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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=241371&path=2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026
VILLAGE DE h Publié le
S À Ï N ID : 038-213804008-20260505-20260505LIS-DE EAN DE MOIRANS
Liste de délibérations examinées
Lors du Conseil Municipal du 5 mai 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 avril 2026
PRESENTS : B. NOTAMY, MC MARILLAT, S. DUFFOURNET, S. MONCHO), S. ZOGHEIB, T. MILAN, A.
GODART, L. CANDY, R. DAMIEUX, G. BONNARDEL, S. BANGUI, JC BOBANT, A. BEILLE, C.
REYNAUD, C. HOURLIER, C. DORNE, K. COFFY, L. CERVI, F. REY, À. BOUKERSI, K. FLASH, V.
PECEL.
ABSENTS AYANT DONNES POUVOIR : P. TREYVE, V. GIROD-ROUX, G. MORIN, J. CLAVERIE
ABSENT : D. MORABITO
Pouvoirs : P. TREYVE donne pouvoir à B. NOTAMY
V. GIROD ROUX donne pouvoir à S. MONCHO
G. MORIN donne pouvoir à S. ZOGHEIB
J. CLAVERIE donne pouvoir à C. HOURLIER
Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du
Conseil: S. MONCHO ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a
acceptées et, conformément à l’article la séance a été publique.
Approbation du PV du conseil municipal du 2 avril 2026 : Sébastien DUFFOURNET s’abstient étant absent à la
séance, vote : 25 voix pour.
1. Aménagement d’un mode doux à la Colombinière — demande de fonds de concours CAPV
Délibération : adoptée
Pour : 26
Contre : O
Abstention : O
2. Ressources humaines — création d’un poste d’attaché principal à temps complet
Délibération : adoptée
Pour : 21
Contre: 1
Abstentions : 4
3. Ressources humaines — création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
Délibération : adoptée
Pour : 26
Contre : O
Abstention : O
4. Ressources humaines — emplois saisonniers ou occasionnels
Délibération : adoptée
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : O
5. Ressources humaines — remplacement en cas d’absence pour maladie du personnel titulaire
Délibération : adoptée
Pour : 26
Contre : 0
Abstention : O Envoyé en préfecture le 07/05/2026
Reçu en préfecture le 07/05/2026
Publié le
ID : 038-213804008-20260505-20260505LIS-DE
6. Dénominations de rues, impasses et lotissements
Délibération : adoptée
Pour : 22
Contre : O
Abstentions : 4
7. Règlement intérieur du conseil municipal
Délibération : adoptée
Pour : 22
Contre : O
Abstentions : 4
Le Maire,
Bruno N
| Rédaction : V. DODDO Vérification : B. NOTAMY Date :05/05/2026 |