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Conseil Municipal - Cpte rendu CM 17042025 1 Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Bellegarde-Poussieu. Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu CM 17042025 1)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité, L'an deux mille vingt-cinq, le 17 avril à 20h00, le Conseil Municipal légalement, convoqué s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Mme GRANGEOT Christelle, Maire,

Étaient présents :

Mmes GRANGEOT Christelle - CHEVRIER Joëlle - GIRAUD-JACQUIGNON Clémence - et SADAK Marie-France &

Mrs ROULET Michel - PARRAVANO Christian - JOSSERAND Philippe - BONNARD Daniel - MEYER Constant - BALDUCCI Jean-Pierre et DUCLAUD Sébastien

Absents : Mmes ALLEGRE Cyrielle, ROULET-LHOPITAL Sophie et VAUDAINE Angélique, Mr ALPHANT Florent

Pouvoir à : Mme ALLEGRE Cyrielle à M. DUCLAUD Sébastien M. ALPHANT Florent à M. ROULET Michel

Mme VAUDAINE Angélique à Mme GIRAUD-JACQUIGNON Clémence

Ordre du Jour :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2025

2. Urbanisme : - Dossiers urbanisme accordés

3. Voirie : - Point sur les travaux en cours

4. Environnement : - ENS la Salette (mise en service du parc)

5. Travaux : - Point sur les travaux en cours

6. Foyer Rural : - Résultats diagnostic

- Avancement du dossier

7. Questions diverses : - Cérémonie du 08 mai

-Questions diverses

Le quorum est atteint, la séance est ouverte à 20h07.

Mme SADAK Marie-France est nommée secrétaire.

1- Le Procès-Verbal du Conseil municipal du 20 mars 2025 est adopté à l’unanimité – aucune question ou remarque.

2 - URBANISME :

M. Constant Meyer informe le conseil municipal que :

- 2 PC construction de maisons individuelles ont été accordés ainsi qu’un PC pour la démolition d’un toit et la création d’un atelier.

- 2 déclarations préalables ont été accordées pour de l’isolation thermique par l’extérieur. - 1 déclaration préalable accordée pour la réfection d’un toit et un changement de tuiles - 1 DP accordée pour des panneaux photovoltaïques et 1 DP accordée pour une piscine - 1 DP division pour création de 2 lots : refusée

- 1 DP pour clôture et portail ave ravalement de façade et modification ouverture : refusée

3 - VOIRIE :

M. Philippe JOSSERAND informe le conseil municipal que :

Divers travaux de voirie ont été effectués : rebouchage des nids de poule du chemin de la Salette. Le fossé du chemin des Ayats a été repris sur toute sa longueur.

Concernant la fond du loup, le haut du chemin a été nivelé avec la terre récupérée mais ce chemin doit rester fores- tier jusqu’en bas.

Une commande a été passée au Syndicat de Voirie pour effectuer les banquettes. La reprise des écoulements du bas de la rue du Bourg avec la RD51 est en cours (travaux commandés par EBER). La commande pour la réfection de la place de la mairie a été effectuée cette semaine.Michel Roulet informe le conseil que des trous sont en formation sur le chemin du château. Philippe Josserand pré- cise qu’il va faire le tour de la commune pour voir les travaux à effectuer.

Il est convenu qu’une commission voirie aura lieu le 23 avril 2025 pour voir les travaux à effectuer sur la commune et afin que chacun puisse être au courant des dossiers en cours.

4 - ENVIRONNEMENT :

M. Philippe Josserand informe le conseil municipal que les vérifications et réparations des zones endommagées sur la clôture du parc des chèvres de la Salette ont été faites.

Le pré sous la chapelle a été broyé.

La réception de ce site s’est tenue vendredi dernier en présence du Département. Les panneaux d’information sur le Site de la Salette seront prochainement remplacés par le Département.

5 – TRAVAUX :

M. Constant Meyer informe le conseil municipal qu’une canalisation est bouchée au niveau du logement situé sur le multiservice ainsi que le local commercial.

Une demande d’intervention d’un prestataire a été faite car impossible d’effectuer le nécessaire en interne.

6 – FOYER RURAL :

Mme le Maire informe le conseil municipal que les diagnostics ont été effectués dans le cadre de la rénovation du foyer rural. Le diagnostic charpente est bon, le diagnostic structure également. Malgré tout, il est relativement complexe de faire une synthèse de ces documents, une réunion avec ADBA, notre maitrise d’œuvre est prévue le 5 mai 2025 pour faire le point.

Une rencontre avec le conseiller aux décideurs locaux a lieu le 18 avril 2025 pour faire le point sur l’aspect financier du projet.

Michel Roulet demande si la commission travaux sera associée au projet quand le dossier sera déposé. Madame le Maire répond par l’affirmative.

7 – Questions diverses :

 Madame le Maire rappelle au conseil municipal la cérémonie du 8 mai prochain – horaire à confirmer en fonction de l’harmonie intercommunale.

 Fleurissement du village : Michel Roulet s’occupe, comme l’année dernière, de la commande auprès de Denis Rousset horticulteur – fleurissement effectué début mai.

M. Josserand informe le conseil que les différentes interventions mentionnées ci-dessus concernant les trois premiers points de voirie et les deux premiers points de l’environnement n’auraient pas pu se faire aussi rapidement si un employé municipal n’avait pas pris l’initiative d’engager son propre matériel agricole tracteur + Benne durant ces opérations. M. Josserand tient à saluer son initiative qui mériterait d’être marquée par la municipalité. Bien qu’il eût été souhaitable qu’un élu puisse donner son accord préalable à l’intervention.

A noter : - Commission voirie : mercredi 23 avril 2025 – 15h00

- Commission finances : jeudi 24 avril 2025 – 20h00

- Commission travaux : lundi 28 avril 2025 – 10h00

Prochaine séance du Conseil Municipal : le Mardi 27 Mai 2025 à 20h00.

Madame Le Maire clôt la séance à 20h37.