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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Moirans.
Lien du pdf (Déliberation - cms viewFile.php?idtf=218565&path=2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 08/01/2026
L Reçu en préfecture le 08/01/2026
VILLAGE DE 4 Publié le
S À Ï N ID : 038-213804008-20260106-LISTE CM 01 26-DE
DE MOIRANS
Liste de délibérations examinées
Lors du Conseil Municipal du 06 janvier 2026
Date de convocation du Conseil Municipal : 18 décembre 2025.
PRESENTS : L. BOUTANTIN, M. DELMAS, S. MONCHO, M. PAQUIER, F. REY, D. KIOULOU, E. PEYRE, M. ROSTAING-PUISSANT, N. PERRIN, M. FROELIGER, A. BOUKERSI, D. GILLE, L. CERVI, B. ZWIRYK, P. ROUVEYRE, MC MARILLAT, J. BIANCHI, P. BESNIER, S. DUFFOURNET, C. BRISBART, Y. JACQUET, S. ZOGHEIB.
ABSENTS AYANT DONNES POUVOIR : R. CHARLES, S. PELLORCE
ABSENT : À. CUIGNET
Pouvoirs : R. CHARLES donne pouvoir à A. BOUKERSI
S. PELLORCE donne pouvoir à J. BIANCHI
Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil : Françoise REY ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées et, conformément à l’article la séance a été publique.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 décembre 2025 à l'unanimité.
1. Modification simplifiée n°1 du PLU : évaluation environnementale Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : O
2. TE38 — Travaux sur le réseau d'éclairage public — La Colombinière Délibération : adoptée
Pour : 24
Contre : 0
Abstention : O
Le Maire,
Laurence B -
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[__ Rédaction : V. DODDO Vérification : L. BOUTANTIN Date:07/01/2026 |