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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=241370&path=2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en préfecture le 07/04/2026
VILLAGE DE Publié le
S A Ï N ID : 038-213804008-20260402-20260402LIS-DE
DE MOIRANS
Liste de délibérations examinées
Lors du Conseil Municipal du 2 avril 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 27 mars 2026
PRESENTS : B. NOTAMY, MC MARILLAT, S. MONCHO, P. TREYVE, S. ZOGHEIB, T. MILAN, A. GODARD, L. CANDY, R.
DAMIEUX, G. BONNARDEL, V. GIROD ROUX, G. MORIN, S. BAINGUI, JC BOBANT, A. BEILLE, C.
REYNAUD, C. HOURLIER, J. CLAVERIE, C. DORNE, K. COFFY, L. CERVI, F. REY, À. BOUKERSI, K. FLAHS, D. MORABITO,
V. PECEL.
ABSENTS AYANT DONNES POUVOIR : S. DUFFOURNET.,
Pouvoirs : S. DUFFOURNET donne pouvoir à S. ZOGHEIB
Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le
sein du Conseil : Sandrine MONCHO ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir
ces fonctions qu’elle a acceptées et, conformément à l’article la séance a été publique.
1. Pouvoirs du Maire article L.2122 du CGCT
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
2. Désignation des représentants aux commissions municipales
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
3. Désignation des membres de la CAO / chargée de la commande publique
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
4. Désignation des membres de la commission de contrôle
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : O
5. Désignation des membres du CCAS
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O0
Abstention : O
6. Désignation des représentants au CA des P'tits Loups
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O0
Abstention : O
7. Désignation des représentants au CA de la MPT
Délibération : adoptée
Pour : 27 Contre : 0
Abstention : O
8. Désignation d’un représentant au LPV
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
9. Désignation d’un représentant à l'AURG
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
10. Désignation d’un représentant à la SEM PFI
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
11. Désignation des représentants au SIEP
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
42. Désignation des représentants au TE38
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
13. Désignation d’un correspondant défense
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
14. Désignation d’un correspondant sécurité routière
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : O
Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en préfecture le 07/04/2026
Publié le
ID : 038-213804008-20260402-20260402LIS-DE
15. Désignation d’un représentant à l’ASL de la maison pluriprofessionnelle / logements sociaux Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : 0
16. Désignation des représentants au Comité de jumelage
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : 0
17. Répartition intercommunale des charges des écoles publiques — ULIS / Tullins Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O0 Abstention : O
18. Convention de déneigement avec la CAPV
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : 0
Abstention : O
Publié le
Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en préfecture le 07/04/2026
ID : 038-213804008-20260402-20260402LIS-DE
19. Garantie d'emprunt SDH pour les travaux de la Gardine
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
20. Détermination du nombre d’adjoints
Délibération : adoptée
Pour : 27
Contre : O
Abstention : O
PE, Brun@iNOTAMY :
À \Q »E /
| Rédaction : V. DODDO Vérification : B. NOTAMY Date : 02/04/2026 | Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en préfecture le 07/04/2026
Publié le
ID : 038-213804008-20260402-20260402LIS-DE