France - ROULET-LHOPITAL Sophie
&
Mrs ROULET Michel - PARRAVANO Christian - JOSSERAND Philippe - ALPHANT Florent - BONNARD Daniel - MEYER Constant
Absents excusés : Mmes CHEVRIER Joëlle et ALLEGRE Cyrielle
Mrs DUCLAUD Sébastien et BALDUCCI Jean-Pierre
Pouvoir à : Mme CHEVRIER Joëlle à Mme GRANGEOT Christelle Mr DUCLAUD Sébastien à Mr MEYER Constant
Mr BALDUCCI Jean-Pierre à Mme GIRAUD-JACQUIGNON Clémence
Mme ALLEGRE Cyrielle à Mme ROULET-LHOPITAL Sophie
Le quorum est atteint, la séance est ouverte à 20h04.
Mme ROULET-LHOPITAL Sophie est nommée secrétaire.
1- Le Procès-Verbal du Conseil municipal du 23 avril 2024 est adopté à l’unanimité – aucune question ou remarque.
2 - URBANISME :
M. Meyer Constant annonce les nouveaux dossiers en cours :
- PC : Construction d’un refuge pour chiens Impasse Pré-gelé : en cours d’instruction - DP : Chemin des Sources
- DP : Route du haut de Poussieu : Mise en conformité d’un abri de jardin et agrandissement : En at- tente de pièces complémentaires
- PC : Route de la Craz Création d’un abri pour camping-car
- PC : Les Girouds Création d’une piscine et d’une pergola : En attente de pièces complémentaires
3 - VOIRIE :
M. Philippe Josserand expose :
- Le programme pont est en attente pour la troisième date potentielle d’inspection (cette semaine).
- La campagne goudron a débuté la semaine dernière après avoir bouché les nids de poule par du gou- dron à froid. Elle se poursuit cette semaine.
- Après avis de la commission voirie, un devis pour l’aménagement de la route du Battoir et de la D46 a été demandé pour l’exécution de la solution qui semble la meilleure. Le montant du devis définira si nous restons sur cette solution ou si les finances de la commune nous amènent à retenir une solu- tion moins onéreuse mais moins performante en termes de sécurité.
- La réfection du chemin du Rival est faite, le renforcement de la berge est effectué. - La Hiérarchisation des voies communales dans le cadre du pacte de gouvernance voirie a été faite et
transmise à EBER.
4 - TRAVAUX :
M. Meyer expose :
- Sécurisation de l’église : à voir suivant les subventions si les travaux sont engagés ou pas : en stand- by pour l’heure. Un arbitrage est en cours entre les travaux de l’église et la pompe à chaleur de la mairie.
- Les problèmes de fuites en salle de motricité ont été résorbés. Il n’y a pour l’heure plus de trace d’humidité.
- Travaux au stade : Les plexi glaces des cabanes ont été remplacés. Le nettoyage des abords du terrain et les fossés du stade seront réalisés dans un deuxième temps.
5 - ENVIRONNEMENT :
M. Philippe Josserand expose :
- Le débroussaillage du pré des chèvres est fait. Un complément a dû être effectué en supplément pour permettre de remettre les chèvres dans le champ sans risque qu’elles s’en échappent.
- Compte-rendu de la réunion sur l’étude de l’Ambroisie : campagne plus importante que 2022 : L’ambroisie est encore plus drue et difficile à éradiquer.
- Points apport volontaire : un travail conséquent est à réaliser sur les points d’apport volontaire lors d’un prochain conseil municipal car les points propres de la commune sont toujours aussi pollués.
6 – QUESTIONS DIVERSES :
- Elections européennes du 09 juin 2024 : Passage en revue des permanences.
- Rénovation du Foyer rural : Passage en revue du retroplanning. Retard pris sur les appels d’offres : ils seront lancés le 2 septembre 2024. Retours prévus fin octobre. Choix définitif du maitre d’œuvre le 15 novembre 2024.
- Recensement de la population 2025 : début du recensement de la population prévu le 15 janvier 2025
- Club de pétanque : Challenge municipalité : 8 juin / Challenge Jury : à partir de 9h30 au stade 8 juin
- Nouveau commandement à la Chapelle : Mr Mandran prend sa retraite. Cérémonie à 10h à la Cha- pelle de Surieu
Prochaine séance du Conseil Municipal : le JEUDI 29 AOUT 2024.
Madame Le Maire clôt la séance à 21h18.